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Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20240926 ODJ conseil S)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communautaire des 23 mai et 27 juin 2024
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
1) Election d’un membre du Bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Goutevernisse
2) Election d’un autre membre du Bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Gensac-sur-Garonne
3) Election d’un autre membre du Bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Saint-Christaud
4) Appel à candidature et désignation d’un représentant au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize
5) Appel à candidature et désignation d’un représentant au Syndicat Rivières Salat-Volp
6) Modification des statuts de la Communautés de Communes du Volvestre: régularisation, réorganisation et extension des compétences
7) Suppression de l'intérêt communautaire du groupe de compétences mentionnées au 4° du Il de l'article L. 5214-16 du CGCT
8) Reversement de la compensation de la part salaires (CPS) aux communes
9) Décision Modificative n°2 du Budget Principal
10) Attribution d’un fonds de concours : commune de Longages
11) Admissions en non-valeur — Budget principal
12) Répartition du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
15) Convention pré-opérationnelle entre l’'EPF d’'Occitanie, la commune de Peyssies et la Communauté de Communes du Volvestre relative à l’opération d'aménagement - Axe 1 « Cœur de Bourg »
V2 DE LIENS
volvestre.fr
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Fonctionnement
Finances
Aménagement de l’espace et transition écologique 2/2
16) Approbation du Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés Ecomaison, Valdelia et Valobat
17) Création d’un emploi permanent
18) Création d’un emploi permanent
19) Mise à jour du tableau des effectifs
20) Titres restaurant
+ Rappel: commission CTG le 09.10.2024
DE LIENS
volvestre.fr
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
RESSOURCES HUMAINES
Questions diverses