Procès Verbal - 140405 P.V conseil municipal

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Procès Verbal - 140405 P.V conseil municipal Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Roderen. Lien du pdf (Procès Verbal - 140405 P.V conseil municipal)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, SEANCE DU 5 AVRIL 2014

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DU MAIRE, DES ADJOINTS,

INDEMNITE DE FONCTION AUX ELUS

1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Antoine FABIAN, Maire. Il procède à l'appel des conseillers municipaux et les déclare installés dans leurs fonctions.

Suffrage

obtenu

KIPPELEN Christophe 416

SCHNEBELEN Eugène 382

WINTERHOLER Maurice 377

EBEL Christian 368

SCHNEBELEN Hubert 348

TESTUD VOITZWINKLER Béatrice 348

COLOMBO BONNET Sandra 346

SOURD GUILLEMANN Jocelyne 346

WILLEMANN Marc 345

SOENEN Eric 344

WELKER Marie Thérèse 342

REINOLD FINCK Nadia 336

LAJEANNIERE RUFF Emmanuelle 327

SELLITTO CHAIFFRE Nicole 319

TSCHIRHART Rémi 255

Est excusé à la présente séance : Monsieur Eugène SCHNEBELEN.

2. ELECTION DU MAIRE

Monsieur Maurice WINTERHOLER, le plus âgé des membres du conseil municipal, prend la présidence de l'assemblée. Après avoir constaté que la condition de quorum est remplie, il invite le conseil municipal à procéder à l'élection du maire.

Monsieur Rémi TSCHIRHART, le plus jeune membre du conseil est désigné comme secrétaire.

Monsieur Marc WILLEMANN et M adame Emmanuelle LAJEANNIERE sont proposés comme assesseurs.

Monsieur Rémi TSCHIRHART propose la candidature de Monsieur Christophe KIPPELEN au poste de maire.2

Il n’y a pas d’autre candidature.

Monsieur Maurice WINTERHOLER invite les conseillers, à l'appel de leur nom, à s'approcher de la table de vote. Il constate que chaque conseiller n'est porteur que d'une seule enveloppe de vote, fournie par la mairie, et les invite à déposer leur vote dans l'urne. Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement du scrutin.

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l'appel, n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 Ont obtenu :

Christophe KIPPELEN : 14 voix

M. Christophe KIPPELEN a été proclamé maire et a été immédiatement installé. Il prend la présidence de la séance pour poursuivre la procédure des élections.

3. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur Christophe KIPPELEN, maire, demande au conseil municipal de se prononcer quant au nombre des adjoints. Il rappelle qu'en application de la loi, la commune peut disposer de 4 adjoints au maire.

A l'unanimité, le conseil municipal,

 fixe à quatre le nombre d'adjoints au maire.

4. ELECTION DES ADJOINTS

Election du 1er adjoint :

Candidat proposé par M. Christophe KIPPELEN : Monsieur Maurice WINTERHOLER Il n’y a pas d’autre candidature.

Nombre de conseillers présents à l'appel, n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 A obtenu :

M. Maurice WINTERHOLER : 14 voix

M. Maurice WINTERHOLER a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.

Election du 2e adjoint :

Candidat proposé par M. Christophe KIPPELEN : Monsieur Eric SOENEN Il n’y a pas d’autre candidature.

Nombre de conseillers présents à l'appel, n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 A obtenu :

Eric SOENEN : 14 voix3

M. Eric SOENEN a été proclamé 2e adjoint et immédiatement installé.

Election du 3e adjoint :

Candidat proposé par M. Christophe KIPPELEN : Madame Béatrice TESTUD Il n’y a pas d’autre candidature.

Nombre de conseillers présents à l'appel, n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 A obtenu :

Béatrice TESTUD : 14 voix

Mme Béatrice TESTUD a été proclamé 3e adjointe et immédiatement installée.

Election du 4e adjoint :

Candidat proposé par M. Christophe KIPPELEN : Monsieur Christian EBEL Il n’y a pas d’autre candidature.

Nombre de conseillers présents à l'appel, n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8 A obtenu :

Christian EBEL : 14 voix

M. Christian EBEL a été proclamé 4e adjoint et immédiatement installé.

5. INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS

Indemnités du maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2123-23 ; Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au maire étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget communal ;

Ayant entendu la proposition du maire de fixer à 29 % le taux de l’indemnité du maire au lieu de 31 % (taux maximal) ;

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 14 voix pour,

 décide, et avec effet au 5 avril 2014, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de maire comme suit :

Population (habitants) Taux en % de l'indice 1015

De 500 à 999 294

Indemnités des adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2123-23 ; Vu les arrêtés municipaux portant délégation de fonctions aux adjoints au maire ;

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget communal ;

Ayant entendu la proposition du maire de fixer à 7,75 % le taux de l’indemnité des adjoints au lieu de 8,25 % (taux maximal) ;

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 14 voix pour,

 décide, et avec effet au 5 avril 2014, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au maire comme suit :

Population (habitants) Taux en % de l'indice 1015

De 500 à 999 7,75

Allocution de M. Christophe KIPPELEN, maire.

Roderenoises, Roderenois,

Tout d’abord je remercie, de sa présence, le public venu assister au premier conseil municipal de la nouvelle mandature qui s’ouvre aujourd’hui.

Avec un taux de participation au premier tour de près de 84% et par votre présence ce soir, vous témoignez de l’intérêt que vous portez à la vie communale.

Les élections municipales de mars 2014 ont conduit à la mise en place du conseil municipal qui est devant vous aujourd’hui.

La majorité de vos suffrages s’est portée sur la liste « Roderen avec vous », liste que j’ai eu le plaisir de conduire.

Au nom de toute l’équipe, je vous remercie, électrices et électeurs, pour la grande confiance que vous nous faites et nous ferons tous les efforts pour mériter cette confiance.

La démocratie (gouvernement par le peuple) est à mon sens le régime politique qui présente le plus d’avantage mais c’est un régime exigeant.

Pour ces élections, les Roderenois ont eu la chance d’avoir deux listes et donc un choix possible. Ce n’était pas le cas dans plus de 60% des communes.

Cela peut entraîner une déception légitime chez un candidat non élu. La démocratie est à ce prix.

Je pense vraiment qu’une élection n’est ni un jugement ni les remerciements d’un travail accompli, mais plutôt une feuille de route donnée par les électeurs à une équipe.5

Je voudrais aussi remercier mes colistiers pour leur implication dans la campagne, pour la confiance et l’appui qu’ils m’ont apportés sans réserve. Je sais que leur implication sera à la hauteur de la tâche qui est la nôtre.

Je veux remercier l’équipe sortante : beaucoup de choses ont été réalisées durant les 6 années écoulées. Merci à Antoine FABIAN qui a accompli 5 mandats dont 3 mandats de maire. En 19 ans, notre village a beaucoup évolué.

Ensemble, avec le personnel communal dont je salue la compétence, nous poursuivrons les efforts pour un service public de proximité, à même de prendre en compte les besoins évolutifs et les attentes de nos concitoyens.

Plusieurs dossiers et chantiers nous attendent. L’équipe est en ordre de marche et se mettra au travail dès lundi matin.

Avec vous, pour vous, nous allons travailler ensemble pour Roderen et ses habitants qui méritent « le meilleur »

Merci.