Procès Verbal - 260322 P.V conseil municipal

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Procès Verbal - 260322 P.V conseil municipal Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Roderen. Lien du pdf (Procès Verbal - 260322 P.V conseil municipal)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 1/10

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE RODEREN

SEANCE DU 22 MARS 2026

Vu le Code général des collectivités territoriales,

L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux mars, à dix heures, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars 2026, se sont réunis, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Date de la convocation :

16 mars 2026

Date d'affichage :

17 mars 2026

Nombre de membres : 15

En exercice : 15

Nombre de présents : 15

Présents : Mmes et MM.

Christophe KIPPELEN, Pitchou NGOMBI,

Béatrice TESTUD, Sylvie GERTHOFFER,

Marc WILLEMANN, Jérémie HUEBER,

Jocelyne SOURD, Milène SIMUNOVIC,

Anatole FUCHS, Xavier SCHEIDECKER,

Fanny WEIGEL, Doris WOLFERSPERGER,

Julien BRANCART, Maxime JENN.

Stéphanie HALLER,

Excusé(s) : Procuration(s) :

ORDRE DU JOUR

1. Installation du Conseil Municipal.

2. Élection du Maire.

3. Détermination du nombre des Adjoints.

4. Élection des Adjoints.

5. Lecture de la Charte de l’élu local.

6. Délégations au Maire consenties par le Conseil Municipal.

7. Attribution de compétence aux Adjoints et Conseillers Municipaux.

8. Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions.

9. Désignation des Conseillers Communautaires.

10. Constitution des commissions communales.

11. Mot du MaireCommune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 2/10

Point N° 1 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Béatrice TESTUD, doyenne des conseillers municipaux, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :

KIPPELEN Christophe

TESTUD-VOITZWINKLER Béatrice

WILLEMANN Marc

SOURD-GUILLEMANN Jocelyne

FUCHS Anatole

WEIGEL-SPRINGER Fanny

BRANCART Julien

HALLER-HERR Stéphanie

NGOMBI Pitchou

GERTHOFFER-TSCHIRHART Sylvie

HUEBER Jérémie

SIMUNOVIC Milène

SCHEIDECKER Xavier

WOLFERSPERGER Doris

JENN Maxime

Madame Béatrice TESTUD, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.

Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Maxime JENN, le benjamin de l’assemblée et pour assesseurs Madame Milène SIMUNOVIC et Monsieur Anatole FUCHS. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Point N° 2 ÉLECTION DU MAIRE

La Présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-1, L 2122-4-5 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code. La Présidente procède à l’appel de candidature.

Monsieur Maxime JENN propose la candidature de Monsieur Christophe KIPPELEN au poste de maire. Il n’y a pas d’autre candidat.

La Présidente enregistre la candidature de Monsieur Christophe KIPPELEN et invite les conseillers à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne. Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du secrétaire de séance et de la Présidente.

La Présidente proclame les résultats suivants :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité requise : 8

- a obtenu :

- Christophe KIPPELEN : 15 voix.

Monsieur Christophe KIPPELEN ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Le Conseil Municipal l’autorise à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Il prend la présidence de la séance et remercie l’assemblée.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 3/10

Point N° 3

DEL20260322_001 Détermination du nombre des adjoints

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.

En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal.

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Il est proposé de porter à 4 le nombre de postes d'adjoint.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, la détermination à 4 postes le nombre d'adjoints au maire.

Point N° 4 ÉLECTION DES ADJOINTS

Monsieur le Maire informe que l'élection des adjoints intervient par scrutin de liste, sans panachage ni vote préférentiel et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, le Maire enregistre la liste des candidats de Béatrice TESTUD et invite les conseillers à passer au vote.

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité requise : 8

- a obtenu :

La liste de Béatrice TESTUD : 15 voix.

Le Conseil Municipal, par :

- 15 voix POUR,

- 0 ABSTENTION(S),

- 0 CONTRE,

Elit la liste de Béatrice TESTUD ;

Installe,

- Madame Béatrice TESTUD en qualité de 1ère adjointe ;

- Monsieur Marc WILLEMANN en qualité de 2ème adjoint ;

- Madame Fanny WEIGEL en qualité de 3ème adjointe ;

- Monsieur Anatole FUCHS en qualité de 4ème adjoint ;

Autorise Monsieur Christophe KIPPELEN à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 4/10

Point N° 5 LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Monsieur le Maire fait lecture de la Charte de l’élu local et remets à chaque conseiller un exemplaire.

Point N° 6

DEL20260322_002 Délégations au Maire consenties par le Conseil Municipal Le maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au Conseil Municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, pour la durée du mandat, de confier au maire les délégations suivantes :

1. De procéder, dans la limite du montant des emprunts inscrits annuellement au budget, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L 1618-2 et au a de l'article L 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

2. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5%, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

3. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

4. De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

5. De créer les régies comptables (de dépenses ou de recettes) nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

6. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

7. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

8. De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 € ;

9. De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

10. De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

11. De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

12. D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien dont le montant ne dépasse pas 20 000 € selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code ;

13. D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 5/10

14. De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 € par sinistre ;

15. De donner, en application de l'article L 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

16. De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 200 000 € par année civile ;

17. D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

18. De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l'attribution de subventions ;

19. D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable d'un montant inférieur à un seuil fixé par délibération du conseil municipal, qui ne peut être supérieur à un seuil fixé par décret. Ce même décret précise les modalités suivant lesquelles le maire rend compte au conseil municipal de l'exercice de cette délégation ;

20. D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à l'article L. 2123-18 du présent code.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 6/10

Point N° 7 ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE AUX ADJOINTS

Christophe KIPPELEN communique les domaines de compétence dédiés aux adjoints :

Béatrice TESTUD Relations avec les associations Sport

Aînés

Convivialité

Cérémonies

Culture

Fleurissement du village et concours des

maisons fleuries

Aménagements paysagers

Etat civil

Marc WILLEMANN Budget et affaires financières Urbanisme

Gestion des travaux et chantiers de voirie

Gestion du cimetière

Forêt

Sécurité du village

Développement durable

Transition énergétique

Environnement

Achats et gestion des stocks

Fanny WEIGEL Communication

Jeunesse

Ecoles

Périscolaire

Décorations saisonnières

Application des règlements et suivi des

conventions

Gestion et maintenance du matériel

informatique

Anatole FUCHS Gestion des travaux et chantiers des bâtiments communaux

Entretien du patrimoine

Suivi des contrôles de sécurité du

patrimoine communal

Achat gestion et maintenance du matériel

roulant et de l’outillage

Propreté du village, zone de loisirs et

arboretumCommune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 7/10

Point N° 8

DEL20260322_003 Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions Monsieur le Maire expose que les fonctions de maire, d’adjoint et de conseiller municipal sont, en principe, exercées à titre gratuit (article L. 2123-17 du CGCT). Toutefois, pour compenser les contraintes liées à l’exercice du mandat, les articles L. 2123-18 et suivants du CGCT prévoient l’application d’un régime indemnitaire pour les élus exerçant certaines fonctions.

Les indemnités sont réglementées et plafonnées. Elles sont calculées sur la base de l’indice brut terminal de la fonction publique. Elles évoluent en même temps que l'augmentation de la valeur du point.

Les taux maxima des indemnités de maire sont prévus par l’article L.2123-23 du CGCT, celles des adjoints par l'article L.2123-24 du CGCT : ces taux permettent de calculer l'enveloppe globale et de la répartir.

Ces indemnités :

• ne constituent ni un salaire ni une rémunération professionnelle ;

• sont imposables à l’impôt sur le revenu selon les règles applicables aux traitements et salaires, et soumises au prélèvement à la source, à la CSG, à la CRDS ainsi qu’à une cotisation retraite obligatoire (Ircantec) ;

• sont compatibles avec les revenus d’activité, les allocations de chômage et les pensions de retraite ;

• doivent être expressément prévues par un texte ;

• sont conditionnées à l’exercice effectif des fonctions ;

• sont calculées en pourcentage de l’indice brut terminal de la fonction publique ; • constituent une dépense obligatoire pour les collectivités qui les octroient.

Une délibération est nécessaire pour les instaurer.

1. Montant de l’enveloppe globale

Population : 931 habitants

Indice brut 1027 au 1er janvier 2026 : 4 110,52 €

Vu le tableau récapitulatif annexé ;

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, à la demande du Maire, les indemnités de fonctions dans la limite des taux maxima prévus par la loi pour chaque catégorie d’élus, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité et avec effet immédiat de fixer les taux des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire, des Adjoints comme suit :

Maire Taux alloués Indemnité brute allouée Christophe KIPPELEN 44,3 % 1 820.96 €

Adjoints au Maire avec délégation Taux alloués Indemnité brute allouée 1er Adj Béatrice TESTUD 11,77 % 483,81 € 2ème Adj Marc WILLEMANN 11,77 % 483,81 € 3ème Adj Fanny WEIGEL 11,77 % 483,81 € 4ème Adj anatole FUCHS 11,77 % 483,81 € Total 3 756,20 €Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 8/10

Point N° 9 DÉSIGNATION DES CONSEILLERS

COMMUNAUTAIRES

Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L273-11 du code électoral, pour les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés automatiquement en suivant l’ordre du tableau, après qu’ont été élus le maire et les adjoints. Les conseillers communautaires ainsi désignés exercent leur mandat au sein de l’EPCI pour la même durée que les conseillers municipaux.

En conséquence, sont désignés conseillers communautaires pour siéger à la Communauté de Communes de Thann-Cernay :

Délégué titulaire : Christophe KIPPELEN, Maire.

Délégué suppléant : Béatrice TESTUD, 1ère Adjointe au maire.

Point N° 10

DEL20260322_004 Constitution des commissions communales

Le Maire rappelle l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoyant la formation de commissions chargées d’étudier et de préparer les questions soumises au Conseil Municipal.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

décide de créer les commissions et de désigner les membres comme annexé au présent procès-verbal.

DEL20260322_005 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ou jugement des offres

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire,

Vu les dispositions de l'article L.1411-5 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui prévoit que dans une commune de moins de 3 500 habitants, la commission d'appel d'offres comporte en plus du maire, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants, élus au sein du conseil municipal,

à l’unanimité, le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

• décide de ne pas procéder au scrutin secret pour l’élection des membres de la

commission d’appel d’offres ou de jugement des offres ;

• adopte la liste de la commission d’appel d’offres ou de jugement des offres

composée de :

o Marc WILLEMANN, titulaire

o Anatole FUCHS, titulaire

o Béatrice TESTUD, titulaire

o Fanny WEIGEL, suppléante

o Xavier SCHEIDECKER, suppléant

o Maxime JENN, suppléant

DEL20260322_006 Désignation des membres du Comité consultatif communal des sapeurs-pompiers volontaires :

Christophe KIPPELEN rappelle que l’arrêté du 7.11.2005 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers volontaires comprend un nombre égal de représentants de la commune et de représentants élus des sapeurs-pompiers, à raison d’un représentant de chacun des grades composant le corps communal. Ce comité est présidé par le Maire.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 9/10

Sont proposés pour le Conseil Municipal :

Christophe KIPPELEN, Maire, membre de droit

Fanny WEIGEL, Adjoint au Maire, membre titulaire

Jérémie HUEBER, Conseiller Municipal, membre titulaire

Stéphanie HALLER, Conseillère Municipale, membre titulaire

Membres élus par le CPI de Roderen :

Thomas OSWALD, Adjudant-chef

Teddy PARMENTIER, Sergent-chef

Jean FUCHS, Caporal

Gwendoline KOELL, Sapeur

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

• adopte la composition du comité consultatif communal des sapeurs-pompiers

volontaires telle qu’elle est proposée.

Point N° 11 MOT DU MAIRE

Allocution de Christophe KIPPELEN, Maire.

Avec vous, nous allons continuer de travailler pour Roderen et ses

habitants.

Les élections municipales de mars 2026 ont conduit au renouvellement du conseil municipal de notre commune. Avec un taux de participation de près de 62 % (511 votants sur 825 inscrits), les Roderenoises et les Roderenois ont témoignés de l’intérêt qu’ils portent à la vie communale malgré la présence d’une seule liste. Ce taux était de 61 % en 2020 et 84% en 2014.

La majorité des suffrages s’est donc très logiquement portée sur la liste « Roderen avec Vous », liste que j’ai eu l’honneur et le plaisir de conduire. A savoir, 447 votes pour la liste « Roderen avec Vous » sur les 511 votants soit 87,48%. Si l’on ramène le nombre de votes au nombre d’inscrits, cela représente 54,18%.

Au nom de toute l’équipe, je remercie les électrices et les électeurs pour la grande confiance qu’ils nous font ; nous poursuivrons nos efforts pour continuer à mériter cette confiance. La démocratie est, à mon sens, le régime politique qui présente le plus d’avantages, mais c’est un régime exigeant.

Les électeurs ont validé la feuille de route proposée par notre équipe. L’équipe a désormais en charge le développement des équipements nécessaires à Roderen, pour que le village s’adapte aux évolutions des besoins de ses habitants, tout en composant avec les contraintes budgétaires.

Je souhaite remercier les conseillers municipaux sortants pour leurs actions durant ces 6 ans. Un remerciement particulier aux deux adjoints qui n’ont pas souhaité se représenter, Eric et Emmanuelle.

Les débats furent riches et parfois animés au sein du conseil mais toujours dans un excellent état d’esprit et avec la volonté d’agir dans l’intérêt de la commune et de ses habitants.

Je souhaite remercier le personnel communal, qui, jour après jours, œuvres pour assurer tout un ensemble de services aux habitants de la commune. Marielle, Delphine, Philippe, Olivier, Marion, Arlette et Régine.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 mars 2026 10/10

Je voudrais aussi remercier mes colistiers pour leur implication dans la campagne, pour la confiance et l’appui qu’ils m’ont apportés. Ensemble et avec le personnel communal, nous poursuivrons les efforts pour un service public de proximité, à même de prendre en compte les besoins et les attentes de nos concitoyens.

Plusieurs dossiers et chantiers nous attendent. Les responsabilités des adjoints et des conseillers municipaux sont attribuées et les principales commissions de travail ont été mises en place.

La nouvelle équipe municipale est en ordre de marche. Elle va donc œuvrer pour Roderen et ses habitants qui méritent « le meilleur ».

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 11h15.

Christophe KIPPELEN, Maire Maxime JENN, Secrétaire de séance