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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2025
Convocation - Convocation du Conseil Municipal Seance du 05 MARS 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Longperrier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal Seance du 05 MARS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Lonëperrier
LE
MAIRE
DE
LONGPERRIER
Conseillère
déléguée
en
charge
de
la
Police
Intercommunale
et de
la Vidéoprotection
COMMUNE
DE
LONGPERRIER
Communauté
d'Agglomération
Roissy
Pays
de
France
REPUBLIQUE
FRANCAISE
J
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
À
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
MAIRIE
DE
LONGPERRIER
02,
RUE
DE
MAINCOURT
77230
LONGPERRIER
AFFAIRES GENERALES
LONGPERRIER,
le jeudi
28
février
2025
OBJET
: REUNION
DU
CONSEIL
MUNICPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
se
tiendra
le
:
MERCREDI
05 MARS
2025
À 20
H 00
0
LA
SALLE
DES
ARCHERS
05,
RUE
DE
MAINCOURT
- 77230
LONGPERRIER
Vous
trouverez
ci-joints
la présente
convocation,
l’ordre
du jour
et les
annexes
du
conseil
municipal.
Vous
trouverez
également
la présente
convocation
au
conseil
municipal
sur
le site
internet
de
la collectivité.
Une
retransmission
sonore
publique
en
différé
sur
YouTube
pourra
être
proposée.
Dans
l’attente
de
la
séance
du
conseil
municipal
réuni,
recevez,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire Lençe
RONGIONE
Q
02. Rue de Maincourt
@
01. 60. 03. 00. 04
Affaires Générales
www.mairie-longperrier.fr
77230
LONGPERRIER Sith
Lonëperrier
æ 1 9.
ORDRE
DU
JOUR
Conseil
Municipal
05.03.2025
Appel
des
Conseillers
municipaux
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Ordre
du
Jour
Décision
du
Tribunal
Administratif de
MELUN
-— Annulation
de
l'élection
de
M.
MOQUARD
Décisions
du
Maire
Installation
de
deux
conseillers
municipaux
a)
À
la suite
de
la décision
du
Tribunal
Administratif de
MELUN
Installation
Mme.
Mélissa
Guillemard-Chat
b)
À
la suite
de
la
démission
de
M.
Jean-Yves
PROVOST
Installation
de
M.
Julien
FERRANDIER
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
16 janvier
2025
Délégations
attribuées
au
Maire
c)
Point
2
d)
Point
22
e)
Point
24
f})
Point25
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Election
de
deux
adjoints
au
Maire
(vote
à bulletin
secret)
Election
d’un
conseiller
municipal
délégué
(vote
à bulletin
secret)
Fixation
du
Tableau
des
Elus
Enumération
des
adjoints
au
Maire
et nomenclature
des
délégations
Nomenclature
des
Elus
du
Conseil
Municipal
Fixation
des
ratios
du
tableau
des
indemnités
10.
Révision
de
l’Attribution
de
Compensation
11.
SDESM
- Pose
d’enregistreurs
de
tension
12.
CARPF
- Réseau
d'infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Q
02. Rue
de
Maincourt
@
01. 60. 03. 00. 04
Affaires Générales
www.mairie-longperrier.fr
77230
LONGPERRIER Q
02. Rue de Maincourt
@
01. 60. 03. 00. 04
Affaires Générales
www.mairie-longperrier.fr
13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22.
Détermination
du
nombre
de
membres
du
Centre
Communal
d’ Action
Social
(CCAS)
Désignation
du
collège
des
membres
élus
(vote
à bulletin
secret)
Education
Nationale
— Adoption
de
la Convention
de
Prévention
Routière
Instauration
du
Sursis
à Statuer
Dispositif
Bus
Impérial
(sans
vote)
CARPF-
Recrutement
d’agents
de
Police
Intercommunale
Désignation
des
membres
des
divers
syndicats
et/ou
conseil
d’administration
(CA)
g)
Centre
de
Gestion
de
Seine-et-Marne
(CDG
77)
h)
Collège
de
SAINT-MARD
i)
SIVU pour
les
Lycées
du
canton
de
Dammartin
ji)
Lycée
Charles
de
GAULLE
de
Longperrier
Décision
du
Tribunal
Administratif
de
MELUN
par
suite
du
recours
électoral
(sans
vote)
Distribution
de
Tablettes
-
@Conseil
Questions
diverses
77230
LONGPERRIER