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Conseil Municipal - CM 13 04 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 04 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
6
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BROUZET
LES
QUISSAC
Séance
du
15
avril
2013
- Convocation
du
09
avril
2013
L'an
deux
mille
treize
le
quinze
avril
à
dix
neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA..
.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:.....,......,,.,..,,......
«
Présents
: MM.
ALBEROLA
Laurent
- DAUDÉ
Claude
- FEUILLADE
Samuel
—
CHAPON
Thierry
-
HEVER
Olivier
-
MME
BARRAL
Sandrine
- NATHAN
Lisbeth
- GUENIOU
Patricia
Absents_: Monsieur
Le
Maire
demande
à
ce
que
trois
points
soient
rajoutés
à
l’ordre
du
jour
et
fassent
chacun
Fobjet
d’une
délibération
:
e
Changement
d’adresse
du
SIRP
°
Demande
d’aide
du
département
pour
le
Fond
Départemental
d’Equipement
s
Demande
d'aide
du
département
pour
la
Dotation
de
Solidarité
Les
membres
du
conseil
municipal
acceptent
à l’unanimité
l'ajout
de
ces
trois
points
à l’ordre
du jour.
Approbation
séance
du
28
mars
2013
:....….
esse
oonenen
és
DESTINE
ss
Desesseresporesenneensesonse
vs
Le
maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
28
mars
2013.Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
Ja
séance
du
28
mars
2013.
M
49
:Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
le
budget
primitif
de
l’année
2013
pour
le
budget
M
49
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
ci-dessous
:
e
Fonctionnement
:Dépenses.
259
444,80
€
Recettes
.
259
444,80
€
°
Investissement
:Dépenses...
423
353,61
€
Recettes...
423
353,61
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
budget
primitif
2013
du
budget
M
49
de
la
commune
tel
que
présenté
ci-dessus.
ME
14
:Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
le
budget
primitif
de
l’année
2013
pour
le
budget
M
14
de
la
commune
qui
s'équilibre
comme
ci-dessous
:
e
Fonctionnement
:Dépenses...
266
719,88
€
Recettes
..
266
719,88
€
+
Investissement
:Dépenses.
35
145,00
€
Recettes
35
145,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
lunanimité
des
membres
présents
le
budget
primitif
2013
du
budget
M
14
de
la
commune
tel
que
présenté
ci-dessus.
CCAS
:Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
le
budget
primitif
de
l’année
2013
pour
1
commune
qui
s’équilibre
comme
ci-dessous
:
e
Fonctionnement
:Dépenses...
2
500,00
€
Recettes
2
500,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
budget
primitif
2013
du
CCAS
de
la
commune
tel
que
présenté
ci-dessus.
Changement
d'adresse
du
SIRP
Brouzet-Carnas-Corconne
:inner
Le
siège
du
SIRP
Brouzet-Carnas-Corconne
est
désormais
situé
en
mairie
de
CORCONNE
(30260).
Monsieur
Le
Maire
propose
la
modification
de
l’article
3 des
statuts
du
SIRP
Brouzet-Carnas-Corconne
dans
sa
nouvelle
rédaction
:
« Article
3:
Le
siège
du
syndicat
est
fixé
à la
Mairie
de
CORCONNE
».
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents,
la
modification
de
l’article
3 des
statuts
du
SIRP
Brouzet-Carnas-Corconne.
e budget
CCAS
de
la DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Demande
d’aide
du
département
pour
le
FDE
:..,....,.
er
rrnenrrrss
eee
see
nnnnnssseesessenennnenssesene
séossinie
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
délibérer
pour
solliciter
l'obtention
du
Fond
Départemental
d’Equipement
auprès
du
Conseil
Général.
Il
rappelle
la
fiche
action
«
Achat
d’un
camion
»
éligible
au
FDE
pour
un
montant
de
12458.20
€
HT.
°
Approuve,
à
l’unanimité,
la
fiche
action
« Achat
d’un
camion
»
pour
un
montant
de
12458.20
€
HT,
soit
14
900.00
€ TTC
e
Sollicite
l’obtention
du
Fonds
départemental
d’Equipement
°
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
contrat
de
territoire
avec
le
Conseil
Général
Demande
d’aide
Aide
du
département
pour
Ia
DS
tresse
serrer
ere
rerssemsceeeseeesnsssesnssnsnns
nn
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
délibérer
pour
solliciter
l'obtention
de
la
Dotation
de
Solidarité
auprès
du
Conseil
Général.
Il
rappelle
les
fiches
action
pour
les
« travaux
de
raccordement
au
tout
à
l'égout
de
la
mairie
»,
«travaux
de
raccordement
au
réseau
d’assainissement
de
l’école
et
du
foyer
»,
«
travaux
de
raccordement
au
réseau
d’assainissement
du
local
technique
et
aménagement
des
sanitaires
»
ainsi
que
les
« travaux
de
rénovation
de
la
cave
du
presbytère
»
éligibles
à
la
DS
pour
un
montant
de
33
000
€
HT.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer,
le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
e
Approuve,
à l’unanimité,
les
fiches
action
suivantes
:
Oo
«travaux
de
raccordement
au
tout
à l’égout
de
la
mairie
»
pour
un
montant
de
3
000
€
HT,
soit
3
588
€
TTC
©
«travaux
de
raccordement
au
réseau
d’assainissement
de
l’école
et
du
foyer
»
pour
un
montant
de
10
000
€ HT,
soit
11
960.00
€ TTC
o
«travaux
de
raccordement
au
réseau
d’assainissement
du
local
technique
et
aménagement
des
sanitaires
»
pour
un
montant
de
10
000
€
HT,
soit
11
960.00
€
TTC
Oo
«travaux
de
rénovation
de
la
cave
du
presbytère
»
pour
un
montant
de
10
000
€
HT,
soit
11
960.00
€
TTC
e
Sollicite
l’obtention
de
la
Dotation
de
Solidarité
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
contrat
de
territoire
avec
le
Conseil
Général
Questions
diverses
:
ER
NN
itnseremeenees
nsesessesssssesseesese
PS
RE
En
FROM
EEE
CUS
e
Participation
au
transport
des
maternelles.
e
Un
membre
du
conseil
municipal
souhaite
que
soit
convoquée
une
réunion
publique
avec
le
ministère
de
léquipement,
de
la
culture,
la
DRAC
et
toutes
entités
concernées
pour
justifier
et
informer
sur
la
zone
de
protection
du
périmètre
de
500m
au
titre
de
l'inscription
à
l’inventaire
des
monuments
historiques,
du
Mas
du
Patron.
Ce
membre
du
conseil
municipal
proposera
un
rédactionnel
de
l’ordre
du
jour
de
cette
future
réunion
publique.
Séance
levée
à 21h30
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA