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Procès Verbal - Compte rendu PV CM 27.05.21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu PV CM 27.05.21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
\/ Nr
Champacnole
COMPTE RENDU - PROCÈS-VERBAL
DE
mpacÿ
LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
coeurdu
JU
DU
27
MAI
2021
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
229
"
"
présents
:27
"
"
ayant
donné
pouvoir
: 02
"
"
votants
: 29
Date
de
la
convocation
: 21
mai
2021
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ,
M.
PERNOT
,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
OLIVIER,
Mme
BAILLY-BAZIN,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
M.
LOMBART,
Mme
DOUARD,
M.
BINDA,
Mme
VALLET,
M.
CUEVAS,
Mme
LACROIX.
EXCUSÉS
: Mme
MARTIN
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD
; M.
EL
FAHFOUHI
donne
pouvoir
à M.
CUEVAS
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Ghislaine
BENOIT
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la présidence
de
M.
Guy
Saillard,
Maire.
Mme
Ghislaine
Benoit
est
nommée
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire.-
Bonsoir
à
toutes
et à
tous.
Vous
avez
reçu
la convocation
en
temps
et en
heure
pour
cette
réunion
de
Conseil
municipal
J'espère
que
nous
nous
réunissons
pour
l'avant-dernière
fois
dans
cette
salle.
Le
prochain
conseil
sera
le
1“ juillet,
nous
serons
donc
encore
ici. J'espère
que
nous
pourrons
réintégrer
la mairie
au
mois
de
septembre.
Vous
avez
reçu
l’ordre
du
jour
en
temps
et en
heure.
Vous
avez
également
reçu
par
mail,
le
21,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril.
Y
a-t-il
des
remarques
ou
des
questions
concernant
ce
rapport
? Non.
Je
considère
qu’il
est adopté
à l'unanimité.
La
secrétaire
de
séance
sera
Madame
Benoit
Ghislaine.
Remerciements
et communications
diverses
M.
le Maire.-
J'ai reçu
les excuses
de
Madame
Annelise
Martin
qui
me
donne
pouvoir.
Monsieur
El
Fahfouhi
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
Cuevas.
Vous
avez
également
reçu
les
décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
au
maire. x
J'ai
signé
deux
prêts
qui
avaient
été
approuvés
au
budget,
un
de
120
000
€
auprès
de
la
Banque
Populaire
de
Bourgogne
Franche-Comté
pour
Champa’Immo,
pour
la
réalisation
des
logements
dans
la Trésorerie.
C’est
un
prêt
à
0,71
%,
on
a
rarement
fait
plus
bas.
Je
pense
d’ailleurs
qu’on
n’a
jamais
eu
plus
bas.
M.
Tissot.-
Si,
l’an
dernier,
à 0,66
%.
M.
le Maire.-
Oui,
mais
c'était
exceptionnel.
L'autre
prêt
est
de
500
000
€,
également
auprès
de
la
Banque
Populaire
de
Franche-Comté,
à 0,71
%.
Il s’agit
du
prêt
de
500
000
€
que
nous
faisons
tous
les
ans.
Il ÿ a d’autre
part
des
renonciations
à des
droits
de
préemption.
Nous
avons
reçu
les
remerciements
de
l'association
St
Vincent
de
Paul
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement.
J'ai
également
des
informations
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Monsieur
le
Préfet
du
Jura
a
décidé
d'attribuer
à
notre
collectivité
plusieurs
subventions,
sachant
que
nous
les
demandons
au
fur et à mesure
que
les dossiers
sont
complets :
$
une
subvention
de
84
000
€
pour
le
projet
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
d’un
nouveau
gymnase
aux
Louaitaux.
°
une
subvention
de
7
500
€
pour
la
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
de
tribunes
au
stade
des
Louaitaux.
Ces
deux
subventions
sont
à hauteur
de
50
%.
.
une
subvention
de
5 905€
(à
hauteur
de
20
%)
pour
le
projet
d'aménagement
du
chemin
forestier
du
collège
des
Louaitaux
—
Route
de
Sapois.
.
une
subvention
de
15
496
€
(à
hauteur
de
20
%)
pour
le
projet
de
réfection
de
la
rue
Léon
Blum.
.
une
subvention
de
3 975
€
pour
la
réfection
de
la
liaison
piétonne
Bords
de
l'Ain
—
Carrefour
de
Belle-Frise.
Il s’agit
du
tapis
d’enrobé
qui
a été
fait
depuis
le Pont
Neuf
en
direction
de
l’ancien
hôpital.
Subvention
à hauteur
de
20
%.
.
une
subvention
de
4 245
€ (à hauteur
de
30
%)
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public
en
LED.
Sachant
que
nous
passerons
d’autres
demandes
de
subvention
au
cours
de
ce
conseil.
Si
vous
le
permettez,
nous
allons
inverser
quelque
peu
l’ordre
du
jour
car
nous
avons
la
présence
de
Madame Julie
Pianet,
de
ONF,
qui
va
nous
présenter
le
plan
d'aménagement
forestier.
TREIZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
8. Plan
d'aménagement
forestier
: point
d'étape
M.
Tissot.-
"La
forêt
communale,
soumise
au
régime
forestier,
représente
environ
800
hectares.
Sa gestion
est confiée
à l'Office
National
des
Forêts
(O.N.F.)
Un
plan
d'aménagement
forestier
couvrant
la période
2011-2030
est
en
cours.
Ce
plan
avait
été
approuvé
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
13
décembre
2011.
Je
laisse
la
parole
à Madame
Julie
Pianet,
technicienne
de
l'O.N.F.,
qui
va
dresser
un
point
d’étape
à mi-chemin
de
ce
plan.
Elle
pourra
également
répondre
à vos
questions." Mme
Pianet.-
Pour
les
personnes
qui
ne
me
connaissent
pas,
je
suis
Julie
Pianet.
Je
suis
la
technicienne
forestière
en
charge
de
votre
commune
et je
travaille
pour
l'Office
National
des
Forêts.
Pour
les
personnels
qui
ne
connaissent
pas,
c’est
un
établissement
public
qui
s'occupe
du
conseil
et de
la
gestion
des
forêts
communales
et
des
forêts
d'Etat.
Nous
avons
pour
mission
de
nous
occuper
de
tout
ce
qui
touche
à la
forêt.
Je
suis
ici
aujourd'hui
pour
parler
d'un
bilan
à
mi-période
de
l'aménagement
forestier
de
Champagnole.
Qu'est-ce
qu’un
aménagement
forestier
?
Il
s’agit
d’un
document
de
gestion
qui
est
établi
pour
20
ans,
sur
Champagnole
de
2011
à 2030.
On
y retrouve
plusieurs
choses,
déjà
un
résumé
de
la
gestion
passée,
un
état des
lieux
de
la
forêt
actuelle
et également
des
grandes
directions
pour
la durée
de
l'aménagement
dans
les
coupes
et
dans
les
travaux.
Je
vais
vous
faire
un
rapide
topo
sur
la
forêt
communale
de
Champagnole.
Nous
sommes
sur
une
superficie
de
790
hectares
répartie
en
plusieurs
cantons,
chaque
canton
est
tout
à fait différent
des
autres
de
par
son
sol,
son
exposition
ou
les
enjeux
qu'on
y retrouve.
Par
exemple,
le
canton
de
Taravent
(en
bleu
à gauche
sur
la
carte)
est
un
canton
sur
lequel
les
sols
sont
plus
fertiles
qu'ailleurs.
La
ressource
en
eau
y
est
tout
le
temps
présente.
C’est
donc
un
canton
qui
a une
vocation
plutôt
productive.
C’est
là
où
se
trouvent
les
plus
beaux
peuplements
de
la
commune.
À
contrario,
le
canton
de
Sapois
(en
vert
sur
la
carte)
qu’on
appelle
aussi
le
Stand
ou
les
Louataux
est un
canton
sur
des
sols
très
superficiels.
Il n'est
pas
rare
d’y voir
la roche
affleurante.
Par
sa proximité
avec
la commune,
c’est un
canton
qui
a plutôt
une
vocation
d'accueil
du
public.
La
gestion
y sera
donc
totalement
différente.
Je
ne
veux
pas
entrer
dans
le
détail
des
autres
cantons,
sachant
qu’on
trouve
vraiment
de
tout.
Sur
la commune
de
Champagnole,
on
trouve
principalement
deux
types
de
gestion,
la gestion
régulière
(schéma
du
bas)
qui
concerne
la
forêt
à
50
%.
C’est
ce
qu’on
voit
le
plus
souvent.
Chaque
métier
de
gestion
a un
âge
donné,
on
parle
de
semis
jusqu’au
peuplement
adulte
où
on
fait les coupes.
Le
cycle
dure
de
80
à
100
ans,
cela
dépend
des
essences.
Je
précise
qu’on
fait
rarement
des
plantations.
Ce
sont
des
cas
très
particuliers.
Dans
une
forêt
normalement
gérée,
le
peuplement
adulte
fait
des
graines
qui
redonnent
des
semis
et
ainsi,
le
cycle
continue.
Un
bon
tiers
de
la forêt
de
Champagnole
est géré
en gestion
irrégulière
(schéma
du
haut)
où
tous
les
âges
se
côtoient.
On
trouve
de
tout.
C’est
essentiellement
ce
qu’on a
sur
le
canton
de
Sapois.
Pour
le
régulier
(en
rose,
bleu
et
vert
foncé),
c’est
le
schéma
du
dessous.
Vous
avez
ici
une
vision
globale
de
la
forêt,
on
pourra
y
revenir
à
la
fin
si
vous
avez
des
questions.
Je
ne
vais
pas
m'étendre
sur
tous
les
enjeux
(accueil
du
public,
chasse,
environnement,
etc.).
Dans
le
bilan
des
10
dernières
années,
je vais
d’abord
parler
des
récoltes.
Le
graphique
que
vous
avez
à
l'écran
retrace
les
10
dernières
années.
En
bleu,
ce
sont
les
coupes
réglées
qui
sont
les
coupes
prévues
dans
le
document
d'aménagement.
En
orange,
les
coupes
non-réglées,
donc
ce
qui
est
imprévu.
Cela
peut
être
dû
à
des
échanges,
mais
actuellement
c’est
surtout
dû
à la
crise
sanitaire
qui
touche
également
les
forêts.
C'est
ce qu’on
appelle
les produits
accidentels,
par
exemple
le scolyte
sur
l’épicéa
ou
encore
des
sapins
qui
dépérissent
à cause
de
la sécheresse.
La
barre
noire
du
milieu
représente
la
possibilité
lissée
sur
les
20
ans.
En
réalité,
on
a
coupé
un
peu
plus
que
ce
qu’on
devait
parce
qu’on
a
avancé
des
coupes
pour
raison
sanitaire.
C'est-à-dire
qu’on
a
passé
le
groupe
de
régénération
dans
les
10
ans
au
lieu
de
le
passer
pendant
20
ans
afin
de
récolter
du
bois
vert
plutôt
qu'attendre
l'année
où
il était
prévu
dans
l'aménagement
et ne
récolter
que
du
bois
sec. Vous
voyez
sur
ce
graphique
que
les
récoltes
sont
en
baisse.
Sur
l'année
2020,
quasiment
la
moitié
est
faite
en
produits
accidentels.
C’est
dû
à deux
choses,
à la
crise
climatique
et également
à une
stratégie
commerciale
nationale
qui
a été
mise
en
place
pour
répondre
à cette
crise,
c'est-à-dire
qu'on
réduit
fortement
la disponibilité
des
bois
verts
sur le marché
afin
de
ne
pas
provoquer
un
effondrement
des
prix.
Par
exemple,
cette
année
sur
Champagnole,
six
parcelles
étaient
prévues
en
coupe
et
nous
allons
en
faire
que
deux.
Les
quatre
autres
parcelles
ont
été
jugées
suffisamment
saines
pour
être
repoussées
et
attendre
une
année,
ce
qui
sera
plus
favorable
au
niveau
des
prix
du
bois.
E Par
contre,
on
a ajouté
des
coupes
qui
n'étaient
pas
prévues
pour
raison
sanitaire.
Je
vais
passer
à la question
des
finances.
On
établit
des
bilans
tous
les
ans.
Je
vais
me
concentrer
sur
les
recettes.
Sur
les
10
ans,
nous
avons
en
moyenne
150
000
€
de
recettes
auxquelles
il
faut
enlever
environ
25
000
€
de
frais
de
bûcheronnage.
Cela
va
toujours
ensemble.
On
est
donc
à
125
000
€
de
recettes
par
an
sur
les
10
dernières
années. Pour
ce
qui
est
des
dépenses,
ce
sont
principalement
des
travaux
sylvicoles,
c’est-à-dire
tout
ce
qui
touche
directement
à la
forêt.
Sur
cette
photo,
il s’agit
de
travaux
de
dégagement
qui
ont
été
faits
l'année
dernière
sur
le
canton
de
Curtil.
On
a
dégagé
des
semis
de
sapins,
d’épicéas,
de
hêtres,
d’érables
qui
étaient
enfouis
sur
3
mètres
de
noisetiers
afin
qu’ils
puissent
voir
la lumière
et que
plus
tard,
ce
soit
un
investissement
pour
la
forèt
future.
Dans
les
types
de
travaux,
on
propose
aussi
des
travaux
de
maintenance.
C’est
tout
ce
qui
est
entretien
des
limites
pour
ne
pas
perdre
le
parcellaire,
ne
pas
aller
couper
chez
le
voisin
ou
inversement,
ainsi
que
les
entretiens
de
pistes,
d'accotement,
d’élagueuse.
Tout
cela
fait
partie
des
travaux
que
nous
proposons.
Nous
proposons
également
des
travaux
d'infrastructure,
c’est-à-dire
tout
ce
qui
concerne
les
routes
forestières,
les places
de
dépôts.
On
a par
exemple
un projet en cours
sur le canton
de Taravent.
Il faut
souligner
que
la commune
à un
bon
taux
de
réinvestissement,
à hauteur
de
17
%.
Je
reviens
sur
le
tableau
de
tout
à
l'heure
pour
vous
parler
du
second
paragraphe
et
de
la
pattie
jaune,
en
bas.
Pour
résumer,
sur
les
10
dernières
années,
on
était
en
moyenne
à
20
500
€
de
dépenses
pour
les
travaux.
La
commune
investit
surtout
sur
des
peuplements
qui
ont
moins
de
15
ans.
Il s’agit
donc
d’un
investissement
pour
la forêt
future,
ce
n’est
pas
quelque
chose
que
l’on
voit
tout
de
suite.
Sur
la
diapo
suivante,
on
a regroupé
toutes
les
recettes-dépenses
jusqu’à
2019
afin
de
voir
plus
précisément
la moyenne.
Ce
qu’il en
ressort,
c'est que
le bilan
net par hectare
et par an
est à 116
€,
multipliés
par le nombre
d'hectares,
cela
donne
780.
Pour
les
projections
futures
pour
les
10
prochaines
années,
on
revient
sur
la
carte
du
début.
Au
niveau
exploitation,
comme
je
le
disais,
on
a
exploité
un
peu
plus
que
ce
qu'on
aurait
dû,
notamment
dans
les
zones
bleues
qui
sont
ce
qu’on
appelle
la régénération.
Ce
sont
des
peuplements
adultes,
qui
sont
mûrs
et
qui
sont
prêts
à
être
récoltés.
On
les
a récoltés
prématurément
pour
raison
sanitaire,
essentiellement
à cause
du
scolyte.
Ce
qui
fait qu'aujourd'hui,
on
se
trouve
avec
un
groupe
de
régénération
qui
est
totalement
fini,
ce
qui
va
enlever
des
travaux
pour
plus
tard.
On
a
également
coupé
davantage
de
produits
accidentels
que
prévu.
Ce
sont
bien
sûr
des
choses
qui
ne
sont
jamais
prévues.
C'est
à peu
près
sur
tous
les
cantons,
mais
surtout
sur le canton
de
Curtil
et le canton
de
Sapois.
On a
recalculé
et
normalement,
pour
les
10
prochaines
années,
on
devrait
avoir
un
volume
moyen
par
an
de
3
000
m°.
C’est
une
projection
dans
le
cas
où
la
crise
climatique
ne
s’accentue
pas.
Pour
les exploitations
futures,
on
a également
une
incertitude
sur les prix
du
marché
du
bois
qui
sont
très
fluctuants.
Actuellement,
c’est un
peu
plus
haut,
mais
on
ne
sait pas
ce
que
cela
donnera
dans
2 ans.
Comme
on
a coupé
toutes
les
zones
en
régénération,
cela
va
augurer
davantage
de
travaux
que
prévu
dans
l'aménagement,
notamment
des
plantations.
Là,
on
est
en
train
de
faire
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
faire
des
plantations
sur le canton
de
Curtil.
On
attend
de
voir
si ce
sera
accepté,
mais
sachez
que
c’est
une
subvention
à
80
%.
Dans
les
10
prochaines
années,
il faudra
également
continuer
à
faire
des
travaux
d'entretien,
des
travaux
d'investissement
(sylvicole,
maintenance).
Dans
l'aménagement,
il est prévu
aussi
de
faire
une
route
sut
le
canton
du
Mont
Rivel,
mais
à voir
en
fonction
des
besoins,
des
peuplements
qu’il
y
aura
dans
les
années
futures.
Le
futur
sera
un
peu
moins
positif
qu'actuellement.
On
a
malgré
tout
des
cantons
assez
productifs,
notamment
Taravent
sur lequel
on
va pouvoir
s'appuyer
car il est protégé
pour
le moment.
Il y a vraiment
de
l'eau,
du
sol.
Le
bilan
restera
donc
positif pour
les
10
prochaines
années,
il n’y
a pas
de
souci.
Si vous
avez
des
questions,
n'hésitez
pas. M.
le Maire.-
Merci Julie.
Y
a-t-il
des
questions
? Marine.
Mme
Lacroix.-
Quand
sont
prévus
les
travaux
de
voirie
sur Taravent
?
Mme
Pianet.-
Pour
les
travaux
d'infrastructure
sur
Taravent,
nous
avons
demandé
un
dossier
de
subvention
et
on
attend.
Mme
Lacroix.-
C'était aussi pour
la voirie
?
Mme
Pianet.-
En
fait,
c’est
la
commune
qui
l’a
fait
directement
et
nous,
nous
faisons
les
consultations
d'entreprise.
On
doit
faire
les
consultations
d'entreprise
dans
les
deux
semaines
qui
viennent.
M.
le
Maire.-
La
demande
de
subvention,
nous
allons
la voter
tout
à l'heure.
M.
Tissot.
Pour
être
plus
clair
par
rapport
à
cela,
nous
profitons
du
plan
de
relance
départemental
et de
la Conv’com,
ce
qui
va
nous
permettre
de
faire
l'aménagement
de
Taravent
qu’on
n'avait
pas
prévu
de
faire
avant
3
ou
4
ans.
C’est
l'avantage
des
plans
de
relance,
cela
nous
permet
de
faire
des
travaux
que
nous
n'avions
pas
prévus.
M.
le Maire.
J'ai une
petite question
pour
parler de l'avenir.
L'ONF
nous
conseille
de mettre
quelles
essences
actuellement
? De
continuer
l’épicéa,
de
l'arrêter
?
Mme
Pianet.-
On
ne
met
plus
du
tout
d’épicéa.
Après,
on
n’a pas
encore
de
recette
miracle.
On
suit plusieurs
pistes.
Certains
partent
davantage
sur
des
essences
qui
viennent
du
sud
de
la France,
qui
résistent
un
peu
mieux
à la sécheresse.
D'autres
parient
plus
sur
la régénération
naturelle,
de
laisser
venir
ce
qui
vient
naturellement
et
de
voir
ce
que
cela
donne.
Les
deux
options
ont
leurs
avantages
et
leurs
inconvénients.
On
fait
donc
un
peu
tout
en
même
temps,
on
avance
sur
tous
les
plans
pour
ne
pas
mettre
tous
nos
œufs
dans
le
même
panier.
M.
le Maire.-
Et
des
mélèzes
sur
le Mont
Rivel,
est-ce
que
ça
résisterait
bien
à la sécheresse
?
Mme
Pianet.-
Il ÿ a
des
mélèzes
sur
le
Mont
Rivel
notamment
sur
la
parcelle
7
qui
est
au
bord
du
chemin
du
vieux
château.
Ils sont
magnifiques.
C’est
même
un
peuplement
classé,
c'est-à-dire
qu’on
récupère
les graines
pour
mettre
en
pépinière
et faire
des
plants
avec
ces
mélèzes-là.
On
a donc
bon
espoir
que
les plantations
qui
ont
été
faites
récemment
tiennent
aussi
bien.
M.
le Maire.-
Est-ce
que
le mélèze
a une
valeur
marchande
?
Mme
Pianet.-
Quand
le
mélèze
est
jeune,
on
a du
mal
à le
vendre.
Dans
les
premières
et
deuxièmes
éclaircies,
quand
cela
ne
fait
que
15
à 25
centimètres,
c’est
difficile
à vendre.
À
partir
du
moment
où
ils
font
30-35
voire
plus,
les
prix
montent
tout
de
suite.
C'est
ce
qu’on
appelle
du
bois
rouge,
cela
se vend
bien
plus
haut
que
le sapin
ou
l’épicéa.
M.
le
Maire.-
Le
sapin
est
tout
de
même
l'arbre
traditionnel
du
Jura.
Est-ce
que
l’épicéa
a
été
importé
ou
est-ce
qu’il
est
originaire
d’ici
?
Mme
Pianet.-
L’aire
naturelle
de
l’épicéa
est
beaucoup
plus
en
altitude.
Là,
il a été
planté
trop
bas,
c’est
aussi
pour
cela
qu’on
a
eu
autant
de
soucis.
Le
sapin
souffre
actuellement
de
la sécheresse,
du
manque
d'eau.
Le Jura
a connu
trois
étés
très
secs
dernièrement,
c'est
ce
qui
le
fait
dépérir.
On
essaie
de
mettre
de
nouvelles
essences
de
sapin
qui
viennent
de
contrées
un
peu
plus
méditerranéennes.
Pour
le moment,
on
en
est qu’aux
premières
années.
On
conserve
bien
sûr
tous
les
sapins
qui
viennent
naturellement
sur
les
parcelles.
On
essaie de
les
préserver
au
maximum,
mais
comme
je
vous
le disais,
il
n’y
a
pas
de
solution
miracle,
on
ne
va
»
J
à
;
pas
tout
mettre
sur
le
sapin.
M.
Pernot.-
J'ai
une
question
qui
ne
porte
pas
sur
les
problématiques
actuelles
parce
que
personne
n'est devin
- et surtout
pas
l'ONF,
sinon
on
ne
dirait
pas
ce qu’on
dit. En
parlant
des
essences
qui
viennent
du
sud,
d'après
ce
qu’on
nous
laisse
entendre,
on
peut
toujours
prendre
des
décisions,
on
ne
prendra
pas grand
risque
quant
au résultat puisqu'on
sera
tous
morts,
d'après
ce qu'on
m'a
expliqué,
puisqu'il
faut
120
ans
pour
que
ces
arbres
arrivent
à
maturité.
On
peut
donc
prendre
le
risque
puisqu'on
ne
sera
pas
jugés
sur
ce
domaine
!
M.
le Maite.-
Il faut
toujours
compter
sur
les
progrès
de
la science.
M.
Pernot.-
Il faut
toujouts
se positionner,
tu as
raison,
c’est
pour
cela
que
nous
rejetons
les
thèses
des
militants
écologistes
parfois
fixés
sur
un
schéma
qui
ne
sauraient
évoluer.
Ma
question
est
d’une
tout
autre
nature.
Nous
avons
actuellement
un
vrai
problème
sur
le
territoire
de
Champagnole
lié
à
sa
dynamique
en
termes
de
développement
puisqu'on
ne
va
bientôt
plus
avoir
de
terrains
sur
la
zone
industrielle
de
la
Planchette.
On
a
ouvert
une
nouvelle
zone
de
4
hectares
à la scierie
Bouvet,
qui
seront
bientôt
absorbés.
Pour
finir,
en
termes
de
capacité
d'accueil
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes
et plus
particulièrement
sur le secteur
champagnolais
qui
est
le
plus
prisé
puisque
c’est
là
où
sont
les
services,
on
se
retrouve
dans
une
difficulté
de
gestion
foncière.
J'interpelle
les
agriculteurs
sur
cette
préoccupation
parce
qu’on
ne
pourra
pas,
demain,
faire
des
discours
devant
nos
administrés
en
leur
disant
que
comme
il n’y
a plus
de
foncier,
on
ne
peut
plus
développer
la cité.
Ce
qui
est vrai
pour
le
secteur
industriel
est
vrai
aussi
pour
le
secteur
de
l'habitat
puisque
les
derniers
lotissements
sont
quasiment
pleins,
il faut
donc
aujourd’hui
ouvtir
de
nouvelles
possibilités.
Les
agriculteurs
nous
disent
que
nous
n'avons
qu’à
déforester
et
les
forestiers
nous
disent
que
nous
n’avons
qu’à
voir
avec
les
agriculteurs.
Pouvez-vous
imaginer,
demain,
que
nous
nous
mettions
autour
de
la
table
pour
envisager
des
schémas
positifs
qui
permettent
d'évoluer
en
maintenant
les
équilibres,
sachant
que
nous
ne
sommes
pas
des
personnes
irresponsables,
de
sorte
que
nous
ayons
une
agriculture
qui
reste
forte,
que
nous
ayons
une
forêt
préservée
mais
qui
aurait
également
la capacité
de
développer
notre
cité ?
Il ne
faudrait
pas
que,
demain,
nous
soyons
dans
une
situation
où,
lorsqu'on
reçoit
un
chef
d'entreprise,
nous
nous
trouvions
dans
l'obligation
de
lui
dire
d’aller
voir
ailleurs
puisque
chez
nous,
il n’y
a plus
de
possibilité.
Je
ne
sais
pas
quelle
est
la réflexion
que
vous
menez
sur
le
territoire
par
rapport
à
ce
genre
de
problématique.
Mme
Pianet.-
Des
échanges
ou
des
distractions
sur le régime
forestier
ont
toujours
été
faits.
Sur
Champagnole,
quasiment
tous
les
2 ans
nous
avons
un
dossier
de
distraction.
En
soi,
cela
ne
pose
pas
de
problème.
La
seule
chose
que
nous
demandons,
c’est
une
compensation.
C'est-à-dire
que
la
commune
doit
soumettre
au
régime
forestier
l'équivalent
de
ce
qui
est
enlevé
ailleurs,
où
vous
pouvez,
où
il y a des
terrains
qui
se
vendent,
bien
sûr.
Mais
les limites
de
la forêt
sont
variables,
cela
a toujours
été
fait, il ne
faut donc
pas
se bloquer
là-dessus.
On
peut
bien
sûr
discuter
de
tout,
il n’y
a pas
de
souci.
M.
Pernot.-
Ce
que
je veux
dire,
c’est
que
le schéma
est
beaucoup
plus
compliqué
qu'il
n'y
paraît.
Aujourd'hui,
les
terrains
dont
nous
avons
besoin
sont
par
exemple
le long
de
la déviation
qui
mène
à Lons,
où
il y a les
fermes
Ménétrier,
Brocard
et
d’autres,
mais
ils ont
bien
évidemment
besoin
de
ces
hectares
qui
conditionnent
leur
production
de
Comté.
Si
on
ne
leut
trouve
pas
de
compensation,
sachant
qu’il
faut
qu’on
leur
redonne
l’équivalent
de
ce
qu’on
leur
prend
et
que
la
terre
agricole
est
aujourd’hui
valorisée
grâce
au
Comité,
il
faut
forcément
que
nous
trouvions
des
solutions
par
ailleurs
et
cela
passe
par
la
problématique
de
la
déforestation.
Vous
donner
des
compensations
paraît
compliqué
puisque
nous
n'avons
pas
de
foncier.
C'est toute
la
complexité
de
cette
approche.
On
ne
pourra
pas
rester
en
l'état
puisque,
dans
2
ou
3
ans,
ce
sera
terminé
au
niveau
du
développement
industriel
et
économique.
Il
nous
faudra
donc
rapidement
engager
des
réflexions
de
cette
nature
pour
pouvoir
avancer
en
ayant
des
possibilités
d'agir.
Mme
Pianet.-
Personnellement,
je n’ai pas
la main
sur
ces
questions-là.
Tout
ce
que
je peux
vous
dire,
c’est
qu’il
faut
se
tenir
prêt
à
saisir
nimporte
quelle
opportunité
pour
acheter
du
terrain
forestier.
Actuellement,
cela
se
vend
beaucoup.
Comme
je vous
le disais, tout
est envisageable,
mais
il ne
faut pas
que
ce soit dans
un
extrême
ou
dans
l’autre.
Vous
ne
pouvez
pas
raser
tout
un
canton
pour
les
agriculteurs,
sachant
que
le
sol
risque
d'être
impropre
aux
cultures.
D'autre
part,
je
ne
vais
pas
vous
dire
que
c’est
interdit
puisque
cela
peut
changer,
mais
cela
se
discute
et
ce
ne
sera
pas
forcément
facile.
Il y
aura
des
contraintes.
M.
le Maire.-
Lorsqu'on
s’est vu,
j'ai déjà
commencé
à parler
d’un
terrain
boisé
actuellement
sur
le
canton
de
Sapois,
qui
est
pauvre.
Au
niveau
sylvicole,
ce
n’est
donc
pas
trop
un
problème.
Après,
la discussion
se
fera
avec
le préfet
qui
a la main
sur
les
distractions
du
régime
forestier.
La,
je
compte
sur
la
persuasion
de
Clément
vis-à-vis
de
Monsieur
le
Préfet.
Mais
il est vrai
aussi
— et vous
m’arrèterez
si je dis
une
bêtise
—
que
le peuplement
jurassien
en
bois
est
quasiment
revenu
au
niveau
de
celui
du
Moyen
Âge.
J'ai
des
photos
du
Mont
Rivel
qui
datent
d'il
y
a
un
siècle
où
il n°y
a
pas
d’arbre.
C'était
uniquement
de
la
pâture
qui
a
été
abandonnée
par
les
agriculteurs
par
ce
que
c'était
plus
dur
à
exploiter.
Cela
s’est
repeuplé
par
des
noisetiers
au
départ,
puis
la
futaie
a évolué
et maintenant,
on
se
retrouve
avec
de
la
forêt
dans
des
endroits
où
il n’y
en
avait
pas
il y a 100
ans.
Ce
qui
nous
embête
bien
dans
certains
endroits.
C’est
un
dossier
qui
sera
compliqué,
qu’il
va
falloir
mener
à
bien
parce
que
la
communauté
de
communes
à besoin
de
terrains
pour
poursuivre
le développement
économique.
Je
ne
vais
pas
dire
que
les
usines
ont
poussé
comme
des
champignons
à
Champagnole,
mais
entre
le
commercial
et
l'industriel,
on
a tout
de
même
vu
une
grosse
évolution
ces
15-20
dernières
années.
Il faudra
poursuive
et donc
trouver
des
solutions.
Nous
avons
commencé,
avec
le
directeur
des
services
techniques,
à
regarder
et
nous
avons
déjà
des
pistes. J’espère
donc
qu’on
pourra
mener
cela
à bien
et il faudra
que
nous
ayons
une
réflexion
assez
rapide
l-dessus,
ce
qui
ne
pourra
se
faire
qu’en
bonne
intelligence.
Mais
cela
va
bien
se
passer,
du moins
je l'espère. Y a-t-il
d'autres
questions
?
Mme
Lacroix.-
Je
voudrais
rebondir
sur
les
propos
de
Monsieur
Pernot.
J'aurais
posé
la
question
différemment.
Cela
m’a
un
peu
interloquée
car
vous
demandez
à
Madame
Pianet
s’il
serait
possible
de
moduler
plus
où
moins
la
forêt
pour
faire
de
nouvelles
acquisitions
pour
installer
de
nouvelles
personnes.
Je
crois
que
Madame
Pianet
a répondu
que
tout
était possible,
si j'ai bien
compris.
Je
ne
comprends
pas
pourquoi
il faudrait
déloger
des
agriculteurs
si on
dit qu’il
est
possible
de
moduler
la
forêt.
Ce
que
je ne
comprends
pas,
c’est pourquoi
déboiser
pour
redonner
à l’agriculteur.
Pourquoi
lagriculteur
ne
conserverait-il
pas
ce
qu’il
a et
déboiser
pour
nous,
au
final
?
M.
Pernot.-
Parce
que
les
forêts
ne
sont
pas
dans
la ville.
Mme
Lacroix.-
Les
terrains
des
agriculteurs
non
plus,
du
moins
pas
pour
l'instant.
M.
Pernot.-
Si.
La
ferme
Brocard
est
au
cœur
de
ville.
Mme
Lacroix.-
Un
début
de
forêt
aussi.
M.
Pernot.-
Non,
il est
lointain.
Regardez
comment
est
faite
la
cité.
Et
après,
vous
regardez
la descente
de
Curtil.
Les
terrains
qui
se
trouvent
sur
la droite
lorsque
vous
descendez
sont
des
terrains
qui
pourraient
être
réappropriés
par
la
ville
pour
son
futur
développement,
en
particulier
son
développement
industriel. Il
faut
de
la
place
pour
accueillir
des
entreprises.
C'est
pour
cela
qu’il
y
a derrière,
dans
la
gestion
du
foncier,
une
concurrence
qui
se crée
naturellement
entre
le développement
de
la ville pour
ses
habitants
et pour
son
développement
économique
et puis
l’activité
agricole
et l'activité
forestière.
Comme
je
vous
lai
dit,
les
agriculteurs
me
disent
de
me
tourner
vers
les
responsables
de
la
gestion
forestière
pour
récupérer
des
terrains
afin
justement
de
leur
trouver
des
compensations.
On
n’est
pas
en
train
de
parler
de
milliers
d'hectares,
on
est
en
train
de
parler
de
petits
hectares
et je vous
promets,
pour
assister
à cela
depuis
3 ou
4 ans
puisque
je
tire
la sonnette
depuis
3
ou
4 ans,
qu’il
n'y
a pas
eu
une
grande
évolution
alors
que
j’ai mandaté
la
Chambre
d’agriculture
pour
me
faire
une
étude.
Normalement,
ils
devraient
mettre
tout
le
monde
autour
de
la
table
pour
trouver
des
solutions,
y compris
le
forestier.
Mais
pour
l'instant,
je n’ai
pas
la moindre
avancée
en la matière.
Ce
qui
prouve
que
le
débat
est
complexe.
C'est
pour
cela
que
je
me
permets
de
profiter
de
la présence
de
Madame
Pianet
pour
aborder
ce
sujet.
C’est
un
problème
d'aménagement
du
territoire
sur
lequel
nous
sommes
interpellés
et
sur
lequel
il va
falloir
se
positionner.
Et
demain,
il va
falloir
trouver
des
avancées
parce
qu’à
un
moment
donné,
nous
serons
amenés
à répondre
par
la
négative
à des
chefs
d’entreprise
qui
ont
des
projets
de
développement
sur
notre
territoire.
Nous
serons
alors
tout
de
même
dans
une
situation
un
peu
ubuesque,
vous
en
conviendrez.
Mme
Lacroix.-
Je
suis
tout
à
fait
d'accord
avec
cela.
Par
contre,
ce
qu’il
y a également
dans
la balance
- pour
répondre
aussi
à Monsieur
Saillard
-, c’est
que
les
années
où
le Mont
Rivel
était
tout
en
champ,
il y
avait
des
agriculteurs
alors
que
là,
il n’y
en
a
plus.
Ne
serait-il
donc
par
intéressant
de
protéger
le peu
qu'il
reste
?
M.
le Maire.-
Ce
n’était pas
mon
propos.
Mme
Lacroix.-
Je
souligne
juste
le
fait qu’il
n’y
en
a plus
beaucoup.
M.
le Maire.-
Sur
le Mont
Rivel
et très
certainement
sur T'aravent,
il y avait
des
petites
unités.
Le
terrain
était
précieux.
Après,
il est
devenu
moins
précieux.
À
Taravent,
il y
a
150
ans,
il n’y
avait
pas
un
atbre.
Mme
Lacroix.-
Il existe
encore
des
cartes
postales
où
il n’y a pas
de
forêt
à cet
endroit.
M.
le
Maire.-
C’est
donc
bien
que
les
agriculteurs
ont
laissé
pousser
la
forêt.
Mais
ce
n’est
pas
un
reproche.
Mme
Lacroix.-
Je le
dis
parce
qu’il y avait
des
agriculteurs,
mais
il n’y
en
a
plus.
J
P
que;
8
y
P
M.
Pernot.-
On
n’est
pas
en
train
d’opposer
les
uns
aux
autres.
En
tant
qu’élus,
donc
en
charge
de
l'aménagement
du
territoire,
nous
soulevons
un
problème
qui
se
pose
aujourd'hui
de
manière
prégnante.
Nous
ne
sommes
pas
en
train
de
réinventer
l'Histoire.
Je
peux
vous
parler
sciemment
des
Pleïades
puisque
mon
grand-père
était
agriculteur
à
Champagnole
et
il avait
des
terrains
sur
ce
positionnement-là.
Les
derniers
ont
d'ailleurs
été
vendus
par
lindivision
familiale
pour
que
le lotissement
en
face
de
la Vouivte
et dans
son
prolongement
puisse
exister.
On
a donc
bien
conscience
de
cela.
Aujourd'hui,
vous
voyez
bien
le
développement
de
la ville.
Dites-moi,
aujourd'hui,
où
il reste
des
terrains.
Il reste
le terrain
qu'on
à racheté
à la
famille
David
route
de
Syam.
Il nous
reste
un
bout
de
terrain
à
déboiser
pour
accueillir
la
gendarmerie.
Et
après,
nous
n’avons
plus
de
capacité
réelle
foncière
d'importance
pour
envisager
des
projets
structurants,
qu'ils
soient
économiques
ou
d'habitation.
À
un
moment
donné,
il va
donc
falloir
se
poser
des
questions,
sauf
à partir
dans
le
délire
de
certains
intelligents
qui
pensent
que
dans
nos
campagnes,
la
solution
est
l'habitat
vertical,
qu’on
va
monter
des
tours
de
15
étages
partout.
Ce
n’est
pas
la
solution,
on
le
sait.
Il va
donc
falloir
que
nous
trouvions
une
solution
en
harmonie,
dans
le respect
des
professions
et de
l'espace
naturel,
pour
sortir
de
ce
carcan
où
l'absence
de
foncier
risque
d'être
pour
nous
synonyme
d’immobilisme. Quand
on
fait le choix
de
prendre
une
friche,
de
la mettre
en
bas
avec
les
contraintes
liées
à
déconstruction
parce
qu’il
y a
de
l'amiante,
que
l'on
se
retrouve
avec
un
hectare
qui
coûte
plus
d’un
million
d'euros,
il y
a tout
de
même
matière
à être
interpellé.
Qui
porte
le
coût
de
cet
effort
? C'est
l'habitant.
Après,
on
active
bien
évidemment
des
process
économiques,
on
revend
et
on
essaie
de
récupérer
ce
million
d’euros.
Mais
tout
cela
n'est
pas
garanti
et est relativement
compliqué.
Pour
le
secteur
commercial,
c'est
encore
viable,
mais
on
arrive
vite
à
des
limites.
Pour
le
secteur
industriel,
le
jour
où
vous
trouverez
un
chef
d'entreprise
qui
vous
donnera,
au
regard
de
la
concurrence
qui
existe
entre
les
territoires,
1 million
d’euros
pour
un
hectare,
téléphonez-moi
! Oui
alors,
c’est
qu’il
veut
s'installer
en
région
parisienne,
mais
chez
nous,
il est
hors
de
question
qu’il
puisse
envisager
des
coûts
de
cette
nature.
C'est
pour
cela
que
je vous
dis
que
cette
problématique
du
foncier,
pour
l'avenir
et en
termes
d'aménagement
du
territoire,
ce
qui
est
notre
mission,
doit
faire
naître
aujourd'hui
un
débat
important
parce
que
la situation
va
devenir
prégnante
sur
le territoire
de
Champagnole.
Mme
Lacroix.-
Espérons
que
la
reconquête
de
la
ville
—
que
vous
nous
avez
promise
-
viendra
aussi
aider
de
ce côté-là.
M.
le Maire.-
La
reconquête
?
Mme
Lacroix.
C'est-à-dire
l’état
des
lieux
de
certains
bâtiments.
M.
le
Maire.-
On
parlera
de
trois
endroits
tout
à
l'heure.
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
M.
Tissot.-
Une
question
a été
posée
lors
de
la réunion
que
nous
avons
eue
avec
lONF
il y
a
10
jours.
On
entend
dire
que
le
prix
de
toutes
les
matières
premières
explose.
On
s’interrogeait
sur
le
fait que
le bois
était
toujours
aussi
peu
cher.
Julie
va
nous
expliquer
la réponse
qui
nous
a été
donnée.
Mme
Pianet.-
En
ce
moment,
les
prix
du
sciage
résineux
remontent
alors
que
le
bois
sur
pied
se
vend
une
misère
du
fait
des
volumes
extrêmement
importants
qu'il
ÿ
a
en
France.
Cela
s'explique
parce
que
le
marché
est
une
machine
à
deux
vitesses,
il y
a
le
marché
international
et
le
marché
français. Au
niveau
du
marché
international,
les
Etats-Unis
ont
une
augmentation
de
leur
demande
qui
est historique.
Il faut
savoir
que
les prix
augmentent
jusqu’à
250
%
pour
le bois
scié.
Sur
le
marché
international,
les
pays
scandinaves,
donc
en
Europe,
se
positionnent
pour
répondre
à
cette
demande.
Ce
sont
les
plus
gros
exportateurs
de
sciages
résineux.
Là,
ils
se
sont
positionnés
à 100
%
pour
répondre
aux
marchés
américain
et chinois
en
délaissant
le marché
français
qui
était
habituellement
desservi
par
ces
mêmes
pays.
Tout
le bois
que
l’on
trouve
dans
les
enseignes
de
bricolage
est
rarement
du
bois
français,
c'est
du
bois
qui
vient
des
pays
du
nord.
À
côté
de
cela,
les
scieries
françaises
n’ont
pas
les
capacités
de
concurrencer
ces
énormes
entreprises
qui
exportent
en
Amérique.
Heureusement,
elles
continuent
à
fournir
le
sciage
en
France.
Cela
dit,
elles
sont
tout
de
même
limitées
par
leur
espace
de
stockage.
Malgré
les volumes
extrêmement
importants
que
l'on peut
couper,
le maillon
faible
en
France
reste
le
stockage
des
scieries.
C'est-à-dire
qu’elles
sont
limitées
en
volume,
mais
à
côté
de
cela,
elles
ont
toute
la
demande
française
qui
augmente,
notamment
suite
au
confinement
parce
que
les
gens
se
sont
mis
davantage
au
bricolage,
ou
alors
les
restaurateurs
qui
doivent
fabriquer
des
terrasses.
Il
y
a
plein
de
choses
qui
s'ajoutent,
qui
font
que
la
demande
est
plus
haute
et
comme
ils
ne
peuvent
pas
fournir
davantage,
les
prix
augmentent.
À
côté
de
cela,
nous
avons
des
volumes
extrêmement
importants
à leur
vendre,
mais
ils
ont
une
capacité
qui
est
trop
faible,
donc
les
prix
baissent.
C'est
complètement
déséquilibré.
Pour
le
moment,
on
se
positionne
de
façon
à
conserver
la
même
stratégie
que
l'année
dernière,
à savoir
limiter
la quantité
de
bois
vert
sur
le
marché
français
pour
essayer
de
faire
remonter
les prix
du
bois
sur
pied. Si
on
donne
trop
de
bois
d'un
coup,
les
prix
seront
bas,
les
scieries
vont
faire
des
stocks,
ce
qui fera monter
les prix plus
tard.
Je
ne
sais pas
si cela
répond à
ta question.
M.
Tissot.-
Très
bien.
M.
le
Maire.
Tout
le
monde
a
bien
compris
le
système
?
C'est-à-dire
qu’en
France,
on
n'arrive
pas
à produire
nos
besoins
en
bois,
nous
devons
faire
de
importation.
M.
Grenier.-
Un
petit
commentaire
sur
la
compensation.
Je
rejoins
Clément
Pernot
et il va
falloir
être
attentif
parce
que
cette
compensation
est
obligatoire.
C’est-à-dire
que
chaque
fois
qu’on
voudra
intégrer
un
hectare
de
notre
forêt
communale
sur
des
terrains
limitrophes
dans
le
périmètre
de
la
ville,
il
faudra
compenser.
C’est
la
loi,
c’est
une
obligation.
Par
contre,
on
peut
compenser
en
achetant
de
la
forêt
privée
hors
des
limites
de
notre
territoire.
Il s’agit
à chaque
fois
de
réinjecter
la
même
superficie,
de
ne
pas
réduire
notre
surface
gérée
par
l'ONF.
Il faut
toujours
avoir
cela
en
tête
et c’est
ce
qui
donne
beaucoup
de
contraintes
parce
qu’il
y
a peu
de
possibilités
de
rachat
actuellement.
Il y a peu
de
possibilités
de
compensation.
Sur
la superficie
de
la ville,
il reste
quelques
« timbres-poste
», mais
il n’y
a
pas
beaucoup
de
surface
utilisable.
On
l'a
fait
il y a 2
ou
3 ans
avec
des
parties
qu'on
a rachetées
en
dessous
de
Taravent,
mais
il
n'est pas
très
facile
de
trouver
des
surfaces
disponibles
en
vente
actuellement.
M.le
Maire
Qui
a
le
droit
de
soumettre
des
parcelles
à
l'ONF?
Est-ce
que
les
communautés
de
communes
ont
le droit
?
Mme
Pianet.-
Je
ne
saurais
pas
vous
répondre.
M.
le
Maire.-
C’est
quelque
chose
dont
il va
falloir
débattre
un
jour.
La
situation
est
la
suivante.
La
parcelle
de
Sapois
que
je
voudrais
soustraire
au
régime
forestier,
jai
déjà
commencé
à en
parler
et
on
va
voir
quelle
compensation
on
peut
trouver.
Ensuite,
on
la vendra
à un
prix
correct
à la Com’com.
En
fait,
ce n'est
pas
la commune
qui va
utiliser,
il faudrait
donc
que
la communauté
de
communes
puisse
l’acheter.
Mon
idée
serait
que
la
Com’com
puisse
acheter
des
forêts,
donc
les
soustraire
au
régime
forestier,
ce
qui
serait
beaucoup
plus
facile
et
cela
éviterait
des
montages
compliqués.
Mme
Pianet.-
Ce
serait
plus
facile
mais
quelque
part,
ce
serait
repasser
la
« patate
chaude
»
à la communauté
de
communes
parce
que
derrière,
la
Com’com
va
vouloir
déboiser
cette
superficie
pour
bâtir
une
entreprise,
pour
s’agrandir,
etc.
M.
le Maire.-
C’est
ce que
je disais,
c’est-à-dire
qu'au
lieu
que
ce soit la commune
qui achète
du
terrain
pour
compenser
le déboisement
d'une
parcelle
forestière
et le revendre
à la Com’com,
que
ce
soit
la
Com'com
qui
achète
directement
une
parcelle
de
bois
pour
la
faire
entrer
dans
le
régime
forestier
en
compensation.
Mme
Pianet.-
Je
n’en
ai jamais
entendu
parler,
mais
je vais
me
renseigner.
M.
le Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
à l’attention
de
Madame
Pianet
? Non.
M.
Tissot.-
Je
remercie
Julie
pour
son
intervention
et
pour
le
travail
qu’elle
accomplit
sur
Champagnole.
Elle va
nous
quitter
au
1“ juillet.
On
perd
quelqu'un
de bien.
J’ai eu beaucoup
de plaisir
à
travailler
avec
elle,
on
a avancé
sur
plein
de
choses
en
peu
de
temps.
Il est
donc
un
peu
dommage
qu’elle
s’en
aille, mais
c’est
la vie
normale
qui
suit son
cours.
Merci
encore,
Julie,
et
à
demain
matin,
9
heures
avec
la
commission
bois
pour
ceux
qui
pourront
y être. M.
le
Maïire.-
Merci
à
vous
d’être
venue
ce
soir
et
bonne
réussite
dans
votre
nouvelle
vie professionnelle
et
dans
votre
vie
tout
simplement.
Mme
Pianet.-
Merci
pour
votre
invitation.
Cela
a
été
un
plaisir
de
vous
rencontrer.
N'hésitez
pas,
si
vous
avez
des
questions
concernant
le
bois,
à
contacter
un
technicien
de
lOffice.
Nous
répondrons
au
mieux
à toutes
vos
questions.
M.
le
Maire.-
Merci.
On
vous
libère.
(Départ
de Mme
Pianet).
QUATRIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
1. Subvention
exceptionnelle
au Football
Club
de
Champagnole
Mme
Bailly.-
"Le
Football
Club
Champagnole
à
sollicité
une
subvention
concernant
lacquisition
d’un
minibus.
L'achat
de
ce
véhicule
à pour
objet
de
faciliter
les
déplacements
des
licenciés
et
dirigeants
accompagnateurs
dans
les
divers
déplacements.
Le
coût
total
est
de
29
402,76
€
TIC.
La
commission
Affaires
sportives
réunie
le
17
mai
dernier
a
émis
un
avis
favorable
à
lattribution
d’une
subvention
de
4 000
€
; le
club
a aussi
déposé
une
demande
auprès
de
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
et du
Département
du Jura.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
lattribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
4 000
€ à association
sportive
Football
Club
Champagnole.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires."
Dans
le
même
cadre,
nous
avons
attribué
la
même
subvention
au
club
d'athlétisme
il n'y
a
pas
longtemps,
ainsi
qu’au
basket
pour
les
mêmes
raisons.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
?
M.
Cuevas.-
Cette
subvention
est
fixée
à 4 000
€ quel
que
soit le club
? Parce
que
le montant
du
minibus
n’est
pas
le
même,
la
subvention
attribuée
tous
les
ans
n’est
pas
la
même,
le
nombre
de
licenciés
n’est pas
le même.
Mme
Baïilly.-
Il s’agit
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
l'aide
d'un
achat.
On
ne
couvre
pas
lachat,
mais
l'un
dans
l'autre,
c'est
à
peu
près
les
mêmes
prix.
On
avait
un
peu
plus
de
22
000
€
pour
le basket
et
là,
en
est
à 29
000
€.
La
subvention
que
nous
avons
versée
en
décembre
ou
en
janvier
était
une
subvention
de
fonctionnement,
ce
qui
n'a
rien
à voir.
M.
le
Maire.-
Les
4 000
€
ne
sont
pas
un
hasard,
c’est
parce
que
cela
déclenche
une
autre
subvention
d’un
même
montant.
M.
Cuevas.-
C'était
le
sens
de
ma
question,
à
savoir
comment
étaient
déclenchés
ces
4 000
€ ? Pourquoi
4 000
€ ? Est-ce
un
montant
fixe
?
Mme
Baïilly.-
Ceci
dit,
c’est à peu
près
la même
fourchette
de
prix.
M.
Pernot.-
C’est
tout
simple,
c’est
parce
que
le
Département
a
pris
comme
référence
un
véhicule
de
20
000
€.
On
met
20
%,
on
accompagne
donc
tous
les
clubs
à hauteur
de
4
000
€.
Ce
qui
veut
dire
que
c’est un
plafond.
Après,
s'ils
veulent
acheter
des
véhicules
à 50
000
€,
ils
font
comme
ils veulent.
Nous,
nous
nous
limitons
à 4
000
€.
Mais
pour
déclencher
ces
4 000
€,
il faut
que
la ville
mette
au
moins
4
000
€,
11 la ville
ou
la structure
locale.
Là, on
se trouve
dans
le schéma
où
on
optimise
vraiment
notre
participation
avec
les 4 000
€
du
Département
qui
sont
un
plafond,
la ville
met
4 000
€,
ce
qui
entraîne
automatique
la
subvention
du
Département.
Ce
qui
fait que
le club
a une
subvention
de
8 000
€
qu’il
complète
généralement
en
allant
faire
une
demande
au
Conseil
régional
qui
a lui-même
un
dispositif d’accompagnement.
Mme
Bailly.
C’est
souvent
le
cas
pour
les
subventions
exceptionnelles,
c'est-à-dire
que
la
ville
octroie
une
subvention
exceptionnelle
parce
que,
derrière,
c’est
ce
qui
est demandé
par la Région
et par
le Département.
M.
le
Maire.-
C’est
donc
pour
déclencher
une
autre
subvention
du
Département.
Mme
Bailly.
Cela
a été
la même
chose
pour
les
deux
autres
clubs.
M.
Cuevas.-
Cela
permet
d'être
clair
et
que
nous
sachions
de
quoi
nous
parlons.
On
sait
donc
exactement
pourquoi
4 000
puisque
c’est
pour
déclencher
le reste.
Mme
Baïlly.-
Y
a-t-il d'autres
questions
ou
remarques
?
M.
Binda.-
On
à droit
à combien
de
véhicules
par
association
?
Mme
Baïilly.-
On
ne
va
pas
le faire
tous
les
mois.
On
a déjà
aidé
le football,
mais
il y a quelques
années.
M.
le Maire.-
Il n’y
a pas
de
règle,
mais
il faut
peut-être
qu’on
y réfléchisse.
M.
Pernot.-
Au
Département,
cela
doit
être
tous
les
3
ans.
M.
le
Maire.-
Si
c’est
tous
les
3
ans
pour
le
Département,
on
va
s’aligner.
Mais
il est
bien
évident
que
si
une
association
qui
a
10
licenciés
nous
propose
d’en
acheter
un
tous
les
3
ans,
on
va
rapidement
se poser
des
questions.
M.
Binda.-
Un
tous
les
3
ans,
c’est
bien.
Merci.
M.
Grenier.-
Je
ne
participe
pas
au
vote.
Mme
Bailly.-
Qui
est contre
?
Est-ce
qu’il
y a des
abstentions
? Merci.
CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
2.
Vente
de
matériel
M.
le Maire.-
On
est obligé
de
passer
cette vente
en Conseil
municipal
parce
qu’elle
dépasse
la somme
pour
laquelle
je suis
habilité
pour
signer. Je
peux
signer
une
vente
jusqu’à
4 600
€.
Flavien
Delfau
a mis
une
tondeuse
en
vente
aux
enchères.
On
l’avait
remplacée
et cela
avait
été
voté
au
budget.
Elle
était
mise
en
vente
à 4 000
€ et nous
avons
eu
une
offre
à 4
961
€ par
Monsieur
Mickaël
Melin. Vous
avez
une
photo à
l'écran.
C’est
du
matériel
qu’on
renouvelle
car il tombe
vite
en
panne.
Ce
sont
des
tondeuses
qui
tournent
beaucoup.
Le
montant
étant
supérieur
à la
délibération,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
vente
dans
les conditions
énoncées
et de
m’autoriser
à signer
toutes
les pièces
12 nécessaires.
On
préfère
mettre
aux
enchères
sur
des
sites
spécialisés
le
matériel
que
nous
réformons
plutôt
que
de
le
faire
reprendre
par
le vendeur
de
la
neuve
sachant
que
les
ventes
sont
beaucoup
plus
intéressantes
sur
les
sites.
Flavien
nous
obtient
de
bons
prix.
Y
at-il
des
questions
? Non.
Je
mets
au vote
: qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci.
3.
Lotissement
Sur
Valières
: annulation
et vente
de
terrain
M.
le
Maite.-
"Annulation
Par
délibération
en
date
du
21
novembre
2019,
le
Conseil
Municipal
avait
approuvé
la
cession
du
lot
n°
47
du
lotissement
« Sur
Valières
» à la
SARL
Immojura
Construction.
Or,
ce
dernier
a fait part récemment
de
sa
décision
de
renonciation
à ce projet.
Il est
donc
demandé
au
Conseil
municipal
de
prononcer
l'annulation
de
la délibération
ayant
approuvé
la cession.
Il convient
également
d'approuver
le remboursement
de
acompte
versé.
Il convient
à
présent
de
se
prononcer
quant
à
la
cession
de
cette
parcelle,
selon
le
prix
fixé
pat
délibération
du
12
mars
2019,
prix
conforme
à l’évaluation
du
service
des
Domaines
:
N° Lot
Surface
Acquéreurs
Prix
HT
m°
Prix
TTC
o 47
565
m2
| M.
LOTFI
Sofiane
30,00
€
19
366,25
€
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
cession
de
cette
parcelle
dans
les
conditions
énoncées
et
d’autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet
effet
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Qui
est
contre
l'annulation
de
cette
vente
?
Qui
s'abstient
?
Merci. Y
a-t-il des
questions
par
rapport
à la cession
? Non.
Je
mets
au
vote
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
4,
Travaux
: demandes
de
subventions
M.
le
Maire.-
On
demande
des
subventions
quand
les
projets
sont
avancés.
Les
services
techniques
travaillent
et les
projets
sortent
au
fur et à mesure.
"Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2021
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
du
Conseil
Départemental
du
Jura
et
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
il
est proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
:
Installation
d’une
serre
pour
un
montant
de
62
098,25
€
HT.
Plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
:
Conseil
Départemental
du Jura
(33
%)
:
Communauté
de
Communes
CN]
(33
%)
:
20
492,42
€
20
492,42
€ -
Ville
de
Champagnole
(34
%)
:
21
113,41
€
=
Aménagement
des
sentiers
de
Belle-Frise
pour
un
montant
de
99
697,00
€
HT.
Plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
:
-
Conseil
Départemental
du
Jura
(25
%)
:
24
924,25
€
-
Communauté
de
Communes
CNJ
(25
%):
2492425
€
-
DETR
(25
%)
:
24
924,25
€
-
Ville
de
Champagnole
(25
%)
:
24
924,25
€
-
Aménagement
de
plateformes
forestières
à Taravent
pour
un
montant
de
49
626,25
€
Plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
:
-
Conseil
Départemental
du Jura
(33
%)
:
16
376,66
€
-
Communauté
de
Communes
CN]
(33
%):
16
376,66
€
-
Ville
de
Champagnole
(34
%)
:
16
872,93
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
opérations
et le plan
de
financement
prévisionnel,
de
solliciter
la subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du Jura
et de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
et
de
s’engager
à
prendre
en
auto-
financement
la part
restante.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires."
On
a transféré
l’an
dernier
le
tunnel
existant
du
bas.
On
va
finir de
transférer
la serre
qui
est
sous
Jeanne
D’Arc,
qui
date
d'après-guerre.
C’est
le
Maire
Socié
qui
avait
installé
cette
serre
qui
a
eu
toute
son
utilité.
Il n’y
a pas
de
vestiaire,
pas
de
toilettes,
etc.
Les
couches
qui
sont
dans
le
talus
et qui
étaient
chauffées
par
un
réseau
d’eau
chaude
ne
servent
plus.
On
ramène
donc
tout
cela
aux
ateliers
municipaux
où
les
gens
pourront
travailler
dans
de
meilleures
conditions.
On
à
donc
deux
tunnels,
un
qui
est
déjà
en
place
et
on
fait
le
deuxième.
Le
sol
en
béton
a
déjà
été réalisé.
Il nous
reste
à acheter
la serre
pour
mettre
dessus.
La
demande
de
subvention
pour
l'aménagement
des
sentiers
de
Belle-Frise
est
déjà
passée
en
Conseil.
On
avait
une
estimation
de
116
000
€.
Pour
faire
les
demandes
de
subventionnement
au
Conseil
départemental
et
à la
Com'com,
il fallait
être
en
dessous
de
100
000
€.
Suite
à la
consultation
des
entreprises
- et
non
pas
à
l'estimation
-,
on
arrive
à
99
697
€
HT.
Ce
qui
fait
que
l’on
change
de
catégorie
et que
je vous
propose
un
nouveau
plan
de
financement,
sachant
qu’on
n'avait
demandé
que
la DETR
auparavant. Voilà
pour
les
dossiers
qui
ont
été
menés
à bien
dernièrement.
Y
a-t-il des
questions
?
Monsieur
le Président,
une
remarque
?
M.
Pernot.-
Vous
prouvez,
Monsieur
le
Maire,
que
le
plan
de
relance
mis
en
place
par
le
Département
est
pertinent
puisque
si
la
ville
de
Champagnole
à
de
nombreux
dossiers,
toutes
les
communes
du
département
en
ont
également
en
nombre.
Ce
qui
va
d’ailleurs
m’obliger,
lors
de
la
décision
modificative
n°
1 de
demain,
à augmenter
le
montant
attribué
à
cette
politique.
Continuez
de
déposer
des
dossiers
puisque
le
dispositif va
durer
jusqu’au
31.12.2021.
M.
le
Maire.-
Quand
on
a su
que
le
seuil
était
à
100
000
et
qu'on
a vu
le
résultat
de
notre
consultation
à 99
000,
j'étais
un
homme
heureux
! Nous
allons
donc
pouvoir
refaire
une
demande
de
subvention
et nous
obtiendrons
plus.
Y
at-il
des
questions
sur
ces
demandes
de
subvention
?
Mme
Rigoulet.-
Qu’est-ce
que
la
plateforme
forestière
pour
Taravent
?
M.
le
Maire.-
On
refait
la
route
forestière
qui
est
défoncée
par
endroits.
Pour
ceux
qui
14 connaissent,
c’est
au
niveau
de
la
cabane
de
chasse.
C’est
un
chemin
où
passent
les
grumiers.
On
réaménage
une
plateforme
pour
stocker
parce
que
les
débardeurs
amènent
le bois
sur
une
plateforme,
mais
il faut
également
que
ces
plateformes
soient
accessibles
aux
grumiers
pour
pouvoir
charger.
Le
chemin
est
dans
un
état
déplorable
avec
des
ornières
très
importantes.
Comme
l’a
dit
Madame
Pianet
tout à l'heure,
là-bas
il y a de
l’eau.
C’est
pour
cela
que
ça pousse
bien,
mais
les chemins
s’abîment
aussi
pas
mal.
Afin
de
pouvoir
ressortir
du
bois
et
revendre
du
beau
bois
parce
que
c’est
notre
meilleure
forêt,
il nous
faut
réaménager
également
les chemins
pour
pouvoir
y accéder.
Il y en
a
pour
un
peu
moins
de
50
000
€.
Le
sous-bassement
pour
la
serre
a été
fait
en
régie.
Notre
maçon
est
parti.
Il
est
en
congé
libérable,
il est
donc
en
train
de
solder
ses
congés
avant
de
prendre
sa
retraite
au
1“ juillet.
Il a
fait la
dalle
en
béton
avant
son
départ.
S'il n’y
a pas
d’autres
questions,
je mets
au
vote.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
5.
Travaux
rue
d’Ain
: maîtrise
d'ouvrage
unique
M.
le Maire.-
Cela
va
concerner
également
la communauté
de
communes.
"La
rue
d’Ain,
située
dans
le
«
vieux
Champagnole
»,
nécessite
une
réhabilitation
lourde
concernant
le
traitement
de
la
voirie,
des
réseaux
d’eau
potable,
d’eaux
pluviales
et
d'assainissement
des
eaux
usées. Il
s'avère
que
certains
de
ces
travaux
relèvent
de
la
compétence
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
et
que
d’autres
travaux
relèvent
de
la
compétence
de
la
commune
de
Champagnole
aux
termes
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et des
statuts
de
la Communauté
de
Communes.
Une
cohérence
dans
la
mise
en
œuvre
de
l’ensemble
de
ces
travaux
qui
sont
extrêmement
imbriqués
dans
un
centre
ancien
est indispensable.
Aussi,
la Communauté
de
Communes
confie
à la Ville
de
Champagnole
la maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
qui
sont
de
sa
compétence
et
toutes
les
missions
de
coordination
avec
l’ensemble
des
concessionnaires,
qui
interviennent
dans
le projet
de
réhabilitation
de
la rue
d’Ain.
Il est donc
proposé
qu’un
seul maître
de
l'ouvrage
gère
l’ensemble
des
travaux
nécessaires
au
projet.
Il s’agit
de
l’objet
de
la
convention.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
convention
dans
les
conditions
énoncées
et autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires."
Il
nous
faut
une
maîtrise
d'œuvre
unique,
c’est-à-dire
qu'on
ne
va
pas
prendre
un
maître
d'œuvre
pour
faire
une
tranchée
pour
l'assainissement,
un
maître
d'œuvre
pour
faire
une
tranchée
pour
l'eau
et un
autre
pour
faire
la réfection
de
la rue.
Les
travaux
dans
cette
rue
devraient
durer
2
ans,
en
faisant
les
tranchées
généralement
en
premier.
On
demande
à la communauté
de
communes
de
confier
à la ville
la maîtrise
d'ouvrage
de
ces
travaux.
La
ville
de
Champagnole
est
impliquée
beaucoup
plus
que
la
communauté
de
communes.
Après,
il est
bien
évident
que
les
travaux
qui
concernent
la Com’com
seront
réalisés
par
la
Com’com
par
convention.
La
conduite
d’eau,
c’est
la
commune,
l’eau
pluviale
également,
ainsi
que
la
réfection
de
la voirie.
La
commune
va
donc
représenter
80
%.
On
ne
va
donc
pas
demander
à
la
communauté
de
communes
qui
représente
20
%
de
mener
cette
affaire.
On
aurait
d'ailleurs
bien
du
mal
à la lancer
en
ce
moment
puisque
celle
qui
s’en
occuperait
à
la
communauté
de
communes
est
actuellement
en
congé
maternité,
elle a eu
un
petit garçon.
Il est
donc
proposé
qu'un
seul
maître
d'ouvrage
gère
l'ensemble
des
travaux
nécessaires
au
projet.
Il s'agit de
l’objet
de
cette
convention
qui
a été
préparée
mais
je ne
vais
pas
lire.
Y
a-t-il des
questions
? Monsieur
le Président
de
la communauté
de
communes.
M.
Pernot.-
On
s'en
remet
complètement
à la
ville
de
Champagnole
pour
œuvrer
au
mieux
15 «
dans
cette
magnifique
rue
qu’est
la rue
d’Ain.
J'espère
que
ces
deux
ans
de
travaux
perturberont
les
promeneurs
de chiens
du matin
de
sorte
qu’ils les emmènent
faire leurs besoins
dans
les espaces
prévus
à cet effet.
M.
le
Maire.-
On
a
lancé
une
consultation
avec
Flavien
pour
désigner
un
maître
d’œuvre
puisque
nous
m’allons
pas
faire
le projet
en
régie.
Nous
avons
déjà
énormément
de
projets
à faire
au
niveau
de
notre
bureau
d'études.
Notre
dessinateur
à
beaucoup
de
travail
en
ce
moment.
On
prendra
donc
un
maître
d'œuvre
extérieur
qui
fera
le projet
de
À
à
Z,
eau,
assainissement
et voirie.
On
à
fait
tester
la
conduite
d’eau
; j'en
ai déjà
parlé.
Y
a-t-il
des
questions
concernant
cette
voirie
et
cette
convention
qu’on
passera
avec
la
Com'com
? Pas
de
question.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci.
6. Habitat
: étude
sur la reconquête
d'espaces
du
centre-ville
M.
le Maire.-
"Une
étude
a été
réalisée
sur la potentielle
reconquête
d’espaces
au
centre-ville
en
faveur
de
l’habitat
sut
trois
sites
: Vielle
Hôpital,
Forges,
Boulevard.
Ce
que
nous
allons
voir
n’est
pas
ce
que
nous
ferons
demain,
c’est
pour
plus
tard.
Nous
avons
eu
la chance
d'avoir
un
étudiant
en
master
1 d’urbanisme.
Je
lui
ai confié
trois
sites
afin
de
nous
faire
une
étude
sur
ce
qu’il serait
possible
de
faire,
sachant
qu’il y aura
des
bâtiments
à démolir.
Il faudrait
certainement
faire
des
fouilles
pour
savoir
exactement
si le
sol
n’a
pas
été
pollué
étant
donné
qu’il
y
a
un
passé
industriel.
Certains
bâtiments
sont
inoccupés,
d’autres
sont
encore
occupés,
il faudra
donc
les transférer.
Mais
lorsqu'on
parle
de
politiques
municipales,
ce n’est
pas
pour
demain
ou
après-demain,
on
réfléchit
sur
des
projets
qui
se
feront
dans
10
ans.
Il
faut
d’ailleurs
réfléchir
sur
des
projets,
mêmes
à
10
ans.
Il s’agit
d’Etienne
Guinchard.
Vous
avez
à
l'écran
le
secteur
de
l'ancien
hôpital.
On
a
lancé
la
discussion
en
Conseil
départemental
afin
d'être
en
terrain
neutre,
sachant
que
nous
avons
envoyé
un
courrier
à la
direction
de
l'hôpital.
Ce
site
fait
près
de
7 000
m?
en
centre-ville,
il comprend
l'hôpital
de
jour.
Nous
avons
également
rencontré
la direction
de
l'hôpital de
Saint
Ylie
dont
dépend
l'hôpital
de
jour.
Les
locaux
de
l’ancien
hôpital
sont
à la ville
ou
à l'hôpital,
on
ne
sait
pas
trop.
Sur
les
7
000
m°,
la
commune
est
propriétaire
de
6 000
m°?
et l'hôpital
de
1 000
m°?
environ,
pas
tout
à
fait,
avec
un
bout
de
garage
dessus.
Les
bâtiments
sont
quasiment
tous
sur
la
propriété
de
la ville
de
Champagnole.
(Présentation
des
7 000
n°
sur le plan par
M. le Maire).
La
construction
de
l'ancien
hôpital
historique
date
de
la
fin du
XIXe
siècle.
Etienne
nous
a
fait
une
hypothèse
en
réaménageant
le
bâtiment
central.
Je
ne
sais
pas
s’il
faudra
le
garder
ou
pas.
Il
propose
de
casser
les
bâtiments
en
rouge
sur
le
plan,
de
conserver
trois
bâtiments,
le gros
bâtiment
central
plus
les deux
petits
pavillons
qui sont
à l'entrée
et qui ont
un
certain
cachet.
Ensuite,
il propose
deux
sortes
de
pavillon,
du
jumelé.
Etant
au
centre-ville,
il ne
faut
pas
galvauder
l’espace.
Ce
sont
des
logements
qui
vont
de
70
m?
à
100
m°.
Les
petits
sont
des
B1
et
les
grands
des
B2.
Il y a une
partie
privative,
un
espace
commun.
Ce
sont
des
logements
en
duplex.
Il y
autait
6 B1
et
10
B2.
Comme
il a prévu
26
logements,
il a prévu
de
faire
10
logements
en
réhabilitation
dans
le bâtiment
historique.
On
a toujours
dit qu'il
fallait qu’on
s’en
occupe
dans
notre
ville parce
que
ce
sont
des
espaces
qu'on
à
plus
ou
moins
abandonnés
et
qu’il
va
falloir
reconquérir,
sachant
que
dans
certains
endroits,
cela
peut
coûter
très
cher.
Mme
Rigoulet.-
L'idée
de
cette
réalisation,
c’est
de
faire
de
la vente
ou
de
la location
?
16 M.
le Maire.-
On
est sur
un
schéma
de
principe
de
réhabilitation
d’un
secteur. Je
ne
sais pas
du
tout
qui
fera,
si
ce
sera
un
investisseur,
La
Maison
Pour
Tous,
la
commune
#4
je
ne
sais
quel
financement.
Je
n'en
ai aucune
idée. Je
ne
sais
pas
si ce
sera
de
la location
ou
de
la vente,
on
est sur
un
schéma
de
principe
de
reconquête
d'un
espace.
Je
ne
sais
pas
non
plus
quand
cela
se
fera.
Il faut y réfléchir.
Mme
Rigoulet.-
C'est
juste
parce
que
je trouverais
intéressant,
vu
comme
c'est
fait,
d’avoir
vraiment
une
réflexion
aussi
sur
la
possibilité
de
travailler
sur
une
politique
concernant
l'accompagnement
des
personnes
âgées
qui
sont
encore
autonomes.
Par
exemple,
sur
un
site
comme
celui-là,
il
faudrait
aussi
permettre
d'avoir
une
accessibilité
à
la
propriété
à
des
jeunes,
avec
à
côté,
puisqu'il
y
a des
logements
de
différentes
tailles,
des
personnes
plus
âgées.
M.
le
Maire.
Sachant
qu’on
est
au
centre-ville,
bien
sûr.
Tout
sera
mis
au
débat
lorsque
le
projet
arrivera
vraiment
sur
la
table,
mais
ce
sont
des
remarques
intéressantes.
On
partira
d’une
page
blanche.
S'il
y en
a qui
sont
encore
dans
cette
noble
assemblée,
vous
aurez
une
pensée
pour
moi
!
Il s’agit
donc
de
26
nouveaux
logements
en
plein
centre-ville
d’après
le schéma
d’Etienne.
Ce
sera
peut-être
plus
si
ceux
qui
font
le
projet
à
ce
moment-là
considèrent
qu’ils
peuvent
en
faire
plus.
Ce
n’est
qu’une
hypothèse.
Y
a-t-il des
questions
sur
le secteur
de
l'hôpital
? Pas
de
question.
On
passe
au
deuxième
secteur
qui
est
le secteur
du
Boulevard.
C’est
un
boulevard
qui
a été
élargi
pour
voir
les possibilités,
sachant
qu’un
investisseur
privé
a racheté
un
terrain
pour
y construire
deux
maisons
jumelées,
donc
quatre
logements
qui
sont
en
train
de
se
faire.
(Présentation
du secteur sur le plan par M.
le Maire).
Étienne
nous
propose
de
reconstruire
un
boulodrome
et tant
qu’à
faire
un
pétanquodrome
jumelé.
Ceci
nous
permettrait
de
faire 20
logements
en
duplex,
avec
un
petit
espace
privatif devant.
Il
y aura
peut-être
un
étage
de
plus,
je n’en
sais
rien.
Cela
avec
un
parking
central.
Cela
montre
bien
que
cet
espace,
qui
est
pour
partie
en
friche
en
ce
moment,
la ville
devra
en
faire
quelque
chose.
On
ne
peut
pas
laisser
du
terrain
en
friche
en
plein
centre-ville,
sachant
qu’il
y
a à peu
près
3 500
m2.
Comme
on
est en
centre-ville,
on
fera
de
l’habitat.
Ÿ
a-t-il des
questions
sur
le secteur
du
Boulevard
? Pas
de
question.
On
a
également
demandé
à
Etienne
de
nous
étudier
le
site
des
forges,
forges
qui
ont
théoriquement
été
dirigées
par
la
fille
de
Napoléon,
puis
par
Adrien
Muller
qui
a
ensuite
été
maire
de
Champagnole
à trois
reprises,
deux
fois
désigné
par
le préfet
puis
élu
pour
son
dernier
mandat.
Cela
date
de
la
fin
du
XVIIIème.
Un
incendie
a tout
détruit
en
1 798.
Il y a un
historique
intéressant
dans
le
dossier,
avec
des
photos.
(Présentation
du site des anciennes forges sur le plan par M.
le Maire).
Ce
terrain
appartient
entièrement
à la ville.
Il y a des
contraintes
puisqu’un
canal
passe
en
dessous.
On
ne
peut
pas
y
faire
n'importe
quoi.
Il faudra
regarder
s'il n'est
pas
pollué,
sachant
qu’un
terrain
peut
se dépolluer.
L'idée
serait
de
répondre
à
une
demande
à
laquelle
nous
ne
pouvons
pas
répondre
actuellement
puisque
nous
n'avons
pas
de
logements
de
qualité.
Là,
je pense
que
c’est
un
endroit
où
lon
pourrait
faire
de
très
beaux
logements,
sans
dire
de
faire
dans
le cher,
avec
deux,
voire
trois
étages,
je ne
sais
pas. Ces
trois
dossiers
sont
en
zone
constructible.
Pour
cette
zone
à proximité
de
l’Ain,
il pourrait
être
envisagé
des
appartements
avec
terrasse
en
décalé
qui
donne
sur
l'Ain.
On
pourrait
ainsi
avoir
quelque
chose
de
sympa.
Il y
a
en
effet
une
demande
de
logements
de
qualité
sur
Champagnole.
Beaucoup
de
personnes
ont
passé
leur
vie
dans
le
Haut-Jura,
elles
y
ont
construit
des
maisons
et,
arrivés
à la
retraite,
ils
cherchent
des
logements
de
17 qualité
sur
Champagnole
qu’ils
ont
du
mal
à trouver.
Ces
gens-là
veulent
venir
à Champagnole
et pas
à Dole
ou
à Lons
où
il y a du
brouillard.
Il faudrait
bien
sûr
réaménager
la rue
Adrien
Muller
et là, il y a du
travail.
Mais
comme
tout
travail
mérite
salaire,
le terrain
ne
serait
pas
donné.
Il y a quatre
bâtiments
sur
le schéma
de
principe,
mais
il y en
aura
peut-être
trois,
je ne
sais
pas,
avec
quatre
logements
par
bâtiment,
donc
16
logements.
Étienne
a
également
considéré
qu'il
fallait garder
le bâtiment
industriel
en
pierre
où
la ville
stocke
des
chars
de
Champa’Loisirs
qui
servent
au
carnaval.
Il pense
qu’il pourrait
s’y
faire
6 logements.
Ce
qui
ferait 24
logements
au
total.
Certains
m'ont
écrit
qu’ils
aimeraient
pouvoir
utiliser
ce
terrain
qui
est
en
zone
inondable.
On
a donc
fait un
relevé
de
terrain
et il s’avère
qu’il
est
6 mètres
au-dessus
de
l’Ain.
Donc
avant
que
cet endroit
soit sous
l’eau,
Cize
aura
déjà
les pieds
dans
l’eau.
Avec
la réhabilitation
de
ce
bâtiment,
il y aurait
la construction
de
garages
à côté.
J'ai
exhumé
un
vieux
dossier.
On
à eu,
dans
les
années
1990-2000
des
réflexions
pour
faire
une
passerelle
sur
l’Ain.
Si jamais
on
voulait
relier
au
centre-ville
ceux
qui
habiteront
là-bas
plus
tard,
ce sera peut-être
l'occasion
de
revoir
le projet
de
ces
deux
passerelles
qui
avaient
été
envisagées,
une
à
Pendroit
le plus
étroit,
qui
ferait
34
mètres,
et l’autre
qui
transiterait
par
l’ilette
pour
arriver
à la
ruelle
des
Boucheries,
donc
au
centre-ville.
Il y a également
le projet
d’un
petit
parc
sur
ce
secteur,
pour
les
enfants,
etc.
Etienne
est
passé
en
Master
2
avec
son
rapport,
donc
tout
est
parfait !
Mme
Rigoulet.-
Sur
le plan,
est-ce
du
triangle
dont
tu parles
?
M.
le
Maire.-
Non.
L’ilette,
c’est
où
il y a les
sapins,
les
arbres
au
milieu
de
l’Ain.
(Description
sur le plan par NL.
le Maire).
Mme
Rigoulet.-
Est-ce
que
le terrain
est
surélevé
par
rapport
aux
logements
?
M.
le
Maire.-
Non,
il est plus
bas.
Mme
Rigoulet.-
Jai
eu
un
accident
en
1991
et j'ai stocké
ma
voiture
dans
un
garage
en
bas
du
bâtiment
des
forges. J’ai
eu
de
l’eau
jusqu’au
siège.
La
voiture
était épave.
M.
le
Maire.-
Là,
on
est
plus
haut.
Ce
sont
les
petits
garages
qui
se
trouvent
après
le bâtiment
des
forges.
À
cet
endroit,
on
est
6
mètres
au-dessus
de
l'Ain.
On
n’a
pas
prévu
de
faire
de
l’enterré,
mais
on
vérifiera.
M.
Bonjour.
J'ai peut-être
une
explication
concernant
l’inondation
de
1990
parce
que
c’est
l’année
après
que
mes
parents
aient
construit
sur le quartier
de
la Londaine.
Il y avait eu
un
gros
souci,
mais
c’était remonté
par
les
égouts.
M.
le
Maire.-
C’est
différent.
C’est
parce
qu'ils
avaient
raccordé
des
maisons
sur
une
canalisation
de
transit
; une
ânerie
phénoménale
! Ceci
a été
réglé,
on
n’en
parle
plus.
Mme
Rigoulet.-
C'est
l’espace
où
il y avait
eu
le festival
de
jazz
la première
année
?
M.
le Maire.-
Oui.
Mme
Rigoulet.-
C’est
donc
un
super
site.
M.
le Maire.-
Il est magnifique.
On
avait envisagé
d’y
faire
des
concerts
mais
la rue
de
PAin
est
juste
au-dessus
et
cela
fait
caisse
de
résonance,
comme
pour
ceux
qui
habitent
à
l'arrière
de
la
grande
rue.
Et
comme
c’est
un
cul-de-sac,
pour
des
questions
de
sécurité,
on
ne
peut
pas
y
faire
venir
des
centaines,
voire
des
milliers,
de
spectateurs
pour
un
concert.
18 Ce
coin
a donc
toujours
été
délaissé
par
la commune,
alors
qu’il
est champètre.
Y
a-t-il des
questions
?
Mme
Benoit.
Le
site des
forges
représente
combien
de mètres
carrés
?
M.
le Maire.-
11
000
m°.
On
a
vu
ce
rapport
il
y
a
un
moment
en
commission
d’urbanisme
et
on
attendait
lopportunité
de
le présenter
au
conseil.
Il se
trouve
que
ce
soir,
nous
n’avions
pas
un
ordre
du
jour
trop
chargé,
c'était
donc
le
bon
moment.
M.
Pernot.-
Il est intéressant
d'avoir
des
perspectives
de
cette
nature
et à la limite,
le projet
des
forges
peut
ne
pas
être
seulement
qu’une
perspective
puisqu’a priorr, il peut
s'engager
relativement
rapidement.
Je
rappellerai
seulement
qu’il y a eu
un
temps
de
bug
nécessaire,
c'est pour
cela
que
les
projets
n’ont
pas
foisonné
sur
ce
secteur
puisque
je
me
rappelle
que
mon
père
était
encore
au
Conseil
municipal
lorsqu’avait
été
prise
la
décision
de
détruire
le bâtiment
de
l'usine.
Il faut
savoir
que
c'était
le
cœur
de
la ville.
Les
forges
étaient
une
ville
dans
la ville.
Et
il est
vrai
que
les
anciens
forgerons
voyaient
d’un
mauvais
œil
le
fait
que
le
bâtiment
soit
détruit.
C'est
pour
cela
qu’ils
avaient
gardé
les
deux
bâtiments
du
bout
pour
garder
un
peu
le souvenir.
L'idée
de
ces
jeunes
gens
qui
ont
travaillé
sur
ce
projet
de
réhabiliter
complètement
ce
site
est
donc
très
bien.
Et
c'est vrai
que
c’est
un
projet
qui
peut
démarrer
relativement
rapidement.
Je
voulais
porter
à votre
connaissance
l'éventualité
d’un
projet
qui
s'inscrit
également
dans
cette
logique
de
récupérer
des
terres,
du
foncier
destiné
à l'habitat.
Nous
travaillons
en
ce
moment
avec
La
Maison
Pour
Tous
sur
la
réhabilitation
de
la
friche
Riskoff
qui
est
un
superbe
emplacement
puisqu'il
est
dans
le
prolongement
de
la
montée
vers
l'hôpital.
Avec
La
Maison
Pour
Tous,
nous
envisageons
de
réhabiliter
complètement
le site pour
le rendre
à l'habitat
sous
des
formes
qui
restent
à définir.
Mais
là encore,
il y a un
coût
phénoménal
et il ne
peut
y avoir
qu’un
organisme
comme
La
Maison
Pour
Tous
qui
puisse
porter
un
projet
pareil
parce
que
rien
qu'entre
la
destruction
et
le
désamiantage
et éventuellement
la
dépollution
des
sols,
il y a un
investissement
plus
que
conséquent
qui va
faire
que
le prix
du
foncier
va
devenir
astronomique.
Il
est
vrai
aussi
que
là,
nos
élus
nationaux
seraient
bien
inspirés
de
réfléchir
à
comment
accompagner
les
villes,
comment
accompagner
les
structures,
en
particulier
celles
du
logement
social,
pour
pouvoir
récupérer
ces
terrains
et
les
remettre
dans
le
jeu
d’un
foncier
normal.
Parce
que
rien
qu'avec
le désamiantage
sur ce
secteur
des
bâtiments
Riskoff,
on
doit être
à pas
loin du
million
d'euros.
Etant
donné
qu’on
récupère
un
hectare,
cela
fait déjà
100
€ du
mètre
carré.
On
est donc
tout
de
même
dans
des
logiques
un
peu
compliquées.
Ceci
étant,
c’est
un
travail
impératif
que
l'on
doit
faire
en
ville.
Mais
je le dis
et le redis,
cela
ne
doit
pas
être
un
leurre
qui
puisse
faire
oublier
que
l'aspiration
de
80
%
de
notre
population,
en
patticulier
sur
les
terres
rurales,
est
de
pouvoir
bénéficier
d'un
habitat
indépendant.
Il
faut
des
logements
et
de
beaux
logements,
je
suis
le
premier
à
le
dire,
pour
répondre
aux
aspirations
des
populations
un
peu
plus
vieillissantes.
Mais
les
jeunes
gens
que
j'ai rencontrés
veulent
des
habitats
avec
un
petit
terrain
autour,
donc
des
pavillons.
C’est
là où
il y a une
nécessité
foncière
relativement
conséquente.
On
va
donc
de
bonnes
nouvelles
en
bonnes
nouvelles
parce
que
si on
arrive
à faire
tout
cela
en
termes
de
réhabilitation
de
logements,
la ville
va
prendre
une
tout
autre
physionomie
qui
fera
que
Champagnole
sera
plus
que
la perle
du Jura,
ce
sera
le diamant
du Jura
!
M.
le Maire.-
Merci
Clément.
Y
a-t-il
des
questions
? Vaste
sujet !
Nous
n’avons
pas
à voter,
c'était
juste
une
présentation
pour
votre
gouverne.
Il
faudra
que
l’on
présente
une
étude
sur
les
Combettes
conjointement
avec
l'Office
HLM.
La
réfection
est
arrivée
à
son
terme.
On
n'allait
pas
tout
présenter
ce
soir.
Cela
fera
l'objet
d’une
présentation
lors
du
prochain
Conseil
municipal
qui
sera
le
1“
juillet.
La
présentation
aura
lieu
le
19 24
juin à l'Office
HLM.
Ce
sera
donc
la reconquête
d'un
autre
espace.
C'est pareil,
c’est un
projet
futur
qui
donnera
des
lignes
directrices
pour
le
quartier
des
Combettes,
y
compris
le
stade
Léo
Lagrange,
donc
vaste
secteur.
M.
Pernot.-
Je
voulais
juste
signifier
que
l'Office
HLM
était
devenu
La
Maison
Pour
Tous
au
1" janvier.
M.
le Maire.-
Je
n'y pense
pas
toujours
|
M.
Pernot.-
Il s’agit
d’une
société
immobilière
coopérative.
Je
tiens
à le préciser.
Elle
garde
bien
évidemment
toutes
ses
prérogatives
en
termes
de
logements
sociaux,
même
si grâce
à ce
nouveau
statut,
elle
peut
maintenant
engager
des
projets
immobiliers
d’une
tout
autre
nature.
M.
le
Maire.-
On
parlera
donc
aussi
de
reconquête
de
l'espace
vu
qu'il
y a déjà
l'école
sur
l'annexe,
ainsi
que
le
projet
ADEF
de
PEHPAD
mené
par
le
Département
et
ARS
qui
vous
sera
présenté
ultérieurement
également.
Il reste
encore
de
l’espace.
Il y a l’ancienne
école
Hubert
Reeve,
ce
qu’on
appelle
la Glacière,
la salle
de
mousquetaires.
Il y a des
garages
qui
vont
bouger,
etc.
Une
étude
a été
réalisée
par
un
cabinet
spécialisé,
elle
vous
sera
présentée
au
prochain
Conseil
municipal.
Nous
allions
pas
passer
la
soirée
sur
ce
thème,
sachant
que
la,
ce
sera
beaucoup
plus
vaste.
ONZIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
DURABLE
7. Information
sur les nouvelles
actions
réalisées
M.
le
Maire.-
C'est
Flavien
qui
va
vous
en
parler
car
c’est
lui qui
s’est
occupé
de
ce
chantier.
Lorsque
nous
avons
reçu
la
note
d'EDF,
nous
avons
eu
une
belle
surprise.
L’an
dernier,
on
a
changé
le
carrefour
à
feux
de
Belle-Frise
avec
des
feux
intelligents
à
Led.
Quand
arrive
un
malvoyant,
il a
un
petit
boîtier
qui
déclenche
le
feu
qui
lui parle
afin
qu’il
sache
s’il
peut
traverser
ou
pas.
Cette
année,
nous
avons
fait
également
celui
des
Castors.
Vous
avez
ici la quantité
d’électricité
que
nous
dépensions
auparavant
et on
voit
nettement
le
moment
où
on
a changé
les
feux.
Cela
représente
tout
de
même
3 000
€
d'économie
par
an.
Je
laisse
la parole
à Flavien
qui
en
a été
à l'initiative.
M.
Delfau.-
Il peut
en
effet
apparaître
anecdotique
de
changer
des
feux
tricolores,
mais
ce
sont
des
équipements
qui
fonctionnent
24/24
heures
365
jours
par
an.
Du
coup,
c'est vrai
qu’au-delà
de
l'impact
que
cela
peut
avoir
pour
les
personnes
à mobilité
réduite,
il y a aussi
un
intérêt
économique.
Avec
une
économie
de
3
000
€
par
an,
c’est
une
opération
qui
sera
amortie
en
2
ans.
C’est
donc
une
opération
intéressante
à réaliser
et qui
est
assez
simple.
M.
le Maire.-
On
cherche
des
économies
de
fonctionnement
et là, c’est tout simple.
Cela
a
été
une
belle
surprise
pour
la
commune
à
laquelle
nous
ne
nous
attendions
pas,
sachant
qu'EDF
ne
nous
font
pas
de
cadeau.
On
tenait
donc
à vous
faire
cette
information.
Flavien
va
nous
parler
d’une
opération
de
panneaux
solaires
sur
l’école
du
Boulevard.
M.
Delfau.-
Ce
sera
une
grosse
centrale
photovoltaïque
qui
fera
36
kwc.
La
plus
grosse
était
de
12
kwc
sur
l'ancienne
école
de
l’hôtel
de
ville
et
l'espace
associatif
Edouard
Herriot.
Là,
on
est
sur
36
kwc
parce
que
les
technologies
ont
évolué,
les
panneaux
sont
moins
chers.
EDF
nous
rachète
aussi
moins
cher
l'électricité
qu’à
l’époque.
On
est
sur
une
installation
où
on
est
en
gros
sur
plus
de
4 000
€ par
an
de
recette
d'électricité,
tout
en
sachant
que
l'installation
sera
amortie
au
bout
de
la
9%"
année.
C'est
donc
quelque
chose
qui
reste
intéressant.
Sa
mise
en
service
se
fera
prochainement,
dans
les
semaines
qui
suivent.
20 M.
le
Maire.-
Avec
un
amorttissement
de
9
ans,
on
est
vraiment
de
l’ordre
de
l'amortissement
industriel.
C’est
donc
tout
de
même
une
bonne
affaire.
Je remercie
les municipalités
et les techniciens
des
années
80 qui ont remis
en
route
la centrale
de
la base
de
la Roche,
mais
je pense
que
quand
vous
siégerez
ici et que
nous
ne
serons
plus
là, vous
pourrez
nous
remercier
d’avoir
fait cette
opération
puisque
ce sera
amorti
et que
cela
vous
fera
gagner
de
l'argent.
Il y
a également
un
projet
sur
la
toiture
du
centre
départemental
de
Tennis,
qui
appartient
également
à la commune.
C’est
un
projet
qui
est
parti.
Voilà
pour
les actions
qui
avaient
été
envisagées
et afin
de
vous
tenir
au
courant
de
leur
état
d'avancement.
HORS
COMMISSION
9. Prise
de
compétence
« mobilité
» par
la
Communauté
de communes
M.
Dussouillez.-
"La
loi
n°
2019-1428
du
24
décembre
2019
d’orientation
des
mobilités
(LOM)
vise
à améliorer
l'exercice
de
la compétence
d’autorité
organisatrice
de
la mobilité
(AOM)
en
la généralisant
à
l’ensemble
des
Communautés
de
communes
(article
L.1231-
du
code
des
transports,
modifié
par
l’article
88
de
la LOM),
sous
réserve
que
celles-ci
délibèrent
en
ce
sens
avant
le
31
mars
2021 (I
de
Particle
L.1231-1).
À
défaut,
la
compétence
est
exercée
par
la
Région
sur
le
territoire
de
la Communauté
de
communes
à partir
du
ler
juillet 2021.
En
application
de
ces
dispositions
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Juta,
à laquelle
la
commune
est
rattachée,
a délibéré
à l’unanimité
en
faveur
de
la prise
de
compétence
mobilité
lors
du
Conseil
communautaire
du
jeudi
11
mars
2021.
Toutefois,
la Communauté
de
communes
ne
se
substitue
pas
à la
Région,
comme
le prévoit
la
loi LOM,
dans
l'exécution
des
services
réguliers
de
transport
public,
des
services
à la
demande
de
transpott
public
et
des
services
de
transport
scolaire.
La
compétence
mobilité
s’exercera
dans
les
domaines
des
services
relatifs
aux
mobilités
actives
(marche,
vélo,
etc.),
les
services
relatifs
aux
usages
partagés
des
véhicules
(covoiturage,
autolib,
etc.), des
services
de
mobilité
solidaires
pour
les
personnes
vulnérables
(Champagnole
Nozeroy Jura
Séniors,
etc.),
des
services
de
conseil
en
mobilité.
Dans
le
cas
de
l’existence
de
services
de
mobilité
communaux,
ces
services
sont
transférés,
selon
les
modalités
de
transfert
entre
une
commune
et
une
intercommunalité,
à
la
Communauté
de
communes.
Afin
de
rendre
effective
la
compétence
mobilité
de
la
Communauté
de
communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
au
1”
juillet
2021
dans
les
conditions
présentées
ci-dessus,
la
loi
LOM
prévoit
que
les
Conseils
municipaux
des
communes
concernées
ont
trois
mois
pour
délibérer
selon
la
même
règle
habituelle
de
majorité.
À
défaut
de
délibération
municipale
adoptée
dans
ce
délai
de
trois
mois,
leurs
décisions
sont
réputées
favorables.
En
conséquence,
il
est
demandé
au
Conseil
municipal,
conformément
à
la
loi
LOM,
son
accord
pour
que
la
Communauté
de
communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
puisse
exercer
la
compétence
mobilité
dans
les conditions
décrites
précédemment."
Le
débat
a eu lieu à la Com’com.
Il vous
est présenté
ce soir au
Conseil
municipal
pour
vote.
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
M.
Pernot.-
Certains
d’entre
vous
participaient
à la séance
du
Conseil
communautaire
qui
a
acté
cette
prise
de
compétence
dans
une
unanimité
teintée
tout
de
même
de
beaucoup
de
questionnements,
en
particulier
sur
la problématique
du
transport
scolaire.
On
ne
va
pas
refaire
le
débat
qu'on
a déjà
eu.
On
va
surtout
voir
le côté
positif
de
la
chose
qui
est qu’aujourd’hui,
au
niveau
de
la
communauté
de
communes,
en
relation
avec
les
communes,
on
peut
organiser
directement,
grâce
à cette
prise
de
compétence,
des
organisations
nouvelles
de
mobilité.
L’exemple
typique
est
celui
que
nous
avons
déjà
mis
en
place
avec
Champagnole
Nozeroy
Jura
Sénior
(CNJS)
où
on
permet
à
des
personnes
d'être
transportées
par
des
personnes
que
l’on
21 considère
comme
des
volontaires.
Sachez
que
lorsque
nous
avons
mis
cela
en
place,
nous
avons
été
obligés
d’en
référer
à
la
Région
puisque
normalement,
nous
n’avions
pas
le
droit
de
nous
occuper
de
cela.
C’est
la
Région
qui
a la compétence
Transport.
Aujourd’hui,
la loi LOM
permet
de
décongestionner
tout
cela
et de
nous
ouvrir
des
possibilités.
Si,
demain,
nous
voulons
faire
des
circuits
cyclables
ou
des
choses
de
ce
type,
nous
pourrons
les
organiser,
du
moins
travailler
avec
les
communes
pour
les mettre
en
place.
Concernant
le
transport
scolaire,
nous
serons
particulièrement
vigilants,
mais
c’est
une
problématique
jurassienne
puisque
nous
avons
transféré
notre
compétence
à la Région,
mais
le Jura
a
un
service
5 étoiles
et nous
veillerons
à ce
que
ces
5 étoiles
continuent
d'être
offertes
à l'ensemble
des
Jurassiens,
en
particulier
aux
habitants
de
nos
cantons
et
plus
particulièrement
aux
habitants
de
Champagnole.
M.
Dussouillez.-
Y
à-t-il d'autres
questions,
interrogations
?
M.
le Maire.-
Il faudra
juste
que
nous
ayons
une
réflexion
concernant
la mise
à disposition
aux
Champagnolais
de vélos
électriques.
Nous
en avons
commandé
dix. On
verra
avec
la communauté
de
communes
pour
trouver
une
solution
car
je
ne
sais
pas
si
nous
aurons
le
droit,
du
fait
de
cette
nouvelle
loi, de
mettre
en
place
un
système
de location
de
vélos.
Je
sais que
Saint-Claude
et La
Rochelle
l'ont
fait, mais
tout
n’est pas
encore
élucidé.
Comme
les
vélos
n’arriveront
pas
avant
l'automne,
nous
aurons
le
temps
de
trouver
une
solution.
Ceux
qui prennent
ces décisions
à Paris
ne
se rendent
pas
compte
des
conséquences
que
cela
peut
avoir
sur
nos
territoires.
Il semble
que
les
communes
auront
le droit
de
faire
des
liaisons
douces
intramuros
comme
elles
le souhaitent.
Mais
si nous
voulons
relier
Sapois
à Champagnole,
ce
ne
sera
pas
possible.
C’est
la Com’com
qui interviendra.
Ce
qui peut
être
une
bonne
nouvelle
financièrement.
M.
Dussouillez.-
Je
mets
aux
voix
cette
prise
de
compétence
à la Com’com
:
Qui
est
contre
?
Y
a-t-l
des
abstentions
?
Merci.
Informations
diverses
M.
le Maire.
J'ai quelques
informations
à vous
donner.
Nous
avons
été
informés
de
l'ouverture
d’un
contrôle
de
la
Chambre
des
comptes
pour
la
gestion
de
la commune
de
Champagnole,
ce
qui
est
une
procédure
habituelle,
tous
les
10
ans.
Je
n’ai
pas
fait
d’enrichissement
personnel,
mon
prédécesseur
non
plus.
On
ne
risque
donc
pas
grand-chose.
Il est
normal
qu’ils viennent
contrôler
les gestions
communales.
Le
contrôle
portera
sur
les
aspects,
sur
le
terrain,
de
la
loi
NOTRe
et
de
la
loi
Engagement
et
proximité.
Pour
la
gouvernance,
ce
sont
les
liens
entre
la
communauté
de
communes
et
la ville,
donc
savoir
comment
cela
s'articule.
Nous
avons
eu une
réunion
avec
l'inspecteur
de
la Chambre
des
comptes
au cours
de
laquelle
nous
avons
eu
une
discussion
franche.
J'avais
des
messages
à
faire
passer,
ce
que
j'ai
fait
puisque
Pinspecteur
m'a
dit
qu’il
était
là
pour
faire
remonter
des
informations
à Paris.
J'ai
donc
dit
ce
que
j'avais
à dire.
Ensuite,
un
deuxième
aspect
portera
sur
les
comptes
proprement
dits
et
la
gestion
de
la
commune
depuis
l’exercice
2016.
Comme
j’ai été
maire
en
2015,
je suis
concerné
par
toute
la période.
Si tout
va
bien,
nous
aurons
le rapport
à Noël
ou
au mois
de
janvier.
C’est
la
Chambre
régionale
qui
fait
des
contrôles.
Quelques
collectivités
ont
été
choisies
et
nous
avons
eu
cette
chance.
C’est
tous
les
10
ans
et
le
dernier
contrôle
date
d’il
y
a
10
ans.
C’est
sûrement
pour
cette
raison
que
nous
avons
été
choisis.
Par
contre,
cela
va
entrainer
beaucoup
de
travail
pour
nos
services,
donc
pour
François
Jacquier
qui
devra
répondre
sous
deux
jours
à
leurs
demandes.
22 Elections
départementales
et
régionales.
Le
scrutin
aura
lieu
les
dimanches
20
(départementales
et
régionales)
et
27
juin
2021
(uniquement
pour
les
régionales).
Mme
Delacroix.-
Vous
êtes
tous
réquisitionnés,
comme
vous
le
savez
déjà.
Les
tableaux
ont
été
finalisés
hier,
vous
aurez
donc
la
répartition
de
vos
missions
dans
le
courant
de
la
semaine
prochaine.
Les
adjoints
sont
tous
présidents
de
bureau
le
matin
dès
8 heures.
Ce
qui
fait
8 heures
—
11
heures,
et
ensuite
reprise
de
16
heures
à
18
heures
plus
le
dépouillement.
Pour
les
autres,
certains
sont
en
début
et en
fin
de
bureau,
d'autres
sont
en
milieu
de
journée,
de
11
heures
à
16
heures.
Des
bénévoles
seront
aussi
réquisitionnés
puisqu'il
nous
à fallu
140
personnes
pour
ces
deux
scrutins
en
mêmes
temps.
Nous
avons
fait
le
tour,
avec
Laurent
et
Isabelle,
des
bureaux
de
vote.
Sachez
que
l'Oppidum
ne
sera
pas
bureau
de
vote
puisqu’on
à
transféré
au
Boulevard,
comme
cela
s'était
déjà
fait il y a 2 ou
3 ans.
Nous
avons
finalement
eu
la
bonne
surprise
de
voir
que
l’organisation
allait
se
faire
assez
facilement
pour
deux
scrutins,
sauf
à l'Hôtel
de
ville
où
cela
nécessite
le
déménagement
du
bureau
du
CCAS.
M.
le Maire.-
140
personnes
pour
organiser
ces
élections,
c’est
tout
de
même
énorme.
Je
ne
sais
pas
si ceux
qui
ont
décidé
de
faire
deux
scrutins
s’en
rendent
bien
compte.
Mme
Delacroix.-
Certaines
grandes
villes
ont
dû
embaucher
des
personnes.
Ils
les
paient
à la vacation.
Mme
Lacroix.-
Où
sera
déplacé
le centre
de
vaccination
?
M.
le
Maire.
À
Galfione.
Ce
sera
fait
pour
la
fête
foraine.
Le
sol
de
Léo
Lagrange
ne
le
supporterait
pas.
Les
hauts
talons
pourraient
le
perforer.
La
salle
des
Louataux
est
en
trop
mauvais
état.
Mme
Lacroix.-
À
partir
de
quelle
date
? Sachant
que
les
forains
peuvent
arriver
dès
lundi.
M.
le Maire.-
Non,
ils ne
peuvent
pas
venir
s'installer
comme
ils veulent.
C’est
Laurent
qui
organise
magnifiquement
le centre
de
vaccination
champagnolais.
M.
Laithier.-
La
vaccination
est
maintenue
à
l’'Oppidum
jusqu’au
vendredi
11
juin
inclus.
Ensuite,
il sera
déménagé
dans
le week-end.
Le
lundi
14
juin,
on
redémarre
à la salle
Galfione.
M.
le Maire.-
Information
sur la fête
foraine.
Comme
annoncé
dans
mon
communiqué
vendredi
dernier,
je
vous
confirme
que
la
fête
foraine
aura
bien
lieu
du
19
au
21
juin.
Au
niveau
national,
les
fêtes
foraines
seront
autorisées
à partir
du
9 juin.
Nous
avons
déjà
échangé
à ce
sujet
avec
M.
le
Directeur
de
Cabinet
du
Préfet
et
nous
avons
prévu
une
réunion
en
Préfecture
mercredi
prochain
à
laquelle
sont
conviés
également
des
représentants
des
forains.
Il s’agira
également
de
se mettre
d’accord
sur
les
conditions
d’organisation.
La
fête
de
la
musique
aura
donc
lieu
vendredi
18
juin:
le
programme
est
en
train
d’être
bouclé.
Un
programme
estival
d’animations
est
également
prévu,
notamment
avec
des
concerts.
Toutes
ces
festivités
sont
organisées
en
cohérence
avec
les
évolutions
des
protocoles
sanitaires
prévus
par
le gouvernement
au
9 juin
et au
30
juin.
À
partir du
moment
où
le gouvernement
a décidé
et a traité avec
les organisations
des
forains,
je
ne
vois
pas
comment
nous
pourrions
interdire
la
fête
foraine
de
Champagnole.
Les
représentants
23 des
forains
qui
assisteront
à
la
réunion
en
Préfecture
mercredi
prochain
sont
les
trois
qui
ont
été
consultés
l’an
dernier,
lorsque
la décision
avait
été
prise
de
ne
pas
faire
de
fête
foraine.
Les
forains
ont
négocié
l’organisation
des
fètes
au
niveau
national,
ils
ont
donc
traité
avec
le
gouvernement
uniquement
sut
l'espace
de
leur
manège,
leur
attraction.
Après,
ce
qui
se
passe
sur
l'espace
public
est du
domaine
du
maire.
Je
ne
sais
pas
encore
si on
nous
imposera
une
jauge,
mais
je
ne
vois
pas
comment
nous
pourrions
la faire
respecter,
sachant
que
10
à
12
entrées
sont
possibles.
On
en
discutera
en
préfecture,
mais
comme
l’espace
public
concerné
est
vaste,
nous
n’atteindrons
probablement
pas
la jauge
qui
pourrait
être
fixée.
Cela
ne
devrait
donc
pas
poser
de
problème.
On
a
vu
avec
les
forains
pour
élargir
au
maximum
les
endroits
où
il y
avait
des
poulets
d’étranglement
afin
de
fluidifier
la
circulation.
Nous
aurons
d’autres
consignes
de
la
part
de
la
préfecture
mercredi
prochain,
on
en
saura
donc
plus.
La
fète
foraine
aura
donc
lieu
jusqu’à
23
heures
puisqu'il
y
aura
toujours
le
couvre-feu
à
23
heures,
sachant
ce n’est
pas
la police
municipale
qui le fera respecter.
C’est
une
décision
nationale.
Par
contre,
les
forains
nous
ont
proposé
de
commencer
plus
tôt en
début
d'après-midi,
donc
14
heures
au
lieu
de
16
ou
17
heures.
Ceux
qui
ont
peur
d'attraper
le
Covid
ne
viendront
pas,
ou
alors
ils
se
seront
fait vacciner
avant.
Il ne
faut
pas
voir
les choses
de
manière
négative,
la vie
reprend
et on
ne
peut
que
s’en
féliciter.
Du
fait qu’il
y aura
la fête
foraine,
on
déplace
la fête
de
la musique.
Ce
sera
le vendredi
18
juin
et pas
le 21.
Le
programme
est
en
cours
de
bouclage.
Il n’y
aura
rien
en
salle,
donc
à POppidum.
Tout
sera
en
extérieur.
Un
podium
sera
monté
sur
la
place,
ainsi
que
devant
la
bibliothèque,
avec
des
animations
en
ville.
Il n’y
aura
pas
de
buvette
ou
de
restauration
organisée
par
la municipalité,
ni
par
des
associations
sur
l'espace
public.
Toutefois,
les restaurateurs
et les bistrots
qui veulent
agrandir
leur
terrasse
pourront
utiliser
l'espace,
comme
ils
le
font
les
autres
années
en
faisant
respecter
les
gestes
barrières
qui
seront
en
vigueur
le
18
juin.
Ils auront
donc
la possibilité
d’agrandir
les
terrasses.
Ce
sera
sous
la responsabilité
des
propriétaires
des
bars
et restaurants.
Programme
de
l'été
: un
programme
estival
d'animations
est
également
prévu,
notamment
avec
des
concerts.
Comme
c’est
après
le
30
juin,
les
conditions
seront
encore
un
peu
plus
normales.
Ce
sera
mardi
et vendredi,
comme
les
autres
années.
Quatre
concerts
seront
délocalisés:
à Jean
Emonin,
aux
Tours,
au
Petit
Champ
et
aux
Champs
Sarrazins.
On
remettra
également
de
la musique
dans
les quartiers.
Pascal
Grenier
est en
train
de
finaliser
le programme
de
l'été
avec
Gérald
Bernard.
Il y aura
une
belle
programmation,
mais
il n’y
aura
pas
de
vrai gros
spectacle
type
programme
de
feu
des
deux
années
précédentes,
qui
attiraient
un
millier
de
personnes.
On
se
limitera
à des
concerts
sur
la place.
Au
niveau
de
la buvette,
je ne
sais
pas
encore.
Il est difficile
d’organiser
des
buvettes
en
étant
assis.
Nous
aurons
de
nouvelles
consignes
pour
après
le
30
juin.
Sachez
bien
que
cela
se
passera
dans
le protocole
sanitaire
prévu
à ce
moment-là.
Autre
information
: le prochain
Conseil
municipal
sera
le
1“
juillet.
Une
dernière
information
concernant
un
projet
au
centre
aéré.
Le
centre
aéré
accueillera
à
nouveau
les
enfants
cet
été
sur
son
site
historique.
Le
bâtiment
qui
a brûlé
a été
réhabilité.
On
a le
projet
de
faire
un
préau,
cet
automne,
de
15x6
avec
une
structure
en
bois.
La
scierie
Grandpierre
et
d’autres
scieries
du
Doubs,
du Jura
et
de
l'Ain
ont
développé
PAOC
Bois
du
Jura.
À
païtir
du
moment
où
nous
sommes
commune
forestière,
j'ai l'intention
de
faire
construire
ce
préau
en
AOC
bois
du
Jura,
sachant
qu’il
serait
mieux
que
ce
soit
des
bois
qui
viennent
de
nos
forêts
communales,
sciés
dans
une
scierie
sur
le
territoire
de
la
commune.
Là,
on
pourrait
vraiment
faire
dans
le
local,
avec
une
entreprise
locale,
ce
qui
serait
parfait.
C'est
un
projet
en
gestation
qui
devrait
voir
le jour
cet automne.
Je
vous
informe
également
d’une
discussion
avec
le scieur
afin
de
le mettre
en
relation
avec
larchitecte,
qui
sera
Madame
Tissot,
pour
la
halle
que
l'on
veut
faire
l'an
prochain
pour
couvrir
le
parking
gratuit
2
heures.
Je
souhaite
vraiment
que
ce
soit
construit
avec
du
bois
de
nos
forêts
communales.
24 Ce
sont les premiers
balbutiements
de
ces projets,
mais
je tiens
à faire la promotion
de PAOC
Bois
du Jura
et surtout
du
bois
de
Champagnole.
J'ai fini. Vous
avez
la parole
pour
les questions
diverses.
Questions
diverses
Mme
Rigoulet.-
Suite
à l’arrêté
préfectoral,
le masque
est-il
encore
en
vigueur
dans
tout
le
Jura
? Toutes
les communes
n’ont
pas
cette
obligation
du
port
du
masque.
M.
le Maire.-
On
posera
la question
en
préfecture.
J'ai vu
à la télé
qu'une
commune,
dans
les
Charentes,
arrêtait
de
rendre
le masque
obligatoire.
Après,
les gens
l’enlèvent
ou
pas.
Pour
l'instant,
à Champagnole
le masque
est obligatoire.
Mme
Rigoulet.-
L'arrêté
préfectoral
fait que
nous
n’avons
pas
le
choix.
Si
le
préfet
libère
de
cette
obligation,
est-ce
tu as le droit
de
continuer
à le rendre
obligatoire
?
M.
le
Maire.-
Non.
Une
décision
municipale
ne
peut
pas
aller
à l’encontre
d'une
décision
nationale.
Par
contre,
une
décision
nationale
peut
aller
à l'encontre
d’une
décision
municipale.
Si le
représentant
de
l'Etat,
donc
le
préfet,
décide
que
le
masque
est
obligatoire,
je n'ai
pas
le
droit
de
dire
que
le
masque
n’est
pas
obligatoire.
Ceci
m'avait
d’ailleurs
été gentiment
rappelé
lors
du
premier
confinement,
lorsque
je voulais
rendre
le
masque
obligatoire
sur
le
marché
avant
qu'il
ne
le
soit.
Les
services
de
la préfecture
m'avaient
dit que
ce
n’était
pas
la
peine
de
prendre
un
arrêté,
qu’il
serait
rejeté.
Je
n'avais
donc
pas
pris
cet
arrêté,
ce
qui
m'a
été
reproché,
mais
j'ai
été
réinterrogé
sur
d'autres
sujets. Sachez
que
le
jour
où
je
n'aurai
plus
l'obligation
de
mettre
le
masque,
je
serai
content.
D'autant
plus
que
je serai vacciné.
Y
at-il
d’autres
questions
?
M.
Olivier.-
J'imagine
que
nous
avons
tous
été
contactés
concernant
le
vaccin
pour
les
élections.
La
date
du
deuxième
vaccin
est-elle
connue
?
M.
le
Maire.-
Je
me
tourne
vers
Monsieur
Laurent
Laithier,
notre
spécialiste
en
vaccin.
M.
Laithier.-
Sauf
si vous
êtes
en
mono-injection
parce
que
vous
avez
eu
le Covid,
lors
de
votre
rendez-vous
pouf
la
première
injection,
le
rendez-vous
de
deuxième
injection
est
systémiquement
donné
en
même
temps.
M.
Olivier.-
Non,
cela
n’a
pas
été
le
cas
et
la
date
théorique
est
dépassée.
M.
Laithier.-
Appelez
mon
secrétariat
car
ces
rendez-vous
doivent
être
fixés.
M.
Olivier.-
On
nous
avait
dit
que
ce
serait
le Département
qui
nous
rappellerait,
ce
qui
m'a
un
peu
surpris. M.
le Maire.-
Nous
allons
résoudre
ce
problème.
M.
Laithier.-
Les
rendez-vous
existent.
Appelez
le secrétariat
pour
qu’on
vous
les donne.
Vous
n'avez
pas
eu
la confirmation
par
SMS
?
Mme
David-Rousseau.-
Non.
M.
le
Maire.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
? 25 Mme
Lacroix.
Je
ne
sais
pas
si c’est
bien
le lieu
pour
poser
cette
question,
je
la pose
tout
de
même.
C’est
par
rapport
à la
fibre
qui
est
amenée
ces
derniers
temps.
Une
première
tranchée
a été
faite
il
y
a
plusieurs
mois
et
là,
c’est
apparemment
le
retour
pour
une
deuxième
tranchée.
Une
entreprise
est
venue
à Taravent,
mais
apparemment
pas
qu’à
Taravent,
pour
faire
ces
travaux
pendant
un
mois.
Ils démarrent
au
mois
de
juin.
J'aimerais
savoir
à
qui
on
peut
s’adresser,
qui
peut
nous
mettre
en
relation
avec
les
personnes
qui
font
ces
travaux
si nous
avons
des
soucis
? Au
final,
la
fibre,
ce
n’est
pas
la
commune.
M.
le
Maire.-
Non.
Mme
Lacroix.-
Qui
est-ce
qui
fait
la relation
avec
ceux
qui
font
ces
travaux
? Ces
travaux
se
font
tout
de
même
sur
notre
commune.
Si
on
a souci
avec
les
travaux
en
question,
vers
qui
peut-
on
se tourner
?
M.
le Maire.-
À
la ville
qui
fera
le relais.
Ils ont
notre
permission
de
voirie,
ils peuvent
donc
intervenir
sur
le
domaine
communal.
C’est
une
permission
de
voirie
générale
qui
a été
donnée,
il n’y
a
donc
pas
de
souci.
Après,
nous
ne
faisons
pas
le
suivi
du
chantier.
Nous
n’intervenons
pas
non
plus
dans
la programmation
du
chantier.
Il faut voir cela
avec
les services
techniques
s’il y a quoi
que
ce soit sur le secteur
de T'aravent.
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
Mme
Baïilly.-
Ce
n’est
pas
une
question,
juste
une
information.
Dans
le cadre
des
manifestations
qui
reprennent,
le 11
juin aura
lieu le prix municipal
cycliste.
Habituellement,
cette
course à
lieu
après
le
14
juillet
puisque
c’est
la veille
de
la
braderie.
À
la
demande
de
la
présidente
du
club,
Sandrine,
il
a
été
décidé
d’avancer
cette
date
car
c’est
une
course
en
semi-
nocturne.
Après
fin
juillet,
la
lumière
du
jour
diminue
vraiment
et
les
coureurs
terminaient
dans
la
nuit,
ce
qui
devenait
dangereux.
Il a fallu
trouver
une
date
qui
n'empiétait
pas
sur
les autres
manifestations,
c’est-à-dire
la fète
puis
le
festival
de
jazz.
La
date
trouvée
est
autour
du
10
- 11
juin
pour
essayer
de
la pérenniser,
aussi
bien
au
niveau
municipal
qu’au
niveau
du
calendrier
de
la
Fédé
cycliste.
Elle
aura
donc
lieu le 11
juin et se situera, pour
son
départ
et son arrivée,
à peu
près
au niveau
de
l'essence
Colruyt,
donc
sur
la
Moulette.
Le
départ
sera
à
20
heures.
D’habitude,
c’était
à
19
h
30,
mais
comme
ce
sont
des
coureurs
amateuts,
Sandrine
avait
le souci
que
les
gens
sortent
du
travail
pour
venir
à cette
course.
L'heure
est donc
repoussée,
mais
la date
est avancée
pour
avoir
plus
de
luminosité.
Vous
êtes
tous
invités,
si
cela
vous
intéresse
et
que
vous
être
libres,
le
11
juin
à 20
heures
vers
Colruyt.
M.
le
Maire.-
Merci
Arielle.
On
reparlera
du
Tour
de
l'Avenir
au
prochain
conseil
vu
que
ce
sera
tout
près.
Y
a-t-il d’autres
questions
ou
remarques
?
Merci
à tous
d'être
venus.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la
séance
est
close
à 21
h
58.
La
Secrétaire
de
Séance,
Ÿ
Le
rm
|
Ville de
—Ghilai
NOIT
Cha
(39300)
Coeur
du
26