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Déliberation - DE2026062 Repartition Dans LES Commissions Communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026062 Repartition Dans LES Commissions Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 13/05/2026
Reçu en préfecture le 13/05/2026 2 .
Publié te? 3 MAI 2026 Ss LO #
ID : 016-200054187-20260505-DE2026062-DE
République Française
Département : CHARENTE
Arrondissement : Cognac
Commune : VAL DES VIGNES
Séance du mardi 05 mai 2026
Délibération N° DE2026062
Le cinq mai deux mille vingt-six, à 18 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances (Salle des Fêtes de Mainfonds), sous la
présidence de DECELLE Guy.
Présents : DECELLE Guy, VERGNION Philippe,
BOULLAULT Angèle, CHAIGNAUD Éric, BARBOT
Viviane, BEULZ Loïc, BLOCH Thierry, PAJOT Antoine,
MARTY Didier, LOUILLAOU Sandrine, MONNET
Géraldine, HENDRYCKS Cathy, GEISSBERGER
Sandrine, PIVETEAU-FENETEAU Adrien, LASSAGNE
Mathias, MANDIN Lucie, SLAWY Marion
Représentés : NEBOUT Franck représenté par MARTY
Didier
Absents et Excusés : COUSSEAU Stéphanie
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, BOULLAULT Angèle est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
[Objet : REPARTITION DANS LES COMMISSIONS COMMUNALES
Rapporteur : Guy DECELLE, Maire
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération n° DE2026039, en date du 20 mars 2026
a établi la liste des différentes commissions communales.
Il rappelle également que la délibération susvisée autorise, pour des questions de
souplesse de fonctionnement, les inscriptions aux commissions sans nécessité d’avoir l'avis du Conseil Municipal.
Toutefois, s'agissant des toutes premières inscriptions, une répartition des membres, en séance du Conseil, semble plus judicieuse.
Les membres du Conseil Municipal choisissent de se répartir comme suit :
COMMISSION RESPONSABLE | MEMBRES
Finances/Budget G. DECELLE Philippe VERGNION
Angèle BOULLAULT
Eric CHAIGNAUD
Viviane BARBOT
Loïc BEULZ
DE2026062 Envoyé en préfecture le 13/05/2026
Reçu en préfecture le 13/05/2026 3 <
Publié le ? f MAI 2026 S LOS
ID : 016-200054187-20260505-DE2026062-DE
Stéphanie COUSSEAU
Géraldine MONNET
Marion SLAWY
Ressources Humaines/Sécurité P. VERGNION Antoine PAJOT
Sandrine LAOUILLAOU
Géraldine MONNET
Eric CHAIGNAUD
Bâtiments L. BEULZ Mathias LASSAGNE
Thierry BLOCH
Didier MARTY
Eric CHAIGNAUD
Philippe VERGNION
Franck NEBOUT
Services Techniques E. CHAIGNAUD Thierry BLOCH
Loïc BEULZ
Philippe VERGNION
Voirie E. CHAIGNAUD Adrien PIVETAU-FENETEAU
Mathias LASSAGNE
Didier MARTY
Loïc BEULZ
Thierry BLOCH
Franck NEBOUT
Philippe VERGNION
Cimetières A. BOULLAULT Eric CHAIGNAUD
Philippe VERGNION
Sandrine LAOUILLAOU
Viviane BARBOT
Didier MARTY
Adrien PIVETEAU-FENETEAU
Communication A. BOULLAULT Sandrine GEISSBERGER
Mathias LASSAGNE
Thierry BLOCH
Viviane BARBOT
DE2026062 Envoyé en préfecture le 13/05/2026
Reçu en préfecture le 13/05/2026
Publié le? f} MAÏ 2026 S'LO
ID : 016-200054187-20260505-DE2026062-DE
Lucie MANDIN
Géraldine MONNET
Scolaire/Association/Sports
ICulture V. BARBOT Angèle BOULLAULT
Sandrine GEISSBERGER
Lucie MANDIN
Cathy HENDRYCKS
Antoine PAJOT
Eric CHAIGNAUD
Didier MARTY
Mathias LASSAGNE
Urbanisme et environnement G. DECELLE Eric CHAIGNAUD
Stéphanie COUSSEAU
Lucie MANDIN
Loîc BEULZ
Philippe VERGNION
Géraldine MONNET
Marion SLAWY
BOULLAULT Angèle
Secrétaire de séance
SE — AIRIS
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
DEGELLE-Guy Président-de-cé
Four te Maire
L'Adjoint,
P. VERGNION
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de POITIERS 15 Rue de Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX, dans le délai de deux mois à compter de l'acquisition de son caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut également être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
DE2026062