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Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 21h02
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260430 ODJ conseil)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
1
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 30 AVRIL 2026
❖ Désignation du secrétaire de séance
Administration générale
1. Approbation du procès -verbal de la séance précédente
2. Création de la commission d’appel d’offres ( CAO ) et modalités de dépôt des listes des candidats pour l’élections des membres de la CAO
3. Élection des membres de la commission d’appel d’offres
4. Création de la commission de délégation de service public ( C DSP) et modalités de dépôt des listes des candidats pour l’élections des membres au sein de la C DSP
5. Élection des membres de la commission de délégation de service public
6. Election des délégués au sein du SYSTOM des Pyrénées
7. Election des délégués au sein du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe)
8. Election des délégués au sein du syndicat mixte Garonne Ausonnelle Louge Touch ( SMGALT )
9. Election des délégués au sein du syndicat mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)
10. Election d u délégué au sein du syndicat mixte Salat Volp (SSV)
11. Election des délégués au sein du syndicat mixte du bassin versant de l’Arize (SMBVA)
12. Désignation du représentant en tant que membre de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux « Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises » (SAGE BVPA)
13. Désignation des représentants auprès de la commission consultative de l’énergie du Syndicat Départemental d’Energie de Haute -Garonne (SDEHG)
14. Election des délégués au sein du syndicat mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en Région Occitanie (MANEO)
15. Election des délégués au sein du Pôle d’équilibre territorial (PETR) du Pays S ud Toulousain
16. Election des délégués au groupe d’action locale (GAL) du PETR
17. Election des délégués au Syndicat Mixte Haute -Garonne numérique
18. Désignation d’un délégué élu auprès du CNAS
19. Commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapées (CIAPH)
20. Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Volvestre au conseil d’administration du collège André Abbal à Carbonne 2
21. Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Volvestre au Conseil d'administration du collège Nelson Mandela à Noé
22. Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Volvestre au Conseil d'administration du collège Stella Blandy à Montesquieu -Volvestre
23. Désignation d’un représentant à la SCIC Marestaing
24. Désignation d’un représentant à la SCIC des Jardins du Volvestre