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Document publié le Lundi 3 mai 2010 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20100503)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Du 3 mai 2010
Date de convocation : 29 avril 2010
PRESENTS : ZDAN Michel, FERNET Josette, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, GLENADEL Jacques, Noël MESPLES, Florence DEMESSANCE, NOYES Sylvie, SABATIER Evelyne,
EXCUSES : Catherine TEYSSEYRE (pouvoir donné à Jean-Luc LORRAIN) …………….
ABSENTS : ……………………………………………………………………………….
SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU : Séance ouverte à 20h40
Approbation des comptes-rendus du 26 mars et du 8 avril 2010 après modifications.
1. Pool routier 2009/2010 :
Travaux à engager cette année :
- L’aire de retournement du Moulin d’Orein : montant du devis 8750.00 € HT. Voté à l’unanimité.
- Réfection du chemin d’accès communal à la ferme située au lieu-dit Capayrou : montant du devis 4800.00 € HT (comprenant également la reprise des nids de poule du chemin de la Bourdette et route de Caujac). Voté à l’unanimité.
- Fourcade : busage du fossé sur une longueur de 20 mètres. M. Le Maire demande une révision du devis établi.
- Création d’une rampe d’accès au stade derrière la salle polyvalente, pose de 3 drains sur le stade et reprofilage avec apport de terre et de sable : montant du devis 5100.00 € HT. Voté à l’unanimité.
2. Acquisition terrain auprès du CCAS
Délibération prise à l’unanimité pour l’achat auprès du CCAS d’un terrain d’une surface d’environ 420 m2 pour un montant de 1 €, situé au lieu-dit Plaine Bourdette. Délégués pour la signature de l’acte notarié : Mme Josette Fernet et M. Jean-Luc Lorrain.
3. Vente terrain communal Plaine de la Bourdette Délibération prise à l’unanimité pour la vente d’un terrain d’une surface de 420 m2 pour un montant forfaitaire de 1000 € à un administré, situé au lieu-dit Plaine de la Bourdette. Déléguée pour la signature de l’acte notarié : Mme Josette Fernet
4. Demande de subvention pour logiciels Magnus
Montant du devis pour la mise à niveau du logiciel Magnus 1509 € HT + module gestion des cimetières 650 € HT. Voté à l’unanimité.
5. Commémoration du 8 Mai
L’ONAC a informé la mairie qu’un de nos administrés était ancien combattant de la guerre de 39-45. Cette personne sera présente lors de la commémoration au cours de laquelle lui sera remise un diplôme d’honneur. La commémoration débutera à 12h00.
6. Ouverture exceptionnelle du bar le 8 mai et accueil de la population
Horaires d’ouverture : 9h00 à 19h00
Programme :
- 9h : café, croissants, petits pains, jus d’orange, chocolat
- 10h-12h : atelier cuisine, préparation des repas (saucisse, merguez, frites) - 13h : apéritif offert à la population
- Repas
7. Situation PLU
Les modifications que nous souhaitons apporter au PLU entraînent une révision du PLU et non plus une simple modification ou révision simplifiée.
Délibération prise à l’unanimité pour faire une révision du PLU.
8. Nouvelle bonification indiciaire concernant l’Adjoint Administratif Titulaire
M. Le Maire informe le conseil d’une bonification indiciaire à attribuer à certains personnels de la fonction publique territoriale. L’arrêté concernant ces personnels sera pris prochainement en terme de réajustement de la masse salariale.
9. Travaux et études d’économie d’énergie sur bâtiments communaux
M. Lorrain présente les études d’économie d’énergie faites sur les bâtiments communaux : salle polyvalente, bar communal, mairie.
Une délibération est prise à l’unanimité pour solliciter les subventions pour pouvoir effectuer les travaux à la salle polyvalente.
10. Questions diverses :
a) Fête de la Musique, présentation du menu : apéritif et amuse gueules, 3 salades différentes, rôti de porc et poulet froid. Reste à trouver des talents musicaux. b) Parcours de santé : tous les éléments sont en place, il reste juste à installer les panneaux c) Hydraulique agricole : réfection des berges de fossés communaux, retraçage des fossés.
d) La commune envisage de louer un grand écran pour diffuser les matches de la coupe du monde de football. Des informations complémentaires seront transmises ultérieurement.
e) Des gros cendriers vont être mis aux entrées de la salle polyvalente.
Séance levée à 23h35