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Procès Verbal - PV CM 23.05.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23.05.23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Investissement et développement économique,
Chésépagpele
Coeur
du
ua
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23 MAI
2023
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
29
"
"
présents
:
18
"
"
ayant
donné
pouvoir :
07
#
#
votant
:
25
Date
de
la convocation
:
17
mai
2023
PRÉSENTS
: M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN.,
Mme
BAILLY,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID-ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI
, M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
M.
OLIVIER,
M.
BINDA,
, M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD.
EXCUSÉS
: M.
Guy
SAILLARD
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ,
M.
PERNOT
donne
pouvoir
à
Mme
DELACROIX
; M.
GRENIER,
Mme
GIROD
donne
pouvoir
à
Mme
BENOIT
;
Mme
DOUARD
donne
pouvoir
à M.
TISSOT
; M.
POUX
donne
pouvoir
à Mme
DAVID
ROUSSEAU
;
Mme
ROUSSEL
donne
pouvoir
à Mme
TBATOU
; Mme
LACROIX
donne
pouvoir
à M.
CUEVAS.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Pierre Binda. XXXXX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
M.
David
Dussouillez,
Premier
adjoint.
M.
Pierre
Binda
est
nommé
secrétaire
de
séance. M.
Dussouillez.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Mesdames,
Messieurs,
le quorum
étant
atteint,
nous
allons
pouvoir
débuter.
Monsieur
le
Maire
ne
peut
être
présent
ce
soir
dû
à un
léger
problème
de
santé,
il
vous
prie
de
l’en
excuser.
Tout
d’abord,
en
notre
nom
à tous, je lui
souhaite
un
prompt
rétablissement.
Comme
le
prévoit
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dans
ses
articles
L.2121-14
et L.2122-17,
« le Conseil
municipal
est présidé
par
le Maire
et à défaut,
par
celui
qui
le remplace
».
« En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
le Maire
est
provisoirement
remplacé,
dans
la plénitude
de
ses
fonctions,
par
un
adjoint,
dans
l’ordre
des
nominations.
».
C’est
donc
en
qualité
de
Premier
Adjoint
que
je
présiderai
ce
soir
la séance
du
Conseil
municipal.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Nous
allons
débuter
cette
séance
avec
l'adoption
de l'ordre du jour.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
? (Néant).
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
avril 2023
Nous
poursuivons
avec
l'adoption du procès-verbal
de la séance
du
13
avril 2023
qui vous
a été
adressé
par
mail
le 4
mai
2023.
Est-ce
qu'il
y a des
remarques
sur
ce
procès-verbal
que
vous
avez
reçu
? (Néant).
Je considère
qu’il
est
adopté.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: dans
l'ordre,
nous
avions
Monsieur
Lombart.
Je vois
qu'il
n'est pas
là. Ce
sera
donc
Monsieur
Pierre
Binda.
Pierre
Binda
est nommé
secrétaire
de
séance.
Les
excusés
: M.
Guy
saillard
me
donne
pouvoir,
M.
Clément
Pernot
donne
pouvoir
à Mme
Véronique
Delacroix,
Mme
Michelle
Girod
donne
pouvoir
à Mme
Ghislaine
Benoît,
Mme
Catherine
Douard
donne
pouvoir
à Monsieur
Pascal
Tissot,
M.
Victor
Poux
donne
pouvoir
à Mme
Catherine
David-Rousseau,
Mme
Alexandra
Roussel
donne
pouvoir
à Mme
Rahma
Tbatou,
Mme
Marine
Lacroix
donne
pouvoir
à M.
Philippe
Cuevas.
Avant
mon
arrivée
en
mairie,
j'ai
reçu
les
excuses
de
M.
Pascal
Grenier
qui
a également
un
petit
problème
de
santé
de
dernière
minute.
Remerciements
et communications
diverses
Nous
avons
deux
remerciements
ce
soir
:
L'association
Entente
Jura
Centre
Athlétisme
remercie
la municipalité
pour
l'attribution
de
la subvention
de
fonctionnement
2023,
ainsi
que
pour
la subvention
accordée
pour
le marathon
relais,
qui
aura
lieu
le 2 septembre
aux
Louaitaux.
L'équipe
Saint
Vincent
de
Paul
remercie
toute
la
municipalité
pour
l’attribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
accordée
pour
l’année
2023.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant).
Toujours
dans
les
subventions
et
pour
votre
information,
la commission
permanente
du
Conseil
départemental
a décidé
l’attribution
de
subventions
au
titre
de
la Dotation
Relance
Jura
concernant
: .
La
réhabilitation
et
le
remplacement
de
11
chalets
de
rangement
des
jardins
ouvriers
Montant
H.T.
de
la
dépense
subventionnable
:89
271
€
Montant
de
la
subvention
accordée
:29
755
€
La
même
somme
a
été
votée
à la
Communauté
de
communes.
.
La
réfection
de
la
toiture
du
bâtiment
de
la
bibliothèque
municipale
Montant
H.T.
de
la
dépense
subventionnable
:80
394
€
Montant
de
la
subvention
accordée
:20
100
€
Le
même
montant
est
accordé
par
la
Communauté
de
communes.
Merci
au
Conseil
départemental.
Nous
ne
pourrons
pas
remercier
ce
soir
le
président,
mais
nous
faisons
part
de
notre
entière
satisfaction.
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Vous
avez
ensuite
les
droits
de
préemption,
que
vous
avez
dans
vos
dossiers.
Ce
sont
des
renonciations
au
droit
de
préemption.
N'hésitez
pas
si
vous
avez
vu
quelque
chose.
(Néant).
CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
1.
Validation
d’une
subvention
D.E.T.R.
M.
Dussouillez.-
"Par
délibération
en
date
du
15
décembre
2022,
le
Conseil
municipal
avait
approuvé
les
demandes
de
subventions
au
titre
de
la
D.E.T.R.
2023.
Par
courrier
reçu
en
date
du
24
avril,
Monsieur
le
Préfet
du
Jura
a informé
de
l’attribution
de
la
subvention
suivante
:
Attribution
D.E.T.R.
Opération
Montant
Taux
En
Euros
Installation
de
panneaux
photovoltaïques
en
autoconsommation
72
144.00
€
30
%
21
643.00
€
à l’oppidum
et à la bibliothèque
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
plan
de
financement
de
l’opération."
Sur
ces
deux
projets,
les
études
sont
en
cours.
Nous
n'avons
pas
encore
d'échéancier
sur
la
partie
opérationnelle. Est-ce
que
vous
avez
des
questions
sur
ces
subventions
? (Néant).
Le
préfet
nous
demande
à chaque
fois
de
valider.
Je
vous
demande
de
bien
vouloir
approuver
le
plan
de
financement
de
l'opération.
Est-ce
qu'il
y
a des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Merci.
2.
Avis
sur
un
dossier
d'installation
classée
pour
la
protection
de
l'environnement
M.
Dussouillez.-
"SNTS
est
une
société
spécialisée
dans
le
traitement
de
surfaces
en
sous-traitance
pour
les
industries
du
luxe.
L’entreprise
a
été
rachetée
en
2017
en
même
temps
que
KANGO,
entreprise
voisine spécialisée
dans
la tribofinition
et le polissage,
par
le groupe
BCM
Global
Métal
Works
auquel
elles
appartiennent
depuis.
Le
Groupe
prévoit
de déménager
les
activités
de
KANGO
et SNTS
sur un
même
site neuf
qui
sera
implanté
dans
la
zone
industrielle,
rue
Sous
Burgille,
toujours
sur
la
commune
de
Champagnole.
Il
est
également
prévu
une
zone
«
école
»
dédiée
à
l’apprentissage
du
polissage
pour
maintenir
et développer
ce
savoir-faire.
Les
activités
de
traitement
de
surfaces
et
de
tribofinition
sont
soumises
à
la
réglementation
des
installations
classées
pour
l’environnement
(ICPE)
sous
le
régime
de
l'enregistrement
et de
la déclaration.
L'atelier
projeté
sera
implanté
sur la commune
de
Champagnole,
à environ
100
m
au
Sud
de la première
habitation
de
l’autre
côté
de
la RNS
et 370
m
au
Nord-Est
de
la deuxième
située
de
l’autre
côté
de
la zone
industrielle,
sur
les
parcelles
cadastrales
Section
AT
n°
290
et 292
d’une
surface
totale
de
15
674
m°2.
L'étude
a permis
de
mettre
en
évidence
que
les
principaux
risques
sont
un
déversement
accidentel
et
l’incendie.
SNTS
dispose
des
compétences
techniques
et
de
la
capacité
financière
pour
gérer
le
mieux
possible
cette
nouvelle
installation
qui
permettra
le
développement
des
activités
dans
des
locaux
plus
adaptés
que
le site
actuel,
existant
depuis
de
nombreuses
années
et
implantés
à proximité
d'habitations.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
émettre
un
avis
favorable
sur
le
dossier
d’installation
classée
pour
la protection
de
l’environnement
pour
l'installation
d’un
atelier
de
traitement
de
surfaces
sur la commune
de
Champagnole."
Elle
se
situe
actuellement
derrière
le
cabinet
Duverne,
route
de
Crotenay.
Les
travaux
ont dû
débuter
puisque
la voie
d'accès
est en terrassement.
Cela
se situe
entre
l'usine
Lacroix
et le centre
routier
départemental.
C'est
une
opération
de
la
Communauté
de
communes
qui
permet
de
libérer
un
espace
d'entreprises
en
plein
milieu
des
habitations
rue
Victor
Bérard
pour
rejoindre
la zone
industrielle
André
Schwartzmann.
Pour
ce
qui
est
du
devenir
du
site,
la ComCom
aura
certainement
des
projets.
Mme
Delacroix.-
N°y
a-t-il pas
une
autre
entreprise
qui
devrait
venir
s’installer
?
M.
Dussouillez.-
Il y
a Pascal
Barbe
qui
fait
du
polissage.
Pour
l'instant,
il va
rester
là-
bas
et
il
y
a
aussi
des
tractations
avec
la
Communauté
de
communes
pour
un
éventuel
déménagement.
M.
Cuevas.-
C’est
en
fait tout
le bâtiment
actuel
qui
part
là-bas,
avec
les
trois
sociétés.
M.
Dussouillez.-
Je
n’ai
pas
connaissance
de
la date
de
fin
des
travaux,
mais
il y a plus
d’un
an
de
travaux.
Mme
Rigoulet.-
Pour
l’école,
est-ce
que
ce
serait
un
personnel
qui
serait
en
interne
à la
société
? M.
Dussouillez.-
Oui,
je pense.
Cela
doit
être
du
style,
de
l’académie
de
décolletage.
Est-ce
que
vous
avez
des
interrogations
?
Mme
Delacroix.
Est-ce
que
cela
veut
dire
qu’il
y a de
la pollution
sur
le site
actuel
?
M.
Dussouillez.-
Non.
Il
y
a
des
risques
sur
la
future
implantation
parce
qu’il
y
a
des
zones
d'habitation
à proximité. Intervenant.-
Ils s’éloignent
des
habitations.
M.
Dussouillez.-
C’est
eux
qui
montent
le dossier de pollution.
Il doit y avoir des
dossiers
consultables
en
mairie
et à la ComCom.
Toute
personne
peut
donc
aller
consulter
le dossier.
Y
a-t-il
d'autres
questions
? (Néant).
Est-ce
qu'il
y a des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Merci.
3.
Travaux
d'aménagement
de
la rue
Foch
: avenant
au
marché
M.
Dussouillez.-
"Les
travaux
de
réaménagement
des
rues
Maréchal
Foch
et
Aimé
Berthod
ont été confiés
à l’entreprise
EIFFAGE
ROUTE.
Lors
de leur réalisation,
plusieurs
sujétions
techniques
sont apparues.
En
effet, la structure
de
voirie
rencontrée
n’était
pas
celle
prévue,
l'épaisseur
d’enrobé
était
très
variable,
ce
qui
a
nécessité
un
rabotage
plus
important
ainsi
qu’une
couche
de
réglage
avant
l’application
du
nouvel
enrobé.
Un
réseau
d’eaux
pluviales
non
répertorié
a également
été rencontré
à la place
des
futures
bordures,
il a donc
été nécessaire
de
le déplacer.
Enfin,
lors
des
travaux
il
a
été
constaté
que
les
bouches
à
clefs
du
réseau
d’eau
potable
étaient
en
mauvais
état,
il a donc
été
décidé
de
les
changer.
Ces
travaux
ont
provoqué
une
dépense
supplémentaire
de
36
221,64
€
HT
(marché
initial
:
169
999.00
€
HT),
ainsi
que
l’allongement
du
délai
de
4
jours,
portant
les
délais
contractuels
de
réalisation
des
travaux
de
6 à 7
semaines.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
travaux
supplémentaires
et
autoriser
le
Maire
à
signer
l’avenant
au
marché
avec
l’entreprise
Eiffage
et
toutes
les pièces
nécessaires."
Nous
avons
dû
fermer
la route
une
semaine
supplémentaire.
J'ajoute
que
suite
à plusieurs
constats
de
certains
élus
et de
certains
habitants
concernant
l'état
des
enrobés
après
des
pluies,
avec
beaucoup
de
flaques
d'eau
sur
les
trottoirs,
la
fin
des
travaux
n'a
pas
été
signée
et l’entreprise
devra
reprendre
des
parties
où
il y a ce
qu'on
appelle
des
(gouilles)
d'eau.
Ceci
sur
la partie
droite
exclusivement.
Mme
Rigoulet.-
Est-ce
que
la
difficulté
vient
d’une
mauvaise
analyse
par
la
société
de
l'existant
? Il me
semble
qu’ils avaient été choisis pour leur rapidité,
avec
un bon
rapport qualité-prix
dans
la proposition
qui
a été
faite.
M.
Dussouillez.-
Il y a déjà
un
réseau
qui
n'était
pas
répertorié
sur
les
plans.
M.
Delfau.-
Il s’agit
d’un
ancien
réseau
d’eaux
pluviales.
Ce
qu'il faut préciser, c’est que
la route a peut-être été fermée
une
semaine
et demie,
mais
le
concurrent
qui
était
moins
cher
proposait
de
la
fermer
cinq
semaines.
Sachant
que
les
concurrents
qui
avaient
mis
cinq
semaines
auraient
aussi
rencontré
cette
difficulté
et donc
ajouté
du
temps
également. Mme
Rigoulet.-
C’était
plutôt
pour
le
côté
technique,
afin
de
laisser
passer
les
grands
tubes
par la route. M.
Cuevas.-
Nous
aurions
eu
ce prix-là
ou
approximativement
avec
une
autre
entreprise.
Nous
n’avions
donc
pas
le choix.
M.
Dussouillez.-
Quelle
que
soit
l'entreprise,
nous
aurions
eu
les
mêmes
découvertes
concernant
ces
trois
faits-là.
On
peut
tout
de
même
féliciter
l'entreprise
pour
leur
rapidité
car
tout
le monde
craignait
beaucoup
de perturbations
suite
à la fermeture
et finalement,
cela a été assez
fluide
dans
les travaux
et les délais
ont été respectés,
à part cette
semaine
supplémentaire.
M.
Cuevas.-
Le
tablier de la route
est très bien
fait. Il n’y
a pas une
seule
bosse.
M.
Dussouillez.-
Dans
un
futur
plus
ou
moins
proche,
on
essaiera
de
mettre
un
peu
de
couleur,
une
résine
sur
les
trottoirs
avec
des
antidérapants.
On
le verra
d’ailleurs
plus
tard
dans
un
autre
dossier.
Intervenant:
Est-ce
que
l’on
va
demander
un
pourcentage
d’aide
sur
ces
dépenses
supplémentaires
?
M.
Delfau.-
On
avait demandé
de la DETR
sur un montant
supérieur.
M.
Dussouillez.-
Pour
ce
qui
est
de
la
DETR,
je
vois
que
beaucoup
de
dossiers
sont
refusés
au
Département
parce
qu'ils
sont
souvent
axés
sur
l'environnement.
M.
Delfau.
- Là,
c’est
un
dossier
accepté.
M.
Dussouillez.-
C’est
parfait.
C’est
30
%
?
M.
Delfau.-
Oui.
M.
Dussouillez.-
Pour
cet
avenant,
est-ce
qu'il
y a des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Merci.
4.
Lotissement
Sur
Valières
: vente
de
terrain
M.
Dussouillez.-
"Il convient
de se prononcer
quant
à la cession
des
parcelles
suivantes
au
lotissement
Sur
Valières,
selon
le
prix
fixé
précédemment
par
délibération,
prix
conforme
à
l’évaluation
du
service
des
Domaines
:
N°
Lot|
Surface
Acquéreurs
Prix
HT
m°|
Prix
TTC
40-1
|
896
m°
|M. PROST
Jacques
30.00
€
30
616.79
€
40-2
|
669
m?
|M.
et Mme
CHIADO-CAPONET
Emmanuel
30.00
€
22
860.08
€
40-4 |
737
m° | SCI
SHANFIO
représentée par SCHNEIDER
Ludovic
30.00
€
25
183.68
€
40-5
|1 085
m°|
SCI
ERNA
représentée par NANNI
Stéphane
30.00
€
37
075.02
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
la cession
de ces
parcelles
dans
les conditions
énoncées
et d’autoriser
le Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet effet
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires." Pour
la SCT,
c’est
pour
faire
du
petit
collectif en
bande.
Ce
sont
là les
derniers
terrains
que
nous
avons
aménagés.
Avez-vous
des
questions
sur
ces
ventes
?
(Néant).
Est-ce
qu'il
y a des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Merci.
5. Achat
de
terrain
(Forêt
de
Taravent)
M.
Dussouillez.-
"La
ville
de
Champagnole
est
propriétaire
d’environ
900
hectares
de
forêt,
soumise
pour
l’essentiel
au
régime
forestier
et gérée
par
l'ONF.
La
ville
a
l’objectif
d'acquérir
de
nouvelles
surfaces
forestières,
afin
de
compenser
ultérieurement
la distraction
du
régime
forestier
de parcelles
situées
route
de Sapois.
Monsieur
René
ROUX a
été
reçu
récemment
en
mairie
;il
est
propriétaire
de
la parcelle
cadastrée
section
BM
n°
8,
d’une
surface
de
143
020
m2,
lieu-dit
«
Bois
des
Mareschets
»
sur
le
canton
de
Taravent.
La
parcelle
est contiguë
à plusieurs
parcelles
boisées
communales.
Pour
information,
une
évaluation
a été
sollicitée
auprès
de
l'ONF
;
un
comptage
et
un
cubage
précis
des
arbres,
par
type
d’essence,
a été
effectué,
ainsi
qu’une
estimation
de
la
valeur.
Cette
dernière
a été
établie
à
123
452,59
€.
Un
accord
est intervenu
avec
M.
ROUX
pour
finaliser
l’acquisition
au
prix
de
125
000
€.
Les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023,
chapitre
21,
article
2117,
fonction
76.
Il est demandé
au Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
l’acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
BM
n°
8,
appartenant
à
M.
René
ROUX,
au
prix
de
125
000
€,
auxquels
s’ajouteront
les
frais.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
habilité
à
cet
effet
à
signer
l’acte
et toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à cette
acquisition."
C'était
ici
l'occasion
de
récupérer
cette
parcelle
au
milieu
des
nôtres
puisque,
dans
un
futur
plus
ou
moins
proche,
celles
de
la route
de
Sapois
vont
permettre
l'agrandissement
de
la zone
industrielle.
Pascal,
est-ce
que
tu souhaites
ajouter
quelque
chose
?
M.
Tissot.-
Quand
on
veut
construire
une
entreprise
et que
l'on
prend
sur
la forêt,
on
est
obligé
d’acheter
le terrain.
Là,
c’était
l'occasion
rêvée
parce
que
c’est
une
surface
égale.
C'est
donc
vraiment
un
coup
de
chance.
On
achète
donc
cette
forêt
et
on
va
la compenser
en
distraction
par
la forêt
qui
est
sur
la route
de
Sapois,
forêt
qui
est
en
train
de
dépérir.
La
preuve
en
étant
qu'avec
le coup
de
vent
qu’il
y a eu
il y a un
mois
et demi,
juste
après
la scierie,
il y
a un
véritable
jeu
de
quilles
avec
au
moins
20
arbres
qui
sont
tombés
sur environ
50
à 70
mètres.
Nous
allons
donc
nous
retrouver,
pour
le
même
prix,
avec
une
forêt
dans
le
massif
forestier
le plus
sympathique
de
Champagnole,
à Taravent,
qui
garde
l’eau.
On
ne
pouvait
pas
faire
mieux
puisqu'il
fallait
trouver
14
hectares.
Si
cela
avait
été
éparpillé
à droite
et à gauche,
cela
aurait
été
plus
compliqué
au
niveau
gestion.
M.
Dussouillez.-
C'était
l'occasion
ou
jamais
de
pouvoir
l'acquérir
pour
compléter
toute
notre
zone
en jaune
à l’écran.
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
? (Néant).
Est-ce
qu'il
y a des
votes
contre
? Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Merci.
6.
Construction
d’une
halle
: présentation
de
l’avant-projet
M.
Dussouillez.-
Si
vous
n’y
voyez
pas
d’inconvénients,
nous
allons
différer
cette
présentation
au
prochain
Conseil,
lorsque
Monsieur
le
Maire
sera
de
retour.
(Approbation
générale).
Merci.
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
7. Compte
Financier
Unique
C.F.U.
2022
Budget principal
et budgets
annexes
M.
Tissot.-
Suite
à l’examen
par
la
commission
des
Finances
en
date
du
15
mai
dernier,
le Conseil
municipal
est
invité
à délibérer
et approuver
les
comptes.
Je signale
simplement
qu’il
ne sera plus
nécessaire
de voter les Comptes
de Gestion
puis
les
Comptes
Administratifs
; les
deux
documents
ont
fusionné
en
un
seul,
intitulé
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.).
Je
vais
déjà
le détailler
avant
de
le soumettre
au
vote.
Le
résultat
de
clôture
du
budget
principal
se
monte
à 345
393
€. Il y a deux
choses
:
-
Le
budget
principal
pour
1 099
353
€ moins
les
restes
à réaliser,
donc
790
715
€,
ce
qui
fait 308
637
€.
-
On
intègre
également
l’excédent
final
du
budget
du
lotissement
des
Louaitaux
de
36
755
€.
Ce
qui
nous
fait
un
excédent
de
345
393,45
€.
Nous
passons
aux
dépenses
d’investissement.
Je
ferai
simplement
une
remarque:
ce
budget
2022
est dans
la moyenne,
il n’y
a rien
de
particulier.
Nous
avons
un
taux
de
réalisation
de
58,90
%,
donc
pratiquement
identique
à
celui
de
2021,
et de
94
%
avec
les
restes
à réaliser.
C'est-à-dire
que
ce
qu'on
met
en
budget,
on
le fait,
le
réalise.
Vous
avez
le
détail
des
restes
à
réaliser,
sachant
que
nous
avons
déjà
tout
vu
l’année
dernière
puisque
cela
a été
voté.
Si je prends
le Pumptrack,
qui
est une
belle
réalisation
pour
119
876
€, c’est
maintenant
quelque
chose
qui
marche
et qui
va
être
inauguré,
par
exemple.
M.
Dussouillez.-
Il y a des
choses
qui
sont déjà faites dans
la liste que
vous
avez
à l’écran.
M.
Tissot.-
Si
vous
avez
des
questions,
n'hésitez
pas.
(Néant).
Je
vais
m’arrêter
sur
la
SPL
Energie
pour
75
000
€ parce
qu’on
m'a
posé
la question
en
commission
des
finances
et
je
n'avais
pas
la
réponse
puisque
la
prochaine
réunion
aura
lieu
vendredi
prochain. Pour
l'instant,
la
société
a
été
créée.
C'est
relativement
long
puisque
tout
ce
qui
est
administratif
est
long.
Je
ne
sais
pas
si la mise
en
route
effective
est
faite,
mais
j’y
reviendrai
au
prochain
Conseil
municipal,
quand
j'aurai
plus
d'informations.
M.
Dussouillez.-
Il
y
a en
effet
toute
la
partie
juridique
à monter,
avec
un
comptable
à
trouver.
M.
Tissot.-
N'y
voyez
pas
une
critique,
mais
l’administratif
est
lourd,
il ne
faut
en
effet pas
se tromper.
Je
passe
aux
recettes
d’investissement.
Ce
sont
des
choses
traditionnelles,
avec
les
dotations
de
l’Etat.
L’affectation,
c’est
le résultat
de
l’année
dernière.
Ensuite,
l’emprunt
de
500
000
€ que
nous
avons
fait
l’année
dernière
à 0,85.
Nous
nous
positionnions
toujours
en
début
d’année
pour
faire
un
emprunt,
c’est
en
effet
la ligne
de
conduite
qu’on
s’est
donnée.
Sauf
que
vu
les
taux
actuels
qui
approchent
les
4 %
et
sachant
que
nous
n’avions
pas
réellement
besoin
d’emprunter
dans
un
premier
temps,
nous
l’avons
suspendu.
Nous
le
ferons
peut-être
dans
d'autres
conditions.
Pour
l'instant,
les
taux
sont
hauts
et
ils
vont
rester
hauts,
ce
qui
est relatif puisqu'ils
sont
autour
de
4
%.
Vous
avez
ensuite
les opérations
de vente
de terrains.
Cela
comprend
la maison
de
santé
pour
999
128
€.
C’est
la maison
de
santé
et
ADEF
c’est-à-dire
ce
qui
va
se
faire
sur
le
stade
Léo
Lagrange.
M.
Dussouillez.-
Le permis
de construire
est toujours
en cours.
M.
Tissot.-
Je
signale
que
le remboursement
du
fonds
d’épargne
forestier
pour
78
000
€
est une
erreur.
Ceci
n’existe
pas.
Le
fonds
d’épargne
forestier,
ce
sont
les
5 500
€ que
l'on retrouve
un
peu
plus
haut.
C'était
un
placement
qui
avait
été
fait
il
y
a
25
ou
30
ans
et
que
nous
avons
récupéré
l'année
dernière
parce
qu'il
arrivait
au bout.
C’était
un
remboursement
normal.
Vous
avez
à
l’écran
le
même
graphique
que
chaque
année,
avec
la
répartition
des
dépenses
de
fonctionnement
à hauteur
de
10
158
167
€. En
gros,
ce
sont
les salaires
pour
un
peu
moins
de
la
moitié.
Après,
c’est
le
fonctionnement
habituel.
Nous
avons
essayé
d'être
au
plus
près
possible
pour
que
vous
vous
rendiez
compte
de
ce
que
chaque
service
"coûte".
Mme
Delacroïx.-
À
quoi
correspondent
les
opérations
non-ventilables
?
M.
Tissot.-
Vous
avez
tout
le détail
en
dessous.
Mme
Delacroix.-
Pardon.
M.
Tissot.-
Je passe
aux
dépenses
de
fonctionnement.
On
voit une
grosse
différence
entre
21
et
22,
c’est
simplement
une
histoire
de
ventes
de
terrains.
Ce
qui
est
important,
c'est
le
chiffre
du
dessous,
les
8 774
000
€ à comparer
avec
les 8
197
000
€ de
l'année
précédente.
Tout
cela
vient
principalement
de
l’augmentation
des
5,8,
donc
de
l'inflation
et
un
peu
du
détail
que
vous
avez
dessous,
sur lequel je reviendrai
tout à l’heure.
N'hésitez
pas
si vous
avez
des
questions
? (Néant).
M.
Dussouillez.-
La
présentation
à l’écran
est
intéressante
puisque
nous
avons
le
détail
des
charges
de personnel
par service.
C’est
la première
fois que
nous
avons
cela
?
M.
Tissot.-
C’est
la première
fois
que
l’on
peut
faire
une
comparaison
car on
a ajusté
les
postes.
M.
Dussouillez.-
Ce
tableau
ne
sera
plus
le
même
l'année
prochaine
avec
le
point
d'indice.
M.
Tissot.-
Cette
année,
il
y
aura
plusieurs
augmentations.
Il
y
a
déjà
le
SMIC
avec
beaucoup
d'employés
qui
sont
à la
limite,
qui
seront
donc
concernés.
Il
y
aura
le
point
d'indice,
avec
plusieurs
sons
de cloche
actuellement.
On
s'oriente
a priori
comme
l'année
dernière,
donc
sur 3,5.
Cela
peut
varier
de
3,5
à 7.
À
mon
avis,
ce
sera
3,5,
mais
à voir.
M.
Dussouillez.-
Ce
sera
au
1° juillet
également
?
M.
Tissot.-
Normalement,
mais
il faut
demander
au
spécialiste.
On
vous
ressort
chaque
année
l'évolution
du ratio des
dépenses
réelles
pour
voir comment
nous
nous
situons.
Pour
une
commune
de
5 000
à
10
000
habitants,
la
moyenne
est
à 57
et
nous
sommes
à 55.
C’est
un peu
plus
que
l’année
dernière,
ce qui
est normal.
M.
Dussouillez.-
Ça
reste
stable.
M.
Tissot.-
Vous
avez
ensuite
l’évolution
de
la section
de
fonctionnement.
On
est reparti
du
comparatif
de
2018
à 2022,
avec
une
augmentation
de
480
000
€
en
4
à 5
ans,
donc
en
fait
une
augmentation
de
7
%
en
5 ans.
M.
Dussouillez.-
On
avait
eu
une
grosse
baisse
en
2015,
avec
pas
mal
de
départs.
À
un
moment
donné,
on
est
obligé
de
remplacer
a
minima
dans
les
services.
M.
Tissot.-
Au
niveau
des
recettes,
nous
avons
la
chance
d'avoir
stabilisé
le
nombre
d'habitants.
On
augmente
de
73
952,
ce
qui
n’est
pas
neutre.
Au
niveau
des
recettes
fiscales,
on
augmente
aussi
de
344
000
€.
C’est
ce
chiffre
qui
prouve
le dynamisme
de
la ville.
M.
Dussouillez.-
On
le
voit
vraiment
depuis
quelques
années,
donc
une
stabilisation,
voire
une
légère
augmentation
de
la population.
M.
Cuevas.-
Quand
on
voit
le
nombre
de
lotissements
qui
ont
été
faits,
heureusement
qu’il
y
a
une
augmentation.
L'augmentation
est
même
faible
par
rapport
au
nombre
de
lotissements.
Elle est loin d’être
proportionnelle.
Mme
Delacroix.-
On
était
à 8 040
au
dernier
recensement,
il y a 3 ans.
M.
Dussouillez.-
Je
vous
rappelle
que
l'objectif
était
de
ne
plus
en
perdre
et
de
ne
pas
passer
en
dessous
des
8 000.
Mme
Delacroix.
C’est
plutôt bien,
sachant
que
nous
avons
une population
vieillissante,
c’est
ce
qu’on
appelle
le papyboom.
M.
Tissot.-
Ensuite, je
vais
passer
rapidement
concernant
l’annuité
de
la dette
puisqu'on
l’a déjà
vue
au
budget
prévisionnel.
Nous
sommes
en
régression
au
niveau
de
l’annuité
de
la dette.
C'est
donc
là aussi
du
positif.
On
se
situe
bien,
sachant
que
les
comparaisons
sont
ce
qu'elles
sont
dans
la mesure
où
il
y a des
ComCom
qui
prennent
plus
de
services
que
d'autres.
Ce
qui
est
important,
c'est
qu’en
2021,
on
était
à 5,4
en
ratio
d’endettement.
Il faut
être
en
dessous
de
10
pour
être
bien
et
nous
sommes
à
3,8.
C'est
donc
également
quelque
chose
de
positif.
Je
passe
aux
recettes
de
fonctionnement.
Le
taux
de
réalisation
est
toujours
supérieur
à
ce que
nous
avions
prévu.
C'est
aussi
du
positif puisque
nous
recevons
plus
que
ce que
nous
avions
mis
au
budget.
Pour
la
fiscalité,
nous
avons
fait
un
comparatif
qui
remonte
loin,
donc
de
2013
à 2022.
On
retrouve
toujours
le dynamisme
puisqu’on
avait
3,2
ME
au
global
en
2013
et nous
sommes
à
3,8
ME.
Vous
avez
ensuite
un
schéma
qui
vous
indique
qu’on
passe
à
1 991
006
en
2021.
C’est
10 suite
à la suppression
de
la taxe
d'habitation
qui
est compensée.
Le
bon
chiffre
pour
2021-2022
est
donc
celui
qui
est en
vert
: 3 765
000
et 3
888
000.
On
voit
qu’on
continue
de
progresser
et même
fortement
sur
l'année
dernière.
M.
Dussouillez.-
Et
aussi
depuis
que
les
dotations
ont
été
supprimées.
M.
Tissot.-
Oui,
bien
sûr.
C’est,
en
gros,
600
000
€ de
moins
par
an.
Ça
s'était
arrêté
là.
Je
vais
m'arrêter
sur
le
tableau
à
l’écran
qui
vous
donne
la
vision
2022,
mais
aussi
la
vision
2023.
En
2022,
le
gaz
a
été
hyper
taxé,
il
a
été
multiplié
par
2.
L’électricité
n'était
pas
concernée
mais
nous
avons
anticipé
en
pensant
que
cela
pourrait
être
multiplié
par
3,4
l’année
prochaine.
On
voit
donc
ici
les
mesures
qui
ont
été
prises
par
Monsieur
le
maire.
On
était
à
320
000
€
en
2020,
291
000
€
en
2021
et
là,
nous
sommes
à
200
000
€
environ,
ceci
en
n’ayant
pris des
mesures
qu'à partir du
mois
de
mars
ou
avril.
On
voit
ici l'effort qui a
été fait.
Si
on
prend
200
000
qu’on
multiplie
par
3,4,
on
arrive
aux
650
000
et
nous
avions
programmé
900
000.
On
va donc
dans
le bon
sens.
Le
gaz
va
aussi
redescendre
en
2023.
Ce
qui
veut
dire
que
nous
nous
sommes
fait
beaucoup
de
souci
et à juste
titre,
nous
avons
tout
de
suite
pris
des
mesures
et on
voit
qu’on
peut
aborder
l'année
2023
de
manière
beaucoup
plus
sereine.
M.
Dussouillez.-
Là,
nous
n’avons
pas
encore
réellement
les
chiffres
2023
suite
aux
mesures
que
nous
avons
prises.
M.
Tissot.-
C'est
très simple.
Aujourd'hui,
23
mai,
nous
n'avons
pas
encore
reçu
une
seule
facture
d'électricité. M.
Dussouillez.-
On
ne
sait donc
pas
combien
nous
avons
économisé.
M.
Tissot.-
Il est donc
difficile
d’avoir
une
vision
pour
2023.
Combien
de
factures
reçoit-on
par
an
?
M.
Delfau.-
Une
par
mois.
M.
Tissot.-
Il nous
en
manque
donc
déjà
5.
M.
Delfau.-
L'Etat
a mis
un
dispositif
en
place
avec
des
quotités
et
des
plafonnements.
Ce
qui fait que
c’est
au
fournisseur
d’énergie
de calculer et de répercuter
directement
sur la facture.
Mais
le
système
est
tellement
complexe
que
les
fournisseurs
d’énergie
ont
du
mal
à
faire
ces
calculs
et ça
traîne
vu
que
c’est
toujours
en
discussion.
M.
Tissot.-
Lorsque
nous
avons
eu connaissance
du
mécanisme,
on
s’est mis
à quatre
ou
cinq
pour
essayer
de
le comprendre
et nous
n’y
sommes
pas
vraiment
parvenus.
Je
vois
donc
que
nous
ne
sommes
pas
les
seuls
puisqu'ils
n’ont
toujours
pas
trouvé
la solution
au
bout
de
5 mois.
Il ne
faut
pas
oublier
que
nous
sommes
en
attente
de
deux
"amortisseurs"
concernant
le
point
d'indice
et l'inflation.
On
espère
ainsi
récupérer
au
bas
mot
400
000
€.
Si
on
ajoute
nos
mesures
d'économie
à
ce
que
nous
sommes
censés
récupérer,
nous
devrions
avoir
une
année
2023
sereine,
ce
qui
nous
permettra
de
préparer
l'année
2024
qui
devrait
être,
à mon
avis,
beaucoup
plus
compliquée.
Mme
Rigoulet.-
Comme
peut-on
diviser
par
10
le coût
de l’arrosage
?
M.
Delfau.-
Il y a eu
plusieurs
choses.
Il y a eu
la DSP
(délégation
de
service
public)
qui
nous
lie avec
Véolia
qui
a été renégociée.
Du
coup,
le prix
de
l’eau
brute
avait baissé
sur l’arrosage vu
qu’il
n’y
a que
l’eau
et pas
la part
assainissement.
Il
y
avait
aussi
eu
une
fuite
sur
la
fontaine
de
Bellefrise,
donc
quelques
sur-
consommations.
Il y a donc
eu
des
efforts
de
faits,
mais
il y a aussi
eu
des
anomalies
qui
ont
été corrigées.
M.
Dussouillez.-
On
devrait
donc
avoir
plus
de
lumière
en
octobre.
M.
Tissot.-
Peut-être
avant.
Pour
moi,
l’année
2023
devrait
bien
se
passer.
Contrairement
au
souci
que
nous
nous
faisions
l'année
dernière,
nous
pouvons
être
raisonnablement
optimiste.
Il est vrai
que
la forêt
est actuellement
le
"parent
pauvre"
de la commune.
En
gros,
on
est
à
-1.
Dans
les
années
futures,
on
va
varier
entre
0
et
70
000,
notre
but
étant
de
ne
pas
perdre
d’argent
sur la forêt.
C’est-à-dire
que
quand
il y aura
des
investissements
trop
importants
au niveau
de
la forêt,
nous
ne
les
ferons
pas.
Et
quand
il y aura
des
bonnes
années,
on
en
profitera
pour
faire
les
investissements.
Mais
il est vrai
que
c'est compliqué.
Comme
on
l’a vu
tout
à l'heure,
quand
il y a un
coup
de
vent,
la
moitié
des
arbres
sont
par
terre.
C'est
pour
cela
que
le
fait
de
racheter
cette
forêt
de
Taravent
est
une
bonne
chose.
Mme
Rigoulet.-
Dans
ce
cas,
qui
est-ce
qui
intervient
pour
ramasser
les
arbres
?
M.
Tissot.-
L'ONF
intervient.
Nous
intervenons
rapidement
avec
le
maire,
sauf
que
le
vent
n’est
pas
que
sur
Champagnole.
Je
suis
allé
à une
réunion
AOC
bois
du
Jura
à Mouthe,
le
maire
parlait
de
900
m°
de
bois
par
terre
suite
au
même
coup
de
vent.
Nous
avons
de
très
bonnes
relations
avec
l'ONF,
ils sont
très
réactifs.
Cela
se passe
donc
très
bien
et dès
l’instant
où
il y a quelque
chose
à faire,
nous
le faisons.
Le
scolyte
qui
n’était
que
dans
le bas
est
maintenant
monté
très
haut.
Nous
y avons
eu
droit,
mais
je
n’ai
pas
fait
le point
récemment
avec
l'ONF
pour
savoir
où
cela
en
était.
Je
passe
au
camping
municipal.
Pour
ceux
qui
étaient
présents
lorsque
nous
avons
pris
la
décision
de
le mettre
à du
privé, je pense
que
nous
avons
vraiment
bien
fait parce
que
c'est vraiment
un
plus.
Quand
on
voit
le chiffre
d'affaires
de
l'année
dernière,
c’est
plutôt
sympa.
M.
Dussouillez.-
Je
vous
rappelle
que
la transition
a été
faite
avec
les
nouveaux
gérants
qui
ont
présenté
un
plan
d'investissement.
Je
pense
que
le
plus
important
est
la
couverture
de
la
piscine.
C’est
ce
qu’ils
nous
avaient
annoncé
lorsque
nous
les
avons
rencontrés
avec
le maire.
M.
Tissot.-
C’est
en
effet
une
chance,
sachant
que
les
premiers
avaient
déjà
fait
des
investissements
conséquents.
C’est
donc
vraiment
un
beau
camping.
Et
comme
ils vont
continuer,
c'est
assez
formidable. Récemment,
je
suis
passé
sur
Marigny
ou
c'est
Capfun
qui
voulait
acheter,
mais
là,
c'est
vraiment
une
grande
tristesse.
C'est
du
camping
pour
dire
que
c’est
du
camping,
mais
on
ressent
la rentabilité.
M.
Dussouillez.-
Je
crois
qu'un
village
est
en
procès
avec
eux
parce
qu’ils
voulaient
mettre
des
toboggans.
M.
Tissot.-
Là,
c'est
un
camping
qui
reste
humain,
ce
qui
est
bien.
La
preuve
que
cela
marche
bien,
c'est
le chiffre
d'affaires
et
le fait
que
tout
le monde
s'y
retrouve,
ceux
qui
viennent,
ceux
qui
y
travaillent
et
nous,
la
ville.
Je
vous
rappelle
que
nous
n’avons
plus
d'emprunt
sur
le camping.
Vous
avez
ensuite
certaines
recettes
de
fonctionnement
sur
3
ans.
On
voit
tout
de
suite
l'incidence
Covid
sur l'Oppidum.
12 La
Base
de
la roche
progresse
toujours
bien.
C'est
un
beau
lieu
à louer.
M.
Dussouillez.-
Il y a eu pas mal
de travaux
de faits sur la Base
de la roche
ces dernières
années,
un
peu
sur
l'isolation,
sur
le mobilier,
les
cuisines.
M.
Tissot.-
On
a même
fait une
réserve
d'eau
en
vue
d’une
sécheresse
potentielle.
C’est
là aussi
un
bel
outil
dont
nous
ne
pouvons
que
nous
féliciter.
Pour
les
droits
de
mutation,
le
pic
était
en
2021.
En
2023,
on
avait
mis
200
000
€
au
budget.
On
à déjà
anticipé
en
disant
qu’il
n’y
a pas
de
lotissement,
que
le marché
se
tend.
Il n’y
a
pas
beaucoup
de
biens
à vendre
et,
de
l'autre
côté,
les
gens
ont
du
mal
à emprunter.
Intervenant
: Qu'est-ce
que
les
droits
de
mutation
?
M.
Tissot.-
C'est
quand
vous
passez
chez
le notaire,
il y a un
pourcentage
qui
est
à peine
en
dessous
de
10
%.
Dans
ce
pourcentage,
une
partie
revient
à la ville.
Intervenant
: Merci.
M.
Tissot.-
Concernant
la
taxe
communale
finale
d'électricité,
on
se
demande
si
elle
va
monter
puisque
l’électricité
a monté.
On
est en
train
de
rechercher
parce
qu’on
n’est
pas
sûr.
Au
niveau
des
particuliers,
il y
a eu
une
limite
qui
était
de
5
%,
mais
pas
au
niveau
des
commerces.
On
ne
sait pas,
on
vous
en
dira
donc
plus
la prochaine
fois.
Vous
avez
ensuite
le rappel
des
résultats
de clôture
du
CFU
2022
du
budget
général.
C'est
la
première
chose
qu’on
a
vue
tout
à
l'heure.
Ce
qu’il
faut
retenir,
c’est
le
résultat
de
clôture
à
345
393,45
€ qu’on
dispatchera
tout
à l’heure
en achats
et en investissements.
Je
passe
aux
budgets
annexes,
tout
d’abord
avec
l’eau
potable.
Sur
le schéma
que
vous
avez
à l’écran,
les
travaux
sont
en
bleu
et les
recettes
en
orange.
Vous
voyez
qu’il
y a des
années
où
on
fait beaucoup
de
travaux
et cela compense
toutes
les recettes
et des
années,
comme
2021,
où
on
ne
fait pas
fait
grand-chose.
Quoi
qu'il
en
soit, chaque
année
ce qui
nous
reste
en
résultat
dans
ce budget-là
est reporté
sur
l'année
d'après
parce
qu'on
est
sans
cesse
en
train
de
faire
des
améliorations,
ce
qui
est
le but
de
ce budget.
Ensuite,
la production
d'électricité.
Vous
voyez
en
bleu
s'il y a beaucoup
d'eau
ou
pas.
Au
niveau
de
la production
de
photovoltaïque,
les
chiffres
ne
sont
pas
tout
à fait
bons
parce
que,
depuis
2
ans,
le Tennis
et
l'école
du
Boulevard
ont
des
panneaux,
mais
nous
n’avons
pas
encore
le contrat
avec
EDF.
M.
Dussouillez.-
Cela
ne
marche
donc
pas
?
M.
Tissot.-
Si,
ça
marche
très
bien.
Il
y
aura
un
rattrapage
parce
que
là
aussi,
il
y
a du
retard.
Notre
volonté
sera
de
continuer
à investir
dans
la production
d'électricité.
Le
résultat
net
est
de
68
000
€,
en
sachant
que
nous
avons
reversé
75
074
€
au
budget
général.
Nous
payons
33
863
€
d’impôts
société
puisque
nous
sommes
considérés
comme
une
société.
Là
aussi,
on
va
les
conserver,
certainement
pour
investir.
Pour
le restaurant
municipal,
on a
fait
un
petit
tableau
sympathique.
Vous
n'avez
pas
les
chiffres
de
2018,
mais
nous
avions
572
000
€.
En
2019,
on
avait
651
687
€
et
aujourd'hui,
on
a
695
936
€. On
continue
donc
à évoluer.
Ce
qui
est intéressant,
c'est
que
le self est bien
reparti.
Je
n’en
suis
pas
surpris
parce
qu’il
y a de
la qualité.
Les
portages
également.
Malgré
tout,
on
arrive
à
un
résultat
négatif
que
l'on
verra
après,
mais
qui
est
normal
puisqu’au
niveau
des
scolaires,
plus
on
en
fait,
plus
on
perd
de
l'argent,
mais
c'est
normal.
C'est
un
lien
social
qui
est
indispensable
au
13 niveau
de
la ville. M.
Dussouillez.-
On
voit
que
le portage
se
maintient
et
sur
la
distribution,
on
peut
dire
qu’on
est
au
taquet
sur
le
périmètre
d'intervention,
sachant
qu'on
essaie
d'optimiser
les
tournées.
Je peux
vous
dire
que
celui
qui
livre
les
repas
ne
chôme
pas.
M.
Tissot.-
Il s’arrête
tout juste
pour
dire
bonjour.
M.
Cuevas.-
Sur
la
cantine,
comme
je
le
disais
la
dernière
fois
en
commission,
il
y
a
beaucoup
de
travaux
en
ce
moment
sur
le
secteur.
Il faut
espérer
que
ça
reste
à ce
niveau-là,
mais
il y a un
grand
nombre
d’entreprises
qui
y vont
manger
en
ce
moment.
M.
Dussouillez.-
Pour
l’assainissement,
il y en
a déjà
pour
4
ans
de
travaux.
M.
Cuevas.-
Tant
mieux.
M.
Dussouillez.-
Ajouté
aux
restaurants
de
ville,
évidemment.
M.
Tissot.-
Tant
qu’on
sera
dynamique,
ça marchera
bien.
On
arrive
à un résultat
de l’exercice
de 77
438
€. Le
but serait de revenir
à 20 ou
30
000
€.
Sur
le budget
Champa
Immo,
on
a mis
quelque
chose
qu’on
n’avait
pas
jusqu’à
présent.
Lorsqu'on
parlait
de
ce
budget,
on
ne
savait
pas
ce
que
cela
concernait.
Là,
vous
avez
les
appartements
et les
maisons
en
location,
les
garages
en
location,
vous
avez
la liste
de
tout
ce
qui
est
dans
Champa
Immo.
Les
loyers
2022
ont
augmenté,
ce
qui
est tout
à fait normal
dans
la mesure
où
nous
avons
mis
en
location
l'ancienneté
Trésorerie.
C’est
un
budget
qui
devient
intéressant.
On
pourra
donc
continuer
d'investir.
Intervenant
: Il est écrit
11
garages
rue
Clovis
Brocard.
M.
Tissot.-
On
a bien
vérifié,
il y en
a bien
11.
Comme
on
en
avait
parlé
en
commission
des
finances,
on
a vérifié.
Le
résultat
net
est
de
1 397,54
€.
Déduction
faite
de
la
subvention
d'équilibre,
le
résultat
est
de
-134
153
€.
Ce
qui
est
normal
puisque
nous
avons
fait
des
achats
et
il y
a des
opérations
d'ordre.
On
termine
avec
les
lotissements
communaux.
Pour
le
premier,
les
Louaitaux,
on
sort
à
36
655
€,
sauf
qu’il
y
avait
une
subvention
d'équilibre,
ce
qui
s'explique
avec
les
nombreux
travaux
faits
dans
le lotissement.
Autrement,
on
aurait
eu
-134
245,89
€.
On
a remis
les
36
000
qui
restaient
dans
le budget.
Pour
Le
Grand
Parc,
le
résultat
net
est
de
230
670
€,
en
attente
d’un
agrandissement.
Sur
Valières,
on
a un
chiffre
de
-399
000
€,
mais
il y a encore
pour
environ
200
000
€ de
parcelles
à vendre. On
vous
a ensuite
répertorié
tous
les
budgets.
Je
vais
vous
demander
de
les
voter.
Pour
cela,
David
Dussouillez
doit
sortir.
(M.
David
Dussouillez
sort
de
la
salle
du
Conseil).
Avant
de
passer
au
vote,
y a-t-il
encore
des
questions
? (Néant).
Je vous
propose
de
voter
l'ensemble
des
budgets
pour
éviter de les voter individuellement,
si vous
en
êtes
d’accord.
(Approbation
générale).
Qui
vote
contre
?
Qui
s'abstient
?
14 (Unanimité). Je
vous
remercie.
(M.
David
Dussouillez
regagne
sa place
dans
la salle
du
Conseil).
8. Affectation
des
résultats
2022
M.
Tissot.-
Nous
allons
maintenant
affecter
les
résultats
2022.
M.
Dussouillez.-
Tout a
été
voté
?
M.
Tissot.-
Oui,
l’ensemble
du
budget
a été
voté.
Nous
avons
voté
globalement.
«
Après
avis
favorable
de
la
commission
des
finances
réunie
le
15
mai
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
les
affectations
des
résultats
suivantes
:
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2022
DE
LA
VILLE
. Affectation
des
résultats:
Le
compte
administratif
fait
apparaître
:
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
1 403
384.99
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris)
de
1 094
747.00
€
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068)
:
1 094
747.00
€
- solde
disponible
:
308
637.99
€
- intégration
du
résultat
de
clôture
du
budget
lot
les
Louaitaux
36
755.46
€
- affectation
complémentaire
en réserve
(compte
1068)
:
0.00
€
- report
à l'excédent
antérieur
reporté
(art R 002)
:
345
393.45
€
- solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(art D
001)
:
304
031.62
€
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2022
DU
BUDGET
EAU
. Affectation
des
résultats:
Le
compte
administratif
fait
apparaître :
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
69
932.27
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris)
de
25
777.83
€
Il sera proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068)
:
25
777.83
€
- solde
disponible
:
44
154.44
€
- affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068) :
44
154.44
€
- solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(art
R
001)
:
21
059.17
€
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2022
DU
BUDGET
CHAMPA
IMMO
. Affectation
des
résultats:
Le
compte
administratif
fait
apparaître:
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
136
679.02
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris)
de
135
281.48
€
Il sera proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068) :
135
281.48
€
- solde
disponible
:
1 397.54
€
- affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068)
:
1397.54
€
- solde
d'exécution
d’investissement
reporté
(art
D
001)
:
305
913.36
€
»
15 Est-ce
qu’il
y a des
questions
? (Néant).
On
a
repris
les
sommes
qu’on
a
vues
jusqu'à
présent
pour
les
affecter,
c’est
La
partie
comptable.
Qui
vote
contre
?
Qui
s’abstient
?
(Unanimité). Je
vous
remercie.
9. Bilan
des
cessions
et des
acquisitions
immobilières
M.
Tissot.-
Là,
ce sont uniquement
des
cessions.
Il n’y
aura pas
de
vote.
C’est
pour
que
vous
sachiez
ce
qui
s’est
passé.
M.
Dussouillez.-
Tout
le monde
a pris
acte
? (Approbation
générale).
M.
Tissot.-
Je peux
les
reprendre
rapidement
:
549
828
€,
c’est
la
maison
de
santé
449
300
€,
ce
sont
les
terrains
de
l’'EHPAD
qui
sera
en
construction
sur
l’ancien
stade
Léo
Lagrange.
Après,
vous
avez
le
lotissement
Les
Louaitaux,
la
dernière
parcelle
a
été
cédée
cette
année.
Le
lotissement
Le
Grand
Parc,
c’est
la dernière
parcelle
de la
1°® tranche
qui
a été vendue.
Le
budget
Sur Valières,
on
a vendu
deux
parcelles
pour
68
530
€
Je
vais
revenir
au
budget
général.
On
a
vu
qu'on
avait
un
budget
excédentaire.
On
va
maintenant
le dispatcher
en
dépenses
et en
investissements.
Ce
qui
est
en
jaune,
c’est
ce
que
vous
avez
déjà
vu
déjà
l'année.
Il
n’y
a
rien
d'extraordinaire.
En
vert,
les
113
904
correspondent
au
remboursement
des
travaux
d'assainissement
rue
d’Ain.
Une
partie
étant
prise
en
charge
par
la
Communauté
de
communes,
nous
avons
récupéré
cette
part.
En
bas
de
la
page,
nous
avons
345
000
€
auxquels
on
ajoute
les
113
000
€
de
remboursement
des
travaux
d'assainissement,
ce
qui
fait
en
gros
459
000
€.
Ensuite,
vous
avez
leur ventilation
en
investissement.
On
avait
prévu
20
000
€
pour
la
réalisation
d’une
piste
cyclable.
C’est
là
une
demande
forte.
M.
Dussouillez.-
Il s’agit
de mettre
en
place
une
étude
globale
sur la ville pour
un
schéma
cohérent
de
piste
cyclable,
sans
forcément
passer
par
l'avenue
de
la
République,
mais
que
nous
ayons
tout
de
même
des
axes
aux
différents
coins
de
la ville
pour
que
les
vélos
puissent
circuler
en
toute
sécurité. M.
Tissot.-
On
remplace
un
serveur,
c’est
donc
une
participation
de
la communauté
de
communes.
Les
travaux
de
reboisement
dans
les
forêts
communales
pour
29
000
€ avec,
en
face,
une
subvention
de
18
000
€.
Achat
d'une
parcelle
forestière
: 104
359
€.
On
avait
budgété
40
000
€ puisqu'on
pensait
l'acheter.
Comme
on
en
a l'occasion,
on
achète
la
totalité.
Il
a donc
fallu
rajouter
104
000
€.
En
face,
on
a mis
la cession
de
la parcelle
forestière
à la communauté
de communes
une
fois
qu’on
aura tout distrait.
Ce
ne sera donc
pas
en
2023. 16 On
a
mis
50
000
€
pour
l'ancien
hôpital.
Ce
n’est
pas
le
prix
du
terrain,
c'est
une
transaction
qui
doit
se
faire.
Il y a là un
flou
artistique.
M.
Dussouillez.-
On
est
propriétaire
de
l'ensemble
du
site,
mais
il
y
a
une
bande
de
garages
du
côté
de
chez
Noz,
dans
la rue
Saint
Exupéry
qui
ne
nous
appartient
pas.
M.
Tissot.-
Nous
avons
proposé
une
transaction.
M.
Dussouillez.-
Le
but,
à terme,
est
d'être
propriétaire
de
l'ensemble
pour
voir
ce
qui
pourrait
être
fait en
matière
d’immobilier.
M.
Tissot.-
N'oubliez
pas
que
comme
nous
sommes
maintenant
en
manque
de
terrain,
nous
allons
donc
chercher
toutes
les
opportunités
et là, c'en
est vraiment
une
belle.
Pour
les
budgétiser,
nous
avons
retrouvé
un
peu
de
FCTVA
et
nous
avons
diminué
les
achats
de
terrains. Nous
avons
remplacé
une
porte
aux
ateliers.
«
Aménagement
des
bords
d’Ain
»,
c'est
là
une
volonté
du
maire.
Il
est
en
effet
évident
que
nous
avons
vraiment
quelque
chose
de
sympa à
faire
à cet
endroit.
M.
Dussouillez.-
Nous
devons
revoir
la
voirie,
la pose
de
bancs
éventuels,
des
poubelles.
M.
Tissot.-
« Revêtements
de
trottoir
rue
du
Pavé
»,
Flavien,
peux-tu
nous
expliquer
ce
qu'on
fait
avec
les 40
000
€ ?
M.
Delfau.-
Il s’agit
d’une
résine
colorée
pour
mettre
en
contraste
les trottoirs.
On
ne
le
fait
pas
tout
de
suite
après
les
travaux
puisqu'il
faut
que
l’enrobé
dégraisse.
Là,
cela
fait
2
ou
3
ans.
M.
Tissot.-
C’est
ce que
l'on fera après
rue
Foch.
M.
Delfau.-
C’est
par
exemple
ce
qu’il
y a sur
le plateau.
M.
Dussouillez.-
Il y a un
travers
de
la rue
d’Ain
qui
est fait comme
cela
aussi.
M.
Cuevas.-
Il brille
?
M.
Dussouillez.-
Non.
C’est
un
travers
un
peu
oranger-sable.
M.
Tissot.-
C’est
pour
ne
pas
glisser.
M.
Dussouillez.-
Oui,
il y a des
paillettes
dans
le goudron.
Quelle
est l’explication,
Flavien,
des
paillettes
dans
le goudron
de
la rue
d’Ain
?
M.
Delfau.-
C’est
une
finition
d’enrobé
qui
permet
de
contraster
la
chaussée
et
les
trottoirs
la
nuit.
Ce
qui
brille,
c'est
la
chaussée,
en
sachant
que
c’est
du
verre
pilé
et
pas
des
paillettes.
M.
Tissot.-
Ensuite,
il y a des
bricoles.
Puis,
achat
de
30
corbeilles
de
rue
tri sélectif.
Vous
allez
nous
dire
que
ces corbeilles
sont
chères,
mais
Flavien
va
nous
donner
l’explication.
M.
Delfau.-
Dans
les
corbeilles
de
rue
qui
sont
en centre-ville,
il n’y
a pas
de
possibilité
17 de
faire
le
tri
alors
qu’en
général,
c’est
le
cas
dans
la majorité
des
espaces
publics.
En
plus,
nous
avons
signé
une
convention
avec
les
entreprises
qui
vendent
du
tabac
pour
récupérer
une
taxe
en
fonction
du
nombre
d'habitants.
On
récupère
donc
à peu
près
12
000
€ tous
les
ans.
L'idée
est de
collecter
les mégots
à part.
Ces
corbeilles
de
rue
ont
donc
le rôle
de
séparer
les déchets
et elles
ont
aussi
un
cendrier
pour
collecter
les
mégots.
M.
Tissot.-
Comment
s’appelle
cette
taxe
?
M.
Delfau.-
C’est
comme
l'éco-participation
quand
vous
achetez
de
l’électroménager.
C’est
la REP
Mésgots
(responsabilité
élargie
du
producteur).
M.
Tissot.-
Remplacement
du
lave-linge
à la Base
de
la roche.
Et
enfin,
« divers
travaux
de
voirie
», ce
sont
des
petites
choses
que
nous
serons
obligés
de
faire
dans
le courant
de
l'année.
Concernant
les
charges
de
personnel,
entre
l’augmentation
du
SMIC
et
l’augmentation
du
point
d’indice,
il s’agit
d’une
somme
importante.
On
a mis
315
000
€,
mais
on
ne
sait pas
si ce
sera
cela.
Comme
l'année
ne
sera
pas
complète,
ce
ne
sera
certainement
pas
cette
somme.
On
a
préféré
mettre
plus
dans
l'attente
de
savoir
ce
qui
va
se passer.
Avez-vous
des
questions
? (Néant).
M.
Dussouillez.-
Je
vous
rappelle
que
c'est
une
liste
à l’instant
t, en
sachant
que
d'ici
la
fin
de
l'année,
on
aura
les
trois
réponses
qu’on
attend
concernant
le
point
d'indice,
les
consommations
énergétiques
et
une
éventuelle
dotation
de
l'Etat
qui
pourrait
tomber
sur
de
nouveaux
critères.
On
pourrait
donc
peut-être
avoir
une
plus
large
marge
de
manœuvre,
de
l’ordre
de
400
à 500
000
€.
M.
Tissot.-
Oui,
cela
peut
être
assez
conséquent.
C’est
pour
cela
que
nous
pouvons
raisonnablement
être
optimistes.
M.
Dussouillez.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant).
M.
Tissot.-
Pour
le budget
eau,
c’est
beaucoup
plus
simple.
On
reprend
ce qu'on
a vu
tout
à l'heure
et là, c'est
de
la petite
cuisine
comptable.
Vous
avez
l'affectation
du
résultat
qu'on
met
en
travaux
sur
le réseau
d'eau
potable.
Je
vais
m’arrêter
sur
l’électricité
pour
donner
la parole
à Flavien.
Travaux
de
remplacement
du
dégrilleur,
le dégrilleur
étant
ce
qui
vient
nettoyer
pour
que
la centrale
ne
s'arrête
pas.
Un
dégrilleur
vient
ôter
les branches,
les
feuilles
à l'automne.
M.
Dussouillez.-
C’est
lequel
?
M.
Delfau.-
C’est
celui
de
la Roche.
M.
Tissot.-
Là,
il y a un
montant
de
47
000
€.
On
avait
mis
40
000
€,
on
a donc
rajouté
un
peu.
Ensuite,
des
frais
d'études.
Flavien
va
également
pouvoir
nous
les
expliquer.
M.
Delfau.-
C’est
une
possibilité
réglementaire
qui
permettrait,
plutôt
que
de
revendre
l’énergie
à un
certain
prix
à EDF
et puis
de
le racheter
à EDF
puisque
c’est
aussi
notre
fournisseur
d'énergie,
ceci
à un
prix
qui
est parfois
plus
important,
d'orienter
directement
l’électricité
produite
par
la
centrale
de
la
roche
sur
certains
sites,
par
exemple
sur
l’Oppidum
qui
est
en
gros
consommateur.
Au
lieu
d’acheter
l'électricité
plus
chère
qu’on
ne
la vend,
on
sera
finalement
gagnant.
18 Mais
cela
demande
une
étude
parce
que
le montage
est
assez
complexe
et il faut
voir
par
rapport
à ce qu’on
paie,
sachant
qu’on
a déjà
du mal
à le savoir
pour
2023.
Il y a donc
une
étude
à
faire
parce
que
cela
peut
être
intéressant.
M.
Tissot.-
On
vous
tiendra
au
courant
des
résultats
de
cette
étude.
Si
cela
pouvait
s'avérer
positif,
ce
serait
vraiment
sympa.
Le
restaurant,
c'est
pareil,
rien
de
particulier
à part
l’achat
de
véhicules-portage.
Pour le budget
Immo,
c'est pareil,
on affecte les résultats qu’on
a sur les ventes
de garage.
Vous
voyez
2 200
€ de
taxe
foncière.
C’est
ce
qu'on
a remis
parce
que
c'est
le logement
de
la Trésorerie.
Le
Grand
Parc,
on
a mis
en
« terrain
aménagé
», mais
c'est simplement
parce
qu’il
fallait
le mettre
quelque
part
pour
reporter
l'excédent
de
ce
budget.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Cuevas.-
Il y a Sur
Valières.
M.
Tissot.-
J'ai oublié
Sur Valières,
pardon.
Là,
c'est pareil,
il y a des
grands
chiffres
mais
on
les
a vus
tout
à l'heure.
On
retrouve
l'ensemble
des
opérations
qui
sont
passées.
M.
Tissot.-
Je
vais
vous
demander
un
vote.
Est-ce
qu’il
y a des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Je
vous
remercie.
M.
Dussouillez.-
Merci,
Pascal,
pour
ce
gros
dossier
concernant
les
finances.
M.
Tissot.-
Ce
qu’il
faut
retenir,
c’est
que
l’on
peut
être
raisonnablement
optimiste,
ce
qui
n’était
pas
le cas
à un
moment
donné,
lorsque
nous
avions
des
chiffres
catastrophiques.
Mais
nous
serons
toujours
prudents
et vous
avez
vu
que
nous
l’étions
déjà.
Nous
attendons.
M.
Dussouillez.-
On
voit
tout
de
même
que
les
décisions
qui
ont
été
prises
l’année
dernière
concernant
l'énergie nous
permettent,
même
si nous
n’avons
pas
encore
les résultats,
d'être
un
peu
plus
soulagé
concernant
les
finances
sur
la fin
de
l’année.
M.
Vuillermoz.-
J'ai
une
question
concernant
un
dossier
et
j’ai
oublié
d’en
parler
en
commission
finances.
On
attendait
des
sommes
assez
importantes
des
panneaux
publicitaires.
M.
Tissot.-
Les
500
000
€ ?
M.
Vuillermoz.-
Oui.
M.
Tissot.-
Je pense
qu'on
va
attendre
! (Rires).
M.
Dussouillez.-
On
en a
reparlé
il n’y
a pas
longtemps.
M.
Delfau.-
Il y a effectivement
476
000
€ qui sont réclamés
parce
qu’il
y a une
entreprise
qui
a affiché
des panneaux
de manière
illégale.
On
avait fait des constats.
Cela
a été jugé.
Du
coup,
l’entreprise
est condamnée
à nous
verser
cette
somme.
Mais
cette
entreprise
est en
Allemagne,
ce
qui
fait que
le trésorier-payeur,
donc
les
Finances
publiques,
a du
mal
à recouvrer
ces
sommes.
M.
Dussouillez.-
Somme
qui
augmente
tous
les jours
?
19 M.
Delfau.-
Non,
puisque
les
panneaux
ont
été
retirés.
Ils ont fait appel,
mais
ce
n'est pas
suspensif
de
la somme
qu’ils
doivent
nous
verser.
Mais
ce
n'est
pas
François
qui
peut
aller leur
réclamer
cette
somme.
M.
Jacquier.-
Les
finances
publiques
nous
ont
clairement
dit qu’avec
une
telle
somme
à
l'étranger,
donc
en
Allemagne,
ils ne
peuvent
pas
faire
grand-chose.
Là,
nous
avons
réussi
à avoir
de
nouveaux
renseignements
puisqu’ils
continuent
à louer
les
panneaux.
M.
Delfau.-
C’est
en
effet
un
afficheur
qui
continue
son
activité.
M.
Jacquier.-
Nous
ne
pouvons
pas
aller
au-delà
avec
les
éléments
que
nous
avons.
On
avait
provisionné
la recette
parce
qu’on
savait
bien
qu’il
y avait
ce
risque.
M.
Dussouillez.-
Y
a-t-il
d'autres
questions
financières
avant
de
passer
au
prochain
dossier
? Je
n'en
vois
pas.
Nous
passons
donc
à la
10°"
commission.
DIXIÈME
COMMISSION
: JEUNESSE,
ÉVÉNEMENTIEL
11.
Conventions
avec
la
CAF
Mme
David
Rousseau.-
"La
Caisse
d’ Allocations
Familiales
(C.A.F.)
du
Jura
a transmis
les
conventions
d’objectifs
et
de
financement
pour
les
trois
prestations
de
services
suivantes :
accueil
de
loisirs
(ALSH)
périscolaire,
accueil
de
loisirs
(ALSH)
extrascolaire
et
accueil
de
loisirs
(ALSH)
adolescents.
Ces
conventions
existaient
et doivent
faire
l’objet
d’un
renouvellement.
Des
subventions
de
fonctionnement
dites
aides
au
financement
local
des
accueils
du
Jura
(FILAJ)
sont
versés
par
la
C.A.F.
en
fonction
de
différents
critères
(bonification
plan
mercredi,
projet
éducatif
territorial
pour
le
périscolaire,
diversité
des
activités
organisées
pour
l’extrascolaire,
etc.)
et
du
bonus
«
territoire
CTG
»,
pour
lequel
nous
avions
délibéré
en
décembre
2020
et décembre
2021.
Pour
information,
le
montant
perçu
par
la
Ville
de
la part
de
la C.A.F.
pour
les
activités
2022
s’élève
au
total
à
112
438.94
€.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
trois
conventions
d'objectifs
et de
financement
avec
la C.A.F.
du
Jura.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires."
Avez-vous
des
questions
? (Néant).
Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre ,
Y
at-il
des
abstentions
?
(Unanimité). Je
vous
remercie.
M.
Dussouillez.-
On
peut
tout
de
même
observer
le
montant
important
de
ces
aides
en
provenance
de
la CAF.
Merci
Cathy.
Nous
arrivons
au
terme
de
l'ordre
du jour.
Nous
allons
passer
aux
questions
diverses.
20 Questions
diverses
En
premier
lieu,
je
vais
donner
la
parole
à
Véronique
Delacroix
pour
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Mme
Delacroix.
"Le
mandat
de
3
ans
de
la
commission
désignée
en
début
de
mandat
arrive
à échéance
cette
année,
il convient
donc
de
renouveler
la
composition
conformément
aux
textes
en
vigueur
et à la demande
de
la Préfecture.
Il convient
d’en
discuter
en
Conseil
municipal
mais
une
délibération
n’est
pas
nécessaire.
Il est possible
de conserver
les mêmes
membres.
Après
consultation,
il est donc
proposé
la composition
telle qu’elle
apparaît
sur
le tableau
présenté.
La
seule
modification
est la désignation
de Mme
Vernier-Thiémard
en
suppléant
pour
la
minorité
(à la place
de
M.
El
Fahfoubhi).
La
commission
se
réunit
en
principe
entre
le 21ème
et
le 24ème
jour
avant
un
scrutin,
et
en
fin d’année
lorsqu'il
n’y a pas
de
scrutin."
Est-ce
que
vous
êtes
d’accord
sur
la
composition
de
cette
commission
?
(Approbation
générale).
Je
dirais
presque
que
c’est
trop
tard
parce
que
la préfecture
a demandé
de
confirmer
la
composition
de
la commission
le jour
après
la date
limite.
Ils
nous
auraient
soi-disant
envoyé
un
mail
le 29
mars,
mais
personne
ne
l’a retrouvé.
Il
s’agit
donc
de
: M.
Bonjour,
M.
Cusenier,
Mme
Filippi,
M.
Vuillemin,
Mme
Douard,
M.
Binda,
M.
Cuevas
et Mme
Lacroix.
En
suppléant
: Mme
Vernier-Thiémard.
Ce
n’est
pas
très
contraignant.
Intervenant
: C’est
simplement
que
le travail
de
l’état civil
a augmenté.
M.
Cuevas.-
Le
travail
est bien
fait en
amont.
M.
Dussouillez.-
Là,
on
ne
vote
pas
?
Mme
Delacroix.-
Non,
c’est juste
une
information.
M.
Dussouillez.-
Merci
Véronique.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
diverses
? (Néant).
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
je
vais
vous
donner
quelques
informations
sur
l'agenda
à
venir.
Le
30
mai,
nous
devrions
avoir
un
Conseil
communautaire
pour
les
élus
à la
ComCom.
Le
1° juin,
commission
développement
culturel.
Le
3 juin
à
17
heures,
donc
un
samedi,
inauguration
du
Pumptrack
qui
n'est
pas
encore
ouvert; je
vous
le rappelle,
bien
qu’il
soit
déjà
fortement
utilisé.
Vendredi
9 juin
à
18
heures,
Conseil
municipal
pour
la
désignation
des
délégués
aux
élections
sénatoriales.
C'est
une
date
imposée
par
le
gouvernement
et
il y
aura
un
ordre
du
jour
unique
qui
sera
l'élection
des
délégués
qui
voteront
aux
élections
sénatoriales
du
24
septembre
dans
la journée.
Je
vous
rappelle
que
votre
présence
sera
obligatoire,
sinon
amendable.
Mme
Rigoulet
- Il y a aussi
l’université
ouverte.
M.
Dussouillez.-
Il
y en
a pour
un
quart
d’heure.
C’est
à
18
heures
et
l’université
ouverte
21 est
à
19
heures. Mme
Benoit
- Le
4 juin,
ce
sera
la fête
des
mères.
Il y a la visite
des
mamans
qui
sont
à
l'hôpital.
Tout
le monde
est
invité
à venir
leur
rendre
visite.
M.
Dussouillez.-
A
quelle
heure
?
Mme
Benoit
- Ce
sera
à
11
heures
le dimanche
4 juin.
M.
Dussouillez.-
Je reviens
au 9 juin
: élections
pour
les sénatoriales.
Le
14 juin,
le comité
social
territorial
à 8
h
30,
c'est
un
mercredi.
Le
prochain
Conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
27 juin
ici même.
Voilà
pour
l'agenda
à venir.
S'il n'y
à pas
d'intervention,
je
lève
la séance.
Mme
Delacroix
- Je crois
qu’il
y a une
commémoration
le 8 juin.
M.
Dussouillez.-
Il y a une
cérémonie.
On
a dû
recevoir
les
invitations
par
mail.
Ce
sont
les
anciens
d’Indochine.
L'invitation
est arrivée
aujourd'hui.
Ce
sera
le dimanche
18 juin
à
11
heures.
Merci
pour
votre
participation
et bonne
soirée.
Aucune
autre
question
n’étant
soulevée,
la séance
est
close
à 21
h
10.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Premier
Adjoint,
Pierre
BINDA,
David
DUSSOUILLEZ,
22