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unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 110 2023 centre aquatique intercommunal prise en chrge de seances bebes nage
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 110 2023 centre aquatique intercommunal prise en chrge de seances bebes nage)
Thèmes du document : Famille, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
80-200071228-20991120-110 2029-DE
Département
de
la
Somme
£
ELU
ZOZS
D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Arrondissement
d'AMIENS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
novembre,
le
Conseil
Communauté
de
Communes
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
la
salle
Nièvre
et
Somme
des
fêtes
de
Franqueville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
1,
allée
des
quarante
René
LOGNON.
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val de Nièvre — BP 30214
Etaient présents :
80420
FLIXECOURT
Mmes
BENEDINI,
DUFRENOY,
CHEVALIER,
LEPOIX,
LEBRUN,
D
DIRUY,
CAPRON,
ROUSSEL,
DE
ALMEIDA,
MINET,
LEMAIRE,
Tél : 03.22.39.40.40
CERNEY, ALEXANDRE, Mrs
LEITAIO,
DE
LIMERVILLE,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
OBJET
:
LOGNON,
DELAFOSSE,
GUILLOT,
COLOMBEL,
MAUGER,
Centre
aquatique
CARPENTIER,
BEC,
FRANCOIS,
WALIGORA,
TIRMARCHE,
intercommunal
:Prise
en
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDJ,
HENRY,
CARLE,
DELATTRE,
charge
de
séances
bébés
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
nageurs
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
SOUILLARD,
LICOUR,
Date
de
convocation :
Mrs
PINCHON,
VIGNON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
MADANI
23
novembre
2023
BUTIN,
BLAIZEL,
PARMENTIER,
BOULLET,
GROSSEL,
LEBLANC
Date
de
séance :
D,
LEBLANC
JM.
30
novembre
2023
Date
d'affichage
:
5 décembre
2023
Secrétaire
de
séance
: M
HERBETTE REACH
HORS HERO
AC HO
HEAR
Membres
en
exercice
: 55
,
La
séance
étant
ouverte,
Membres
présents
: 42
Le
Président,
dans
le
cadre
de
la
compétence
petite
enfance
de
la
Communauté
de
Communes,
propose
d'offrir
une
séance
bébés
nageurs
à
chaque
enfant
fréquentant
les
crèches
de
l’intercommunalité
et donc
de
prendre
à sa
charge
le coût
de
ces
séances.
Membres
votants
: 42
Jours
et
heures
d'ouverture
:
du
lundi
au
jeudi
:
:
sp
es
à
;
Le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
de
8h30
à 12h00
délibéré :
de
13h30
à
17h00
e
Autorise
la
prise
en
charge
financière
d’une
séance
de
bébés
nageurs
au
centre
aquatique
intercommunal
pour
chaque
enfant
fréquentant
les
crèches
sur
le
territoire
de
la
CCNS
{10
€
la séance
ou
110
€
une
carte
de
12
séances).
du
vendredi
de
8h30
à
42h00 nvoyé
en
préfecture
le
04/12/2083
Fi
u
er
Pré
ID
: 080-200071223-20251120-110 _2029-DE
e
Autorise
le
Président
à
signer
tout
document
relatif
au
bon
déroulement
de
cette
affaire.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
indiqués
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.
Le
Président
certifie
sous
sa
responsabilité
le
CordCtère exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
préfecture
le 4
décembre
2023