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Procès Verbal - PV CM 24.09.24
Procès Verbal - PV CM 17.12.2021
Procès Verbal - PV CM 18.11.2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18.11.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
Ne.
LA RÉUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
ù
DU
18 NOVEMBRE
2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
(39300)
coeur du MH
è
?
présents
:21
ayant
donné
pouvoir
: 04
"
"
votants
: 25
Date
de
la convocation
: 12
novembre
2025
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ ;
Mme
MARTIN;
Mme
BAILLY;
M.
GRENIER;
M.
TISSOT;
Mme
BENOIT;
Mme
DAVID
ROUSSEAU
;
Mme
TBATOU;
M.
BONJOUR;
M.
CUSENIER;
Mme
FILIPPI;
M.
VUILLERMOZ
;
M.
VUILLEMIN,
;
Mme
GIROD;
M.
POUX;
M.
BINDA;
Mme
SEKER;
M.
BOURNY
;
M.
CUEVAS
; Mme
GOBET.
EXCUSÉS
:
Mme
DELACROIX
donne
pouvoir
à
Mme
DAVID
ROUSSEAU
;
Mme
RIGOULET
donne
pouvoir
à
Mme
GIROD;
M.
OLIVIER;
Mme
ROYET;
Mme
ROUSSEL
donne
pouvoir
à
Mme
SEKER;
Mme
DOUARD
;
M.
MIGNOTTE;
Mme
VERNIER-THIÉMARD
donne
pouvoir
à Mme
GOBET.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Pierre
BINDA
AA
A INOR
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le
Maire.-
Bonsoir.
L’heure
étant
passée,
nous
allons
commencer.
Nous
sommes
18
pour
l’instant,
nous
avons
le quorum,
qui
est à
15,
donc
nous
pouvons
démarrer.
Ok
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Vous
avez
reçu
la convocation
en
temps
et en
heure
avec
l’ordre
du jour,
je vous
demande
donc
de
l’approuver.
C’est vraiment
une
formalité.
RAA
AK
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
25 septembre
2025
adressé
le 16
octobre
2025
M.le
Maire.
Vous
avez
également
reçu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
25
septembre
2025,
qui
vous
a été
adressé
par
mail
le
16
octobre
2025.
Y
a-t-il
des
remarques
sur
ce
compte
rendu
? (Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est adopté.
KRA Remerciements
et communications
diverses
M.
le
Maire.-
J'ai
les
remerciements
de
l’association
Champagnole
Jur’Athlétic,
qui
remercie
la
Municipalité
pour
la
subvention
attribuée
pour
pallier
les
frais
occasionnés
par:la
reprise
d’autonomie
du
club.
C’est
donc
le
nouveau
club
d’athlétisme,
qui
a
repris
‘derrière
l’association
Entente
Jura
Centre
Athlétisme.
SKK
A AOHK
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Renonciations
au
droit
de
préemption :
Propriété
de Monsieur
COURVOISIER
Denis
- Section
AD
n°
124
- 32
rue
de la Moulette
Propriété
de
la région
Bourgogne
Franche-Comté
- Section
AD
n°
615
et 644
- 20
avenue
Edouard
Herriot
Propriété
des
Consorts
MAYET
- Section
BE
n°
78,
271,
274,
277,
278
et
282
- 362
rue
de
la Fontenette
Propriété
de
Monsieur
GILLEBERT
Yves
et
Madame
DA
SILVA
Sonia
- Section
AN
n°
96
- 5 rue
Herman
Picaud
Propriété
des
Consorts
PEUGET
- Section
AL
n°
41
- 11
rue
Émile
Ramboz
Propriété
de
Monsieur
AUTHIER
Cédric
et
Madame
CLERC
Laurianne
- Section
AH
n°
150
- 13
rue
Alexandre
Volta
Propriété
des
Consorts
JEANDOT
- Section
AD
n°
59
et 60
- 40
avenue
Edouard
Herriot
Propriété
de
Madame
VIENNE
Justine
- Section
AB
n°
23
- 38
rue
Maréchal
Foch
Propriété
des Consorts
JACQUEMOT
- Section
BH
n° 28
et 29
- 7 rue Gustave
Courbet
Propriété
de
Monsieur
et
Madame
ADEM
Rarib
et
Fouzia
- Section
BD
n°
747
- 63
rue
Léonie
Melliès
Propriété
de
Madame
DELCHIE
Paulette
- Section
BH
n°
227
- 139
rue
du
Plein
Air
Propriété
de
Monsieur
DOS
SANTOS
Thomas
- Section
AK
n°
231
et 260
- 3 rue
Progin
Propriété
de
Monsieur
POUX
BERTHE
Benjamin
et
Madame
PAGET
Amandine
-
Section
AI
n°
103
- 1 rue
Pasteur
Propriété
de
Monsieur
et Madame
BEN
ALI
Mohamed
et Chaïmaa
- Section
AW
n°
134
- 93
rue
de
Valières
Propriété
de
Monsieur
et Madame
AUTHIER
Cédric
et Laurianne
- Section
AH
n°
150 -
13
rue
Alexandre
Volta
Propriété
de
la SCI
EDEN
- Section
AB
n°
165
- lot
102
- 25
avenue
de la République
Propriété
de Monsieur
ZUIN
Éric
- Section
AW
n°
194
- 60
rue
Gédéon
David M.
le
Maire.-
Vous
avez
reçu
les
décisions
prises
dans
le cadre
de
ma
délégation,
ce
ne
sont
que
des
renoncements
à des
droits
de
préemption.
LESC
EE)
M.
le
Maire.-
Vous
avez
devant
vous
le
petit
livre
Les
Hivernales,
avec
les
festivités,
dont
Pascal
Grenier
nous
parlera
à la fin
si nous
avons
encore
du
temps.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Protection
sociale
complémentaire
: convention
d'adhésion
avec
le Centre
de
Gestion
et
participation
de
la
Ville sur
le
risque
Santé
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
des
Assurances,
de
la Mutualité
et
de
la
Sécurité
sociale,
Vu
les
dispositions
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
les
articles
L.827-7
et L.827-11,
Vu
le décret
n°
2011-1474
du
8 novembre
2011
relatif à la participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à leur
financement,
Vu
la délibération
du Centre
de Gestion
n°
88-2024
en date du 9 juillet 2024
portant choix
des
prestataires
retenus
pour
la
conclusion
des
conventions
de
participation
pour
les
risques
« santé
» et « prévoyance
»,
Vu
la saisine
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
12
novembre
2025
Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
Sécurité,
Personnel
et Communication
en
date
du
5 novembre
2025,
Vu
la
convention
de
participation
«
Mutuelle
Santé
»
signée
entre
le
Centre
de
Gestion
du
Jura
et «
SO’LYON
MUTUELLE
» en
date
du
17 juillet 2024.
Dans
le
cadre
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire,
les
obligations
réglementaires
évoluent,
et, depuis
le
1” janvier
2025,
les collectivités
ont
l’obligation
de
proposer
à leurs
agents
une
solution
de
Prévoyance
et de
Mutuelle
santé.
Pour
ce
qui
concerne
la Mutuelle
Santé :
Le
système
en vigueur
au sein
de
la Collectivité
est le suivant
: un
système
de
labellisation
dans
lequel
l'employeur
n’effectue
aucune
opération
de
sélection
entre
les
différents
opérateurs. L'agent
justifie
de
l’adhésion
à un
contrat
labellisé
et
perçoit,
à ce
titre,
la
participation
employeur
mise
en
place
au
sein
de
la Commune.
Ce
fonctionnement
a pour
avantage
de
laisser
aux
agents
toute
latitude
dans
le
choix
de
leur assureur
pour
le risque
santé
et celui
de
personnaliser
leur contrat
selon
leurs
besoins
réels.
À
compter
du
1°
janvier
2026,
il
est
proposé
de
garder
le
fonctionnement
via
la
labellisation
des contrats
d’assurance
Mutuelle
santé.
Après
avoir
justifié
de
son
adhésion
à
un
contrat
labellisé
(attestation
de
l’assureur
à
transmettre
au
service
RH),
l’agent
percevra
la participation
employeur.
Cette
participation
sera
accordée
exclusivement
aux
agents
ayant
souscrit
à
un
contrat
labellisé,
quel
que
soit
l’assureur.
Il est proposé
que
les
montants
de
participation
soient
les
suivants
:
e
30
euros
bruts
mensuels
pour
l’agent
;
e
20
euros
bruts
mensuels
pour
le
conjoint
;
e
20
euros
bruts
mensuels
par
enfant
assuré
sur
ce
contrat
(jusqu'aux
21
ans
de
celui-ci). Il est néanmoins
précisé
que
les agents
gardent
toute
latitude
d’adhérer
ou
non
à un
contrat
labellisé
pour
la Mutuelle
santé.
Il est proposé
au
Conseil
municipal
:
ARTICLE 1
:
e
D’approuver,
à
compter
du
1“ janvier
2026,
le
fonctionnement
via
un
système
de
«
labellisation
» pour
les
contrats
Mutuelle
santé,
ARTICLE
2
:
e
D'’approuver,
à
compter
du
1° janvier
2026,
le versement
d’une
participation
à hauteur
de
30
euros
bruts
par mois
et par agent
au titre de
la cotisation
à un
contrat
Mutuelle
santé
labellisé,
ARTICLE
3
:
e
D'’approuver,
à
compter
du 1° janvier
2026,
le
versement
d’une
participation
à hauteur
de
20
euros
bruts
par
mois
et
par
conjoint
s’il
est
inscrit
au
contrat
labellisé
de
l’agent
(épouse
ou
époux),
ARTICLE
4 :
e
D’approuver,
à compter
du
1‘ janvier
2026,
le
versement
d’une
participation
à hauteur
de
20
euros
bruts
par
mois
et
par
enfant
(jusqu'aux
21
ans
de
celui-ci)
s’il
est
inscrit
au
contrat
labellisé
de
son
parent,
ARTICLE 5 :
e
De
conserver
le
fonctionnement
adopté
au
1‘ janvier
2025,
pour
ce
qui
concerne
la
Prévoyance, ARTICLE
6:
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
à défaut
Monsieur
le
Premier
Adjoint
dûment
habilité
à le
représenter,
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
M.
Dussouillez.-
Pour
rappel,
la loi
impose
un
minimum
de
15
euros
de participation
des
collectivités,
mais
le Maire
a suggéré
d’être
un
peu
plus
avantageux
avec
nos
agents.
M.
le Maire.-
L'augmentation
vise
à suivre
la tendance
du privé,
puisque
les entreprises
sont
tenues
de
financer
50
%
de
la
mutuelle.
Nous
financions
quant
à
nous
d’une
manière
relativement
faible,
d’autant
plus
que
cela
ne
représente
pas
non
plus
une
somme
extraordinaire.
Je
crois
que
seuls
45
agents
sur
l’ensemble
de
nos
employés
ont
des
contrats
labellisés.
Nous
en
avons
déjà
débattu,
nous
aurions
pu
prendre
le
contrat
qui
avait
été
négocié
par
le
Centre
de
Gestion,
mais
cela
obligeait
de
nombreux
employés
à changer
de
mutuelle.
C’était
compliqué,
ils
n’ont
pas
forcément
envie
de
changer
de
mutuelle.
Si
nous
avions
fait
ce
choix,
il n’y
avait
que
cette mutuelle
que
nous
pouvions
subventionner.
Ce
n’était
pas
intéressant,
donc
nous
avons
écarté
cette
possibilité
pour
prendre
des
mutuelles
labellisées.
Quant
à
Amellis,
cette
mutuelle
est
labellisée,
mais
pas
pour
l’ensemble
des
contrats.
Beaucoup
ont
des
contrats
inférieurs
qui
ne
sont
pas
labellisés.
Cela
étant,
la différence
entre
le
prix
d’un
contrat
labellisé
et
le
prix
d’un
contrat
non
labellisé
ne
se justifie
vraiment
pas,
parce
que
ce
que
nous
versions
ne compensait
pas
la différence.
Peut-être
que
cela
changera
vu
que
nous
allons
donner
davantage,
mais
pour
l’instant,
ils sont
45.
Cela
nous
coûtait
13
000
euros,
nous
allons
passer
à
25
800
euros
pour
l’année,
donc
ce
ne
sont
pas
des
sommes
extraordinaires.
De
plus,
c'était
une
demande
des
employés
que
nous
commencions
à
augmenter.
Nous
avons
d’ailleurs
fait
à peu
près
pareil
au
SICTOM
(Syndicat
Mixte
de
Collecte
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères),
donc
c’est
une
logique
que
nous
suivons,
d’autant
plus que
15
euros,
c’était un
peu
dérisoire.
M.
Dussouillez.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
nos
agents.
ke ANR
2.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit
être
modifié
pour
tenir
compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l’organisation
de
ses
services.
La
modification
proposée
est
la suivante
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
|
30/11/2025
au
01/12/2025
ECOLE
DE
MUSIQUE
Assistant
d’enseignement
artistique
|
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°
classe
(18/20°"%)
au |
principal
de
1°
classe
(10/20°"°)
(9. 75/20Ÿ"%)
au 30/11/2025
(15/20È"€)
au 01/12/2025
Assistant
d’enseignement
artistique |
Assistant
d’enseignement
artistique Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs,
selon
les
conditions
et
dates
susvisées.
M.
Dussouillez.-
S’agissant
du
premier
emploi
supprimé,
il
s’agit
d’un
professeur
qui
nous
a demandé
une
réduction
d’heures,
si
je
ne
m’abuse,
Annelise.
Mme
Martin.-
Oui,
c’est
une
mutation
à
Lons-le-Saunier.
Il
n’est
pas
loin
de
la
retraite,
il
se
rapproche
de
chez
lui.
Pour
ce
qui
est
du
second
emploi
supprimé,
il
s’agit
de
compenser
des
heures,
parce
que
le
premier
professeur
qui
part
sur
Lons-le-Saunier
faisait
beaucoup
d’heures
d’enseignement
musical,
qui
ont
donc
été
basculées
sur
un
autre
professeur
qui
ne
faisait
pas
trop
d’heures
pour
la
collectivité
et
qui
s’est
installé
sur
Champagnole.
M.
Dussouillez.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
3.
Attribution
de
subventions
aux
associations
Les
membres
de
la
Commission
Développement
culturel,
réunis
le
27
octobre
2025,
ont
étudié
diverses
demandes
de
subventions
à
l’appui
des
bilans
d’activités,
bilans
financiers
et
budgets
prévisionnels. Il est proposé
d’attribuer
les
subventions
suivantes
:
e
Subventions
de
fonctionnement
2025 :
Associations
Montant
Groupe
Paléontologique
et Minéralogique
200
€
Folk
Pour
Tous
200
€
Bridge
Club
Champagnolais
200
€
Esquisse
et Peinture
200
€
Société
d'Histoire
Naturelle
200
€
123
Soleil
200
€
Chorale
les
Voix
Amies
250
€
250€
+
La
Tarentelle
8 x 20
€
(moins
de
16
ans)
= 410
€
Harmonie
Municipale
5 000
€
e
Subvention
exceptionnelle
:
Association
Montant
Folk
Pour
Tous
175
€
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
ces
subventions
et
autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires. Mme
Martin.-
S'agissant
de
la
subvention
exceptionnelle,
l’association
le
Folk
Pour
Tous
ne
loge
pas
sur
Champagnole,
mais
se
rend
chaque
semaine
à la salle
d’Équevillon,
ce
qui
engendre
des
frais. Nous
avons
donc
fait un
calcul
en fonction
du nombre
d’adhérents
par rapport
au
nombre
de Champagnolais
afin de
leur donner
une
petite
aide.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
4.
Subvention
à l’association
Champagnole
Jura
Basket
: versement
d’une
avance
La
Commission
des
Affaires
sportives
s’est
réunie
le
3 novembre
2025
afin
d’étudier
la
demande
d’acompte
formulée
par
le
club
Champagnole
Jura
Basket
concernant
la
subvention
2026.
Le
club
a fortement
augmenté
ses
effectifs
et donc
le nombre
d’équipes.
L'équipe
phare,
à
savoir
l’équipe
seniors
féminines,
évolue
en
Nationale
3,
et
il
y
a
maintenant
une
équipe
masculine
en prénational.
Cela génère
des
déplacements
importants
et une
augmentation
du
budget
de
fonctionnement
du
club.
Les
principales
rentrées
d’argent
sont
prévues
au
premier
semestre
2026
(sponsors,
manifestations.)
alors
que
des
frais
importants
surviennent
en première
partie de
saison.
La
subvention
de
la ville
de
Champagnole,
liée
au
niveau
du
club,
est
prévue
à hauteur
de
30
000
euros
pour
l’année
2026
(une
équipe
NF3
25
000
euros
+
équipe
PNM
5
000
euros),
conformément
à la convention
d’objectifs
et de moyens
établie
l’an dernier
pour
3 ans.
Afin
de
pallier
les
besoins
dans
cette
période
de
transition
de
l’automne
2025,
il
est
proposé
d’octroyer
au
club
dès
à
présent
un
acompte
de
15
000
euros.
Le
solde
sera
versé
début
2026.
La
Commission
a émis
un
avis
favorable.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
d’un
acompte
de
subvention
de
15
000
euros
au
club
Champagnole
Jura
Basket.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Mme
Bailly.-
Avez-vous
des
questions
?
M.
le Maire.-
Je
précise
que je
ne
participerai
pas
au
vote.
Mme
Bailly.-
Très
bien.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
Re
He ee
5.
Attribution
de
subvention
pour
la Ronde
du
Jura
Champagnole
accueillera
les
2 et 3 janvier
2026
la course
automobile
La
Ronde
du
Jura.
Comme
lors
des
dernières
éditions,
la base
logistique
et le point
de
départ
de
cet événement
sportif
seront
situés
au
centre-ville,
sur
le secteur
Rue
de
l’Égalité/Oppidum. Le
parc
assistance
est
prévu
sur
le site
du
crassier.
L'épreuve
est organisée
conjointement
par
l’ASA
Jura
(affiliée
à la FFSA)
pour
la partie
administrative
et
par
l’association
Autosport
des
Neiges
pour
l’organisation
technique.
Environ
120
voitures
devraient
participer
à la course.
Pour
cette
56°"
édition,
il est
proposé
d’allouer
une
subvention
de
4
500
euros.
Les
membres
de
la
Commission
Affaires
Sportives
ont
émis
un
avis
favorable
lors
de
leur
réunion
du
3 novembre
2025.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
4
500
euros
à Autosport
des
Neiges
pour
l’organisation
de
la Ronde
du
Jura
2026.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Mme
Bailly.
C’est
la même
somme
que
l’année
dernière.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
ARR
HCK
6.
Attribution
de subvention
au
club
de triathlon
Le
club
Triath’Lons
a décidé
de
créer
une
section
du
club
à Champagnole
afin
d’étoffer
l'offre
du
club,
mais
aussi
offrir
une
nouvelle
pratique
sportive
à Champagnole.
Il est
prévu
que
le
club
utilise
la
piste
d’athlétisme
du
complexe
sportif
des
Louataux
afin
de
préparer
au
mieux
la
partie
course
à pied
de
la
discipline.
Une
subvention
de
démarrage
des
activités
est
sollicitée
par
le club.
Les
membres
de
la
Commission
Affaires
sportives,
réunis
le
3
novembre,
ont
décidé
d’attribuer
une
subvention
de
400
euros
au
club
de
triathlon.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
subvention
de
400
euros
au
club
de
triathlon.
Mme
Bailly.-
Ce
club
a
démarré
en
septembre.
Il
y
avait
déjà
quelques
personnes
inscrites,
puisqu’un
certain
nombre
descendait
à
Lons
au
triathlon,
raison
pour
laquelle
ils
ont
essayé
de
le faire
sur Champagnole.
Le
triathlon
de
Chalain
a vraiment
bien
marché,
donc
l’argent
récolté
est utilisé pour
investir
à Champagnole.
Ils ont
embauché
un
apprenti
champagnolais.
Pour
la
piscine,
ils
ont
vu
cela
avec
la
Communauté
de
Communes,
propriétaire,
et
l’exploitant.
Ils
y
vont
le soir après
la fermeture
et le samedi
matin
de
bonne
heure.
Je
précise
que
le
triathlon
compte
550
licenciés
en
loisirs,
en
compétition
et
en
handisport.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Y
a-t-il
des
voix
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie. M.
le
Maire.-
Nous
passons
maintenant
au
moment
que
vous
attendez
tous
impatiemment
tous
les
ans
:le
rapport
annuel
du
service
Assainissement,
qui
fait
100
pages.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
7.
Rapports
annuels
2024
du
service Assainissement
La
compétence
Assainissement
est
exercée
par
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Conformément
à la
règlementation,
les
rapports
annuels
élaborés
par
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
et
par
le
délégataire
doivent
être
présentés
au
Conseil
municipal.
Les
documents
complets
concernant
l’exercice
2024
ont
été
établis.
Il s’agit
:
e
Du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
de
l’assainissement
collectif ;
e
Du
rapport
sur le prix et la qualité
du
service
de
l’assainissement
non
collectif ;
e
Du
rapport
annuel
de
Suez,
entreprise
délégataire.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
la
présentation
de
ces
rapports,
qui
sont
également
tenus
à la
disposition
du
public.
M.
le
Maire.-
Le
délégataire
est
SUEZ
depuis
le
1°
avril
2021
et
pour
une
durée
de
10
ans.
Sur
l’ensemble
de
la Communauté
de
Communes,
le nombre
d’abonnés
domestiques
est
de
10
402,
ce
qui
représente
23
562
habitants.
Nous
avons
38
stations
d'épuration
à
la
Communauté
de
Communes
avec
une
capacité
de
39
341
équivalents
habitants,
une
longueur
de
réseau
de
262
kilomètres,
un
volume
traité
de
1 056
000
m°
et
40
postes
de
refoulement.
Les
curages
préventifs
ont
beaucoup
augmenté
: ils
en
ont
fait
9 kilomètres
cette
année,
soit
9 085
mètres
linéaires
—
c’est
SUEZ
—
dont
520
sur
Champagnole.
En
ce
qui
concerne
les
curages
curatifs
(quand
c’est
bouché
ou
presque),
ils en
ont
fait
635
mètres.
Vous
avez
ensuite
le
renouvellement
des
équipements
du
réseau
sur
les
stations
d'épuration.
Ce
qui
nous
intéresse,
surtout
à
Champagnole,
c’est
la
station
d’épuration
de
Champagnole.
Ils
ont
changé
les
pompes
du
poste
de
refoulement
de
l’abattoir,
les
pompes
doseuses
de
polymère,
la pompe
eau
industrielle
n°
1 et 2, la tuyauterie
de
refoulement,
l’agitateur
zone
de
contact
et un
surpresseur.
Le
surpresseur,
c’est
un
gros
morceau.
Pour
ceux
qui
n’ont
pas
visité
la station
d’épuration,
c’est
ce qui
renvoie
dans
le bassin
l’aération,
toutes
les grosses
bulles.
C’est
un
gros
investissement.
Ils en
ont
changé
un,
sachant
qu’il
y
en
a deux
ou
trois
(il y
en
a un
de
secours).
Ils
ont
également
changé
la
pompe
doseuse
et
la pompe
à
lait
de
chaux.
Voilà
pour
les
investissements
qu’ils
ont
remis
cette
année
pour
notre
station
d’épuration.
Pour
ce
qui
est
de
la
déclinaison
des
stations
d’épuration,
six
boues
sont
activées
:
Champagnole,
Foncine-le-Haut,
Le
Frasnois,
Montigny-sur-Ain,
Valempoulières
et
Vers-en-
Montagne.
Autrement,
il y a 14
filtres
à roseau
— je
ne
vais
pas
tous
les énumérer
—, ainsi
que
deux
lagunes
et
trois
lagunes
avec
ou
sans
filtre
(Chaux-des-Crotenay,
Cuvier
et
Loulle).
Nous
avons
aussi
des
systèmes
Herody
qui
ne
sont
pas
aux
normes,
ainsi
que
des
microstations,
des
fosses
toutes
eaux
— ce
sont
de
vieux
systèmes
— et des
décanteurs
digesteurs. S’agissant
de
la
station
d'épuration
de
Champagnole,
c’est
une
station
boues
activées
pour
22
167
équivalents
habitants.
En
équivalent
habitant,
c’est
environ
0,9
habitant,
ce
n’est
pas
tout
à fait
un
habitant.
Nous
avons
102
kilomètres
de
réseau
de
collecte
dans
Champagnole.
Sont
également
raccordées
les
communes
de
Cize,
Ney,
Sapois,
Équevillon
et
Saint-Germain-en-
Montagne.
En
page
14,
vous
pouvez
voir
une
photo
de
notre
bassin
d’épuration.
Concernant
le
volume
journalier
reçu
par
la
station,
nous
sommes
à
la
limite,
à
savoir
8 000
m°/jour,
mais
il
n’arrive
jamais
8
000
m°/jour
à
la
station
d’épuration,
parce
que
même
en
temps
de
fortes
pluies,
des
déverseurs
d’orage
situés
tout
le
long
du
réseau
rejettent
ce
qu’il
y
a en
réseau
unitaire.
En
matière
de
charge
journalière
entrant
dans
le
système
de
traitement,
nous
sommes
largement
en
dessous,
sachant
que
seuls
les
jours
où
nous
avons
mesuré
sont
donnés.
Théoriquement,
il
n’y
a pas
assez
de
pollution
dans
notre
STEP,
mais
nous
n’allons
pas
non
plus
en
inventer.
Nous
avons
traité
184
tonnes
de
matières
sèches
cette
année,
c’est-à-dire
en
pollution
résiduelle
sèche,
puisque
les
boues,
c’est
liquide
ou
pâteux.
Vous
avez
ensuite
le
détail
par
mois,
mais
cela
n’a
aucun
intérêt.
La
station
a un
bon
fonctionnement
général.
Les
non-conformités
du
système
sont
dues
aux
déversements
par
temps
de
pluie
sur
l’ensemble
du
système
d’assainissement
de
Champagnole.
Avant,
ils
considéraient
les
stations
d’épuration
comme
un
réseau,
mais
c’est
désormais
un
système
global,
donc
avec
des
non-conformités.
C’est
d’ailleurs
pour
cela
que
nous
mettons
quasiment
20
millions
d’euros
sur
le
secteur
pour
améliorer
nos
réseaux,
parce
que
nous
avons
encore
des
réseaux
unitaires
qui
reçoivent
trop
d’eau
de
pluie.
C’est
parce
que
nous
avons
trop
d’eau
de
pluie
que
nous
sommes
non
conformes,
mais
nous
sommes
en
train
de
nous
arranger
grâce
à un
investissement
relativement
colossal,
à
savoir
19
millions
d’euros
TTC.
Nous
en
arrivons
à la
page
88
—
c’est
un
soulagement
pour
vous,
n'est-ce
pas
? —
avec
les
tarifs
de
la
Communauté
de
Communes.
Vous
avez
l’apport
de
la
Collectivité,
donc
de
la
Communauté
de
Communes.
L’abonnement
annuel
est
passé
de
31,50
à
33
euros
annuels
;
le
prix
au
mètre
cube
de
dépollution
est
passé
de
0,945
à
1,159
euros.
C’est
ce
que
touche
la
Communauté
de
Communes
pour
pallier
l'augmentation
des
prêts
suite
aux
gros
travaux
que
nous
sommes
en
train
de
faire,
et
pas
seulement,
puisqu'il
n’y
a pas
que
Champagnole.
Vous
avez
ensuite
le
prix
du
délégataire
:ils
ont
une
part
fixe
qui
est
passée
de
33,54
à
34,24
euros
et
le
prix
au
mètre
cube
est
passé
de
0,71
à
0,73
euro.
Ce
sont
des
augmentations
réglementées
par
une
formule
de
règlement
de
prix.
La
TVA
est
également
indiquée.
En
ce
qui
concerne
le
prix
de
raccordement,
il
faut
savoir
que
celui
qui
construit
une
maison
paye
à la
Communauté
de
Communes
1 200
euros
en
2025
parce
qu’il
n’a
pas
financé
tout
l'investissement
qui
a été
fait
avant.
C’est
donc
un
droit
à rejeter
dans
un
investissement
qu’il
n’a
pas
financé.
Nous
mettons
100
euros
de
plus
tous
les
ans,
ce
qui
n’est
pas
très
conséquent
sur
le
prix
d’une
maison,
même
si
c’est
toujours
embêtant
quand
il
faut
payer.
En
page
90,
vous
avez
la
facture
120
m°,
qui
est
la
référence.
L'abonnement
passe
de
31,50
à 33
euros.
Vu
l’augmentation
de
la
part
proportionnelle
de
0,945
à
1,159
euros,
elle
passe
de
113
à
139
euros.
Ainsi,
pour
120
m,
la
part
de
la
Communauté
de
Communes
passe
de
144,90
à
172
euros.
L'apport
du
délégataire
passe
quant
à
lui
de
119
à
121
euros.
Vous
avez
ensuite
des
taxes,
sur
lesquelles
nous
remettons
de
la
TVA.
Ce
sont
principalement
des
taxes
pour
l’ Agence
de
l'Eau.
10 Ainsi,
pour
une
facture
de
120
m°,
nous
passons
de
311,91
à
324,74
euros,
étant
entendu
que
cela
correspond
à
un
volume
d’eau
important.
Le
prix
au
mètre
cube
passe
donc
de
2,60
à
2,71
euros.
Il
va
continuer
à
progresser
au
fil
des
années
du
fait
des
investissements
que
nous
devons
faire,
que
nous
ne
faisons
pas
non
plus
par
plaisir.
S’il
est
normal
de
préserver
notre
ressource
en
eau,
la rivière
d’Ain,
ce
sont
aussi
des
obligations
que
nous
avons
de
par
les
services
de
l’État.
En
2024,
les recettes
de
la Collectivité
se sont
élevées
à
1 011
930
euros.
Je précise
qu’il
ne
faut pas
s’affoler parce
qu’il y en
a moins
que
l’an dernier.
En
2022,
il y avait
eu
793
000
euros,
puis
elles sont passées
à 1 264
000
euros
en 2023
et sont redescendues
à 1 011
000
euros
en
2024.
Cela
s’explique
par
des
facturations
dans
certaines
communes
qui
ne
sont
pas
forcément
à
date
fixe
et
le fait
que
certaines
peuvent
passer
d’une
année
sur
l’autre
suivant
le
moment
où
le
garde
champêtre
a fait
les
relevés
des
compteurs
d’eau.
Ainsi,
-19
%
ne
signifie
rien,
tout
dépend
de
la
date
à laquelle
les compteurs
ont été relevés.
Vous
avez
ensuite
les
montants
financiers
des
travaux
engagés
par
la
Communauté
de
Communes
en
2024.
Vous
n’y
trouvez
pas
le marché
de
Champagnole,
parce
qu’il
a été
engagé
en
2022.
En
revanche,
la
Communauté
de
Communes
a
engagé
1 235
000
euros
de
travaux,
quasiment
hors
le gros
chantier de
Champagnole,
mais
le principal,
c’est
le Vaudioux.
À
partir de
la
ligne
« Assainissement
Le
Vaudioux
», tout
concerne
la station
d’épuration
du
Vaudioux
qui
a
été
réalisée,
ainsi
que
les
réseaux,
parce
que
nous
avons
eu
des
subventions
du
Département.
C’était
le
gros
investissement
de
l’année,
mais
nous
avons
également
investi
sur
Le
Frasnois.
Cependant,
ils
avaient
été
commandés
en
2023,
raison
pour
laquelle
ils
n’apparaissent
pas,
s’agissant
uniquement
des marchés
qui
ont été commandés
en 2024.
Pour
l’assainissement,
l’endettement
de
la
Communauté
de
Communes
est
de
7776
614
euros.
En
2024,
nous
avons
remboursé
811
623
euros,
dont
240
000
euros
d’intérêt
et
571
000
euros
de
principal.
En
amortissement,
nous
avons
amorti
886
797
euros
de
travaux
réalisés
antérieurement. S'agissant
des
programmes
de travaux
et d’études
en cours
et à venir,
nous
avons
le bassin
versant
de
Champagnole,
qui
est
celui
qui
nous
intéresse
le plus.
Nous
allons
faire
deux
tranches
à
Saint-Germain-en-Montagne.
C’est
toujours
un
réseau
unitaire,
donc
nous
allons
le
passer
en
séparatif pour
une
tranche
de
900
000
euros
et une
autre
de
780
000
euros
HT.
À
Équevillon,
805
000
euros
de
travaux
sont
prévus,
mais
nous
allons
mettre
beaucoup
moins,
parce
que
certaines
choses
sont
complètement
surcotées.
Ce
sera
plutôt
de
l’ordre
de
300
000
euros. Les
cinq
tranches
de
Champagnole
sont
engagées
pour
11
586
000
euros
sur
ce
que
l’on
appelle
le bassin
versant
n°
1, du
côté
de
Champagnole.
Le
coin
des
Champs
Sarrazins,
Castors,
des
Combettes,
c’est
fait,
nous
sommes
passés
de
l’autre
côté
de
la
voie
ferrée
et
nous
sommes
maintenant
sur le secteur
de
la zone
artisanale,
du
lycée.
Nous
passerons
ensuite
route
de
Crotenay
pour
le
dernier
bassin,
le
secteur
Bouquerod,
sachant
que
tout
ce
qui
est
ZAC
a déjà
été
fait
au
moment
de
la construction
en
séparatif.
Nous
avons
un
renforcement
pour
Ney
et Cize
pour
210
000
euros
de
travaux à
réaliser,
ainsi
qu’un
bassin
d’orage
de
700
000
euros
sur
Champagnole
du
côté
de
Belle-Frise.
Nous
essayons
de
trouver
un
système
pour
conserver
l’eau,
parce
que
nous
avons
de
gros
tuyaux,
en
unitaire,
avec
des
endroits
qui
restent
en
unitaire,
faire
un
bassin
d’orage,
avoir
un
système
de
clapet
qui
ferme jusqu’à
un
certain
niveau
pour
conserver
l’eau
dans
les tuyaux
et que
cela
ne
parte
pas
directement
à la
station
d’épuration.
C’est
un
système
qui
est
connu
et
reconnu.
Enfin,
nous
11 avons
la
mise
en
séparatif
du
bas
de
la
rue
du
Général
Leclerc,
depuis
le
chalet,
pour
monter
en
direction
de
la
Halle.
Elle
a bien
avancé.
En
ce
qui
concerne
les
autres
bassins
versants,
Le
Frasnois,
etc.,
je
ne
vais
pas
vous
énumérer
tout
ce
qu’il
va
se
faire.
Nous
en
arrivons
au
taux
d’impayés,
qui
s’élevait
à 3,175
%
en
2024,
un
taux
important.
Une
fois
que
la
Trésorerie
ne
peut
plus
recouvrer
ces
sommes,
nous
les
passons
en
non-valeur.
Voilà
ce
que
j’avais
à vous
dire
sur
le
rapport
annuel
pour
l’assainissement
collectif.
Y
a-
t-il
des
questions
? (Néant)
Je passe
donc
à l’assainissement
individuel.
Dans
le
rapport,
il
est
indiqué
2
100
logements
pour
4
500
personnes,
puis
2 200.
J’ignore
quel
est
le
bon,
c’est
une
erreur.
En
ce
qui
concerne
les
coûts
du
service,
cela
a
longtemps
été
15
euros
par
an
et
par
assainissement
non
collectif, mais
c’est
passé
à
18
euros
l’année
dernière.
Pour
huit
ans,
cela
revient
à
144
euros,
puisque
nous
faisons
un
contrôle
de
bon
fonctionnement
tous
les
huit
ans.
Vous
avez
ensuite
le prix
des
prestations
facturées
par
la Communauté
de
Communes
:
e
Diagnostic
de
vente
(obligatoire)
de
SUEZ
: 160
euros.
Examen
préalable
à la conception
: Inclus
dans
les
18
euros
;
Vérification
de
la bonne
exécution
en
cas
de
permis
de
construire
: 80
euros
;
Rendez-vous
fixé
non
honoré
: 60
euros ;
Conseil
du
technicien
: Gratuit.
S’agissant
des
vidanges,
l’entretien
préventif
s’élève
à
160
euros
et
l’entretien
curatif
(d’urgence)
à
280
euros,
sachant
que
prendre
un
vidangeur
sans
passer
par
la
Communauté
de
Communes
coûtera
entre
400
et
500
euros
pour
une
petite
fosse,
le
tarif étant
proportionnel
à la
taille
de
la fosse. Vous
avez
également
les
prix
des
vidanges
de
bacs
dégraisseurs
et
des
autres
prestations
(curage
de
réseaux,
etc.).
Le
budget
2024
du
SPANC
(Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif)
s’établit
à
122
863
euros,
dont
55
136
euros
de
redevances
de
vidange
et
36
000
euros
de
subventions
AERMC
(Agence
de
l’Eau
Rhône
Méditerranée
Corse).
Je
précise
que
les
Agences
de
l’Eau,
ce
n’est
pas
« tout
bénef
».
Le
total
des
dépenses
est
de
112
512
euros :
les
vidanges
nous
ont
coûté
32
000
euros
et
ont
rapporté
55
000
euros,
donc
c’est
bon,
t
nous
avons
acheté
un
logiciel.
En
revanche,
si
l’Agence
de l’Eau
nous
donne
36
000
euros,
nous
lui rendons
29
700
euros,
ce qui
fait 6
300
euros.
Vous
avez
les
indicateurs
de performance
en
dessous.
En
2024,
1 795
installations
sur
2
200
recensées
—
j’avais
le
chiffre
de
2
100
tout
à
l’heure,
donc
je
ne
sais
pas
lequel
est
le
bon
—
ont
été
contrôlées
depuis
l’ouverture
du
SPANC
:
25
%
conformes,
70
%
non
conformes
sans
aucun
risque
(ce
sont
des
bricoles
:manque
d’un
tuyau
d’aération,
d’un
tampon,
etc.)
et
5 %
non
conformes
avec
risque.
S’agissant
de
ces
dernières,
ce
ne
sont
pas
vraiment
des
non-conformités
à
risques.
Celles
qui
sont
vraiment
à
risque,
qui
sont
fortement
pénalisées,
ce
sont
celles
qui
n’ont
rien
du
tout
et
qui
donnent
directement
dans
une
12 rivière.
Il
y
en
avait
du
côté
des
Foncines,
où
ils
ont
la
chance
d’avoir
une
petite
rivière
qui
passe
dans
le
pays,
donc
c’était
facile
un
temps
de
mettre
un
tuyau
et
d’envoyer
directement
dedans,
mais
c’est
désormais
fini.
Vous
avez
ensuite
le nombre
d’interventions
de
la technicienne
du
SPANC,
ainsi
que
le
nombre
de
vidanges,
etc.
Nous
avons
tout
de
même
la rue
Gédéon
David,
à partir du
rond-point
qui
n’en
est pas
un
jusqu’à
la rue
Gédéon
David,
où
nous
n’avons
pas
d’assainissement
collectif,
où
tout le monde
est
en
individuel.
D’ailleurs,
ils
ne
veulent
pas
que
ce
soit
autrement.
En
effet,
comme
ce
sont
des
maisons,
cela
sort
derrière,
et
il
faudrait
tout
ramener
devant,
donc
ce
serait
des
travaux
assez
coûteux
pour
les
particuliers.
Cela
fonctionne
bien,
c’est
vérifié,
il n’y
a pas
de
souci.
Il
y
a
également
tous
les
écarts,
c’est-à-dire
toutes
les
fermes
(Taravent,
etc.),
et
une
maison
dans
Champagnole
dans
une
autre
rue,
pas
très
loin
de
Paul-Émile
Victor,
qui
n’était
pas
raccordable
au
niveau
des
altimétries,
qui
sont
restés
en
individuel.
Ce
sont
les
seules
maisons
qui
sont
en
individuel
à Champagnole.
Autrement,
tous
les
Champagnolais
sont
raccordés.
J'en
ai terminé.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Il n’y
a pas
à voter,
il y a juste
à considérer
que
cela
vous
a été
présenté,
à acter
que
cela
vous
a été
présenté.
Vous
actez
? Je
vous
remercie.
ke
ke
8.
Convention
ENEDIS
Dans
le
cadre
de
l’amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d’alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
une
parcelle
de
la
commune
de
Champagnole.
Il est nécessaire
de
signer
une
convention
avec
ENEDIS
pour
autoriser
l'installation
d’un
poste
de transformation
sur une
emprise
de
15
m?
sur la parcelle
BH
n°
259
située
281
rue
du
Plein
Air.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
cette
convention
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Dès
qu’ils
passent
sur
une
parcelle
nous
appartenant,
nous
sommes
tenus
de
faire
une
convention
avec
eux.
En
plus,
c’est
pour
raccorder
nos
travaux,
à savoir
la
production
photovoltaïque
sur
les toits
des
ateliers,
donc
nous
n’allons
pas
leur
dire
non.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
LELLEE) 9.
Vente
de
terrain
rue
Pierre
Brocard
Monsieur
BOURNY
Julian
est
propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
Section
BC
n°
247
située
269
rue
Pierre
Brocard.
Il
souhaite
acquérir
une
partie
de
la
parcelle
voisine
cadastrée
BD
n°
754
qui
est
propriété
de
la
Commune.
Il
s’agit
d’un
terrain
d’une
surface
de
10
m?
au
prix
de
17,50
euros
le
mètre
carré,
soit
un
total
de
175,00
euros.
Ce
prix
est
conforme
à
l’estimation
du
service
des
Domaines.
Il convient
de
se prononcer
sur la cession
de
ce terrain,
les frais
d’acte
et de
bornage
étant
à la charge
de
l’acquéreur.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
vente
de
ce
terrain
dans
les
conditions
énoncées
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le Maire.-
Je
précise
que
Monsieur
Julian
Bourny
ne
participera
pas
au
vote.
Nous
avons
récemment
délibéré
pour
vendre
le
triangle
à
côté
à
Madame
Nahla
Messaoudi,
et
il y
a
un
petit
bout
qui
appartient
à
la
commune,
proche
de
la
maison
de
Julian
Bourny,
qui
est derrière,
avec
le domaine
public.
Tout
cela
sera
réglé,
on
n’en
parlera
plus.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
ELLES)
10. Avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
de
la
Cité Javel
Dans
le cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la Cité
Javel,
des
incohérences
structurelles
ont
été
découvertes
lors
des
travaux
de
démolition
réalisés
par
l’entreprise
Bugada.
En
effet,
les éléments
porteurs
et structurels
du
bâtiment
ont révélé
des
faiblesses
(poteaux
sans
fondations,
poutres
porteuses
dans
le
sens
de
la
longueur
du
bâtiment
présentant
un
fléchissement
important,
linteaux
de
fenêtre
fissurés)
qui
ont
conduit
à la reprise
des
plans
de
la
structure
afin
de
procéder
à des
renforcements.
Ces
travaux
sont
indispensables
et ne
pouvaient
être
identifiés
avant,
le site
étant
occupé.
Trois
avenants
de
travaux
ont
été
réalisés,
augmentant
de
manière
significative
le
coût
total
des
travaux
de
l’opération,
passant
de
900
000
euros
d’estimation
lors
de
la
phase
Avant-
Projet
Définitif
(montant
sur
lequel
est
basée
la
rémunération
de
Maître
d’Œuvre)
1 318
310,88
euros
HT.
Au
vu
du
temps
supplémentaire
passé
par
l’équipe
de
maîtrise
d’œuvre
à
suivre
Popération
(le
temps
des
travaux a
été
allongé
de
quelques
mois),
et des
études
complémentaires
qui
ont
été
nécessaires,
il est
proposé
de
réaliser
un
avenant
afin
que
le
montant
de
rémunération
du Maître
d’Œuvre
soit calculé
sur le nouveau
montant
des travaux.
À noter que
le Maître
d’Œuvre
baisse
son
taux
de
rémunération
de
9
à 8 %
du
coût
des
travaux.
Le
montant
de
l’avenant
s’élève
donc
à
105
464,87
euros
HT
au
lieu
de
81
000
euros
HT,
soit
une
augmentation
représentant
de
30,2
%.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal,
article
2031.
14 Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cet
avenant
au
marché
avec
l’entreprise
De
Bagatelle
selon
les
conditions
énoncées
;
vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Il
s’agit
de
l’avenant
n°
2
— je
vous
avais
prévenu
qu’il
y
en
aurait
un
deuxième.
Rappelez-vous
des
difficultés
que
nous
avons
eus
: nous
avons
mis
des
IPN
pour
tout
consolider,
parce
que
tout
allait
s’écrouler.
Maintenant,
il sera
reparti
pour
deux
siècles
—
Flavien
le dit.
Il a déjà
fait plus
d’un
siècle,
donc
vu
que
ce
sera
solide.
Il se trouve
que
quand
on
augmente
les
avenants
de
travaux,
on
augmente
aussi
le travail
de
tous
les
maîtres
d'œuvre.
La
maîtrise
d’œuvre,
c’était
81
000
euros
HT
avec
un
taux
de
rémunération
de
9 %.
Ils proposent
de
baisser
leur
taux
de
rémunération
à 8 %
des
travaux,
parce
que
le travail
a augmenté,
ce
qui
fait
105
464,87
euros
HT.
Y
at-il
des
questions
sur
cette
affaire
? (Néant)
M.
Grenier.-
Quand
la fin
des
travaux
est-elle
prévue
?
M.
le
Maire.-
Au
mois
de
mai.
Nous
arrivons
quasiment
au
bout
de
toutes
les
consolidations,
mais
c’était
compliqué.
Sont-ils
allés
faire
des
photos
dedans
? J’ai
demandé
à ce
que
des
photos
soient prises
— le chantier
est inaccessible — afin que
vous
vous
rendiez
compte
de
l'étendue
des
consolidations
à l’intérieur,
parce
que
c’est
assez
spectaculaire.
Nous
vous
passerons
donc
le
dossier
photo
la prochaine
fois
de
tous
les
travaux
qui
ont
été
faits
à
l’intérieur
de
la Cité
Javel.
Il fallait
monter
des
poteaux
en IPN,
parfois
en
repartant
depuis
la cave,
parce
qu’il
fallait que
ce soit soutenu
tout le long,
et avant
de démonter
les cloisons,
parce
qu’elles
étaient plus ou
moins
porteuses.
C’est
rare, mais
cela existe.
En
ce
qui
concerne
l’augmentation
de
la
maîtrise
d'œuvre,
qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
? Merci.
CINQUIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
GÉNÉRALES
11.
Attribution
de subvention
au
Comité
de
jumelage
Le
Comité
de
jumelage
n’avait
pas
sollicité
de
subvention
en
2020,
2021
et
2022,
ses
activités
ayant
été très
fortement
impactées
par
la crise
sanitaire.
La
Ville
avait
à nouveau
apporté
son
soutien
financier
en
2023
et 2024
à hauteur
de
5
000
euros.
Le
Comité,
présidé
par
Madame
Christiane
Vaubourg,
soutient
et
facilite
les
échanges
scolaires
entre
les
élèves
de
Gottmadingen
et Champagnole.
En
2025,
les
échanges
scolaires
ont
débuté
après
les
vacances
d’automne.
Le
Comité
coordonne
également
les échanges
entre
les
associations
(comme
avec
le club
Rando
ou
la pétanque).
Il a géré
l’accueil
des
Sorcières
lors
de
notre
carnaval.
15 La
Commission
Affaires
générales
réunie
le
4 novembre
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
5 000
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
de
cette
subvention
au
Comité
de
jumelage
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Mme
David-Rousseau.-
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
C’est
5
000
euros
depuis
des
années.
Mme
David-Rousseau.-
C’est
le
principal
financement
qu’ils
ont.
M.
le
Maire.-
Oui,
ils
n’ont
que
ça.
Mme
David-Rousseau..-
Il y a les
cotisations
des
adhérents.
M.
le Maire.-
Oui,
mais
c’est
dérisoire.
ke
12.
Recensement
: organisation
et rémunération
des
agents
Depuis
2004,
le
recensement
de
la
population
est
organisé
tous
les
cinq
ans
dans
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants
et
permet
d’obtenir
chaque
année
la
population
actualisée
de
la
Commune.
Pour
la
commune
de
Champagnole,
les
opérations
de
collecte
se
dérouleront
du
15
janvier
au
14
février
2026.
Le
coordonnateur
communal
nommé
par
le Maire
est
Monsieur
Sébastien
ROY,
assisté
de
ses collègues
agents
du
service
État-civil.
Ils seront
chargés
de
la mise
en
place
de l’organisation
du
recensement
dans
la
Commune
suivant
les
préconisations
de
l’INSEE,
de
l’organisation
de
la
campagne
locale
de
communication,
de
la mise
en
place
de
la logistique,
de
l’organisation
de
la
formation
des
agents
recenseurs
par
l'INSEE,
d’assurer
l’encadrement
et
le
suivi
des
agents
recenseurs
dans
leur
mission,
de
finaliser
les opérations
de
recensement.
Le
principe
d’un
découpage
de
la Ville
en
21
districts
a été
conservé.
Outre
la création
de
21
postes,
le Conseil
municipal
doit
également
se
prononcer
sur
les
modalités
de
rémunération
des
agents
recenseurs.
Il
est
proposé
de
reprendre
le
mode
de
rémunération
appliqué
lors
des
opérations
en
2020
soit
une
rémunération
en
fonction
des
questionnaires.
16 Ainsi,
il est proposé
au
Conseil
municipal
:
e
De
créer
21
postes
d’agents
recenseurs
;
e
D’approuver
les
différents
éléments
de
leur
rémunération
nette,
à savoir :
o
1,20
€ par
bulletin
individuel
©
0,60
€
par
fiche
logement
©
0,60
€ par
dossier
d’adresse
collective
©
60,00
€ par
bordereau
de
district
©
60,00
€ pour
la formation
et la tournée
de
reconnaissance
©
60,00
€
pour
la bonne
tenue
du
carnet
de
collecte
La
dotation
globale
forfaitaire
attribuée
à Champagnole
s’élève
à
15
367
euros.
Les
membres
de
la
Commission
des
Affaires
générales
ont
émis
un
avis
favorable
de
leur
séance
du
4 novembre
2025.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la création
de
21
postes
d’agents
recenseurs
et les modalités
de
rémunération
selon
les conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Mme
David-Rousseau.-
Y
a-t-il des
questions
?
Mme
Filippi.-
À
quelle
époque
cela
va-t-il
se
faire
?
Mme
David-Rousseau.-
Du
15
janvier
au
14
février.
Je
précise
que
les
agents
recenseurs
sont
tous
recrutés.
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Y
at-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je vous
remercie.
ÉLELEE)
13.
Dénomination
de
rue
Des
confusions
se
produisent
régulièrement
dans
les
dénominations
de
rues
aux
noms
similaires,
ce
qui
est
le
cas
pour
la rue
Paul
Cretin
et
la ruelle
Cretin.
Les
membres
de
la
Commission
Affaires
générales,
réunis
le
4
novembre,
ont
émis
un
avis
favorable
au
changement
de
nom
de
la «
ruelle
Cretin
» et proposent
de
la renommer
«
ruelle
des
Canadiens
».
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
changement
de
nom
de
la
ruelle
Crétin,
qui
deviendrait
« ruelle
des
Canadiens
».
M.
le
Maire.-
Nous
avons
été
alertés
par
un
habitant
de
la
ruelle
Cretin.
Il
n’est
jamais
bon
dans
une
commune
d’avoir
deux
noms
de
rues
similaires
:
nous
avons
la
rue
Paul
Cretin,
qui
part
du
Pont
de
l’Épée,
qui
monte
à
Cize,
et
nous
avons
la
ruelle
Cretin.
Cela
étant,
nous
avons
bien
la
rue
Clovis
Brocard
et
nous
avons
appelé
une
rue
Pierre
Brocard
il
n’y
a pas
longtemps,
ce
qui
est
aussi
une
erreur.
Bref,
c’est
fait,
nous
n’allons
pas
revenir
dessus,
mais
c’est
très
embêtant.
Dans
la ruelle
Cretin,
il y a très
peu
d’habitants,
mais
l’un
était
souvent
embêté
pour
ses
colis.
Il habite
au 3, ruelle
Cretin
et il doit aller les récupérer
au 3, rue
Paul
Cretin.
C’est
vrai
que
c’est une
bêtise. (Un plan
est projeté
en
séance)
Il y
a très peu
d’habitants,
il y a plus
de
parkings
qu’autre
chose.
La
maison
en
face
de
la
zone,
elle
doit
être
rue
du
Sauget.
Nous
vous
proposons
donc
de
débaptiser
cette
« ruelle
Cretin
» et
de
la
rebaptiser
«
ruelle
des
Canadiens
»,
sachant
que
nous
avons
un
petit
chemin
qui
s’appelle
le
passage
des
Canadiens,
mais
où
il
n’y
a
aucune
habitation.
Cela
descend
derrière
l’école
Jeanne
d’Arc,
cela
a
d’ailleurs
été
refait.
C’est
le
prolongement,
cela
arrive
presque
en
face.
Je
vous
rappelle
que
pendant
la
guerre
de
14-18,
l’école
Jeanne
d’Arc
était
un
hôpital
militaire
qui
soignait
les
blessés,
les
Canadiens
qui
étaient
bûcherons
dans
la Joux.
Tous
ceux
qui
sont
morts
sont
enterrés
au
cimetière
à
Champagnole.
Ils
sont
tous
morts
au
même
moment,
fin
1918,
entre
août
1918
et
décembre
1918.
Pour
la plupart,
ils
ne
sont
pas
morts
d’accident
de
büûcheronnage,
mais
de
la grippe
espagnole.
C’était
l’époque,
que
nous
avons
retrouvée
plus
tard,
bien
plus
tard,
avec
le Covid,
102
ans
plus
tard.
Il s’agit
donc
de
rebaptiser
cette
ruelle.
Les
choses
seront
beaucoup
plus
claires
et cela
ne
prêtera
plus
à confusion.
Y
a-t-il
des
remarques
? (Néant)
Je mets
donc
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
SEPTIÈME
COMMISSION
: COHÉSION
SOCIALE
14.
Attribution
de subventions
aux
associations
Les
membres
de
la
Commission
Cohésion
sociale,
réunis
le
30
octobre
2025,
ont
étudié
diverses
demandes
de
subventions
à
l’appui
des
bilans
d’activités
et
documents
financiers
(bilan
financier
et
budget
prévisionnel)
et
ont
établi
les
propositions
suivantes
:
Associations
Montant
Croix
Rouge
750
€
Amicale
pour
le Don
de
Sang
700
€
Secours
Catholique
500
€
C.ILD.F.F.
(Centre
d’Information
sur
les
Droits
des
Femmes
et des
Familles)
60me
Restos
du
Cœur
500
€
ASAPPA
500
€
Les
Amis
de
la Maison
de
Retraite
1 000
€
FAVEC
39
600
€
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
ces
subventions
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Mme
Benoit.-
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je
mets
donc
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci.
M.
le
Maire.-
Nous
allons
maintenant
attaquer
le
gros
morceau
de
la
soirée,
le
Débat
d'Orientations
Budgétaires.
18 HUITIÈME
COMMISSION
: FINANCES
15.
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2026
Conformément
au
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le Maire
doit
présenter
au
Conseil
municipal,
dans
un
délai
de
deux
mois
précédant
l’examen
du
budget,
un
Rapport
sur
les
Orientations
Budgétaires
(ROB)
comprenant :
e
Les
engagements
pluriannuels
envisagés
avec
la
prévision
des
dépenses
et
des
recettes
;
e
La
fiscalité
locale,
qui
tient aussi
compte
des hypothèses
sur l’évolution
des
taux
;
e
Le
contexte
économique
avec
les
orientations
du
projet
de
loi
de
finances
et
les
dotations
d’État
;
e
La gestion
et la structure
de
l’endettement,
avec
la présentation
des
différents
ratios
et
indicateurs
sur
la
capacité
de
désendettement,
d’endettement
et
d’autofinancement
de
la
Commune
;
e
L’analyse
rétrospective
de
la gestion
financière
de
la Collectivité.
Ce
rapport
donne
lieu
à un
débat
au
Conseil
municipal.
Il
est
pris
acte
de
ce
débat
par
une
délibération
spécifique.
Dans
ce
cadre
légal,
le
document
ci-annexé
(ROB)
constitue
le
support
du
débat
d’orientations
budgétaires
2026
de
la Ville.
Il a été
examiné
par
la Commission
des
Finances
en
date
du
6 novembre
dernier.
Il sera
présenté
en
séance
et fera
ensuite
l’objet
d’échanges
Il
sera
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
tenue
d’un
débat
d’orientations
budgétaires
2026,
mais
aussi
de
l’existence
du
ROB
sur la base
duquel
s’est
tenu
le
débat.
M.
Tissot.-
Avant
de commencer,
je précise
qu’il
n’a pas
été facile
de
faire ce
ROB.
Vous
connaissez
comme
moi
le contexte
national :
un jour,
on
vote
; un jour,
on
«
dévote
».
C’est
assez
extraordinaire,
c’est
un
brouillard
qui
est
très
épais.
Nous
allons
présenter
les
chiffres
de
l'INSEE,
mais
ils
datent
d’avant
la
dissolution
du
gouvernement
Lecornu,
donc
ils sont
à prendre
avec
des
pincettes.
Prenez-les
comme
je
vous
les
montre
et faites-en
ce
que
vous
en
voulez.
Le
chiffre
de
l’inflation
est
bon,
le
PIB
également,
à
0,70
%.
En
revanche,
le
taux
de
chômage
m'inquiète
un
petit
peu,
parce
que
je
pense
qu’il
risque
de
s’envoler.
Les
taux
d’intérêt
risquent
eux
aussi
de
s’envoler,
mais
nous
n’en
sommes
pas
certains.
M.
le Maire.-
D’après
ce que j’ai
entendu,
ils repartent
à la hausse.
M.
Tissot.-
Non,
pas
pour
l'instant.
S’ils
repartent
à
la
hausse,
nous
ne
n’y
attendrons
pas,
cela
va
nous
tomber
dessus.
19 Vous
avez
ensuite
les
critères
de
Maastricht.
Nous
vous
les
montrons
pour
vous
les
montrer,
mais,
dans
la mesure
où
nous
ne
les
avons
jamais
respectés,
passons
à la suite.
Le
budget
de
l’État
est
assez
extraordinaire.
Le
premier
chiffre
à
retenir,
ce
sont
les
310
milliards
d’emprunt
d'équilibre
à souscrire.
De
plus,
l'intérêt
de
la dette
ne
me
plaît pas
: nous
avons
55
milliards,
mais
selon
les
informations
sérieuses
que
j’ai pu
trouver,
je
pense
que
ce
sera
entre
62
et 65
milliards,
puis
nous
nous
envolerons
à 75
milliards
en
2026.
Nous
avons
donc
déjà
des
chiffres
catastrophiques
et qui
vont
encore
augmenter.
Un projet de loi de finances
existe, mais
il n’est pas voté.
Sera-t-il voté
? Nous
l’ignorons.
Partirons-nous
sur
des
mesures
spécifiques
comme
l’année
dernière
? Nous
l’ignorons.
En
ce
qui
concerne
les
dotations
en
2026,
il
y
aura
automatiquement
une
baisse
de
la
suppression
du
FCTVA
(Fonds
de
Compensation
pour
la
Taxe
sur
la
Valeur
Ajoutée)
sur
les
dépenses
de
fonctionnement,
soit
20
000
euros
en
moins.
Il
y
aura
également
66
000
euros
de
compensations
que
nous
ne
percevrons
pas,
ce
sera
donc
aussi
du
négatif.
Rappelez-vous,
on
nous
avait
inventé
le
FPIC
(Fonds
National
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et Communales).
M.
le Maire.-
Il y a « pique
»
dans
FPIC !
M.
Tissot.-
Exactement.
En
l’occurrence,
il
n’y
a
pas
le
FPIC,
mais
le
DILICO
(Dispositif
de
Lissage
Conjoncturel),
c’est
formidable.
C’est
actif depuis
l’année
dernière,
mais
nous
y
avons
échappé
parce
que
c’était
limité
à certaines
collectivités.
Pour
autant,
j’ai
peur
que
nous
y ayons
droit
cette
année.
Cela
étant,
nous
l’ignorons,
d’où
la difficulté
de
sortir
des
résultats.
Nous
l’avons
évalué
à 219
000
euros,
si nous
devions
le payer.
M.
le
Maire.-
Si
nous
le
payons,
c’est
parce
que
nous
sommes
riches,
et
si
nous
sommes
riches,
je
ne
sais
pas
ce
qu’est
un
pauvre
!
M.
Tissot.-
On
nous
dit
que
si tout
se
passe
bien,
on
nous
le
remboursera.
(Rires)M.
Tissot.-
Les
bases
fiscales
devraient
être
revalorisées
de
1 %.
Pour
ce
qui
est
des
mesures
impactant
la masse
salariale,
nous
retrouvons
notre
taux
de
cotisation
retraite,
puisque
nous
versons
une
somme
chaque
année
(70
000
euros).
Au
total,
il y
aura
375
000
euros
de
charges
supplémentaires
à intégrer
au
BP
2026
: 70
000
euros
de
dépenses
et 305
000
euros
de
recettes
en
moins,
mais
je
ne
sais
pas
ce
qu’il
va
se passer.
M.
le
Maire.-
375
000
euros,
ce
n’est
pas
rien.
M.
Tissot.-
Passons
maintenant
à
la
ville
de
Champagnole.
Vous
avez
l’état
de
tous
nos
emprunts.
Si
vous
prenez
les
quatre
ou
cinq
premières
lignes,
vous
pouvez
voir
que
beaucoup
d'emprunts
vont
s’en
aller
dans
l’année
qui
arrive,
ce
qui
est
très
positif,
à
hauteur
d’environ
190
000
euros.
Ce
n’est
pas
rien.
J'ai
demandé
à
François
de
chercher
dans
les
archives,
et
en
2010,
nous
avions
un
remboursement
de
prêt
de
1,2
million,
dont
300
000
euros
d’intérêt.
Aujourd’hui,
nous
sommes
passés
sous
la
barre
des
100
000
euros,
ce
qui
explique
nos
marges
plus
sympathiques.
C’est
mathématique.
20 L’encours
est
de
6
millions
d’euros,
l’annuité
est
de
895
000
euros,
avec
99
000
euros
d'intérêts.
Récemment,
nous
n’avons
fait
qu’un
emprunt,
que
nous
avons
même
décaissé
avec
du
retard,
comme
c'était
prévu.
Cela
nous
a permis
de
le décaisser
dans
les
bonnes
conditions,
parce
qu’il
est basé
sur
le taux
du
Livret
A.
Au
lieu
de
3,40,
nous
ne
sommes
plus
qu’à
2,10.
S’agissant
de
l’évolution
de
l’encours,
nous
nous
désendettons,
donc
tout
va
bien.
Nous
vous
avons
mis
un
graphique
sur
l’extinction
de
la dette
pour
rendre
compte
de
la
vitesse
de
désendettement. M.
le Maire.-
En
prenant
500
000
euros
d'emprunt
tous
les
ans.
M.
Tissot.-
Tout
à
fait.
François
a
effectivement
fait
un
calcul
sur
la
base
d’un
prêt
systématique
de 500
000
euros annuels.
Malgré
le fait d’emprunter
500
000
euros, nous
arriverons
en
2030
à un
amortissement
de
474
000
euros,
inférieur
au
prêt
de
500
000
euros.
Vous
avez
ensuite
les
encours
en
taux
fixe
et variable,
sachant
que
le
seul
taux
variable
est
sur
le
Livret
A.
Vous
avez
également
la
charte
Gissler
: plus
bas,
ce
n’est
pas
possible
; plus
haut,
c’est
largement
faisable,
voire
même
très
haut.
Nous
sommes
du
bon
côté,
donc
tout
va
bien.
M.
le Maire.-
C’est
pour
cela que
nous
allons
être obligés
de donner
219
000
euros.
M.
Tissot.-
C’est
possible,
oui.
Comme
vous
pouvez
le voir,
nous
avons
réparti
nos
emprunts.
Nous
avons
des
emprunts
importants
en
début
d’année,
parce
que
c’est
plus
favorable
ainsi
; inversement,
nous
avons
de
petits
emprunts
en
fin
d’année,
des
remboursements
d'emprunt.
La
durée
de
vie
moyenne
est
de
six
ans
et un
mois.
Chose
importante
: à moins
de
cinq
ans,
nous
avons
plus
d’un
million
d’euros
sur
les
résiduels,
donc
c’est
très
intéressant.
Nos
banques
principales
sont
la Banque
Populaire
et la Caisse
d’Épargne,
un
peu
le Crédit
Mutuel.
Actuellement,
c’est
davantage
la Banque
Populaire.
M.
le Maire.-
C’est
cyclique.
M.
Tissot.-
Vous
retrouvez
ensuite
la fiscalité
avec
les chiffres
que
nous
avons
vus
tout
à l’heure,
notamment
les
66
000
euros
en
moins.
Nous
avions
une
taxe
sur
les
pylônes,
mais
elle
va
nous
être
supprimée
parce
qu'ils
vont
les
enlever.
La
revalorisation
des
bases
est
de
41
000
euros,
rien
d’extraordinaire.
Je rappelle
qu’il
n’y
a quasiment
plus
de taxe foncière,
mais
je n’en
dirai
pas
davantage.
Pour
ce
qui
est
des
dépenses
de
fonctionnement,
au
niveau
du
personnel,
nous
avons
réussi
à stabiliser
autour
de
5 millions
d’euros,
ce qui
est bien,
parce
que
beaucoup
de choses
ont
été
rajoutées
: des
augmentations,
la
retraite,
etc.
Il
faut
également
regarder
le total
des
dépenses
réelles:
5
270
euros,
soit
environ
1 %
sur
cinq
ans.
Là-dessus,
nous
sommes
hors
inflation
;
si
nous
tenons
compte
de
l’inflation,
nous
avons
fait
une
réduction
de
nos
dépenses
en
valeur
réelle.
Au
niveau
de
la marge
d’autofinancement
brute
depuis
quatre
ans,
nous
sommes
du
bon
côté
: nous
l’avons
vu
l’année
dernière,
ce
sera
le
même
acabit
cette
année,
tout
comme
l’année
prochaine
si nous
n’avons
pas
de
misère.
21 Vous
avez
ensuite
une
projection
sur
2026.
Le
SIDEC
(Syndicat
mixte
d'Énergies,
d’Équipements
et de
E-Communication)
nous
estime
toujours
les dépenses
d’électricité
et de
gaz.
A
priori,
il y
aura
une
baisse
des
factures
d’électricité
et une
hausse
de
celles
du
gaz,
ce
qui
nous
ferait économiser
70
000
euros.
Ils seront
compensés
par
l'inscription
d’une
ligne
budgétaire
pour
le départ
du
Tour
de
France.
L’un
dans
l’autre,
nous
ne
nous
en
sortons
pas
mal.
S'agissant
de
la
hausse
de
3 points
supplémentaires
de
la
cotisation
CNRACL
(Caisse
Nationale
de Retraites
des Agents
des Collectivités
Locales),
le taux
monte
trois ou quatre
fois par
an.
En
l’occurrence,
il y
aura
70
000
euros
en
plus.
M.
le
Maire.-
Excuse-moi,
je
vais
faire
un
petit
commentaire.
Je
vois
«
gel
du
point
d’indice
en
2026
».
Je
me
suis
toujours
engagé
auprès
des
employés
de
la
Commune
à
regarder
l’évolution
des
augmentations
des
salaires
par
rapport
à
l’augmentation
du
coût
de
la
vie.
Nous
regardons
cela
du
1 juillet
au
30
juin.
Cette
année,
cela
ne
valait
pas
le
coût,
cela
représentait
peut-être
entre
30
et
50
euros
par
employé,
donc
j’ai
dit
que
nous
regarderions
l’année
prochaine.
Nous
avons
vu
cela
au
CST.
Entre
l’augmentation
du
revenu
des
employés
du
fait
du
point
d’indice
du
1° juillet
2024
au
30
juin
2026,
comme
cela
va
être
gelé
en
2026,
nous
aurons
peut-être
une
petite
dépense
supplémentaire
à prévoir
sur
le
chapitre
012.
M.
Tissot.-
Nous
en
tiendrons
compte
au
budget
prévisionnel
du
mois
prochain.
M.
le Maire.-
Au
regard
du
gel
du
point
d’indice,
comme
je
ne
veux
pas
être
un
« faiseur
de
pauvres
», nous
faisons
une
prime
qui
compense.
Cela
sera
regardé
sur
deux
ans,
il faut prévoir
une
petite
augmentation. M.
Tissot.-
Je vois
que
François
l’a déjà noté.
En
termes
de
charges
financières,
nous
avions
mis
40
000
euros
sur
le
FPIC,
mais
nous
payons
actuellement
25
000
euros.
Là
aussi,
nous
ne
savons
pas
trop
comment
c’est
calculé,
donc
nous
avons
remis
25
000
euros,
tout
simplement
sur
la base
de
cette
année.
Au
niveau
des
produits,
une
légère
évolution
est
envisagée
sur
les
tarifs
communaux,
à
hauteur
de
l'inflation.
La
vente
de
bois
est quant
à elle un
peu
compliquée,
parce
que
nous
coupons
beaucoup
de
bois
du
fait
de
la sécurisation
des
forêts.
Elle
ne
nous
rapporte
pas
beaucoup.
C’est
un
peu
compliqué
de parler
du
bois
aujourd’hui,
mais
nous
avons
fait une
vente
de bois
estimée
à
150
000
euros
— ce
sera
un
peu
plus,
nous
ne
savons
pas
trop.
Lorsque
nous
vendons
du
bois,
il y
a aussi
des
charges,
donc
le delta
qui
nous
reste
est
relativement
faible,
il faut
le
savoir.
Dans
le chapitre
suivant,
nous
retrouvons
notre
taxe
sur
les pylônes,
ainsi
que
la réduction
des
allocations
compensatrices
et le fameux
DILICO.
Pour
ce
qui
est
du
chapitre
74,
il y
a
des
choses
très
intéressantes,
notamment
la
DGF
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement)
perçue
en
2025,
qui
a augmenté
de
300
000
euros.
François
a cherché
de
tous
les
côtés,
mais
nous
n’avons
pas
eu
d’explication.
Nous
sommes
donc
prudents,
parce
que
nous
ne
savons
jamais
si nous
allons
toucher
la même
chose.
Une
fois
de
plus,
c’est
un
peu
compliqué,
je
suis
désolé.
J'aurais
aimé
être
plus
complet
et plus
clair,
mais
c’est
difficile.
Enfin,
comme
je
vous
l’ai
dit
tout
à
l’heure,
il n’y
aura
plus
de
FCTVA,
et nous
pensons
avoir
une
subvention
pour
le Tour
de
France
de
la part
du
Département.
En
ce
qui
concerne
les
variables
d’ajustement,
nous
avons
le
DILICO
—
nous
ne
savons
pas
ce
que
cela
va
donner
— ainsi
que
la DGF,
puisque
nous
ignorons
si la somme
que
nous
avons
mise
sera
la
bonne.
Cela
nous
permettrait
de
finir
à
233
000
euros,
contre
245
000
euros
au
BP
2025.
22 En
conclusion,
pour
l’équilibre
du
budget
2026,
nous
proposons
la
maîtrise
de
la masse
salariale,
même
si
nous
pouvons
difficilement
faire
autrement.
Les
économies
réalisées
en
2025
permettraient
de
compenser
la
hausse
du
taux
de
la
CNRACL,
les
3 points
supplémentaires
au
niveau
du
taux
de
cotisation
retraite.
Sur
le point
d’indice,
point
d’interrogation.
Nous
ferons
des
calculs
le mois
prochain
sur
la hausse
demandée
par
Monsieur
le Maire.
Nous
poursuivons
les
mesures
d'économie,
donc
ne
vous
inquiétez
pas,
c’est
très
bien
maîtrisé
par
Flavien.
Un
autre
point
positif,
c’est
l’autoconsommation
sur
la
production
d'électricité
photovoltaïque
sur
les
bâtiments
techniques.
Enfin,
nous
poursuivons
le
remplacement
des
véhicules
thermiques
par
des
véhicules
électriques.
L'avantage,
c’est
que
nous
nous
faisons
peu
de
kilomètres,
donc
c’est
facile
à
maîtriser.
Si
vous
faites
des
parcours
de
400
kilomètres,
c’est
un
peu
compliqué,
mais
en
l’occurrence,
si
le
véhicule
est
chargé,
il
fait
la
journée
sans
souci.
Pour
les
véhicules
d’occasion,
l’avantage
est
aussi
que
c’est
une
décote
assez
importante,
donc
ce
n’est
pas
négligeable.
Bien
entendu,
nous
révisions
toujours
les tarifs municipaux
à la hauteur
de l’inflation.
Ce
ne
sont
jamais
des
sommes
importantes,
mais
il faut
le
faire
tout
de
même.
Concernant
le
programme
d’investissement,
nous
allons
privilégier
les
dépenses
d’investissement
qui
produiront
un
retour
sur
investissement
rapide,
limiter
le recours
à l'emprunt
à hauteur
de
500
000
euros
si besoin
et faciliter
les projets
de
construction
de
logements
destinés
à la location
ou
à la vente.
C’est
un
peu
un
souci,
donc
nous
pouvons
le faire
par
le budget
annexe
Champa
Immo. Tout
ce
que
je
viens
de
vous
dire
est
récapitulé
en
fin
de
l’annexe.
Au
final,
il
nous
resterait
703
000
euros
pour
investir
en
2026,
ce
qui
n’est
pas
mal,
c’est
une
somme
sympathique.
J'ajoute
un
petit
résumé
en
une
phrase.
Si vous
vous
en
souvenez,
j'avais
pris
une
image
l’année
dernière
: nous
étions
en dépression
et une
tempête
allait nous
arriver
dessus.
Aujourd’hui,
j'en
rajoute
une
couche :
la tempête
est cette
fois-ci
très
proche,
ce
sont
les
gens
qui
n’arrivent
pas
à se
mettre
d’accord
; en
revanche,
nous
avons
mis
le
bateau
au
port,
nous
l’avons
amarré
comme
il faut
et nous
attendons
la tempête.
M.
le
Maire.-
Peux-tu
m'expliquer
comment
tu
obtiens
ces
703
000
euros
et
les
1 468
000
euros
?
M.
Tissot.-
Nous
reprenons
ce
qui
est censé
nous
rester
de
la section
de
fonctionnement,
nous
reprenons
les
amortissements,
qui
sont
positifs.
Nous
retrouvons
les
85
000
euros,
la
taxe
d’aménagement
que
nous
percevons,
ainsi
que
le FCTVA,
que
nous
avons
évalué
à 200
000
euros.
Nous
souscrivons
un
emprunt
de
500
000
euros,
ce
qui
nous
fait
1 468
000
euros.
Nous
remboursons
l’emprunt
de
tous
les prêts,
ce
qui
nous
laisse
703
000
euros.
M.
le Maire.-
Ce
n’est
pas
beaucoup.
M.
Tissot.-
Ce
sont
des
estimations
basses,
Monsieur
le
Maire.
M.
le
Maire.-
Généralement,
notre
budget
d’investissement
est
bien
supérieur
à
703
000
euros.
23 S’agissant
des
subventions,
j’ai
rencontré
la semaine
dernière
le
sous-préfet
qui
gère
la
DETR
(Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux),
ils
ont
l’air
assez
confiants.
Je
lui
ai
énuméré
les
projets,
il
m’a
dit
: «
Cela
m'intéresse
de
vous
co-financer,
cela
m'intéresse,
ceci
aussi
».
M.
Tissot.-
Je
suis
un
peu
ébahi.
M.
le
Maire.-
Je
ne
sais
pas,
nous
n’avons
aucune
information
sur
le
volume
de
DETR
qu’il
va
y avoir. Nous
ne
sommes
pas
là
ce
soir
pour
détailler
les
investissements.
Ce
sera
un
nouveau
Conseil
municipal
qui
sera
ici
l’an
prochain,
mais
nous
allons
tout
de
même
voter
le
budget
en
2026,
donc
généralement,
le Conseil
qui
arrive
suit à peu
près.
Nous
aurons
aussi
de nombreuses
rues,
dont
la rue
Victor
Bérard
à refaire.
Nous
attendions
de
pouvoir
avancer,
mais
maintenant
que
l’assainissement a
été
réalisé
dans
certaines
rues,
par
exemple,
le
restant
de
la
rue
Gédéon
David,
avec
le
rond-point
qui
n’en
est
pas
un.
Il y
a d’autres
rues
de
Champagnole,
mais
je
ne
vais
pas
toutes
les
citer.
Hier
soir,
nous
avons
encore
eu
une
réunion
avec
Flavien
et
l’association
Champagnole
à
Bicyclette
afin
d’avoir
un
réseau
de
pistes
cyclables
qui
soit
correct
sur
Champagnole.
J’ai
toujours
dit
que
je
souhaitais
qu’un
gamin
de
la
ZAC
puisse
aller
à
la
piscine
ou
au
collège
de
manière
sécurisée.
Les
études
avancent
bien,
nous
leur
avons
donné
toutes
les
études
que
nous
avons
faites, ils vont
nous
les prioriser.
Ce
sera donc
un travail de longue
haleine
à réaliser sous
le
mandat
à venir. Il
y
a
aura
ainsi
des
investissements
à
faire,
sachant
que
cela
restera
toujours,
comme
l'ont prévu
Pascal
Tissot,
notre
grand
argentier
François
et la Commission,
en
continuant
à limiter
l'emprunt,
à désendetter
la Ville,
parce
que
plus
nous
désendettons
la Commune,
plus
nous
avons
un
excédent
de
fonctionnement,
lequel
nous
permet
d'emprunter
moins.
C’est
donc
un
cercle
vertueux.
Lorsque
nous
sommes
passés
de
1,2
million
à 796
000
euros
en budget
d’investissement,
cela
nous
fait
400
000
euros
à
ne
pas
rembourser.
Les
intérêts
baissent,
l’excédent
de
fonctionnement
augmente.
C’est
un
peu
exponentiel,
donc
il faut
continuer
dans
cette
voie.
Aussi,
nous
limiterons
nos
investissements
à ce
qu’il
faut
faire
pour
les
Champagnolais,
sachant
qu’au
niveau
voirie,
du
fait
des
travaux
d’assainissement
réalisés
dans
toute
la Ville,
nous
avions
tout
de
même
dû
lever
le
pied,
parce
que
nous
n’allions
pas
refaire
des
rues
avant
que
l'assainissement
ne
passe.
Je ne
dis
pas
qu’il
passe
dans
toutes
les rues
de
Champagnole,
mais
les
rues
principales.
Nous
savons
déjà
à peu
près
ce
qu’il
y aura
à faire
dans
les
années
futures.
Nous
avons
également
eu
le
bilan
énergétique
de
tous
les
bâtiments,
les
huit
principaux
consommateurs,
mais
notre
projet
d’autoconsommation
d'électricité
qui
va
aussi
nous
permettre
de
faire
des
économies
substantielles,
donc
c’est
à continuer.
Avec
Flavien,
nous
sommes
encore
sur
la pose
éventuelle
d’une
turbine
supplémentaire
à La
Roche.
La
SEM
va
également
construire
une
photovoltaïque
en
haut
de
la carrière
de
Mont
Rivel
et
sur
les
abords,
si
le projet
va jusqu’au
bout,
puisque
c’est
le Préfet
qui
signe
le
permis
de
construire.
Il y a donc
des
pistes
d’économie,
ainsi
que
des
pistes
de
recettes
nouvelles
— il
y en
a ou
il y
en
aura.
Nous
allons
surtout
compter
sur
nous-mêmes
plutôt
que
sur
les
autres
pour
y
arriver,
c’est
bien
préférable.
Je
suis
relativement
serein
sur
l'avenir
pour
Champagnole
:
si
nous
continuons
dans
la
direction
qui
a
été
prise,
nous
allons
y
arriver.
Cela
étant,
le
niveau
de
subvention
va
baisser.
Bref,
ne
voyons
pas
cette
affaire
de
manière
trop
pessimiste,
cela
ne
sert
à
rien.
24 Avez-vous
des
questions
sur
le débat
d’orientations
budgétaires
? (Néant)
Autant
vous
dire
que
nous
n’allons
pas
remonter
la température
des
salles
de
sport
tout
de
suite,
et ce
malgré
la demande
de
certains
clubs.
En
termes
d’améliorations
à faire, je
pense
à quelque
chose.
Etes-vous
passés
à Poligny
ces
derniers
temps
? Avez-vous
vu
les passages
piétons
éclairés
en
bleu
?
L'Assemblée
: «
Oui,
c'est
super
! »
M.
le
Maire.-
C’est
très
bien
! Je
ne
les
avais jamais vus, je
n’étais jamais
passé
de
nuit
à Poligny.
J'ai rencontré
le Maire
de Poligny,
parce
que je le vois
régulièrement,
donc
je sais
à peu
près
combien
cela coûte.
Ce
seront
des
investissements
à faire pour
la sécurité.
(Discussions
croisées)
Nous
avons
encore
des
travaux
de
sécurité
à faire
dans
la
Ville,
notamment
poursuivre
notre
réseau
de
caméras,
mais
nous
ferons
ce
travail
dans
la limite
de
nos
moyens.
Je
vous
en
prie,
vous
pouvez
poser
les
questions
que
vous
voulez,
nous
sommes
là pour
débattre,
donc
débattons.
Il n°y
a pas
que
Pascal
Tissot
et moi
qui
devons
causer.
Si
vous
n’avez
pas
de
commentaires
au-delà
de
ce
qui
a été
dit, je
vous
demande
d’acter
que
ce
débat
d’orientations
budgétaires
a eu
lieu,
sur
la base
du
rapport
présenté.
keA
16.
Budget
2025
: Décisions
modificatives
n°
02-2025
Il est
nécessaire
d’établir
cinq
décisions
modificatives
dans
les
budgets
primitifs
2025
:
budget
général
et
budgets
annexes
Eau
potable,
Régie
municipale
de
production
d’électricité,
Restaurant
municipal
et Lotissement
communal
«
Le
Grand
parc
».
Les
documents
détaillés
sont
ci-annexés.
La
commission
des
Finances
réunie
le 6 novembre
dernier
a émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
décisions
modificatives
n° 2/2025
du budget
général
et des
budgets
annexes
ci-avant
désignés.
M.
Tissot.-
Il
s’agit
d’ajuster
en
fin
d’année
les
décisions
qui
ont
été
prises
dans
le
courant
de
l’année.
Les
quatre
premières
lignes
du
tableau,
ce
sont
des
opérations
qui n’ont
aucune
incidence
financière. Ce
qui
est
plus
intéressant,
c’est
tout
ce
qui
a été
fait
en
cours
d’année.
Je
pourrais
vos
présenter
toutes
les
opérations,
mais
nous
allons
peut-être
nous
contenter
des
plus
importantes :
e
Complément
de
la maîtrise
d’œuvre
Cité
Javel
: 29
500
euros
;
e
Raccordement
électrique
rue
Clémenceau
: 18
390
euros
;
e
Déplacement
de
poteaux
d’incendie
rue Bazinet
: 9 572
euros
;
Installations
de
gradins
sur
la salle Galfione
: 8 246
euros.
25 M.
le Maire.-
En
ce qui
concerne
les tribunes,
la salle
Galfione
est la seule
où
nous
avons
un
terrain
aux
normes
de
40
x 20
pour
le
handball.
C’est
un
18
x
36
à
Léo
Lagrange,
et
aux
Louaitaux,
je
n’en
parle
même
pas.
Nous
avons
« transféré
»
le
club
de
handball,
qui
joue
maintenant
à Galfione,
mais
il n’y
avait
la place
d’asseoir
qu’une
soixantaine
de
personnes.
Avant
de
faire
des
travaux
plus
conséquents,
nous
avons
racheté
des
tribunes
à
mettre
tout
le
long
à
l’intérieur
de
la grande
salle.
Vous
avez
également
une
ligne
à 97
000
euros
pour
le remplacement
du
sol
du
terrain
de
handball
à Galfione.
C’est
le club
de
handball
qui nous
a trouvé
le «
tuyau
». si je puis
dire.
Lorsque
l’équipe
de
France
de
handball
joue,
elle
le
fait
sur
un
terrain
appelé
Taraflex,
fabriqué
par
l’entreprise
Gerflor,
qui
est dans
la Vallée
du
Rhône.
Ils installent
un
terrain,
puis
ils le revendent
:
ils demandent
aux
clubs
de
handball
si des
collectivités
veulent
le racheter,
puisque
c’est
un
terrain
qui
n’a
servi
qu’une
seule
fois
pour
l’équipe
de
France.
Nous
avons
postulé,
donc
nous
achetons
un
terrain
Taraflex
d’occasion.
Le
sol
est
bien
assez
dur,
donc
relativement
accidentogène,
parce
qu’au
handball,
ils tombent
régulièrement
par
terre.
Le
handball
créé
du
contact,
c’est
physique.
Ils ont
des
problèmes
d’épaule,
quelques
doigts
cassés.
Mme
Bailly.-
Oui,
chevilles,
genoux.
M.
le
Maire.-
Les
chevilles,
c’est
différent,
c’est
parce
qu’ils
se
marchent
sur
le
pied
;
les chevilles,
c’est
dans
tous
les
sports
que
ça
vole,
et sur tous
les types
de
sols.
Mme
Bailly.-
Il y a aussi
eu
les poignets.
M.
le
Maire.-
Oui,
parce
que
c’est
trop
dur.
Nous
allons
donc
mettre
un
Taraflex,
que
nous
avons
réservé
et
qui
sera
mis
en
place
dans
la
salle
Galfione,
sachant
que
la salle
Galfione,
comme
toutes
nos
salles
de
sport,
doit
être
améliorée.
Tant
qu’à
faire,
le sol
sera
déjà
changé.
Il y
a
donc
des
petites
tribunes
supplémentaires,
mais
ce
seront
ensuite
de
gros
travaux
qui
se
feront
sur
Galfione
plus
tard,
lorsque
nous
aurons
fait
le programme.
Pour
l'instant,
c’est
du
provisoire,
mais
le
sol,
une
fois
qu’il
est
fait,
il est
fait,
nous
n’allons
pas
le
faire
trois
fois.
Voilà
donc
pour
les
précisions
concernant
cette
salle
de
sport.
Mme
Bailly.-
Quand
il est
indiqué
« terrain
de
handball
»,
c’est
l’achat
du
terrain,
mais
est-ce
également
la pose
? Tout
est-il
compris
?
M.
Tissot.-
C’est
l’ensemble.
M.
le
Maire.-
Remplacement
du
sol
du
terrain
de
handball
du
gymnase
Galfione
pour
97
000
euros,
c’est
le tout.
Mme
Bailly.
La
pose,
le traçage.
M.
le
Maire.-
Oui,
c’est
le
sol
complet.
Nous
faisons
bien
50
000
euros
d'économie
sur
l’affaire.
C’est
l’occasion
qui
a fait
le larron.
M.
Tissot.-
Les
autres
opérations
principales
sont
les
suivantes
:
e
Remplacement
de
deux
véhicules
thermiques
par
deux
véhicules
électriques
:
26
000
euros
;
e
Travaux
complémentaires
de
la Cité
Javel
: 126
556
euros
;
e
Ravalement
de
façade
derrière
la halle
(vieux
mur)
: 18
544
euros
:
e
Achat
de
parts
sociales
à la Caisse
d’Épargne
: 152
380
euros.
26 Nous
portons
les
dépenses
suivantes
sur
l’année
d’après
:
e
Achat
d’une
forêt
: - 286
369
euros ;
e
Achat
du vieil hôpital
: - 150
000
euros
;
e
Vidange
de
l’étang
Marion
: - 100
000
euros.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Grenier.-
Tout
ce
qui
est en jaune
clair
sera
réalisé
?
M.
Tissot.-
C’est
déjà réalisé.
M.
le Maire.-
Et/ou
sera.
M.
Tissot.-
Oui,
mais
une
grande
partie
est
réalisée.
M.
Grenier.-
Comment
est-ce
financé
?
M.
Tissot.-
Nous
allons
prendre
dans
des
comptes.
L’achat
de
forêt
est
pour
l’instant
décalé.
M.
le
Maire.-
Je
vous
avais
parlé
de
l’achat
de
forêt.
Nous
avions
besoin
de
forêt
à
l’époque
afin
de
faire
des
déclassements.
Nous
nous
étions
mis
d’accord
avec
un propriétaire
qui
vendait
pour
286
000
euros,
la
somme
qui
est
là,
mais
il
est
ensuite
revenu
vers
nous
en
disant
:
« Finalement,
j’en
veux
320
000
euros
». Non,
nous,
c’est
286
000
euros.
Il a dû juger
qu’il
avait
peut-être
causé
un
peu
trop
hâtivement
et nous
n’avons
plus jamais
entendu
parler
de
lui.
M.
Tissot.-
Entretemps,
il a coupé
les
arbres.
M.
le Maire.-
Elle
ne
vaut
donc
même
plus
286
000
euros.
L’achat
du
vieil
hôpital,
ce
n’est
toujours
pas
fait,
c’est
100
000
+ 50
000
euros.
Je
précise
que j’ai
rendez-vous
jeudi
avec
la directrice
des
Affaires
foncières
de
l’hôpital,
puisque
le
directeur
avait
été
quelque
peu
limogé,
puis
une
Bisontine
était venue
faire
un
intérim
à mi-temps,
mais
ça y est, il y a une
nouvelle
directrice.
Elle est intérimaire,
certes, mais
elle est issue du
sérail
et
a été
nommée
à temps
plein.
Elle
nous
envoie
la
directrice
des
Affaires
foncières
de
l’ "hôpital
afin
que
nous
sortions
de
cette
affaire,
nous
devrions
donc
en
voir
le
bout
sérieusement.
À
partir
du
moment
où
nous
ne
payerons
pas
cette
année,
il ne
sert à rien
de
les
laisser
au
budget.
En
ce qui
concerne
la vidange
de
l’étang
Marion,
nous
n’avons
pas
eu
le temps
de
la faire
cette
année,
donc
nous
verrons
cela
l’an
prochain,
nous
la
remettrons
au
budget
l’an
prochain,
ce
qui
permet
un
rééquilibrage.
M.
Tissot.-
S’il
n’y
a pas
d’autres
questions,
continuons.
Vous
avez
ensuite
des
crédits
pour
financer
un
complément
d'amortissement,
aussi
bien
pour
le
budget
Eau
que
le
Restaurant
municipal,
sur
lequel
nous
n’avions
pas
assez
pour
acheter
Palimentation,
donc
nous
avons
mis
en
face
la vente
de
repas.
Pour
ce
qui
est
du
Grand
Parc,
nous
avons
dû
mettre
des
travaux
de
viabilisation,
compensés
par
la vente
de
terrains.
Nous
allons
passer
au vote
pour
ces
décisions
modificatives.
Y
a-t-il des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
27 ARR
AK
17.
Acquisition
de
parts
sociales
à
la
Caisse
d * Épargne
Vu
l’article
26-3
de
la
loi
organique
du
1°
août
2001
relative
aux
lois
de
finances
et
au
principe
de
dépôt
exclusif des
fonds
des
collectivités
territoriales
auprès
de
l° État,
Vu
la
loi
n°2003-1311
de
finances
initiale
pour
2004,
du
30
décembre
2003,
et
notamment
son article
116
relatif au régime
général
des
dérogations
à l’obligation de dépôt
auprès
de
l’État
des
fonds
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics,
Vu
le décret
n°
2004-628
du
28 juin
2004
portant
application
de
l’article
116
de
la loi de
finances
pour
2004
et relatif aux
conditions
de
dérogations
à
l’obligation
de
dépôt
auprès
de
l° État
des
fonds
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics,
Les
collectivités
territoriales
peuvent
détenir
des
parts
sociales
de
la Caisse
d’Épargne.
La
Commune
possède
déjà
2 381
parts
sociales
souscrites
en
2000,
2004
et 2006
auprès
de
la Caisse
d’Épargne
pour
une
valeur
de 47
620
euros.
Par
courriel
du
30
septembre
dernier,
la Caisse
d’Épargne
de
Bourgogne
Franche
Comté
nous a
précisé
que
le montant
maximum
des
parts
sociales
que
la ville
pourrait
détenir
s’élevait
à
200
000
euros, ce qui ouvrirait
la possibilité de souscrire
7 619
parts sociales
supplémentaires
pour
un
montant
de
152
380
euros.
.
Pour
rappel,
la
Commune
a
la
possibilité
de
rachat
par
la
Société
Locale
de
Caisse
d'Épargne
(SLE)
Jura
de
Bourgogne
Franche-Comté
de
tout
ou
partie
des
parts
sociales
détenues.
Leur
remboursement
s’opère
à
une
valeur
égale
à
leur
valeur
nominale
(20
euros)
et
intervient
dans
les 30 jours
à compter
de l’Assemblée
générale
de la SLE
délibérant
sur les comptes
de
l’exercice
clos.
Les parts
sociales
sont
rémunérées
chaque
année
en
fonction
d’un
taux
d’intérêt
fixé par
la Caisse
d’Épargne
et qui
varie
chaque
année
(2,75
%
en
2024
et 2,20
%
en
2025).
Le
montant
des
intérêts
versés
en
2025
pour
les
2
381
parts
sociales
détenues
s’est
élevé
à
1 047,64
euros.
Compte
tenu
des
possibilités
financières
dégagées
par
la
Décision
Modificative
n°
2
de
2025,
et
de
l’avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
du
6 novembre
dernier,
il
vous
est
proposé
d’acheter
7
619
parts
sociales
au
montant
nominal
de
20
euros
de
la
SLE
Jura
détenant
une
partie
du
capital
social
de
la
Caisse
d’
Épargne
de
Bourgogne
Franche-Comté
pour
une
valeur
de
152
380
euros.
La
dépense
sera
inscrite
au
compte
271
en
dépense
d’investissement.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
mandater
pour
effectuer
toute
démarche
et pour
signer
tout
document
pour
la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
M.
Tissot.-
Il faut
savoir
que
les collectivités
n’ont
pas
de possibilité
de
placer,
sauf cette
possibilité
qui
existait
déjà.
À
l’époque,
cet
argent
avait
été
mis
à
la
Caisse
d’° Épargne
pour
compenser
un
crédit-bail.
Il y avait
une
assurance
sur un
crédit-bail.
28 À
l’époque,
il s'agissait
de
dire
: « On
va
mettre
de
l’argent
de
côté
»,
et si cela
«
foire
»
au
niveau
des
crédits-bails,
nous
aurons
un
peu
d’argent.
Nous
nous
sommes
aperçus
qu’avec
ce
genre
de
choses,
nous
pouvions
placer jusqu’à
200
000
euros,
ce que
nous
vous
proposons
de
faire
ce
soir,
dans
la
mesure
où
nous
avons
la possibilité
financière
de
le
faire.
Cela
rapporte
un
peu
plus
de
2 %,
cela
servira
pour
les
projets
à venir,
nous
aurons
mis
un
peu
d’argent
de
côté.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
M.
Cuevas.-
Le
rachat
des
parts
sociales
se
fera-t-il
sans
condition
?
M.
Tissot.-
Bien
sûr.
Mme
Martin.-
Il n’y
a pas
de
fiscalité
?
M.
Tissot.-
Non,
il n’y
en
a
pas.
Il y
a
simplement
un
mois
où
tu
ne
peux
pas
le
faire
parce
que
c’est
au
moment
de
l’assemblée
générale,
mais
c’est
tout.
Mme
Girod.-
Trente
jours.
M.
Tissot.-
Voilà,
30 jours.
Nous
n’avons
jamais
de
projets
qui
vont
nous
dire
qu’il
faut
payer
le lendemain,
nous
avons
toujours
des
projets à moyen
terme
ou
long
terme,
donc
nous
avons
tout
le temps
de
récupérer
200
000
euros.
M.
Cuevas.-
C’était
pour
savoir
s’il y avait
un
délai.
M.
Tissot.-
Non.
Cela
peut
nous
rapporter
3
000
euros.
M.
le Maire.-
Cela
rapporte
4 400
euros
par
an.
M. Tissot.
C’est
cela.
M.
le Maire.-
Ce
sont
des
sous
que
nous
avions
un
peu
oubliés,
je n’y
pensais
plus.
M.
Tissot.-
Précision
très intéressante
de
Monsieur
le Maire.
C’est
vrai
que
c’est François
qui
nous
a trouvé
cela,
je
n’étais
pas
au
courant
non
plus.
Il m’a
dit
: « Nous
avons
des
sous
! ».
Très
bien.
M.
le Maire.-
C’est
comme
quand
on
retrouve
une
vieille
bouteille
oubliée
dans
sa cave,
on
est
content
de
la retrouver.
M.
Tissot.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant)
Je passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
LEE
EE)
18.
Demande
d'admission
en
non-valeur
Après
avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
réunie
le 6 novembre
dernier
et sur
proposition
de
Monsieur
le
Responsable
du
Service
de
Gestion
comptable
de
Poligny,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’admettre
les créances
suivantes
en
non-valeur
:
29 BUDGET
RESTAURANT
MUNCIPAL
ANNÉE
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
2022
1444
Repas
scolaires
année
2022
9,60
€
2022
1150
Portage
de
repas
à domicile
18,80
€
2022
1283
Portage
de
repas
à
domicile
282,00
€
2023
942
Reste
du
sur
repas
self
2023
5,00
€
TOTAL
BUDGET
RESTAURANT
315,40
€
BUDGET
CHAMPA
IMMO
2022
273
Reste
du
sur
loyer
décembre
2022
417,41
€
2023
290
Remboursement
TEOM
2023
83,00
€
2023
336
Loyer
garage
décembre
2023
37,72€
2023
338
Reste
du
sur
loyer
décembre
2023
307,83
€
TOTAL
BUDGET
CHAMPA
IMMO
845,96
€
BUDGET
VILLE
ANNÉE
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
Location
d’une
salle
de
2018
258
réunion
70,00
€
Location
d’une
salle
de
2019
433
réunion
144,00
€
2020
R61-44
Champa
loisirs
année
2020
90,60
€
2020
348
Garderie
et
repas
scolaires
année
2020
59,50
€
2021
903
Séjours
ALSH
année
2021
38,40
€
2021
904
Séjours
ALSH
année
2021
43,66
€
2021
905
Garderie
et
repas
scolaires
année
2021
110,00
€
2021
906
Garderie
et
repas
scolaires
année
2021
656,35
€
2021
907
Garderie
et
repas
scolaires
année
2021
93,58
€
2022
741
Location
centre
aéré
1 et
2
octobre
2022
185,00
€
TOTAL
BUDGET
VILLE
1 491,09
€
Soit
un
total
de
2
652,45
euros,
les
crédits
budgétaires
nécessaires
sont
inscrits
aux
comptes
6541
des
budgets
primitifs
2025
du
budget
annexe
du
restaurant
municipal,
de
Champa
Immo
et du
budget
général.
M.
Tissot.-
C’est
notre
«
nettoyage
de
l’année
»,
ce
sont
des
créances
que
nous
n’avons
pas
pu
recouvrer.
Nous
avons
tout
essayé,
cela
va
de
repas
scolaires
qui
n’ont
pas
été
payés
à des
locations
qui
n’ont
pas
été
payées.
Ce
sont
des
choses
que
nous
n’avons
pas
pu
récupérer
malgré
tous
les moyens
qui
ont
été mis
en
œuvre.
Les
premières
années
où
je
m’occupais
des
finances,
c’était
beaucoup
plus
que
cela,
c'était
plutôt
de
l’ordre
de
5
000
ou
6 000
euros.
M.
Grenier.-
Il y a de
la garderie,
tout ce qui
concerne
de
près
ou
de
loin Champa
Loisirs.
Nous
multiplions
vraiment
les
relances.
M.
le Maire.-
C’est
vrai.
M.
Grenier.-
Nous
envoyons
des
dizaines
de
courriers,
puis
nous
les
orientons
vers
les
services
sociaux,
et
quand
c’est
possible,
nous
les
accompagnons
sur
la démarche.
Cela
étant,
au
final,
nous
arrivons
tout
de
même
à avoir
des
impayés,
des
gens
disparaissent
de
la
circulation.
Nous
n’arrivons
parfois
vraiment
pas
à récupérer
l’argent,
mais
c’est
après
de multiples
démarches.
30 M.
Tissot.-
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
J'en
ai
terminé
pour
ce
soir, je
vous
donne
rendez-vous
le
mois
prochain
avec
le même
plaisir.
HORS
COMMISSIO
19.
Ouverture
des
commerces
le dimanche
en
2026
La
loi
n°
2015-990
du
6 août
2015
pour
la
croissance,
l’activité
et l’égalité
des
chances
économiques
a largement
modifié,
en
l’assouplissant,
le régime
des
exceptions
au repos
dominical
des
salariés.
Deux
principes
sont
introduits.
Le
premier,
c’est
que
tout travail
le dimanche
doit
donner
droit
à une
compensation
salariale.
Le
second,
c’est
qu’en
l’absence
d’accord
des
salariés,
via
un
accord
de
branche,
d’entreprise
ou
de
territoire,
le
commerce
ne
peut
pas
ouvrir.
Ces
deux
principes
sont
complémentaires
et
destinés
à
faciliter
le
dialogue
social
pour
l’ouverture
dominicale
des
commerces.
Comme
le prévoit
l’article
L.3132-3
du
Code
du
Travail
: «
Dans
l’intérêt
des
salariés,
le
repos
hebdomadaire
est
donné
le dimanche
».
Depuis
2016,
la loi a porté
de
5 à 12
au
maximum
le nombre
des
«
dimanches
du
maire
»
où
une
autorisation
d'ouverture
peut
être
délivrée.
La
liste
des
dimanches
est arrêtée
avant
le 31
décembre,
pour
l’année
suivante.
Elle
peut
être
modifiée
dans
les
mêmes
formes
en
cours
d’année,
au
moins
deux
mois
avant
le
premier
dimanche
concerné
par
cette
modification.
L’arrêté
du
Maire
qui
fixe
le nombre
de dimanches
doit
être pris
après
avis
simple
émis
par
le
Conseil
municipal,
et,
lorsque
le
nombre
de
dimanches
excède
le
nombre
de
5,
après
consultation
de
l’organe
délibérant
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale,
dont
la commune
est membre
(à savoir
la communauté
de communes),
qui doit rendre
un avis conforme.
La
dérogation
ayant
un
caractère
collectif,
elle
bénéficie
à l’ensemble
des
commerçants
de
détail
pratiquant
la
même
activité
dans
la
commune
et
non
à
chaque
magasin
pris
individuellement.
En
accord
avec
l’union
commerciale
de
Champagnole
et
les
autres
commerces,
la
ville
de
Champagnole
propose
les
dates
d’ouverture
dominicale
suivantes
pour
l’année
2026
:
Catégorie
des
autres
commerces
de
détail
non
spécialisé:
11
octobre,18
octobre,
25
octobre,
ler
novembre,
8
novembre,
15
novembre,
22
novembre,
29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
20
décembre,
et
27
décembre
2026.
Catégorie
des
supermarchés
et
commerces
d’alimentation
générale
: 15
novembre,
22
novembre
; 29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
20
décembre
et 27
décembre
2026.
Catégorie
des
autres
commerces
de
détail
spécialisés:
22
mars,
29
mars,
12
avril,
15
novembre,
22
novembre,
29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
et 20
décembre
2026.
31 Catégorie
des
commerces
de
détail
Beauté-Parfumerie:
31
mai,
21
juin,
29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
20
décembre,
et
27
décembre
2026.
Catégorie
des
commerces
de
détail
spécialisé :
11
janvier,
18
janvier,
15
mars,
31
mai,
14 juin,
28
juin,
13
septembre,
29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
20
décembre,
et
27
décembre
2026
Catégorie
fleurs,
graines,
animaux
de
compagnie
et
aliments:
29
novembre,
6
décembre,
13
décembre,
20
décembre
et
27
décembre
2026.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
dates
d’ouvertures
dominicales
des
commerces
en
2026
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Je
précise
que
la Communauté
de
Communes
a déjà
délibéré
sur
ce
point
et qu’ils
sont
d’accord.
Les
dates
sont
vues
en
bonne
entente
avec
l’Union
commerciale,
après
consultation
des
grandes
surfaces.
Ce
sont
des
dérogations
d’ouverture
le
dimanche,
sachant
que
très
peu
sont
utilisées.
Les
seules
vraiment
utilisées
sont
pour
les
dimanches
de
décembre,
avant
les
fêtes,
et
c’est
à peu
près
tout.
Les
quatre
dimanches
de
décembre
seront
donc
utilisés,
mais
autrement,
les
commerces
de
détail,
beauté
et
parfumerie,
il
n’y
en
aura
pas
beaucoup
qui
seront
ouverts
le
dimanche
tout
au
long
de
l’année.
M.
Grenier.-
Ce
sont
les dimanches
et jours
fériés
ou
seulement
les
dimanches
?
M.
le
Maire.-
Le
dimanche,
c’est
la
liste
des
dimanches.
Nous
le
faisons
tous
les
ans,
donc
ne
passons
pas
une
heure
là-dessus.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
ke
ER
20.
Rapport
d'activités
2024
de
la
Communauté
de
Communes
Le
rapport
d’activités
2024
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura a
été établi
conformément
à l’article
L.5211-39
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales.
Il
doit
également
faire
l’objet
d’une
présentation
dans
les
conseils
municipaux
des
communes
membres.
Vous
êtes
donc
invités
à prendre
connaissance
du
rapport
d’activités
ci-joint.
Il sera
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la présentation
de
ce
rapport
annuel.
M.
Dussouillez.-
Vous
avez
tout
le
détail
dans
le document
qui
vous
a été
adressé,
mais
je
vous
rappelle,
même
si
vous
le
savez
déjà,
que
la
Communauté
de
Communes,
ce
sont
66
communes
pour
23
841
habitants.
Un
certain
nombre
de
Champagnolais
y
siègent,
avec
cinq
vice-présidents
: Guy
SAILLARD,
Assainissement
et Eau
potable
; Sébastien
BONJOUR,
Culture
et
Évènementiel
; Pascal
TISSOT,
Économie
et
Aménagement
du
territoire
; Alain
CUSENIER,
32 Services
à
la
personne;
David
DUSSOUILLEZ,
Emploi,
Insertion
et
Relations
avec
les
partenaires.
En
page
5,
vous
avez
toute
la
partie
sur
l’administration
générale
avec
les
différents
mouvements
du
personnel
et les
effectifs.
Les
principaux
investissements
de
l’année
sont
les
suivants
:
Atelier
de
découpe
: 639
013,08
euros
;
Microcrèche
de
Monnet-la-Ville
: 368
227,69
euros ;
Microcrèche
d’Andelot-en-Montagne
: 264
671,31
euros
;
AIE
(Aide
à l’Immobilier
d’Entreprise)
: 501
000
euros
;
DST
Relance
: 690
416,96
euros
;
Tourisme
: 114
043,59
euros.
Rappelez-vous,
la
Ville
a
beaucoup
profité
de
la
DST
Relance,
qui
est
l’aide
suite
au
Covid,
avec
des
aides
de
la Communauté
de
Communes
et du
Département
sur de
petits
chantiers,
mais
qui
nous
ont
bien
rendu
service.
S’agissant
de
l’économie,
les
opérations
sont
les
suivantes
:
e
Extension
de
la salle
de
découpe
;
e
Construction
du
chantier
Viande
Nature
Jura
sur
la partie
abattoir
;
e
Différents
achats
de
bâtiments
:
©
Bâtiment
SNTS
suite
au
déménagement
de
la
structure
Sublimetal
;
o
Bâtiment
Écochauffe,
à côté
de
Peugeot
;
o
Vente
de
l’ancienne
usine
Artica
à TB
Auto,
sur
la zone
du
Mont-Rivel.
L’AIE
a profité
à plusieurs
entreprises
: Le
Relais
du
Fumé,
Jura
Isolation,
Sublimétal.
Sur
une
dépense
éligible
de
3
715
626
euros
HT,
cette
dernière
entreprise
a touché
100
000
euros.
S’agissant
du
commerce,
la
Communauté
de
Communes
participe
avec
l’Union
commerciale
à l’opération
Shopping
avec
une
subvention
de 7 000
euros,
c’est l’opération
pour
la
fête
des
Mères.
En
direction
de
la jeunesse,
elle
participe
également
aux
Clés
de
l’Entreprise,
dispositif qui
s’appuie
sur
une
convention
tripartite
avec
l’Éducation
nationale.
Elle
est
en
charge
de
mettre
en
relation
les
acteurs
économiques
et
scolaires
et
de
régler
la
moitié
des
frais,
dont
le
transport
lié
à la mise
en
œuvre
du
projet.
Au
cours
de
l’année
scolaire
2023-2024,
les
élèves
ont
notamment
visité
les
entreprises
Elixia,
ELLAPS,
Leclerc
et
SIBC
(scierie)
à Saint-Germain.
En
2024,
les
Petits-Déjeuners
de
l'Économie
ont
été
lancés,
ce
sera
la
11°"
séance
vendredi.
Le
but
est
de
rencontrer
une
fois
par
mois
les
artisans,
les
commerçants
et
les
chefs
d’entreprise
à la Communauté
de
Communes
ou
dans
des
entreprises
du
territoire,
de
7 heures
30
à 9 heures,
avec
des
intervenants.
Vendredi,
Jura
Initiative
viendra
présenter
ses
projets,
les prêts
d’honneur
accordés
à différents
artisans
et entreprises
sur
notre
territoire.
Cela
peut
se poursuivre
après
9 heures
par
une
visite
d’entreprise
ou
chacun
se
rend
à son
travail.
Pour
ce
qui
est
des
services
à
la population,
vous
avez
pu
voir
que
le
laboratoire
est
en
pleine
construction
pour
un
déménagement
sur
2026.
C’est
la
Communauté
de
Communes
qui
construit
le bâtiment,
donc
il y aura
des
loyers
derrière.
Concernant
le
centre
aquatique
intercommunal,
sa
fréquentation
a augmenté
de
9 %
par
rapport
à l’année
2023
et le chiffre
d’affaires
a connu
une
progression
de
14
%.
33 La
micro-crèche
de
Monnet-la-Ville
a été
inaugurée.
Elle
a coûté
531
613
euros,
financés
par
la
Communauté
de
Communes
(207
000
euros),
la
DETR
(162
000
euros),
la
CAF
(130
000
euros)
et la MSA
(32
500
euros).
Il
y
a
également
eu
la
construction
et
l'inauguration
de
la
micro-crèche
d’Andelot-en-
Montagne.
M.
le Maire.-
Je
précise
que
ce
n’est
pas
tout
le bâtiment.
M.
Dussouillez.-
Oui,
il y
a plusieurs
services
(coiffeur,
etc.).
Elle
est
toujours
mise
en
gestion
par Julie
Trossat.
France
Services
connaît
une
forte
augmentation
de
15
%
sur
2023-2024
et
CN]
Seniors
est
également
toujours
en
augmentation
—
ce
sont
les
services
à
la
personne
en
termes
de
déplacement,
principalement
pour
les
courses
et
les
besoins
en
santé.
Plus
de
36
000
kilomètres
ont
été parcourus
en
2024,
soit
une
augmentation
de
plus
de
24
%
par
rapport
à 2023.
En
ce qui concerne
les autorisations
du droit
des
sols, c’est
la Communauté
de Communes
qui
fait
l’instruction
des
dossiers.
En
2024,
il
y
a
eu
1 755
dossiers,
sachant
que
nous
avions
1 032
dossiers
pour
notre
Communauté
de
Communes,
puisque
nous
gérons
plusieurs
Communautés
de
Communes,
693
dossiers
pour
la
Communauté
de
Communes
Arbois
Poligny
Salins
et 30
pour
la Communauté
de
Communes
de
Ruffey-sur-Seille.
M.
Grenier.-
C’est
instruit
à Champagnole.
M.
Dussouillez.-
Oui.
Au
niveau
du
plan
local
d'urbanisme,
l’objectif
de
la
Collectivité
est
de
concilier
le
développement
économique
et l’accueil
des
populations.
Il y a donc
beaucoup
de
mouvements
sur
le futur
PLUi
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal).
Guy,
veux-tu
dire
un
mot
par
rapport
à la
loi
qui
évolue,
qui
change
? Nous
ne
savons
plus
où
nous
en
sommes.
M.
le Maire.-
Oui,
nous
ne
savons
plus
bien.
M.
Dussouillez.-
Il
y
a
eu
des
études,
des
groupes
de
travail
ont
été
mis
en
place,
mais
c’est
un
peu
le
flou
artistique
pour
l’instant.
M.
le
Maire.-
Sur
l’artificialisation
nette,
c’est
encore
le flou.
M.
Dussouillez.-
Le
Sénat
avait
essayé
de
réagir,
mais
j’ignore
où
cela
en
est.
M.
le
Maire.-
Nous
sommes
en
train
de
faire
le
zonage,
c’est
obligatoire
pour
faire
le
PLUIi.
M.
Dussouillez.-
Attendons
donc
la suite.
Au
niveau
environnement,
un
projet
alimentaire
territorial
a
été
mis
en
place
avec
des
groupes
de
travail,
ainsi
que
différents
ateliers,
auxquels
je
crois
que
bon
nombre
d’entre
vous
ont
participé.
L’Intercommunalité
aura
pour
rôle de
coordonner
le projet
avec
la mise
en place
en
2025
d’un
copil,
ce
qui
a
été
fait.
Un
diagnostic
sera
élaboré
afin
de
réaliser
un
état
des
lieux
de
l'existant.
34 Pour
ce
qui
est
des
bâtiments
scolaires,
le
gros
chantier
en
place
sera
la construction
du
groupe
scolaire
du
Val
Chantant
à Nozeroy.
Lors
du
Conseil
communautaire
de
septembre
2024,
les élus
ont
attribué
la maîtrise
d’œuvre
à l’atelier
d’architecture
Sandrine
Tissot
pour
un
montant
de
200
000
euros.
Le
chantier
de
construction
du
nouveau
groupe
scolaire
devrait
débuter
en
fin
d’année
2025,
je crois
qu’il
est sur
le point
de débuter.
Enfin,
il y a eu
différents
travaux
dans
les
écoles,
notamment
à
Champagnole
: école
maternelle
de
Valentenouze
et
groupe
scolaire
de
l’Alliance.
M.
Grenier.-
À
Valentenouze,
il faut
surtout
changer
le sol.
M.
le Maire.-
Je
vous
ai
déjà
parlé
de
l’assainissement
tout
à l’heure
: 15
120
000
euros
sur la commune
de
Champagnole.
C’est
le long
de
l’avenue
Jean
Jaurès.
La tranche
s’était éboulée,
c’est maintenant
la seconde
tranche.
Je ne vais
pas vous
en reparler, je vous
en
ai déjà
parlé
tout à
l’heure.
Le
Vaudioux
a avancé,
mais je vous
en
ai également
parlé
tout
à l’heure.
M.
Dussouillez.-
S’agissant
de
la
culture
et de
l’évènementiel,
avec
sa
Commission
et
le
Conseil
communautaire,
Sébastien
finance
plusieurs
évènements,
en
premier
lieu
les
Scènes
du
Jura,
le
Moulin
de
Brainans
et
la
ville
de
Champagnole
avec
le
Tour
de
France
Femmes,
qui
est
passé
l’année
dernière
et qui
repassera
l’année
prochaine.
La
Communauté
de
Communes
a
financé
le
Printemps
Palladien,
organisé
les
11
et
12 mai
2024. En
matière
de
tourisme,
cela
concerne
les
taxes
de
séjour,
le
Salon
du
Randonneur
et
les
fréquentations
OGS,
c’est-à-dire
les fréquentations
dans
le cadre
de l’opération
Grand
Site.
Vous
avez
ensuite
les chiffres
des fréquentations
sur les différents
bureaux.
Vous
pouvez
voir qu’il
y a eu
7 931
visiteurs
à Champagnole.
Vous
avez
également
le détail
des
demandes
des
gens
et
le
nombre
de
visiteurs
sur
les
réseaux
sociaux
(site
internet,
Facebook,
Instagram)
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Tourisme,
ainsi
que
les
sites
les
plus
visités
sur
notre
territoire. Enfin,
vous
avez
la participation
de
la Communauté
de
Communes
à l’aménagement
de
la Véloroute,
la tranche
qui
va
de
Pont-du-Navoy
jusqu’au
lac
de
Chalain.
Le
budget
prévisionnel
des
travaux
Marigny-La
Pergola
s’élève
à
140
000
euros
HT,
avec
un
financement
État/DSID,
Région/PAIR,
Département
et
Communauté
de
Communes.
D’autres
projets
sont
en
cours
pour
d’autres
tranches.
Vous
avez
également
les
projets
d’aménagement
2022-2024,
qui
ont
dû
être
réalisés
depuis. Mme
David
Rousseau.
L’étude
sur
les
projets
des
bords
de
l’Ain
est
en
cours,
l’étude
sur
la faisabilité.
M.
Dussouillez.-
Sur
la
partie
communication,
vous
avez
les
différents
supports
avec
lesquels
communique
la Communauté
de
Communes
au
niveau
institutionnel
et
touristique
avec
le livre
du
tourisme
et les
supports
presse
pour
communiquer
sur
ses
différentes
réalisations.
Voilà
succinctement
le rapport
2024.
M.
le Maire.-
Bravo,
David
!
M.
Dussouillez.-
C’est
une
prise
d’acte.
35 M.
le Maire.-
Oui,
il faut
acter
que
cela
a été
présenté.
M.
Dussouillez.-
Prenez-vous
acte
de
ce
rapport
? Je vous
en remercie.
KA
IE
21.
Retrait
de
la délibération
relative
à la
convention
de
transport
scolaire
avec
la Région
Par
délibération
en
date
du
25
septembre
2025,
le
Conseil
municipal
a
approuvé
une
convention
entre
la commune
de
Champagnole
et la région
Bourgogne
Franche-Comté
définissant
les
modalités
d’organisation
et
le financement
des
services
de
transports
scolaires.
Par
courrier
en
date
du
14
octobre
2025,
Monsieur
le
Préfet
a
informé
la
Collectivité
du
caractère
illégal
de
cette
délibération
et a demandé
de
procéder
à son
retrait.
En
effet,
c’est
la Communauté
de
Communes
qui
est compétente
en
termes
de
transports
et
cette
convention
doit
donc
être
signée
entre
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
autorité
organisatrice
de
la mobilité,
et la région
Bourgogne-Franche-Comté.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
cette
décision
et
de
retirer
la
précédente
délibération.
M.
le Maire.-
Ma
foi,
que
voulez-vous
que
je vous
dise
?
M.
Tissot.-
C’est
donc
la Communauté
de
Communes
qui
va
payer
?
M.
le Maire.-
C’est
la question
que
j’allais
poser,
parce
qu’il
est
question
d’argent
!
Nous
ne
sommes
pas
compétents,
mais
nous
avons
délibéré.
Nous
payions
une
somme
pour
les
Champagnolais
qui
habitent
à moins
de
1,5 kilomètre,
mais
si nous
n’avons
pas
le droit
de
signer
la
convention,
nous
n’avons
pas
le
droit
de
payer
non
plus.
Vu
que
la
convention
est
retoquée,
le paiement
va
être
retoqué
par
la Trésorerie,
c’est
sûr et certain.
Je ne
sais pas
comment
cela
va
aller. M.
Grenier.-
Pour
se priver
de
bus.
M.
le
Maire.-
Non.
Vont-ils
refuser
de
prendre
les
gamins
qui
habitent
à
moins
de
1,5
kilomètre
? Je
ne
sais
pas.
La
Communauté
de
Communes
va-t-elle
accepter
de
payer
? Je
ne
sais
pas.
Il s’agit
de
prendre
acte,
nous
n’avons
même
pas
le choix.
Mme
Girod.-
Quelle
était
exactement
la délibération
que
nous
avions
prise
?
M.
le
Maire.-
Nous
disions
que
nous
avions
supprimé
le transport
de
16
heures,
maïs
il
y a surtout
le problème
des
enfants
qui
habitent
à moins
de
1,5
kilomètre
du
collège
ou
du
lycée.
Nous
acceptons
donc
de
payer
pour
qu’ils
soient
récupérés,
parce
que
la Région
ne
les
prend
pas.
Il y
en
a un
certain
nombre
à Champagnole,
ils ne
sont
pas
très
nombreux
à utiliser
le
bus,
donc
nous
payons
directement
à la Région
pour
ces
enfants.
M.
Grenier.-
Nous
en
faisions
la liste.
M.
le
Maire.-
Ils
ont
tous
une
carte
de
bus
avec
leur
adresse
dessus,
donc
la
Région
a
vite
fait
de
faire
le travail.
Nous
n’avons
même
plus
le droit
de
le faire.
36 M.
Grenier.-
Cela
marchait
depuis
des
années.
M.
le Maire.-
Oui,
depuis
toujours.
Mme
Girod.-
J'imagine
que
vous
êtes
tombés
des
nues
lorsque
vous
avez
vu
cela.
M.
le
Maire.-
Oui,
parce
que
les
années
précédentes,
la
Communauté
de
Communes
avait
soi-disant
la
compétence.
Nous
actons
donc
que
nous
avons
mal
délibéré,
que
nous
n’aurions
pas
dû
le
faire,
et
nous
devons
retirer
la
précédente
délibération
approuvant
la
convention
entre
la
Région
et
la
commune.
Le
Préfet
n’a
pas
été
d’accord.
On
continuera
tout
de
même
à prendre
les
gamins,
parce
qu’ils
ont
leur
carte
de
bus.
Y
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant).
Je passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
Questions
diverses M. le Maire.-
Le
prochain
Conseil
municipal
aura
lieu
le
16
décembre.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je vais
donc
clore
l’antépénultième
Conseil
municipal
de ce
mandat.
Je suis
content
de
le
dire.
Il y a des
mots
qui
sont
plus
faciles
que
d’autres
à placer
dans
la conversation
et celui-là
n°est
pas
facile
à placer. (Rires) Merci
à vous
d’être
venus
et bonne
nuit.
Pardon,
Pascal
Grenier
va
nous
parler
des
Hivernales.
Je
savais
bien
que
j’avais
oublié
quelque
chose. M.
Grenier.-
Juste
pour
vous
dire
que
nous
sommes
sur
une
formule
habituelle,
sauf
qu’il
y
a un
gros
évènement
cette
année
qui
est
le
remplacement
du
plafond
lumineux
avenue
de
la
République.
M.
le
Maire.-
Vous
avez
vu,
cela
a changé
!
(Discussions
croisées)
M.
Grenier.-
Le
deuxième
évènement
qui
réapparaît,
c’est
une
soirée
à l’Oppidum
pour
la
nouvelle
année
avec
une
soirée
repas
cabaret
organisée
par
le
club
de
football.
M.
le Maire.-
Tout
le programme
est dedans.
M.
Grenier.-
Vous
retrouvez
également
la parade
de
Noël.
Une
autre
petite
nouveauté
qui
n’apparaît
pas
dans
le
livret,
c’est
qu’un
petit
train
lumineux
va
se
promener
dans
la
Ville,
un
peu
comme
les
trains
touristiques,
notamment
le
jour
du
marché
de
Noël.
37 Mme
Girod.-
J'ai
une
question :
la halle
sera-t-elle
inaugurée
?
M.
le
Maire.-
Non,
il
n’y
aura
pas
d’inauguration
avant
les
élections.
Par
contre,
le
premier
marché
sous
la
halle
devrait
avoir
lieu
le
6
décembre.
C’est
goudronné,
il ne
reste
plus
que
l’électricité
à régler.
Mme
Gobet.-
Est-ce
que
cela va servir de parking
?
M.
le
Maire.-
Oui,
parking
public,
zone
bleue,
à faire
respecter
strictement
par
la
Police
municipale,
parce
qu’avant,
nos
systèmes
de
barrière
étaient
tout
le
temps
en
panne.
(Discussions
croisées)
Ce
sera
peint
en
bleu,
il
sera
bien
indiqué
«
Zone
bleue
», et
nous
allons
repeindre
l’autre
parking.
M.
Dussouillez.-
Avec
disque
obligatoire.
M.
le
Maire.-
Oui.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
close
à 21
heures
45.
Le
Secrétaire
de
Séance,
|
Le
Maire,
Pierre BINDA
NA
me.
Guy SAILLARD
38