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Document publié le Vendredi 19 août 2011 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20110819)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
Du 19 août 2011
Date de convocation : 4 août 2011
PRESENTS : ZDAN Michel, Josette FERNET, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, DEMESSANCE Florence, Mme Evelyne SABATIER, , MESPLES Noël.
EXCUSES : GLENADEL Jacques …………………..……………………………………..
ABSENTS : NOYES Sylvie, TEYSSEYRE Catherine ..………………………..………….
SECRETAIRE :…VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU : Séance ouverte à 20h30
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20/06/2011
Approuvé à l’unanimité après modifications apportées.
2. Approbation de la modification simplifiée (emplacement réservé n°11) Le Conseil approuve à l’unanimité la modification simplifiée concernant l’emplacement réservé n° 11.
3. Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) pour le programme d’économie d’énergie de la salle polyvalente
Le Conseil approuve à l’unanimité l’ensemble des travaux à effectuer et des lots ainsi que le Dossier de Consultation des Entreprises.
4. Révision du schéma communal d’assainissement : dossier provisoire élaboré par AGE Environnement
Approbation à l’unanimité du nouveau schéma communal d’assainissement.
5. SDEHG : Extension de l’éclairage public aux abords des ateliers municipaux Eclairage manquant sur l’ensemble du cheminement handicapé et du balcon de l’atelier communal. Reporté au prochain conseil car le chiffrage manque.
6. SDEHG : Rénovation de la commande d’éclairage du « City Stade »
Coût total : 4045.00 € TTC dont restant à charge de la commune 1821.00 € TTC. Le Conseil approuve à l’unanimité les réparations à effectuer.
7. SDEHG : Rénovation de l’éclairage public Hameau de Rouge
Remplacement de certains appareils d’éclairage public (11 points lumineux) au Hameau de Rouge et installation d’un luminaire supplémentaire Route du Goutail et d’un luminaire supplémentaire Quartier Martinet. Coût total : 15684.00 € TTC dont restant à charge de la commune 5332.00 € TTC. Le Conseil approuve à l’unanimité les travaux. 8. SDEHG : Effacement des réseaux EP et Télécom (nouvelle délibération) Effacement des réseaux entre la place du Village et la Salle Polyvalente. Coût total : 91662.00 € TTC dont restant à charge de la commune 12944.00 € TTC. Le Conseil approuve à l’unanimité les travaux à effectuer.
9. Pool routier 2011/2012 : présentation de devis
Création d’une place de parking handicapé au garage atelier en enrobé marquage d’une ligne blanche et sigle handicapé. Montant 2990.00 € TTC. Voté à l’unanimité. Devis zone de containers quartier Bernadou, construction d’un mur de clôture entre un terrain privé et terrain public. Montant TTC 1852.60 €. Approuvé à l’unanimité.
10. Modification de la durée hebdomadaire de l’adjoint technique
Suppression du poste à 26 h et création d’un poste à 30h par semaine. Approuvé à l’unanimité.
11. Constitution de la commission PLU
Commission PLU : Noël Mesples, Josée Chenin, Florence Demessance, Jean-Luc Lorrain, Josette Fernet, Sylvie Villaescusa, Michel Zdan.
12. Centre de Gestion : Convention d’accès à l’extranet carrières du CDG31 Accès permettant une meilleure gestion du personnel et une meilleure connaissance des règles concernant la gestion du personnel. Reporté au prochain conseil car le chiffrage manque.
13. Remboursement de factures à Monsieur le Maire
Le Conseil approuve à l’unanimité le remboursement de la facture réglée directement par Monsieur le Maire en fonds propres.
14. Questions diverses
a) Nouvelle entreprise retenue pour l’entretien EP : l’entreprise ETDE a été retenue par le SDEHG à la place de la Sobeca.
b) Capayrou : les travaux de réfection de la route peuvent être effectués, les travaux EDF étant terminés.
c) Devis d’engazonnement pour le terrain de foot : 2990.00 € TTC par la société Féré Paysage. Attente d’un second devis.
d) Les Ateliers de Tissonvilliers nous envoient des propositions pour du matériel bureautique qui sont refusées en raison des montants très élevés.
e) Comité des Fêtes 2010 : le courrier qui est dorénavant reçu en mairie au nom du Comité des Fêtes sera retourné à la Présidente.
f) Liste des travaux à effectuer au bar : des devis vont arriver en mairie.
g) Conseil Municipal Jeunes : M. Lorrain présente le dossier à l’ensemble du Conseil et précise qu’il est nécessaire de fixer une date pour une réunion publique pour informer la population.
Séance levée à 23h30