Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3.ListeDeliberations.Examinees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees.CM .02.06.2026
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Déliberation - 3.ListeDelibExaminees
Procès Verbal - 3.PV .CM .28 mars 2023.docx
Déliberation - 3.ListeDelibs.Examinees
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025 Procès-verbal approuvé le 25 février 2025
16/2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 25 février 2025
17/2025 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
Délibération approuvée le 25 février 2025
18/2025 - RÉVISION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE CHÂTEAUBOURG Délibération approuvée le 25 février 2025
19/2025 - ADMISSION EN CRÉANCES ÉTEINTES
Délibération présentée le 25 février 2025
20/2025 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Cycle de travail de l’équipe « entretien »
Délibération approuvée le 25 février 2025
21/2025 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Cycle de travail de la police municipale
Délibération approuvée le 25 février 2025
22/2025 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Don du sang
Délibération approuvée le 25 février 2025
23/2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Services « entretien » et « périscolaire »
Délibération approuvée le 25 février 2025
24/2025 - RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT (RIFSEEP)
Ancienneté et services d’intérimaires
Délibération approuvée le 25 février 2025
25/2025 - SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS
Convention de mise à disposition de personnel de la Ville
Projet de délibération annulé
Publié sur www.chateaubourg.fr le 26/02/2025 26/2025 - RELAIS PETITE ENFANCE
Approbation du conventionnement avec les communes membres
Délibération approuvée le 25 février 2025
27/2025 - ACCUEIL DE LOISIRS
Tarifs des séjours courts pour les vacances d’été 2025
Délibération approuvée le 25 février 2025
28/2025 - SOCIÉTÉ CRÉACOM GAMES
Convention de partenariat jeu Circino
Délibération approuvée le 25 février 2025
29/2025 - SUPPORTS MUNICIPAUX
Modification du règlement d’affichage temporaire
Délibération approuvée le 25 février 2025
30/2025 - PROGRAMME DE VOIRIE 2024
Délibération approuvée le 25 février 2025
31/2025 - BOULEVARD LAENNEC
Convention portant réalisation d’une opération d’effacement de réseaux
Délibération approuvée le 25 février 2025
32/2025 - RÉHABILITATION PAR DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE LA HALLE FAYELLE Avenants aux marchés de travaux (N°2314)
Délibération approuvée le 25 février 2025
33/2025 - RÉHABILITATION DE LA GARE EN LOCAL COMMERCIAL
Avenant au marché de travaux (N°2402)
Délibération approuvée le 25 février 2025
34/2025 - RÉHABILITATION DE LA GARE
Mise en location du local sous la forme d’un bail commercial
Délibération approuvée le 25 février 2025
35/2025 - LES VERGERS DE CHÂTEAUBOURG
Servitude de canalisation
Délibération approuvée le 25 février 2025
36/2025 - PARKING DE L’HÔTEL DE VILLE
Servitude GRDF
Délibération approuvée le 25 février 2025
37/2025 - PETITES BONNES MAISONS
Aliénation de l’ancien chemin rural
Projet de délibération reporté
38/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des ilots E et F - Modification Délibération approuvée le 25 février 2025 39/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des ilots G-H-I-K-L-N-O et Q (lots libres pour maisons individuelles) - Modification
Délibération approuvée le 25 février 2025
40/2025 - LA COUPELLIÈRE
Cession d’une parcelle – Désaffectation et déclassement du domaine public Délibération approuvée le 25 février 2025
41/2025 - LA COUPELLIÈRE
Cession d’une parcelle – Modalités de cession
Délibération approuvée le 25 février 2025
42/2025 - DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Information
Fait à Châteaubourg, le 26 février 2025
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
Le Secrétaire de séance,
Hubert DESBLÉS