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Conseil Municipal - 3.OrdreJour.CM .03.03.2026
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU 25 NOVEMBRE 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2025 Procès-verbal approuvé le 25 novembre 2025
196/2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 25 novembre 2025
197/2025 - EXPÉRIMENTATION D’UN SERVICE DE POLICE PLURICOMMUNALE Convention de mise à disposition réciproque
Avenant à la convention de coordination avec la gendarmerie nationale
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
198/2025 - RÈGLES D’AVANCEMENT DE GRADES
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
199/2025 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
Participation employeur
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
200/2025 - BUDGET ZAC MULTISITES
Décision Modificative N°1
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
201/2025 - CESSION DES LIVRES RETIRÉS DES COLLECTIONS
Approbation de la convention avec la société RECYCLIVRE.COM
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
202/2025 - CENTRE DES ARTS
Convention de mise à disposition de salles
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
203/2025 - CENTRE DES ARTS
Convention de mise à disposition de salles à l’association Senza Mesura
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
204/2025 - AUTORISATION D’OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2026 Délibération approuvée le 25 novembre 2025
205/2025 - RÉHABILITATION PAR DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE LA HALLE FAYELLE Délibération approuvée le 25 novembre 2025
206/2025 - GROUPE SCOLAIRE CHARLES DE GAULLE
Marché de travaux d’extension et de rénovation énergétique - Avenants (N°2313) Délibération approuvée le 25 novembre 2025
207/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Marché de dépollution des sols (N° 2504) – Avenant N°2
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
Publié sur www.chateaubourg.fr le 26/11/2025 208/2025 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE CHÂTEAUBOURG POUR LA PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS Délibération approuvée le 25 novembre 2025
209/2025 - MARCHÉ DE FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE POUR LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CHÂTEAUBOURG (N°2527)
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
210/2025 - MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES – 2025 Accord-cadre – Avenant au lot 1 (N°2414)
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
211/2025 - MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES – 2026 Accord-cadre – Attribution (N°2522)
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
212/2025 - BOULEVARDS LAENNEC ET LIBERTÉ, RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL Piste et aménagements cyclables – Demandes de subvention
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
213/2025 - OUVRAGE D’ART SITUÉ AU-DESSUS DE LA VOIE FERRÉE
Réalisation de travaux - Convention avec la SNCF
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
214/2025 - 2B RUE MONSEIGNEUR MILLAUX
Acquisition d’un garage
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
215/2025 - SECTEUR DE BELLEVUE
Projet NEXITY – Convention de rétrocession
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
216/2025 - 11B BOULEVARD DE LA LIBERTÉ
Désaffection et déclassement du domaine public
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
217/2025 - 11B BOULEVARD DE LA LIBERTÉ
Cession d’une parcelle
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
218/2025 - RUELLE DE LA SOUAUDIÈRE/BOULEVARD DE LA LIBERTÉ
Servitude ENEDIS
Délibération approuvée le 25 novembre 2025
219/2025 – INFORMATION DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Fait à Châteaubourg, le 26 novembre 2025
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
Le Secrétaire de séance,
Hubert DESBLÉS