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Compte-Rendu - CR CM 28 MARS
Compte-Rendu - cr cm 28 mars 2023
Déliberation - CR du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Cartignies.
Lien du pdf (Déliberation - CR du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-huit mars à 20h00,
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de Sabine CAUFAPÉ,
Etaient présents : Xavier MOUVET, Sophie LOUGUET,
Jacques MORLAIN, Lucie ROSELEUR, Jean-Claude
CORRIER, Christine MEPLAUX, Marie-Noëlle LECLERCQ,
Monique LECROART, Vincent WANIART, Olivier HUET,
Donald HERPHELIN et Jean-Baptiste VILBAS.
Absentes excusées : Pascale BEAUBOUCHER et Céline
CAULLERY
Lucie ROSELEUR a été élue secrétaire de séance.
OBJET : Projet d’aménagement de la Place
L’aménagement de la Place a été évoqué parmi les projets d’investissement 2023. Etant donné que la date butoir pour le dépôt d’une demande de subvention
départementale est fixée au 31mars 2023, Mme le Maire explique qu’il serait plus raisonnable de constituer ce dossier posément en 2023 et solliciter les subventions auprès de l’état (Subvention DETR) et du département (Subvention ADVB) en 2024.
OBJET : Subventions ADVB
Projet de réfection du kiosque à danser et de renaturation de la place du boulodrome (2023008)
Madame le Maire expose à l’assemblée que le projet de réfection du kiosque à danser et de renaturation de la place du boulodrome est susceptible de bénéficier d’une aide financière du Département du Nord au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs au taux de 50 %.
Le coût prévisionnel total s’élève à 21 840 € HT - 26 208 € TTC, soit une subvention escomptée de 10 920 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- d’arrêter le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus en notant que le complément de financement sera assuré par un autofinancement de 15 288.00 € ; - d’autoriser Mme le Maire à solliciter la subvention au titre de l’ADVB 2023 de 10 920 euros.
Projet de réfection des voies communales : route de Floyon, chemin des Muids et chemin du Prince (2023009)
Madame le Maire expose à l’assemblée que le projet de réfection des voies communales : route de Floyon, chemin des Muids et chemin du Prince est susceptible de bénéficier d’une aide financière du Département du Nord au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs au taux de 50 %.
Date de convocation :
21-03 -2023
Nombre :
de conseillers
- en exercice 15
- de présents 13
- de votants 13 Le coût prévisionnel total s’élève à 154 891.65 € HT - 185 869.98 € TTC, soit une subvention escomptée de 75 000 € (subvention plafonnée)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- d’arrêter le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus en notant que le complément de financement sera assuré par un autofinancement de 110 869.98 € ; - d’autoriser Mme le Maire à solliciter la subvention au titre de l’ADVB 2023 de 75 000 euros.
OBJET : Demande de participation financière « Sorties Ecole »
Mme le Maire expose que les enseignants sollicitent une participation financière pour les deux prochaines sorties scolaires, à savoir la visite du familistère à Guise pour les élémentaires et le cinéma pour les maternelles. Le Conseil accepte et propose une participation à hauteur de 1 045 €.
QUESTIONS DIVERSES
Centre d’Incendie et de Secours
Mme le Maire informe l’assemblée que M. Jacques HOUSSIN, président du SDIS du Nord, le Colonel Didier DURAND, Directeur Départemental Adjoint et M. Sébastien SEGUIN, Maire d’Avesnes et membre du Conseil d’Administration du SDIS ont souhaité rencontrer, le 14 mars 2023, les corps des sapeurs-pompiers du secteur afin de leur expliquer les raisons du choix de l’implantation de la future caserne d’Avesnes. Il a été confirmé que suite à cette décision, aucune fermeture de centre n’est envisagée. Lors de leur passage à Cartignies, Mme le Maire indique avoir évoqué au nom du Conseil Municipal la complexité de la mise en place d’une convention de mise à disposition d’un agent territorial au service du SDIS.
Les représentants du SDIS ont entendu et compris les doléances de la Commune tout en précisant qu’il respectait toujours le choix du Maire.
Adhésion au réseau Eglise ouverte
Cette fondation permet de faire connaitre et de mettre en valeur le patrimoine religieux. Le montant de l’adhésion s’élève à 350 € la première année et à 150 € les années suivantes. Après concertation, l’assemblée décide l’adhésion de la commune.