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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240216 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240216 LDE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Aménagement du territoire,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 16 février 2024
2024-16-01 Commission « Loisirs, Enfance, Jeunesse et Sport » : Candidature de la commune de
Cornant : Adoptée à l’unanimité
2024-16-02 Commission « Service techniques, numérique et téléphonie » : Candidature de la commune
de Cornant : Adoptée à l’unanimité
2024-16-03 Commission « Subventions aux associations » : Candidature de la commune de Cornant :
Adoptée à l’unanimité
2024-16-04 Commission « Transition environnementale » : Candidature de la commune de Cornant :
Adoptée à l’unanimité
2024-16-05 Commissions thématiques : Elargissement du périmètre de la commission « Culture et
Patrimoine » au tourisme : Adoptée à l’unanimité
2024-16-06 Présentation des engagements de principe sur la transition environnementale : Adoptée à
l’unanimité
2024-16-07 Projet d’arrêté de modification n°2 du Schéma Régional d’Aménagement, de
Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) : Adoptée à l’unanimité
2024-16-08 Validation des plans d’actions Climat Air Énergie et Économie circulaire du Contrat
d’Objectifs Territorial (COT) : Adoptée à l’unanimité
2024-16-09 RH : Frais de mission : Adoptée à l’unanimité
2024-16-10 RH : Délibération pour accueil des stagiaires étudiants : Adoptée à l’unanimité
2024-16-11 RH : Création du Contrat Unique d’Insertion - PEC de 20 heures : Adoptée à l’unanimité
2024-16-12 RH : Augmentation horaire d’un agent en CUI-PEC de 30 à 35 heures : Adoptée à
l’unanimité
2024-16-13 RH : Recrutement de saisonniers pour le centre de loisirs, été et automne 2024 : Adoptée
à l’unanimité
2024-16-14 FINANCES : Approbation du Règlement Budgétaire Financier (RBF) : Adoptée à
l’unanimité
2024-16-15 FINANCES : Délibération pour dépenses d’investissement avant le vote du budget :
Adoptée à l’unanimité
2024-16-16 Equipements d’intérêt communautaire : Centre Culture / Enfance-jeunesse : Achat des
parcelles cadastrées 200 et 201 : 1 contre (Frédéric BOURGEOIS) ; pour : 29 2
2024-16-17 Action sociale d’intérêt communautaire : Proposition pour un projet de périscolaire à
Montacher-Villegardin : Adoptée à l’unanimité
Liste des présents : Dominique JEULIN, Valérie DARTOIS, Philippe DE NIJS, Monique JARRY,
Christine AITA, Jean-Jacques NOEL, Christelle NOLET, Henri DE REVIERE, Bernadette DOUBLET,
Laurent BOULMIER, Gilles CARIOU, Loïc BARRET, Etienne SEGUELAS, Fred JEAN-CHARLES,
Béatrice HIMBRECHTS, Florence BARDOT, Patrice MAISON, Jacky GUYON, Claudine PASQUIER,
Pierre PRUE, Gilbert GREMY, Jean-François CHABOLLE, Annie AMBERMONT, Frédéric
BOURGEOIS, Jean-François ALLIOT, Pierre-Eric MOIRON.
Date de mise en ligne : 16/02/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais