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Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21.11.19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances,
Ch
pets coeur du
J{H{A COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2019
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
129
"
n
présents
:22
f
#
ayant
donné
pouvoir
: 03
"
"
votants
:28:
Date
de la convocation
:
15
novembre
2019
PRESENTS
: M.
SAILLARD,
Maire
; M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
M.
PERNOT,
Mme
DELACROIX,
M.
GRENIER,
Mme
BENOIT,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
BINDA,
Mme
DOUARD,
M.
CUSENIER,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
M.
VUILLEMIN,
Mme
JANIN,
M.
TISSOT,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
M.
MIGNOTTE,
M.
DUPREZ,
Mme
GUICHARDIERE.
EXCUSES
: M.
BOUVET
(donne
pouvoir
à
M.
TISSOT),
Mme
BADOR,
Mme
MILLET
(donne
pouvoir
à Mme
MARTIN),
M.
BERNARD,
Mme
SEGUIN,
M.
LENG,
Mme
RAME
(donne
pouvoir
à Mme
GUICHARDIERE).
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Ghislaine
BENOIT
XXX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19 heures
30
sous
la présidence
de
M.
Guy
Saillard,
Maire.
Mme
Ghislaine
Benoît
est nommée
secrétaire
de
séance.
M.
le Maire.-
Nous
sommes
largement
au-delà
du
quorum.
Je vous présente
les excuses
de Mme
Laurence
Millet
qui donne
pouvoir à Mme
Annelise
Martin.
M.
Serge
Bouvet
donne
pouvoir
à M.
Pascal
Tissot.
Mme
Marianne
Ramé
donne
pouvoir
à Mme
Catherine
Guichardière.
M.
Stéphane
Leng
est excusé. Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Je vous
demande
d’adopter
l’ordre
du jour.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2019
M.
le
Maire.-
Vous
avez
reçu
le procès-verbal
de
la
séance
du
19
septembre
qui
vous
a
été adressé
par mail
le 4 octobre.
Y
at-il
des
remarques
? Non.
Je considère
qu’il
est adopté
à l’unanimité.
Merci
La
secrétaire
de
séance
sera
Mme
Ghislaine
Benoit.
Remerciements
et communications
diverses
M.
le Maire.-
Nous
avons
reçu
les
remerciements
de
l’association
des
Resto
du
Cœur
du
Jura,
ils nous
remercient
pour
la subvention
accordée.
Nous
passons
maintenant
à quelque
chose
de
moins
réjouissant.
Madame
Simone
Regard,
que
certains
d’entre
vous
ont
connue,
est
décédée.
Sous
le
premier
mandat
de
Monsieur
Jean
Charroppin,
elle a été conseillère
municipale
de
1983
à 1989.
En
la
mémoire
de
Madame
Regard,
je
vais
vous
demande
d’observer
une
minute
de
silence. (L'assemblée
observe
une
minute
de silence).
Merci. Vous
avez
reçu,
en temps
et en heure,
la convocation
à ce Conseil
municipal.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
1. Attribution
de
subventions
aux
associations
Mme
Martin.
"Les
membres
de
la
Commission
Développement
Culturel,
réunis
le
13
novembre
2019,
ont
étudié
diverses
demandes
de
subventions
à
l’appui
des
bilans
d’activités,
bilans
financiers
et budgets
prévisionnels.
Il est proposé
d’attribuer
les subventions
suivantes
:
Associations
Proposition
2019
Montant
2018
pour
rappel
Groupe
Paléontologique
et Minéralogique
180€+20€
200
€
(1
enfant
x 20
€) =
200
€
Folk
Pour
Tous
180€
180
€
Esquisse
et Peinture
180 €
180
€
180 € +
100
€
360
€
Les
Ateliers du
Mont
Rivel
© (5 enfants x 20 €) =
280€
Société
d'Histoire
Naturelle
180
€
180€
Société
Philatélique
Champagnolaise
180€
180
€
123
Soleil
180€
180
€
Chorale
les
Voix
Amies
250
€
250
€
250
€+
470
€
La
Tarentelle
(11
enfants
x 20
€)=
470
€
Harmonie
Municipale
5000€
5 000
€
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
ces
subventions."
YŸ a-t-il
des
questions
?
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je vous
remercie.
2.
Convention
de
partenariat
avec
l'Harmonie
Municipale
Mme
Martin.-
Vous
avez
tous
la convention
dans
vos
documents.
Au
début des
années
2010,
lorsque
l’orchestre
de
l’Harmonie,
la batterie
fanfare,
ont
été
intégré
à l’école
de musique,
lors
des
discussions
que
nous
avons
eues
avec
Daniel
Baud
qui
était
Président
de
l’Harmonie
municipale
et Clément
Pernot,
Maire,
il avait
été
convenu
que
l’association
Harmonie
Municipale
demeure.
Ceci
parce
que
c’était
une
des
plus
vieilles
associations
champagnolaises
et aussi
parce
qu’elle
avait
toute
sa place
dans
les
associations
de
la ville.
Aujourd’hui,
force
est
de
constater
que
par
rapport
à
l’intégration
des
orchestres,
la
décision
qui
avait
été
prise
dans
cette
assemblée
était
la
bonne
puisque
nous
avons
actuellement
77
musiciens
à l’orchestre
d’Harmonie,
dont
neuf entrées
lors de
la dernière
rentrée
de septembre,
donc
neuf
nouveaux
élèves
qui
sont
venus
enrichir
les rangs.
Cette
convention
de partenariat
est un
souhait
du
comité
de l’Harmonie
municipale,
pour
préciser
les engagements
des
uns
et des
autres
et rappeler
le rôle,
les missions
et surtout les devoirs
des
uns
et des
autres.
"Il
est
proposé
d’établir
une
convention
de
partenariat
entre
la
Ville
et
l’association
de
l'Harmonie
Municipale
de
Champagnole,
convention
qui
n’existait
pas jusqu’alors.
Cette
convention
a pour
objet
de
préciser
les engagements
réciproques
des
deux
parties,
notamment
dans
le
cadre
des
cérémonies
patriotiques
ou
d’autres
événements
; elle
définit
les
aspects
financiers,
communication,
logistique,
etc.
Ce
document
a été
approuvé
par
le
Comité
de
l’Harmonie
municipale
et
a reçu
un
avis
favorable
de
la commission
Développement
culturel
réunie
le
13
novembre
2019.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
convention
de
partenariat
entre
la
ville
et
l’Harmonie
Municipale,
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
maire
à
la
signer."
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il des
abstentions
?
C’est
parfait, je
vous
remercie. Informations
- Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
M.
le Maire.-
Je reviens
sur un
point
:
Ce
sont
les
arrêtés
pris
par
le
Maire,
que
vous
avez
eus
en
copie,
ainsi
qu’un
renseignement
sur
les
cartes
de
cueilleurs
de
champignons.
Cette
année,
la
commune
a
délivré
67
cartes
de
cueilleurs
de
champignons
officiels.
Maintenant,
on
attend
que
l’ONF
ou
les services
de
l’Etat nous
fassent
le bilan
de
l’opération.
Je
ne vais
donc
pas m’étendre
là-dessus.
Vous
avez
tous,
sur vos
tables,
un
petit recueil
« La petite
sœur
» de
Françoise
Poulet
et
Françoise
Sablons,
7°"
recueil
de
Framboise
Editions.
Je
l’ai
lu.
Ce
n’est
pas
trop
long à
lire
et c’est
intéressant.
TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
3. Attribution
de
subvention
: Ronde
du
Jura
2020
Mme
Bailly.-
"Champagnole
accueillera
le
week-end
des
1
et
2 février
2020
la
course
automobile
« La
Ronde
du
Jura
».
Après
le succès
des
trois
dernières
éditions
et
le retour
dans
notre
cité,
la base
logistique
et le point
de
départ
de
cet événement
sportif seront
à nouveau
situés
au centre-ville,
sur le secteur
Rue
de l’Egalité/Oppidum.
L'épreuve
est
organisée
conjointement
par
l’«
ASA
Jura
» (affiliée
à la FFSA)
pour
la
partie
administrative
et par
l’association
« Autosport
des Neiges
» pour
l’organisation
technique.
Environ
160
voitures
participeront
et s’élanceront
pour
six épreuves
spéciales
chronométrées,
dont
une
dite
« spectacle
» à Champagnole.
Pour
cette
51ème
édition,
il est proposé
d’allouer
une
subvention
de
3
000
€.
Les
membres
de
la
commission
Affaires
Sportives
ont
donné
un
avis
favorable
lors
de
leur réunion
du
29 octobre
2019.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
3
000
€ à « Autosport
des
Neiges
» pour
l’organisation
de
la Ronde
du
Jura
2020."
Avez-vous
des
questions
?
Qui
est contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
4.
Tour
de
France
: convention
avec A.S.O.
M.
le
Maire.-
"Le
parcours
du
Tour
de
France
2020
a été
dévoilé
à Paris
le
15
octobre
dernier.
La
19ème
étape,
partant
de
Bourg-en-Bresse,
arrivera
à
Champagnole
le
vendredi
17 juillet 2020.
Cet événement
sportif et médiatique
ancré
dans
la société
française
depuis
plus d’un
siècle
est
le fait
sportif qui
mobilise
le plus
grand
nombre
de
spectateurs
et
de
médias,
après
les jeux
olympiques
et la coupe
du
monde
de football.
Cet
événement
est
majeur,
il
permet
d'offrir
à
la
population
de
notre
territoire
et
aux
touristes présents
un événement
sportif et festif d’ampleur
internationale,
de mettre
en valeur
dans
les médias
de façon
tout à fait exceptionnelle
compte
tenu
de la diffusion
internationale
des
images, les
atouts
de
la
ville
de
Champagnole
et
de
la communauté
de
communes,
de
contribuer
à une
opération
commune
et partagée
de
promotion
de
la notoriété
de
notre
territoire
et de
ses atouts,
de
développer,
par
l’écho
exceptionnel
que
représente
cet événement,
l’économie
touristique
locale.
La
société
A.S.O.
« Amaury
Sport
Organisation
» a l’exclusivité
de
l’organisation
et de
la promotion
du
Tour
de
France.
En
sa
qualité
de
titulaire
exclusif de
tous
les
droits
d'exploitation
du
Tour
de
France,
A.S.O.
développe
des
relations
de
partenariat
avec
les
collectivités
d’accueil
de
l'épreuve.
À
cet
effet,
une
convention
doit
être
établie
entre
la société
Amaury
Sport
Organisation
(A.S.0.)
et
les
collectivités
d’accueil
de
la
19ème
étape
du
Tour
de
France
2020 :
la
Ville
de
Champagnole
et
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
devant
être
cosignataires
et
partenaires.
Le
modèle
ci-annexé
de
convention
est
un
document
type,
il
sera
modifié
et adapté
à notre
situation.
Le
contrat
a pour
objet
de
définir
les
conditions
dans
lesquelles
les
collectivités
hôtes
accueilleront
le Tour
de
France,
les
conditions
dans
lesquelles
ces
collectivités
se
voient
concéder
par A.S.O.
l’utilisation
de
droits
promotionnels
et publicitaires
ainsi
que
les obligations
mises
à la
charge
de chacune
des
parties
en termes
d’organisation,
de
logistique,
de communication.
Cette
convention
précisera
également
les
conditions
financières
de
participation
à
l'événement,
d’un
montant
total
de
120
000
€ HT,
soit
144
000
€ TTC,
décomposé
comme
suit
:
- Ville
de
Champagnole
: 60
000
€ HT,
soit 72
000
€ TTC,
- Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura:
60
000
€
HT,
soit
72
000
€
TIC.
Des
cofinancements
extérieurs
(subventions)
pourront
être
sollicités,
il en
sera
question
dans
une
séance
ultérieure
du
Conseil
municipal.
Les
membres
de
la
commission
Affaires
Sportives
ont
donné
un
avis
favorable
lors
de
leur réunion
du 29
octobre
2019.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
principe
d’accueillir
le
Tour
de
France
2020
à Champagnole,
d’affirmer
le caractère
exceptionnel
et majeur
d’un
tel événement
pour
notre
territoire,
de
tout
mettre
en
œuvre
sur
un
plan
administratif et technique
dans
le
cadre
des
accords
passés
avec
les
organisateurs,
pour
accueillir
dans
les
meilleures
conditions
le
Tour
de
France.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
société
Amaury
Sport
Organisation
et tous
documents
nécessaires
à l’organisation
de cette manifestation."
Il s’agit
du
3*"°
événement
sportif mondial
de
l’année.
Une
petite
précision.
Nous
allons
solliciter auprès
du
Conseil
départemental
— dont
nous
avons
la chance
d’avoir
la présence
du Président parmi
nous
ce soir — une
subvention
de 20
000
€.
La
ComCom
va
solliciter 20
000
€ et la commune
de Champagnole
va solliciter 20
000
€.
Ce
qui
fait que
les
120
000
€ seront divisés par
3.
Vous
avez
le
parcours
de
l’épreuve.
Je
crois
qu’il
y
a 30
km
dans
l’Ain
et
le restant
de
l’épreuve,
sachant
que
c’est
une
épreuve
de
160
km,
se fera
dans
le Jura,
donc
130
km.
Cela
va
donc
rejaillir beaucoup
plus loin que
sur la communauté
de Champagnole.
On peut citer la montée
de
Château-Chalon
où
les
hélicoptères
vont
s’en
donner
à cœur joie,
mais
également
la forêt
de
la
Fresse
où
ils vont
passer
dans
quelques
endroits
magnifiques.
Afin
que
tout
le
monde
contribue
à
l’organisation
de
cette
épreuve,
nous
solliciterons
ultérieurement
des
subventions,
assez
rapidement.
(Présentation par
M.
le Maire
sur la carte
du
tracé du
Tour
de France
2020).
Nous
avons
la
chance
que
notre
Conseiller
départemental,
Président,
ait développé
des
relations
privilégiées
avec
Christian
Prudhomme.
Mais
Champagnole
a
également
montré
tout
l'engouement
qu’il
avait
pour
le Tour
de
France
au cours
de
ces
dernières
années.
Nous
saurons
donc
être à la hauteur
de
cet événement.
Nous
avons
déjà eu
une
première
réunion
de
sécurité
avec
les
services
de
la
préfecture.
Elles
vont
continuer,
aussi
bien
avec
Amaury
Sport
qu’avec
les
services
de la préfecture,
parce
que
ce n’est
pas
trois jours
avant
qu’il
faudra
voir
comment
nous
faisons. Ce
soir,
je
vous
ai
donné
plus
de
précisions
quant
à
la
subvention
que
nous
allons
solliciter.
Nous
sommes
donc
ici pour
statuer
sur
la part
champagnolaise.
Monsieur
Pernot,
souhaitez-vous
compléter
le propos
?
M.
Pernot.-
Monsieur
le Maire,
puisque
vous
m’invitez
à le faire, je
me
permettrai
de
remercier
publiquement
ici Christian
Prudhomme
avec
qui je partage
une
relation
amicale
depuis
2015,
date
à laquelle
devenu
Président
du
Conseil
départemental
du
Jura,
j’ai
eu
la
chance
d’être
nommé
par Dominique
Bussereau
en tant que
Président de Conseil
départemental
référent du Tour
de
France.
C’est
ainsi
que je me
nomme
à l’ ADF
(Association
des
Départements
de
France)
où
nous
signons
une
convention
tous
les
3 ans
avec
ASO.
J'ai
débuté
en
2015,
c’est
pour
cela
que
j’ai
été
amené
à
rencontrer
fréquemment
Christian
Prudhomme
et que
des
liens d’amitié
se sont tissés
avec
toute
l’équipe
d’ASO.
C’est ce
qui
nous
a permis
de
bénéficier
de
ces
événements
dans
le Jura
— puisqu’il
ne
faudrait
pas
mettre
uniquement
en
avant
le fait que j’ai
bénéficié
d’un
privilège
champagnolais.
Je
rappelle
qu’en
2016,
il y
a eu
un
départ
à Moirans
pour
l’étape
Moirans-Berne,
avec
un
passage
à
Champagnole,
un
arrêt
à
Champagnole.
Monsieur
le
Maire
a
d’ailleurs
accueilli
brillamment
Christian
Prudhomme
et
Dominique
Bussereau
qui
avaient
alors
été
très
impressionnés
par
la
« chaleur
» des
Jurassiens
et
des
Champagnolais.
Ferveur
qu’ils
avaient
pu
vérifier tout
au
long du
trajet
jurassien.
Après,
nous
avons
eu
l’étape
100
%
Jura
qui
partait
de
Dole
et
arrivait
aux
Rousses,
en
passant
à nouveau
par
Champagnole,
puisque
c’était
en 2017.
Là
aussi,
votre
accueil
fut
apprécié,
Monsieur
le Maire,
puisque,
là aussi,
on
a pu
vérifier
la ferveur
des
Champagnolais
pour
ce
qui
concerne
« la petite
reine
».
L’année
dernière,
en
2019,
le
Jura
a
été
mis
à
l’honneur
sur
une
portion
du
parcours
puisque
Christian
Prudhomme
avait
accepté
de
dévier
l’étape
Belfort-Chalon
en
passant,
suite
à
notre
demande,
par
Ornans
pour
le
bicentenaire
de
Courbet,
avec
le
passage
à
Arbois
qui
était
obligatoire
cette
année-là
puisque
nous
avions
le centième
anniversaire
du
maillot jaune,
ce
qui
rime
forcément
avec
« vin
jaune
».
En
2018,
nous
avons
été
mis
au
repos.
Le
territoire
n'étant
pas
extensible,
il fallait
bien
quelques
espaces
pour
les autres.
Il
est
donc
clair
que,
depuis
un
certain
nombre
d’années,
le
Tour
de
France
aime
particulièrement
le Jura,
il devait
donc
immanquablement
passer
et arriver
dans
la perle
du
Jura.
Ce
sera chose
faite
le
17 juillet 2020.
Je compte
sur une
mobilisation
générale
de tous pour
que
la
fête
soit
grandiose
et,
comme
cela
a été
rappelé,
cette
étape
sera
principalement
jurassienne,
elle
traversera
la Petite
Montagne,
puis
la ville de
Lons,
la montée
sur Château-Chalon
que
nous
avions
visitée
avec
Christian
Prudhomme
en 2018.
À
destination
de
la presse,
du
Progrès,
il ne
faut
pas
confondre
vitesse
et précipitation.
Je
peux
déjà
vous
annoncer
que
le
tracé
n’est
pas
celui
qui
a été
présenté
dans
le journal,
il y
a
quelques jours
de
cela.
Il sera modifié,
en particulier
l’arrivée,
faisant
plus
honneur
encore
à notre
communauté
de
communes,
ce dont je me
réjouis.
Comme
vous
le constaterez,
l’arrivée
du
Tour
passera
par
les trois cantons
historiques
— puisqu'ils
n’existent
plus
aujourd’hui.
Nous
aurons
donc
le
canton
de
Champagnole,
puis
le
canton
de
Nozeroy,
le
canton
des
Planches
puis
nous
reviendrons,
pour
le final,
sur
le canton
de
Champagnole.
Nous
pouvons
tous
nous
réjouir
de
cela.
C’est
pour
cela
que
je
remercie
à
nouveau
Christian
Prudhomme
d’avoir
eu, dans
la construction
de ce parcours,
une
pensée
pour
la perle
du
Jura qu’il apprécie
pour
plein d’autres
raisons
que
celles
purement
du cyclisme.
Cela
contribue
également
à la valorisation
et à l’objectif que
nous
poursuivons
au niveau
du
Jura,
en
relation
avec
les
collectivités,
qui
est
la pratique
du
cyclisme.
L’un
des
objectifs
du
développement
du
tourisme
départemental
passera
par
la
mise
en
place
d’itinérances
qui
permettront
à
ceux
qui
apprécient
de
s’adonner
à
« la petite
reine
»
de
connaître
de
nombreux
parcours,
en
particulier
à
Champagnole.
C’est
pour
cela
que
la
véloroute
s’inscrit
dans
cette
programmation. C’est
donc
un
objectif qui
n’est
pas
qu’événementiel,
il est
plus
global
et je crois
qu’il
faut qu’on
rattache
tout cela à cette
stratégie.
Je vous
remercie
donc,
Monsieur
le Maire,
d’accepter
cette
convention
avec
Amaury
Sport
Organisation.
Je ne
doute
pas
un
seul
instant
que
l’arrivée
à
Champagnole
aura
des
répercussions
qui
seront
à la hauteur
de
vos
espérances.
M.
le Maire.-
Merci
mon
cher Clément.
Je
tiens
à
ajouter
qu'avec
Amaury
Sport
Organisation,
nous
avions
eu
des
relations
au
début
des
années
2010.
Nous
avions
accueilli
trois
fois
de
suite le départ
du
Tour
de l’Avenir
où
Jean-François
Pescheux
et Bernard
Hinault
avaient
pu
constater
tout
l’intérêt
que
nous
portions
aux
épreuves
qu’ils
organisaient
et le bien-fondé
de
venir
dans
notre
cité
où
ils étaient
très
bien
accueillis.
Tout avait en effet été mis
en œuvre
pour
les accueillir dignement,
sachant que Clément
était
maire
à l’époque.
Y
a-t-il des
questions
?
M.
Duprez.-
Il manquera juste
Raymond
Poulidor
!
M.
Pernot.-
Ce
n’est
pas
sûr.
Toutes
les surprises
sont possibles.
M.
le
Maire.-
Cette
année,
le
Tour
de
France
passera
dans
le
village
de
Raymond
Poulidor
et dans
celui
de
Jacques
Chirac.
M.
Pernot.-
Absolument.
M.
Duprez.-
Ce
n’est peut-être
pas
bon
signe.
(Rires)
M.
Pernot.-
Tant
que
le parcours
n’est pas
dévoilé,
il y a possibilité
de
risques.
Dès
qu'il
est dévoilé,
c’est
terminé.
M.
le Maire.-
S’il
n’y
a pas
de
question,
je
mets
au
vote
:
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME
ET
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
5.
Lotissement
Sur
Valières
: cession
de
terrains
(M.
Mignotte
sort
de la salle
du
Conseil).
M.
le Maire.-
"Suite
à la viabilisation
du
lotissement
« Sur
Valières
»,
il convient
de
se prononcer
quant
à la cession
des
parcelles
suivantes,
selon
le prix
fixé par
délibération
du
12
mars
2019,
prix
conforme
à l’évaluation
du
service
des
Domaines
:
N°
Lot |
Surface
Acquéreurs
Prix
HTm |
Prix
TTC
13
1 550
m°
M.
MIGNOTTE
Frédéric
35.00
€
62
319.96 €
14
1031m*
|M.
GENC
Gôkay
30.00
€
35
266.82
€ 18
772
m°
SARL
IMMO
JURA
CONSTRUCTION
|30.00 €
26
666.44
€
22
802 m°
SARL IMMO
JURA
CONSTRUCTION
|35.00€
32 386.10 €
47
567 m°
SARL IMMO
JURA
CONSTRUCTION
|30.00€
19 434.81 €
49
801 m°
Mme PERRIN
Stéphanie
30.00 €
27 455.52 €
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
cession
de
ces
parcelles
dans
les
conditions
énoncées
et d’autoriser
le Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet
effet à signer toutes
les pièces
nécessaires.
Annulation Par délibération
en date
du
19 septembre
2019,
le Conseil
municipal
avait approuvé
la
cession
du
lot n° 42 du
lotissement
« Sur Valières
» à Monsieur
Tonnaire
Jean-Luc
et Madame
Motella
Marie-Josée.
Or,
ces
derniers
ont
fait part
récemment
de
leur décision
de renonciation
à ce projet.
Il est donc
demandé
au Conseil
municipal
de prononcer
l’annulation
de la délibération
ayant
approuvé
la cession.
Il convient
également
d’approuver
le remboursement
de
l’acompte
versé."
M.
Grenier.-
Pourquoi
les surfaces
sont-elles
différentes
?
M.
le Maire.-
Ce
sont
les surfaces
des parcelles,
c’est-à-dire
qu’on
avait des
parcelles
de
tout
calibre.
Celle
de
1 550
m°?, c’est
un
lot pour
faire des
maisons
jumelées.
Il y en
a pour
tous
les
prix.
M.
Duprez.-
« SARL
IMMO
JURA
CONSTRUCTION
», c’est qui
?
M.
le
Maire.-
Il
est
concerné
aussi,
mais
il n’est
pas
tout
seul,
ils
sont
plusieurs.
C’est
une
SARL
qui
fait
des
maisons
soit
à la location,
soit
à la vente,
en jumelées
ou
en
individuelles.
Ce sont les premiers
qui ont envoyé
des chèques
de caution.
On
en a reçu d’autres depuis,
d’ailleurs
pas
mal.
Il en reste
huit
sur
54,
les autres
ont toutes
eu
des
options
dessus.
Après,
il y en a qui
se
retirent.
Y
a-t-il
des
questions
?
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il des
abstentions
?
Merci.
(Retour
dans
la salle
du
Conseil
de M.
Mignotte).
6. Convention
de prestation
de déneigement
M.le
Maire
"Depuis
plusieurs
années,
la
ville
confie
à
l’entreprise
Coquet
le
déneigement
de
deux
secteurs
: le
chemin
de
Taravent
et
le
chemin
du
Mont
Rivel.
Pour
rappel,
Monsieur
Coquet
entrepose
son
matériel
dans
une
ferme
de
Taravent
et déneige
les
communes
de
Vannoz
et Le
Pasquier.
Nous
avons
l'obligation
de
rendre
accessible
le Mont
Rivel
afin
de
permettre
en
toutes
circonstances
une
éventuelle
intervention
sur les émetteurs
radio/TV.
Toutefois,
les exploitants
de
ces
émetteurs
nous
versent
une
redevance
relative
à l’entretien
du
chemin.
La
prestation
effectuée
par
Monsieur
Coquet
était
précédemment
de
50,00
€
HT
par passage
concernant
Taravent
et
120,00
€
HT
par
passage
pour
le
Mont
Rivel.
Monsieur
Coquet
a
sollicité
une
revalorisation
qui,
après
étude,
a
été
acceptée
par
la
Commission
Urbanisme
et
Développement
Durable.
Le
prix
proposé
est
de
70,00
€ HT
pour
Taravent
et
de
140,00
€ HT
pour
le Mont
Rivel,
sachant
qu’il
n’est pas
prévu
de part
fixe.
Il est demandé
au Conseil
municipal
de bien vouloir
approuver
la nouvelle
convention
de
déneigement
à conclure
avec
l’entreprise Coquet.
Vous
voudrez
bien
autoriser le Maire
à la signer.
NB. :
Pour
information,
le montant
payé
à l’entreprise Coquet
s’est élevé à 935,00
€ TTC
pour
la saison
2018-2019."
Faire
ce
qu’il
fait à ce prix-là, je ne
le ferais
pas, je le dis tout
de
suite.
Pour
déneiger
le
Mont
Rivel,
le matériel
souffre
! Il est donc
bien
que
ce
soit un autre
qu’un
camion
de la ville qui
y monte,
À
une
époque,
c'était
l’Unimog
de la ville
qui
y grimpait,
mais
ce
véhicule
est en fin de
vie.
Il ne
passera
plus
aux
mines.
Flavien
se
fera
un
plaisir
de
nous
le vendre
sur
Internet
puisque,
même
en
mauvais
état,
cela
se
vend
bien.
C’est donc là une
revalorisation tout à fait raisonnable
au vu du travail que cela représente.
Y
a-t-il
des
questions
?
Je
mets
au
vote
: qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
7. Rapports
annuels
2018
du
service
assainissement
M.
le Maire.-
Un
grand
moment
que
vous
attentez toujours
avec
impatience
!
Après
le rapport
du
SYDOM,
du
SICTOM
et de
l’eau,
il nous
restait
l’assainissement.
"La
compétence
Assainissement
est
exercée
par
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Conformément
à la réglementation,
les rapports
annuels
élaborés
par
l’établissement
public
de coopération
intercommunale
et par
le délégataire
doivent
être présentés
au
Conseil
municipal.
Les
documents
complets
concernant
l'exercice
2018
ont
été établis.
Il s’agit
:
-
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
de
l’assainissement
collectif
-
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
de
l’assainissement
non
collectif
-
du
rapport
annuel
de
Veolia,
entreprise
délégataire.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
la présentation
de
ces rapports,
qui
sont
également
tenus
à la disposition
du public."
Nous
n’allons
pas
regarder
celui
de
Véolia
puisque
c’est
généralement
la
même
chose,
nous
allons
directement
au
rapport
réalisé
par
la communauté
de
communes.
Rapport
sur
les
prix
qualité
du
service
(RPQS)
assainissement
collectif
2018,
première
page.
C’est
ce
qui
nous
intéresse.
Cela
a été
approuvé
au Conseil
communautaire
du
30
septembre.
Page
3, caractéristiques
du
service.
Pour
information,
46
communes
sur 63
sont en service
assainissement
collectif,
ce qui
représente
9
584
abonnés,
soit
22
211
habitants.
Dans
les
stations
d’épuration,
il passe
845
056
m°
qui
sont
facturés,
soit une
moyenne
de
90 m° par foyer,
ce qui
est inférieur à la moyenne
nationale
qui
est de
120
m?.
Ce n’est pas
que
les
gens
ne
se lavent
pas,
c’est
que
l’eau
n’est peut-être
pas
gâchée
comme
à certains
endroits. Nous
avons
36
unités
de traitement,
d’une
capacité
de dépollution
de
37 251
équivalents
habitant
(un
équivalent
habitant
étant
un
peu
moins
d’un
habitant,
0,9
habitant).
Nous
en
avons
cinq
en
boues-activées
dont
celle de
Champagnole.
Les
principales
boues-activées
sont
soit celle
de
Champagnole,
soit
des
coopératives.
Il y
a Champagnole,
la Combe
d’Ain,
Foncine
le Haut,
Vers
en
Montagne
et Valempoulières.
Les
autres,
c’est
des
filtres à roseaux,
des
lagunages,
deux
microstations
et neuf décanteurs-digesteurs.
Page
4.
Nous
avons
un
bon
fonctionnement
général
de
nos
installations,
avec
de
nombreux
réseaux
unitaires
qui
entraînent
des
débits
des
entrées
dans
les
stations
d'épuration
parfois
supérieurs
aux
minimales.
Valorisation
des
boues
à
100
%
en
filière
conforme
épandage
ou
en
compost
pour
Crotenay.
Toutefois,
la loi
a changé
et les
interprétations
de
la DTT
sont
maintenant
différentes.
On a
des
non-conformités
si la charge
ou
le débit
reçu
est trop
faible.
La
loi a changé
en 2015.
Si
les stations
ont
des
réseaux
unitaires
qui
étaient
conformes
à
l’époque,
maintenant,
comme
la règle a changé
pour
les rejets en cas de
grande
pluie,
on se retrouve
en
non-conforme.
On
a donc
des
prérogatives
et des
mises
en
demeure
de
l’Etat
afin
de
se rendre
conforme,
c’est la page
suivante.
Le principal, c’est l’étude et travaux
réseau du système
d’assainissement
de Champagnole
avec
une
mise
en
demeure.
Le
rendu
de
l’étude
sera
le
20
décembre
à
la
communauté
de
communes,
avec
une modernisation
du réseau.
On a
pris un peu
de retard parce
qu’il faut faire une
modélisation
en nappe
haute,
en nappe
basse
et également par une pluie référente
qui est suffisante.
Je vous
rappelle
que
sur l’année
2018
et l’été 2019,
nous
n’avons
pas
eu
des pluies
suffisamment
abondantes.
Nous
avons
dû attendre
la fin de l’été pour avoir une pluie
suffisante pour qu’elle
nous
serve
à modéliser
notre
réseau.
La
période
de
sécheresse
nous
a bloqués.
C’est
en
accord
avec
la
DTT,
donc
tout
se
passe
bien.
On
aura donc
un rendu,
sachant
que
nous
avons
également
pu
faire une
étude
sur le secteur
du
Bief
de
Barlay
et
que
les
travaux
vont
commencer
incessamment,
ou
sont
déjà
partis.
La
communauté
de
communes
va mettre
plus
de
200
000
€ sur ce secteur
où
arrivaient
encore
pas
mal
d’égouts.
Ils avaient
fait un déversoir
d’orage
à l’envers,
ce qui était astucieux
à l’époque.
Le Bief
de
Barlay
est celui
qui
est aux
Castors,
donc
débouche
dans
l’Ain.
Ils avaient
fait une
fente
au fond
du
lit, ce
qui
fait que
quand
il n’y
avait
que
de
l’égout
dedans,
cela tombait
par
cette
fente
et c’était
emmené
par
un
tuyau.
Mais
dès
qu’il
y
avait
un
peu
d’eau,
tout
allait
dans
l’Aiïn.
On
refait
donc
un réseau sur Le quartier de Largillat principalement,
un réseau séparatif pour
enlever tout cet égout
qui allait dans
le Bief de Barlay.
On
a aussi
des
soucis
sur
la station
d’épuration
de
Crotenay.
Il y
a des
études
à faire
et
des travaux
ont
déjà été réalisés.
On
sait qu’il
y en
aura encore.
On
continue
les travaux.
Sur
Foncine
le Haut,
il faut
faire
l’étude-réseau.
Ce
sont
les trois principales
mises
en demeure
que
nous
avons
des
services
de
l’Etat.
Après,
on
va
faire
une
grosse
étude
sur la station
d’épuration
de
Montigny
parce
que
là,
c’est
l’inverse,
elle
ne
va
plus
avoir
assez
de
pollution.
On
a tenu
à
ne
plus
travailler
avec
la
coopérative
de
la
Combe
d’Ain,
ils
sont
donc
en
train
de
monter
leur
propre
station
d’épuration.
Comme
cela
représente
4 300
kg/habitant,
elle
serait
trop
grosse.
Ce
qui
n’est
pas
bon
non
plus.
On
aura
donc
encore
de
gros
travaux
à
faire
sur
cette
station
d’épuration
pour
la
mettre
en
adéquation
avec
la pollution
qui
rentrera
dedans,
qui
va
énormément
baisser.
Sur Champagnole,
on peut
se douter que
les travaux
coûteront plusieurs
millions
d’euros,
financés
théoriquement
à
50
%
par
l’Agence
de
l’eau.
On
ne
peut
pas
mettre
la
grande
rue
en
séparatif.
On
va donc principalement
faire des
gros bassins
d’orage,
le principe
étant que
l’on
reste
en
réseau
unitaire
avec
d'énormes
bassins
d’orage
qui
ne
seront
pas
à l’air
libre.
Lorsqu’il
pleut
beaucoup,
ils
se
remplissent
et
il
y
a des
déversoirs
d’orage
où
on
n'aura
plus
le
droit
que
de
déverser
5 %
du
volume
traité
par
la station
annuellement.
C’est
une
nouvelle
règle.
C’est
celle
que
nous
avons
choisie
vu
que
nous
avions
le choix
entre
deux.
Il nous
faudra
donc
stocker
tout
ce
qu’il y aura
au-delà.
Lorsque
la pluie
s’arrêtera,
cela
retournera
dans
le circuit
pour
partir
à la
station
d'épuration,
ce qui
fait qu’on
pourra
traiter toutes
les eaux
qui
arriveront
dans
nos
réseaux
10 d’assainissement,
donc
grâce
à ces
bassins
d’orage.
Je ne vais pas vous
expliquer
le principe
de fonctionnement
qui
est très technique.
Ce
sont
là des
travaux
qui
vont
commencer.
Pour
l’étude
définitive
avec
la modélisation,
ce
sera
au
mois
de
décembre.
Je
ne
veux
pas
présumer
des
résultats
de
l’étude
mais,
à mon
avis,
deux
bassins
d’orage,
ce
sera
déjà
les
deux
principaux
chantiers.
On
saura
cela
le 20.
À
la page
6, vous
avez
la tarification.
C’est
surprenant
parce
qu’on
doit donner
les tarifs
2019
dès
2018,
alors
que
là,
c’est
le
rapport
sur
l’assainissement
2018.
Il
y
a
une
petite
augmentation,
sachant
qu’on
avait
fait des
arrondis
à la ComCom.
On
était passé
de 28,85
à 30 en
part fixe et de 0,6856
à 0,7 en part variable.
Ensuite,
il y a la part
du délégataire
qui passe
de
16,91
à 17,11
par
actualisation
puisque
c’est
contractuel.
Le
marché
comprend
en
effet une formule
de
révision
de prix,
ce qui
est un
calcul
compliqué.
Les
redevances
de
l’ Agence
de
l’eau
avaient
baissé,
on
est
passé
de
0,155
à 0,150.
Ce
n’est
pas
énorme,
mais
ils pourront
dire
qu’ils
ont
fait un
geste.
C’est
une
taxe
« modernisation
des
réseaux
» hors
taxes,
c’est-à-dire
qu’il
y
a des
taxes
sur
la taxe,
de
la TVA
sur
la taxe.
Là,
les
Anglosaxons
ont
du mal
à comprendre
le système
français,
moi
aussi
!
Page
7, vous
avez
la facture
type,
avec
une
référence
de
120
m°
qui
est la norme
nationale.
On
arrive
à
30
plus
la part
proportionnelle
qui
est
de
120
x
0,7,
ce
qui
fait
184,
la part
fixe
de
17,11,
donc
la part
de Véolia,
la part
proportionnelle
qui
est
de
120
x 0,4080
ce
qui
fait 48,97,
la
redevance
qui
est
de
18 € pour
l’agence
de
l’eau,
la TVA
qui
est à
10
%,
donc
19,81,
ce
qui
fait
un total
TTC
de
217,89.
Si on redivise
cela par
120,
on
arrive
à
1,82
du
n°
et
1,50
HT.
On
est donc
passé
de
1,782
à 1,80
soit une
augmentation
de 4,8
centimes
de 2018
à 2019
du
m°.
Page
8,
vous
avez
les
recettes
et
la dette.
En
2018,
les
redevances
de
la
communauté
de
communes
(ce que
les gens
paient
à la ComCom)
ont rapporté
844
809
€, c’était - 1 %
par rapport
à l’année
d’avant
(donc
moins
de consommation).
Les
recettes
pour
raccordement
: 32
050
€, c’est-à-dire
que
c’est
700
€ quand
quelqu’un
construit
sa maison,
pour
qu’il vienne
se raccorder
à un assainissement
qui a été réalisé et payé
par
les
autres.
C’est
un
droit
de
raccordement
sur
le réseau.
Soit
un
total
de
recettes
de
876
859
€.
L’encours
de la dette (ce qui a été remboursé,
donc
les prêts) en 2018
était de 7 090
000
€.
C’est
variable,
mais
cela
s’explique.
Remboursement
en
cours
d’exercice
: 2 143
000€,
sachant
qu’il
y a des
prêts
relais
dedans
suite
à l’intégration
du
secteur
de Nozeroy.
Certaines
communes
étaient en train de réaliser leur assainissement
et elles avaient
fait des prêts relais pour
la TVA.
On
a remboursé
2
143
000
€ et, 2 ans
après,
lorsqu'on a
le reversement
de TVA,
il y a les prêts
relais
qui ont
reversé
dedans.
À
la fin, les prêts
définitifs représentent
uniquement
le hors taxes,
la TVA
ayant
été remboursée
tout de
suite,
C’est
pour
cette raison
que
les chiffres ne
sont pas
en adéquation
avec
2017.
Il y a en
effet
pour
1 400
000
€ de
prêts
relais
remboursés.
L’assainissement
non-collectif.
Le
fonctionnement
2018
: c’est un
service
qui est exploité
en régie.
C’est Edith
LIMAGNE
qui fait la part de Champagnole
et on a un marché
avec une
petite
entreprise
pour
les
vérifications
sur Nozeroy.
Page
3, la part fixe
de l’assainissement
est de
15 €. C’est
inchangé
depuis
une éternité.
ANC
non-conforme
+
réseau,
c’est-à-dire
où
il n’y
a pas
de
station
d’épuration
au
bout,
c’est
15 €
+
0,45
du
m°
parce
que
le nettoyage
des
tuyaux
est
à la charge
de
la communauté
de
communes.
L’ancien
territoire
de Nozeroy
a encore
ses tarifs.
Diagnostic
existant
: 90
€. Diagnostic
immobilier
:
120 €.
Ils
ont
des
tarifs
à
la
prestation,
tandis
que
sur
l’ancien
territoire
de
Champagnole,
tout
le
monde
paie
15
€
tous
les
ans
et
tout
est
compris
dedans.
Il nous
faudra
uniformiser
tout
cela
pour
l’an
prochain,
mais
nous
avons
trouvé
un
système.
Nous
avons
également
un
système
de prestation
de
vidange
sur
l’ensemble
du territoire,
qu’on
a amené
également
sur
le
secteur
de
Nozeroy.
156
€
payés
en
6 fois,
en
6
ans,
ce
qui
fera
156
€.
Cela
nous
permet
d’avoir
des
fosses
entretenues.
Tous
les
6
ans,
on
signe
une
convention
et c’est
reparti
pour
6 ans.
Ceux
qui
disent
que
leur fosse
a 30 ans
et aucun
problème,
c’est faux,
elle ne fonctionne
11 plus
du
tout,
cela
ne
sert strictement
à rien.
Sachant
que
les
fosses
septiques
se
bouchent
toujours
un
25
décembre
ou
un 2 janvier
! Et
il
y
a
une
bonne
raison
à
cela.
Avec
un
couple
dans
une
maison,
la fosse
fonctionne
plus
ou
moins.
Pour
les
fêtes
de
fin
d’année,
la famille
arrive
et
là,
la
chasse
d’eau
fonctionne
beaucoup
plus.
Page
4,
les
prestations.
Vous
avez
le
nombre
de
visites
réalisées,
soit
379
l’an
dernier,
aussi
bien
en
diagnostics
de
l’existant
qu’en
diagnostics
en
cas
de
vente
et en
diagnostics
de
bon
fonctionnement.
Là,
c’est
au
31.12.2018,
il
y
a
2 293
installations
non-collectives
dans
notre
commune.
Il y en avait
1 671
qui avaient
été contrôlées
dont
398
non-conformes.
Il en restait donc
622
à vérifier,
mais
vu
le travail
réalisé
cette
année,
il n’en
reste
presque
plus.
Fin
2020,
toutes
les
installations
non-collectives
auront
été
vérifiées.
J'en
ai terminé.
Y
a-t-il des
questions
? Il n°y
a pas
de question.
Il n’y
a pas
à voter,
il faut juste
acter
que
ce
rapport
vous a
été présenté.
CINQUIÈME
COMMISSION :
AFFAIRES
GÉNÉRALES
8. Attribution
de
subventions
Mme
Delacroix.-
"Les
membres
de
la
Commission
Affaires
Générales,
réunis
le
13
novembre
2019,
ont étudié
diverses
demandes
de
subventions
à l’appui
des
documents
produits
par les associations.
Il est proposé
d’attribuer
les subventions
suivantes
:
Subvention
à la FNDIRP
du
Jura
:
L'année
2020
marquera
le 75ème
anniversaire
de
la libération
des
camps
de
la mort.
Il
est
prévu
une
cérémonie
nocturne
le samedi
25
avril,
la veille
au
soir de
la Journée
nationale
du
souvenir
des
victimes
de
la
déportation.
Elle
se
déroulera
au
monument
départemental
de
la
Déportation
à Lons
le Saunier
et rassemblera
toutes
les autorités,
les associations,
le public.
Elle
doit
être
le
phare
des
actions
mémorielles
pour
le
Jura
en
2020
et
a même
l'ambition
d’un
écho
national.
Cette
cérémonie
prendra
la
forme
d’une
scénographie
contextualisant
l’histoire,
des
débuts
de
la
guerre
jusqu’au
retour
des
déportés.
Il y
a
eu
1 231
déportés
dans
le
Jura
et
671
ne
sont jamais
rentrés.
De
multiples
partenaires
sont
sollicités
pour
cet hommage,
dont
les collectivités
locales
du Jura.
Il est proposé
au Conseil
municipal
d’attribuer
une
subvention
de 750
€ à la FNDIRP
du
Jura
(Fédération
Nationale
des
Déportés
et Internés
Résistants
et Patriotes)
pour
l’organisation
de
ce
75ème
anniversaire
de
la libération
des
camps."
Y
a-t-il
des
questions
?
Qui
est
contre
?
Y
at-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie
pour
l’association.
"Subvention
à l'association
des
parachutistes
du Jura
:
L'Association
des parachutistes
du Jura a sollicité une
subvention
de fonctionnement
afin
de
pérenniser
son
existence
et poursuivre
son
devoir
de
mémoire.
Cette
association
organise
en
particulier
la cérémonie
du souvenir
de
Diên
Biên
Phu
à Champagnole.
Après
avis
de la commission
Affaires
Générales,
il est proposé
de
verser une
subvention
de
100
€." Y
a-t-il
des
questions
?
Qui
est contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
“Subvention
au Comité
de Jumelage
:
Il est
proposé
d’attribuer
au
Comité
de
Jumelage
une
subvention
de
fonctionnement
de
5
000
€, montant
identique
aux
années
précédentes.
Le
comité
soutient
et
facilite
les
échanges
scolaires,
notamment
entre
les
collégiens
de
Champagnole
et Gottmadingen.
Il
coordonne
les
échanges
entre
les
associations
(comme
avec
le
club
Rando
ou
la Pétanque
cette
année).
Il était également
présent
avec
la délégation
municipale
à
Gottmadingen
les 4
et 5
mai
derniers
pour
l’anniversaire
du jumelage.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
des
subventions
selon
les
conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires." Qui
est contre
?
Y
at-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
9.
Recensement
: organisation
et rémunération
des
agents
Mme
Delacroix.-
"Depuis
2004,
le
recensement
de
la population
est
organisé
tous
les
5
ans
dans
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants
et
permet
d’obtenir
chaque
année
la
population
actualisée
de la commune.
Pour
la commune
de Champagnole,
les opérations
de collecte
se dérouleront
du
16 janvier
au
15
février
2020.
Le
coordonnateur
communal
nommé
par
le
maire
est
M.
Laurent
Laïthier,
Directeur
général
des
services,
assisté des
agents
du service
Etat-civil.
Ils seront chargés
de
la mise
en place
de
l’organisation
du
recensement
dans
la
commune
suivant
les
préconisations
de
l'INSEE.
de
l’organisation
de
la
campagne
locale
de
communication,
de
la mise
en
place
de
la
logistique,
de
l’organisation
de
la
formation
des
agents
recenseurs
par
l'INSEE,
d’assurer
l’encadrement
et
le
suivi
des
agents
recenseurs
dans
leur
mission,
de
finaliser
les
opérations
de
recensement.
Le principe
d’un
découpage
de la ville en
21
districts
a été conservé.
Outre
la création
de
21
postes,
le
Conseil
municipal
doit
également
se
prononcer
sur
les
modalités
de
rémunération
des
agents
recenseurs.
Il
est
proposé
de
reprendre
le
mode
de
rémunération
appliqué
lors
des
opérations
en
2015,
soit
une
rémunération
en
fonction
des
questionnaires.
Ainsi,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
:
=
de
créer
21
postes
d’agents
recenseurs
;
=
d’approuver
les
différents
éléments
de
leur
rémunération
nette,
à savoir:
-
1,20
€ par
bulletin
individuel
-
0,60 € par fiche
logement
-
0,60 € par
dossier
d’adresse
collective
-
10,00
€ par
bordereau
de
district
-
50,00
€ pour
la formation
et la tournée
de reconnaissance.
La
dotation
globale
forfaitaire
attribuée
à
Champagnole
s’élève
à
15
657
€
(montant
en
baisse
par
rapport
à 2015,
en
raison
d’un
accroissement
attendu
des
réponses
par
internet
et donc
d’une
diminution
du nombre
de visites
à domicile).
13 Les
membres
de la commission
des
affaires
générales
ont
émis
un
avis
favorable
de leur
séance
du
13
novembre
2019.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
la création
de
21
postes
d’agents
recenseurs
et les modalités
de rémunération
selon
les conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires."
Quand
on
dit
que
la dotation
forfaitaire
est
en
baisse,
sachant
qu’elle
est à
15
657
€ cette
année,
elle
était
à
18 767
€
en
2015. La justification
est
que
les
agents
n’auront
pas
à retourner
chercher
des
questionnaires
puisque
les
gens
auront
répondu
par Internet,
ce
qu’on
espère
mais
on
n’en
est pas
sûr.
Avez-vous
des
questions
?
Les
21
agents
recenseurs
ont
déjà
été
choisis.
On
a eu
des
candidatures,
tout
s’est bien
passé,
on
les a trouvés
assez
facilement.
11 n°y
a plus
qu’à
attendre
le vote
de ce
soir pour
pouvoir
les
rémunérer.
M.
Vuillermoz.-
Comment
cela
se passe
pour
les personnes
qui n’ont
pas
internet
?
M.
le Maire.-
C’est
à l’ancienne.
Mme
Delacroix.-
L’INSEE
estime
qu’il
devrait
y
avoir
un
taux
de
retour
de
50 %
par
internet.
C’est
ce
qu’ils
disent
pour
expliquer
la baisse
de
la dotation.
M.
Pernot.-
Il y a une
affaire que je ne comprends
pas dans
cette proposition.
C’est l’Etat
qui
estime
cela.
Ils estiment
donc
que
des
gens
vont
répondre
naturellement,
sans
être sollicités,
à
leur
appel.
Mme
Delacroix.-
Les
agents
recenseurs
ont
pour
mission
de
faire
passer
le
message
disant
qu’il faut répondre
en priorité par internet.
M.
Pernot.-
Mais
l’agent
recenseur
ne
reste
pas
à côté
de
la personne
pour
voir
si elle
répond
sur internet
?
Mme
Delacroix.-
Non.
M.
Pernot.-
J’ai
une
autre
question.
Si
le coût
de
revient
de cette
affaire
est
supérieur
à
15
657
€, est-ce
que
l’Etat rembourse
la différence
?
Mme
Delacroix.-
Non.
M.
Pernot.-
Une
nouvelle
fois,
c’est
une
charge
de
l’Etat
qui
est
transférée
aux
communes
puisque
les
communes
en tant
que
telles
n’ont
pas
forcément
besoin
de
l’information
du
recensement.
Mme
Delacroix.-
Avec
Laurent
Laithier,
lorsque
nous
avons
reçu
le
superviseur
de
INSEE,
nous
lui
avons
indiqué
que
c’était
tout
de
même
une
baisse
assez
conséquente
et il nous
a dit que
c’était une
somme
qu’on
nous
donnait
et que
nous
avions
une
obligation
de résultat.
M.
Pernot.-
Nous
n’avons
pas
d'obligation
de
résultat.
Mme
Delacroix.-
Si le recensement
est mal
fait, c’est
la commune
qui
sera pénalisée.
M.
Pernot.-
Pourquoi
?
14 Mme
Delacroix.-
Les
dotations
sont
tout de même
bien
sur cette base.
M.
Pernot.-
I] suffit de
déclarer
qu’on
a 15
000
habitants
pour
toucher
plus
de
dotations.
Sur
internet, je
vais
répondre
qu’il
y a
15
personnes
dans
mon
appartement.
Je
suis
un
peu
bête, je
vais
donc
compter
tous
ceux
qui
passent
et dire
qu’il
y a
15
personnes
qui
habitent
régulièrement
chez
moi.
On
marche
sur
la tête
! À
un
moment
donné,
il faut
le dire
haut
et fort.
Et
j'invite
tous
les
Champagnolais
qui
vont
sur
internet
à mettre
qu’ils
ont
15
personnes
chez
eux.
Ainsi,
nous
toucherons
beaucoup
plus
de dotations.
Je fais donc
un
appel
à la population
!
Quand
je vois
des
bêtises pareilles,
je me
dis qu’on
a du
souci
à se faire
!
Mme
Delacroix.-
Que
répondre
? Qu’on
boycotte
?
M.
Pernot.-
Ce
n’est
pas
ce que
je dis.
Un
recensement,
c’est
un
audit,
ce n’est
pas
du
déclaratif.
Parce
qu’en
plus,
les gens
vont
se tromper
lorsqu'ils auront
des enfants
étudiants.
L'avantage
de l’agent recenseur,
c’est justement
qu’il
dirige
par rapport
aux
situations
familiales.
Comme
c’est du déclaratif,
on va tomber
dans
le
délire.
Il
va
y
avoir
des
gamins
qui
seront
déclarés
à
Besançon
alors
que
les
parents
qui
ont
l'impression
qu’ils
sont
toujours
chez
eux
vont
les
déclarer
aussi.
J'incite donc
les gens
à se tromper,
mais
à la hausse.
Ainsi, nous
aurons
plus de dotations.
Ce
qui
était intéressant
avant,
Monsieur
le Maire,
c'était que
par rapport
aux estimations
qui
sont
faites
par
l'INSEE,
nous
avions
un
temps
fort
qui
était
le recensement.
Ce
recensement
était
fait avec
des
agents
recenseurs
qui,
a priori,
passaient
partout.
On
avait
donc
une
confiance
dans
les chiffres
annoncés.
Demain,
si vous
n’avez
plus
cette
confiance,
comment
fait-on
? Je vous
renvoie
au débat
lancé par
le maire
de Saint-Claude,
il y a quelques
années
de cela, où il contestait
le
recensement.
Et,
demain,
tous
les
maires
pourront
contester
le
recensement,
sachant
qu’il
y
a
une
dotation
liée au nombre
de population.
C’est
ce qui m’interpelle.
M.
Duprez.-
La
dernière
fois
que
nous
avions
parlé
du
recensement,
nous
avions
la liste
des
recenseurs,
des
personnes
qui
allaient
faire
le recensement.
Là,
nous
ne
l’avons
pas.
Mme
Delacroix.-
Je ne pense
pas
que
vous
l’ayez eue
la dernière
fois.
M.
Duprez.-
Je pense
que
si.
Mme
Delacroix.
Là,
on
décide
de
la
possibilité
qu’a
le
maire
de
nommer
les
agents.
Donc,
à mon
avis,
vous
avez
eu
la liste
après.
M.
Duprez.-
Il peut nommer
qui il veut, mais on peut tout de même
savoir de qui il s’agit.
Mme
Delacroix.-
Non.
M.
Duprez.-
Nous
n’avons
donc
rien
à faire
ici.
Mme
Delacroix.-
Ce
n’est pas
ce que
je veux
dire.
M.
le Maire.-
On
ne va pas
débattre
de qui fait le recensement
; vous
aurez
la liste.
Mme
Delacroix.-
Après,
oui,
mais
pas
aujourd’hui.
M.
le
Maire.-
Le
recensement
est
quelque
chose
d’important
puisque
la
dotation
en
dépend.
On
va
donc
avoir
un
moyen
de
vérification,
sachant
que
sur
tout
ce
qui
sera
fait
par
15 internet,
il y aura des
erreurs.
Il est vrai
que
ce ne
sera plus
aussi
fiable
qu’avant.
Par
contre,
on
va faire
une
information
complémentaire.
Il y aura
donc
une
double
page
sur le recensement
dans
notre prochain
magazine,
ceci
afin d’expliquer tout
cela à la population
et
qu’ils
accueillent
bien
les agents
recenseurs.
Ces
agents
doivent
passer
chez
tout
le monde
pour
expliquer
le
fonctionnement,
ils
devront
connaître
ceux
qui
vont
faire
par
internet
ou
ceux
chez
qui
il faudra
récupérer
la feuille.
Nous
avons
21
secteurs,
imaginez
que
chaque
agent
recenseur
rate
cinq
logements
chacun.
Au
bout
du
compte,
cela
fait
200
personnes.
C’est
énorme
! On
va
veiller
à ce
qu'aucun
logement
ne
passe
à la trappe.
Ce
sera donc
un travail
important.
Mme
Delacroix.-
Chaque
agent
aura
une
liste
des
logements
qu’il
doit
consulter,
c’est
déterminé
en amont. M.
le Maire.-
Oui,
mais
on
va vérifier
qu’il
n’y
ait pas
des
logements
oubliés,
parce
que
cinq
par
secteur,
c’est
vite
fait.
Mme
Delacroix.-
Les
agents
recenseurs
seront
avertis
du
retour
du
questionnaire
par
internet,
c’est-à-dire
qu’ils
ne
retourneront
dans
les
logements
que
si
les
personnes
n’ont
pas
répondu.
Le
principe
est celui-là
; il y
a un
système
de
contrôle.
M.
le Maire.-
On
vérifiera.
Mme
Filippi.-
Au
dernier recensement,
nous
n’avons
pas été recensés.
Je l’avais
signalé
en
mairie.
M.
le
Maire.-
Nous
allons
vérifier
que
toutes
les
adresses
aient
été
recensées
car
ça
va
très vite.
10 oublis par agent recenseur,
c’est 400
personnes
sur la commune,
ce qui fait de l’argent.
Chère
Véronique,
tu as
là un
gros
dossier
!
Mme
Delacroix.-
C’est
sûr
qu’administrativement,
c’est
du
boulot.
M.
Pernot.-
Pour
l’Etat.
Il faut
le dire
haut
et fort
!
M.
le Maire.-
De
toute
façon,
on
ne peut pas
boycotter
le recensement,
nos
dotations
en
dépendent.
Mme
Delacroix.-
On
aurait
dû
diminuer
la
pondération
des
agents
recenseurs.
En
fait,
c’est
leur
principe
; on
aurait
dû
diminuer
leur
rémunération
vu
qu’ils
sont
censés
en
faire moins.
M.
le Maire.-
Dis-nous
combien
a touché
un
agent
recenseur
la dernière
fois.
Mme
Delacroix.-
Cela
va
de
600
à 700
€ nets.
M.
le Maire.-
Imposables.
M.
Pernot.-
Avec
21
agents,
par
rapport
aux
15
000
€,
on
est
bon.
M.
Laithier.-
On
a des
charges
en
plus.
Mme
Delacroix.-
La
charge,
pour
la commune,
sera
d’à
peu
près
17
500
€.
M.
le Maire.-
Il y a des
charges
sur
les
rémunérations. 16 M.
Pernot.-
J'ai
bien
compris
!
Mme
Delacroix.-
Globalement,
pour
la commune,
c’est une
charge
de
17
500
€.
M.
Pernot.-
Et on
retouche
15
000
€.
M.
le
Maire.-
Autrement,
il
fallait
donner
moins
que
la
dernière
fois
aux
agents
recenseurs,
alors
qu’ils
n’ont
déjà
eu
que
635
€ par
personne.
Mme
Delacroix.-
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
YŸ a-t-il
des
abstentions
?
Je vous
remercie.
SEPTIÈME
COMMISSION
: COHÉSION
SOCIALE
10.
Attribution
de
subventions
Mme
Benoit.-
"Les
membres
de
la
Commission
Cohésion
Sociale,
réunis
le 23
octobre
2019,
ont
étudié
des
demandes
de
subventions,
à
l’appui
des
bilans
d’activités
et
documents
financiers.
Il a été établi
les propositions
suivantes
:
Associations
Proposition
2019
Montant
avis
pour
rappel
Don
du
Sang
600
€
600
€
CIDFE.
600
€
600€
Concernant
« 1” Amicale
pour le Don
de sang
bénévole
de Champagnole
et de la Région
»,
elle
gère
les
collectes
sur
4
sites
: Champagnole,
Saint-Laurent,
Foncine
le
Haut
et Nozeroy.
À
Champagnole,
14 collectes
ont été organisées
en 2018
et 1 888
donneurs
se sont présentés
au total.
Il
y
a
eu
107
nouveaux
donneurs
en
2018.
L'association
est
entourée
d’une
cinquantaine
de
bénévoles
; elle
assure
la promotion
du
don
de
sang,
elle est
également
très présente
tout au
long
de
l’année
dans
les
animations
de
la ville.
Quant
au
CIDFF
(Centre
d’Information
sur
les
droits
des
femmes
et
des
familles),
il
assure
une
permanence
mensuelle
à Champagnole.
Le
point
important
concerne
la lutte
contre
les
violences
faites
aux
femmes.
Il
s’agit
d’écouter,
informer,
accompagner
les
victimes
dans
les
différentes
démarches.
Un
soutien
psychologique
et une aide
juridique
en
matière
de
droit
de
la
famille
sont également
proposés.
La
structure
gère
quelques
logements
d’urgence.
Des
actions
de
prévention
ont
lieu dans
les établissements
scolaires.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
ces
subventions
d’un
montant
de
600
€ à ces
associations."
Y
a-t-il
des
questions
?
Qui
est contre
?
Y
at-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
17 HUITIÈME
COMMISSION
: FINANCES
11.
Fonds
de concours
à la Communauté
de
Communes
M.
Tissot.-
"Dans
le
cadre
de
la
compétence
bâtiments
scolaires,
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
est
maître
d’ouvrage
des
travaux
de
réhabilitation
de
l'École
maternelle
Valentenouze
», située
sur
la Commune
de
Champagnole.
Lors
de
sa
séance
du
26
mars
2019,
le
Conseil
communautaire
approuvaïit
le
marché
de
travaux
avec
l’entreprise
SAS
Travaillot
pour
le
remplacement
des
menuiseries
par
des
fenêtres
PVC
et des
portes
en
aluminium.
Par délibération
en date
du 9 juillet 2019,
le Conseil
communautaire
a approuvé
un plan
de
financement
provisoire
qui
a
été
approuvé
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
19
septembre
dernier.
Par
délibération
en
date
du
30
septembre
dernier,
le
Conseil
communautaire
a approuvé
le
plan
de
financement
définitif suivant
:
Dépenses TTC
Recettes
Travaux
83
349,54
€
Etat
(DETR)
24
517,12
€
Annonces
709,14
€
FCTVA
(16
404
%)
13
788.99
€
Communes
22
876.29
€
Communauté
de
communes
22
876.29
€
TOTAL
84
058.68
€
TOTAL
84
058.68
€
Communes
Habitants
Participation
définitive
Champagnole
8325
20 911.95 €
Ardon
117
293.90
€
Sapois
375
941.98
€
Syam
198
497.37€
Les
Nans
92
231.10€
9107
22
876.29
€
Après
avis
favorable
de la commission
des
Finances
en date du
12 novembre
dernier,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
participation
définitive
de
la
commune,
selon la répartition
présentée
ci-dessus.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
tous
les documents
nécessaires."
Qui
est contre
?
Y
a-t-il des
abstentions
?
Je vous
remercie.
18 12.
Budget
2019
: Décisions
modificatives
M.
Tissot.-
"Il
est
nécessaire
d'établir
des
décisions
modificatives
au
budget
primitif
2019.
Elles
concernent
les
budgets
annexes
suivants
:
DM
1/2019
budgets
lotissements
« les
Louataux
» et « sur
Valières
»
DM
3/2019
budgets
eau
potable
et Champa-Immo.
Les
documents
sont
ci-annexés.
DM3
budget
eau
potable
:
Ouverture
de crédit
de
5 000
€ pour
financer
des relevés
topographiques
nécessaires
à la
rénovation
du réseau
d’eau
potable
rue
Gédéon
David,
les
1 000
€ inscrits
correspondant
à la TVA
qui
sera
remboursée
par
Véolia.
La
dépense
est
financée
par
un
emprunt,
qui
ne
sera
pas
réalisé.
Les
travaux
de
la rue
Gédéon
David
seront
autofinancés
sur
deux
exercices
budgétaires,
l’année
2019
se terminera
en déficit, puisque
nous
ne
réaliserons
pas
l'emprunt
inscrit.
Le
coût total
de l’opération
s’élevant
à 174
000
€ TTC.
DM3
budget
Champa
Immo
:
Ouverture
de crédits
complémentaires
de 22
000
€ destinés
aux
travaux
de
désamiantage
à réaliser
avant
le début
des
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
de
la trésorerie.
Un
complément
de
5 000€
pour
l'installation
de
3
chaudières
gaz
dans
les
3
ex-
appartements
de
fonction
de
l’ancienne
école
Hubert
Reeves,
jusqu’alors
chauffés
avec
la
chaudière
de
l’école.
Une
recette
d’emprunt
équilibre
ces
deux
opérations.
Le
plan
de financement
de
la réhabilitation
de la trésorerie
sera inscrit
au BP
2020.
DM
lotissement
« sur Valières
» :
Une
ouverture
de crédit
de
122
400
€ pour
financer
la deuxième
tranche
des travaux
de
viabilisation
et qui
sera équilibrée
par des
cessions
de terrains.
On
note
aussi
une
ouverture
de
crédits
d'ordre
budgétaire
pour
un
montant
identique
(concerne
des
opérations
de
stock).
DMI1
lotissement
« les Louataux
» :
Ouverture
de
crédits
d’ordre
budgétaire
pour
comptabiliser
les opérations
de stock
suite
à la vente
d’une
parcelle
pour
un
montant
de
40
355
€
en
2019
(M.
Seiller).
J'en ai terminé
de mes
explications.
Avez-vous
des
questions
?
Pour
les décisions
modificatives,
qui
vote
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
13.
Débat
d'orientations
Budgétaires
2020
M.
Tissot.-
"Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et plus,
le Maire
doit
présenter
au
Conseil
municipal,
dans
un
délai
de
deux
mois
précédant
l'examen
du
budget,
un
rapport
sur
les
orientations
budgétaires,
les
19 engagements
pluriannuels
envisagés
ainsi
que
sur la structure
et la gestion
de
la dette.
Ce
rapport
donne
lieu
à
un
débat
au
Conseil
municipal.
Il
est
pris
acte
de
ce
débat
par
une
délibération
spécifique.
Dans
ce
cadre
légal,
le document
ci-annexé
constitue
le support
du
débat
d’orientations
budgétaires
2020
de
la
ville.
Il
a
été
examiné
par
la
Commission
des
Finances
en
date
du
12
novembre
dernier.
Il sera
présenté
en
séance
et fera
ensuite
l’objet
d’échanges.
Il
sera
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
tenue
d’un
débat
d’orientations
budgétaires
2020."
Comme
chaque
année,
mais
pour
la dernière
fois de
ce mandat,
je vais
essayer
de résumer
rapidement
les
éléments
nécessaires
au
débat
d’orientations
budgétaires
pour
2020.
Le
BP
2020
sera voté au prochain
conseil
du
17
décembre.
Les
chiffres présentés
proviennent
du projet
de
loi de finances
pour
2020
et des
prévisions
de
la Banque
Postale.
Comme
je l’ai précisé
en commission
des Finances,
le dernier DOB
du
mandat
est un peu
particulier,
car
il serait
compliqué
d'évoquer
les
projets
à venir
par
la future
municipalité.
Autant
le premier
DOB
du
mandat
doit
être
basé
sur
les
projets
d’investissement
du
mandat,
autant
le dernier
DOB
doit
être
celui
du
bilan.
Donc
je
vais plutôt vous
analyser notre situation financière
de fin de mandat
et les marges
de manœuvre
pour
l’année
prochaine
dans
un
contexte
économique
toujours
aussi
incertain.
Vous
avez
reçu
le
document
de
travail
et
le
rapport
de
la
commission
des
Finances
détaillé.
Merci
de bien
vouloir
ouvrir
ce document
de travail
à la page
1.
Page
1, le taux
d’inflation
se maintiendrait
à
1 %
comme
en
2019.
Après
une
inflation
assez
élevée
au
cours
des
années
2010-2012,
l’inflation a
été
quasi
nulle
entre
2014
et 2016,
pour
se
stabiliser
à
1 %
en
2019
et également
en
2020.
Pour
le mandat,
le taux
d’inflation
moyen
s’élèverait
à 0,72
%,
ce
qui
reste
exceptionnel.
Le
deuxième
graphique
retrace
l’évolution
du taux
de croissance,
on peut remarquer
que
son
évolution
est
équivalente
à celle
de
l’inflation
sur
la période,
Le
gouvernement
prévoit
une
croissance
de
1,4
%
en
2019
et
1,3
%
pour
2020.
Ces
estimations
correspondent
à la moyenne
du taux
de croissance
entre
2010
et 2018.
On
ne
peut
donc
pas
encore
parler
de
reprise
économique.
Ce
qu’on
peut
ajouter,
c’est
que
la prévision
du
taux
de
croissance
en
France
pour
2019
est plus
élevée
que
dans
les
autres
pays
européens
(0,5
%
en
Allemagne,
0.1
%
en
Italie
et
1.3 %
au
Royaume
Uni).
Le
taux
de
chômage
régresse
légèrement,
diminution
d’un
point
entre
2018
et
les
prévisions
2020.
Les
taux
d’intérêt resteraient
stables
et sont toujours
négatifs.
Pour
conclure,
rien
de
bien
nouveau
par
rapport
à 2019,
la
situation
économique
reste
globalement
la même.
Page
2, le cadrage
des
finances
publiques
2020.
L'an
passé,
le déficit budgétaire
est estimé
sous
les 3 %.
La
crise
des
gilets
jaunes
et
la reprise
de
la
dette
de
la
SNCF
ont
impacté
le
déficit
qui
repassera
au-dessus
des
3
%
en
2019.
Le
gouvernement
prévoit
un
déficit
de
2,20
%
pour
2020.
Le taux
de prélèvement
obligatoire
diminuerait
légèrement
à 44,30
%
pour
2020.
Enfin,
la dette
des
administrations
publiques
se
stabiliserait
à un
peu
moins
de
99
%.
L'Etat
continue
à dépenser
plus
qu’il
ne
gagne,
et cela
depuis
45
ans.
Page
3, quel
impact
pour
la ville
de
Champagnole
?
L’Objectif National
d’Evolution
de
la Dépense
Publique
Locale
(ODEDEL).
Bien
que
n’étant
pas
concerné
par
la
signature
d’un
contrat,
nous
sommes
tenus
de
respecter
les mêmes
conditions. Cet
indicateur
avait
pour
objet
de
fixer
chaque
année
un
objectif
maximum
d’augmentation
des
dépenses
des
collectivités,
sans
contrainte.
Pour
2019,
il a été
fixé
à
1,2
%
pour
le bloc
communal
et cela jusqu’en
2022.
Pour
Champagnole,
l’objectif
est
plus
que
respecté
en
2018,
puisque
nos
dépenses
ont
diminué
de
1,3
%.
En
revanche,
cela risque
d’être
plus
compliqué
pour
2019.
Cela
reste
un
objectif
indicatif
et
sans
contrepartie
(pour
l’instant)
sauf
pour
les
communes
les plus
importantes.
L'analyse
de
la dette
pages
5 à
10.
La
présentation
a évolué
depuis
l’an
passé,
car
le service
financier
(en
commun
avec
la
Communauté
de
Communes)
a changé
de
logiciel
de dette
cette
année.
Page
5,
l’état de
la dette
au 1‘
janvier
2020.
L’annuité
prévisionnelle
s’élèvera
à 885
000
€ pour
un
capital
restant
dû
de
7 959
468
€.
Soit
une
baisse
d’annuité
d’environ
96
000
€.
Je
vous
rappelle
que
le
capital
restant
dû
au
début
du
mandat
était
de
9 581
000,00
€
et
que
l’annuité
a baissé
de
140
000
€
C’est
quand
même
1,6 million
d’euros
en moins,
et on peut
s’en
féliciter tout comme
de
la baisse
de
l’annuité
de
140
000
€ sur
la même
période.
Page
6,
le taux
moyen
de
l’annuité
est
de
2,10
%
et l’encours
qui
avait
diminué
de
2016
à 2019
remonte
légèrement
en 2020,
mais
reste inférieur
à 8 millions
d’euros.
Page
7,
l’encours
par
type
de
taux
avec
91,9
%
de
taux
fixe
pour
8,1
%
de taux
variable.
Compte
tenu
de
la faiblesse
des
taux,
il reste
intéressant
d’emprunt
à taux
fixe.
Page
8, la ventilation
de
l’encours
par banque
et la classification
Gissler
La Caisse
d'Epargne
représente
près
de 45
%
de
l’encours.
C’est
souvent
la banque
la moins
disante
pour
les
prêts
à taux
fixe.
100
%
de notre
encours
est classifié
1A,
c’est-à-dire
à risque
minimum.
Page
9,
la durée
de
vie
des
contrats
en
cours.
La
durée
de vie moyenne
des
contrats
est de 6 ans
et 9 mois.
39
%
des
emprunts
s’éteignent
avant
5 ans,
42
%
avant
10
ans
et
19
%
avant
20
ans.
Page
10,
la courbe
d’extinction
de
l’encours
et l’évolution
de
l’annuité.
La
simulation
a
été
calculée
en
intégrant
un
emprunt
annuel
de
500
000
€
sur
20
ans
au
taux
fixe
de
2 %,
mais
nettement
inférieur
actuellement.
Le
principal
enseignement
qu’on
peut
en
tirer,
c’est
que
le point
bas
de
l’annuité
se situe
en 2021
et qu’il
n’y
aura plus
de marge
de manœuvre
supplémentaire
sur le mandat
à venir (pour
l'hypothèse
retenue).
Page
12,
l’évolution
du
produit
fiscal
pour
2020.
En
tenant
compte
:
-
des
estimations
38
321
€
de
nouvelles
bases
foncières
pour
2020,
-
de
la revalorisation
de
0,9
%
des
bases
fiscales
en
2020,
-
du gel prudent
du
produit
de
la taxe
d’habitation
et des
allocations
compensatrices,
on
arrive
à une
augmentation
d’un
peu
moins
de
30
000
€ pour
2020.
Page
13,
l’évolution
du produit
fiscal
de taxe
foncière
par catégorie
de
locaux
de
2014
à
2018.
180
000
€ en plus
sur les 5 ans.
La
politique
d’aménagement
de
nouveau
lotissement
et de développement
commercial
de
la ComCom
porte
ses fruits.
Page
14,
l’évolution
du produit
fiscal brut de 2009
à 2019.
+ 750
000
€ sur la période,
ce
qui
a permis
de compenser
la baisse
de dotations.
Le
cap
des
2 millions
d’euros
a
été
atteint
au
début
du
mandat
pour
les
recettes
de
taxe
foncière,
on
espère
que
les
2,5
millions
seront
atteints
au
cours
du
prochain
mandat.
Le
produit
fiscal a augmenté
de 31,50
%
sur la période.
Ce
qui
est
intéressant,
c’est
que
la moitié
est
due
à la revalorisation
annuelle
des
bases
21 d’imposition
et l’autre moitié
à la seule
augmentation
physique
des
bases
(nouvelles
constructions)
puisque
les taux
des
3
taxes
sont
gelés
depuis
2006.
Page
16,
l’évolution
de
la
section
de
fonctionnement
sur
les
4
dernières
années.
Les
dépenses
de
fonctionnement
ont
diminué
de
5,5
%
en 4 ans.
Les
recettes
diminuent
également
de
2,91
%
(essentiellement
du
fait de
la baisse
des
dotations).
Comme
je
l’ai rappelé
en commission
des
Finances,
il est difficile
de prévoir
la situation
pour
le
prochain
mandat,
et
il
faudra
continuer
à
rechercher
des
économies
de
gestion
tant
au
niveau
du pilotage
de
la masse
salariale
que
dans
la gestion
du patrimoine
communal.
Il
faudra
continuer
dans
cette
voie
afin
de
pouvoir
respecter
les
préconisations
de
l’Etat
(limitation
des
dépenses
de
fonctionnement
à
1,2
%)
sans
augmentation
de
la fiscalité.
Pages
17,
les
orientations
générales
des
budgets
annexes.
Pour
le
budget
eau,
priorité
à
la
rénovation
du
réseau
(rue
Gédéon
David)
et
à
la
sécurisation
des
conduites
d’approvisionnement.
Pour
la régie
électrique,
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les toitures
des
bâtiments
communaux,
deux
sites s’y prêtent,
la toiture de l’école du Boulevard
et celle de la salle de Tennis.
Pour
le
restaurant
municipal,
favoriser
les
circuits
courts
et
la
nourriture
bio,
mise
en
place
d’un
repas
végétarien
hebdomadaire
dans
les
écoles.
Pour
les
budgets
lotissements,
clôturer
les
lotissements
»
rue
de
la
liberté
»
et
»
les
Louataux
« pour
lequel
il ne
reste
plus
qu’une
parcelle
à vendre.
Continuer
la
commercialisation
des
56
parcelles
disponibles
au
lotissement
« Sur
Valières
» et vendre
les
2 parcelles
encore
disponibles
au
lotissement
« Le
Grand
Parc
»
Budget
Champa
Immo
début
des
travaux
pour
la
création
de
6
appartements
dans
les
locaux
de
l’ancienne
trésorerie.
Pages
18, quelques
éléments
concernant
la section
d’investissement.
Le
premier
tableau
récapitule
le
remboursement
du
capital
de
l’emprunt
depuis
2014,
l’évolution
est satisfaisante.
Le
second
tableau
retrace
l’évolution
de
l’autofinancement
brut
des
BP
sur
la période
qui
doit pouvoir
être améliorée
pour
le prochain
mandat.
Enfin
le
troisième
tableau
retrace
les
recettes
d’investissement
qui
évoluent
en
fonction
du
FCTVA
(plus
important
en
phase
de
gros
investissement).
Sans
rentrer
dans
les
détails,
la
capacité
d’investissement
2020
est
estimée
à
environ
800
000
€.
C’est
peu
et
il
faudra
maintenir
la
marge
d’autofinancement
à
un
montant
correct,
(c’est-à-dire
au
minimum
à hauteur
du
remboursement
du
capital
de
l’emprunt),
et donc
continuer
à réaliser
des
économies
de fonctionnement
au cours
du prochain
mandat.
Je passe
la parole
au Maire
pour
conclure
sur ce dernier
DOB
du mandat.
M.
le
Maire.-
La
dernière
page
n’est
pas
très
réjouissante.
Maïs
la
situation
n’est
pas
désespérée,
je
pense
que
beaucoup
d’autres
communes
sont
dans
des
situations
bien
pires
que
la
commune
de
Champagnole.
On
fait des
efforts,
on
a baissé
nos
dépenses
de
fonctionnement.
On
voit
qu’on
n’arrive
pas
à développer
notre
investissement
au-delà
de
800
000
€ par
an.
Et
il est
de
plus
en plus
difficile, maintenant,
d’aller chercher
des
subventions
parce
qu’il
y a énormément
de
subventions
qui
sont
dirigées.
Pour
obtenir
des
subventions
pour
des
réfections
de
voirie,
c’est
terminé.
Et
qu'est-ce
qui
est
le plus
préoccupant
pour
nos
concitoyens
? C’est
l’état
de
la route.
Après,
on
peut
avoir
des
subventions
sur
d’autres
sujets
et
avoir
une
subvention,
c’est
bien,
le
problème,
c’est
l’autofinancement
de
la
commune.
On
a peut-être
les
moyens
d’aller
chercher
des
subventions,
mais
quand
on
ne
peut
pas
mettre
l’autofinancement
en
face,
c’est
compliqué.
On
voit
que
l’Etat
nous
prive
soit
en augmentant
le FPIC,
soit en baissant
les dotations,
de
582
000
€ par an par
rapport
à 2014.
Ce
qui
est tout
de même
énorme
!
Je
suis
très
inquiet
quant
à
la
suppression
de
la taxe
d’habitation
parce
qu’il
est
de
bon
ton,
de
la
part
de
l'Etat,
de
dire
qu’il
va
compenser
à
l’euro
près,
mais
je
rappelle
que
la
loi
de
Finances
est
votée
tous
les
ans
et
cela
peut
changer
d’une
année
sur
l’autre.
Généralement,
les compensations
de
l’Etat
sont
soit figées
ou
dégressives
mais
rarement
évolutives
à la hausse.
Mais
quid
des
augmentations
de
l’assiette
?
Comment
serons-nous
indemnisés
suite
à
l’installation
de
nouveaux
habitants
sur
la ville
? Je
ne
pense
pas
que
la situation
soit très
claire
de
ce côté-là.
Nous
ferons
au mieux,
l’important
étant de continuer à maîtriser nos dépenses
et de faire
preuve
d’imagination
dans
nos
investissements.
A voir
des
investissements
qui
nous
rapportent
est
important.
Après,
on
ne
passera
pas
au travers
de certaines
évolutions,
par exemple
concernant
le
portage
à domicile.
Il y a une
demande
forte
de
la part
des
communes
voisines,
des
demandes
sont
faites
au
niveau
intercommunal.
Une
étude
est
donc
en
cours
concernant
ce
service.
La
mutualisation
fera
peut-être
que
cela
nous
coûtera
un peu
moins
cher.
Il nous
faudra
donc
étudier certaines
pistes, mais
il faut que
cela reste un travail quotidien
de
limiter
notre
budget
de
fonctionnement
afin
de
pouvoir
dégager
un
maximum
de
budget
d'investissement,
nous
y veillons
et nous
faisons
au mieux.
C’est
un travail
quotidien
des
services
technique,
de
Laurent
Laithier
également.
Nous
nous
tenons
au
budget
voté
et,
généralement,
on
ne
dépense
pas
tout
ce
que
nous
avions
budgétisé.
Je
suis
confiant.
Y
a-t-il
des
remarques
? Débattons
!
M.
Pernot.-
Je
trouve
triste qu’il
n’y
ait pas
plus
de
réactions
sur
un
débat
d’orientations
budgétaires.
Mais
cela
se généralise
puisqu’on
se trouve
dans
une
situation où
l'Etat, depuis
2014,
a coupé
les aides.
Avant,
je me
rappelle
de
débats
d’orientations
budgétaires
animés
parce
qu’il
y
avait
des
projets
d’investissement
qui
pouvaient
soulever
des
oppositions
et la vie
démocratique
municipale
s’activait.
Aujourd’hui,
nous
sommes
confinés
à un
entretien
basique
des
structures
de
la
commune,
même
si
on
voit
qu’il
y
a
de
beaux
projets
à
Champagnole
parce
que
c’est
particulièrement
bien
géré.
Je pense
en particulier à la rénovation
de la salle du Rex
dernièrement,
la réfection
de
toutes
les
écoles
en
collaboration
avec
la communauté
de
communes,
avec
un
effort
conséquent
de
la ville en
la matière,
ce qui
marque
la force
d’un
bilan.
Je pense
qu’il faut insister
sur
cela,
malgré
le fait qu’on
nous
ait privés
d’à
peu
près
700
000
€
de
recettes
annuelles.
Parce
que
tout
le monde
oublie
la baisse
des
dotations.
Il est intéressant
de
constater
cela, parce
que
la
mémoire
publique
est
très
déficiente,
en
particulier
chez
les élus.
Je
suis
l’un
des
rares
à encore
parler
de
la baisse
des
dotations,
sachant
que
c’est
700
000
€
qu’on
nous
a enlevés,
Mesdames
et
Messieurs,
par
an
pour
envisager
d’autres
politiques,
pour
envisager
d’autres
services
à
nos
populations.
700
000
€ depuis
2014
!
M.
Tissot.-
Je
pense
qu’il
faudrait
plutôt
parler
de
manque
puisque
cela
fait
quasiment
4
millions.
M.
Pernot.-
Oui,
il nous
manque
4 millions.
C'est-à-dire
que
pour
le
gymnase
qu’on
envisage,
on
n’a
rien.
Il va
falloir
le financer.
J'ai
choqué
certaines
personnes
lorsque j’ai
parlé
d’Etat
voleur.
C’est
ce
qui
s’est passé
dans
les communes,
c’est ce qui
s’est passé
au
Département
où
on nous
a pris
13,5
millions
d’euros
par
an.
À
un
moment
donné,
il faut
tout
de
même
se
poser
des
questions !
Et
lorsque j’ai
parlé
d’Etat
voleur,
je
ne
voulais
pas
monter
les
gens
contre
le
système
républicain,
contre
la
République.
Je voulais
ramener
chacun
à ses
responsabilités
parce
que
si
« le fouet
» s’est
arrêté,
il n’en
demeure
pas
moins
qu’on
ne
nous
a rien
restitué
et que
nous
aurions
dû
applaudir
parce
qu’on
a arrêté
la baisse
des
dotations.
Mais
dans
quelle
situation
aurions-nous
été
si on nous
avait
privés
de
500
000
€
supplémentaires
? Il n’y
avait
plus
de
capacité
d’investissement,
on
pouvait
donc
donner
les clés et dire aux
gens
de se débrouiller.
Quand
vous
voyez
la morosité
du
congrès
qui
se déroule
actuellement
à Paris
concernant
l'association
des
maires
de
France,
il ne
faut
pas
s’étonner
car
tout
le monde
est
dans
cet
état
d'esprit.
Je
crois
donc
qu’il
faut
rappeler
cela,
tout
en
restant,
comme
l’a dit le maire,
optimiste
parce
que
dès
lors
qu’on
s’appuie
sur
une
gestion
historique
qui
a
été
de
bonne
qualité,
qu’on
s’appuie
sur des
préceptes
sains,
c’est-à-dire
qu’on
minimise
son
fonctionnement
pour
continuer à envisager
de
l’investissement,
on
s’ouvre
toujours
des
capacités.
Mais
ces
capacités
ont
été
largement
obérées.
C’est
vrai
que,
derrière,
on
va
discuter
sur
500
000
€
d’investissement
sur
la
ville,
ce
qui
ne
vaut
pas
la peine
d’y
passer trois jours
! Une
fois
qu’on
a payé
la voirie,
une
fois
qu'on
a payé
le minimum
vital,
il ne reste plus tellement
de possibilités.
Nous
sommes
dans
cette
situation
aujourd’hui,
il faut rester
résolument
optimiste.
Il faut,
comme
l’a dit Monsieur
le Maire,
envisager
des
collaborations
plus
fortes
sur
le fonctionnement
avec
la communauté
de
communes
dans
la mesure
où
des
services
sont
attendus
sur
l’ensemble
du
territoire.
Champagnole
a innové
sur bien
des points,
en particulier sur le portage
des repas.
Sur
cette
affaire,
il
va
donc
falloir
aborder
certains
sujets,
sachant
qu’il
reste
d’autres
chapitres
sur
lesquels
nous
pourrions
éventuellement
nous
pencher
pour
que
la
ville
et
tous
les
villages du secteur puissent
continuer à avoir des
capacités
à agir. Autrement,
à quoi
bon
maintenir
un
tissu
de
36
000
communes
? Or,
ces
36
000
communes
sont
le
meilleur
rempart
contre
tous
les
extrêmes
et je
pense
qu’altérer
cela,
c’est
altérer
notre
démocratie
historique.
En
la
matière,
on
aurait
largement
tort.
Par
contre,
il
faut
donner
les
moyens
aux
mairies
d’avoir
des
politiques
locales
efficaces. Concernant
la taxe
d’habitation,
vous
avez
raison,
Monsieur
le
Maire.
Je
me
demande
si
nos
élites réfléchissent
un peu
plus
loin
que
le bout
de leur nez
! Ils feraient
bien de nous
écouter,
parce
qu’il
y a tout
de
même
des
associations
(des
maires
et des
Départements,
par
exemple)
qui
font
plein
de
propositions
qui
sont
toujours
refusées.
L’association
des
Régions
de
France
fait
également
des
propositions,
c’est
toujours
refusé
également.
Et
nos
« savants
»
disent
à
nos
maires
qu’ils
seront
compensés
à
l’euro
près
! L’année
d’après,
si on a 100 habitants
de plus,
que
fait-on
? On
va dire que
ce sera un
forfait par habitant
?
Comment
vont-ils
régler
le problème
? Est-ce
qu’on
fige définitivement
cette recette
?
On
est
là dans
une
approximation
et on
est
en
train
de
déstructurer
les
équilibres
fiscaux
qui
avaient
été mis
en place
durant
des
années.
Certes,
ils n’étaient
pas
parfaits,
ils sont toujours
perfectibles,
mais
de là à faire une
espèce
de révolution
pour
satisfaire
la promesse
d’un
Président
de
la République
qui
était certainement
un peu
exalté,
lors
d’une
soirée,
pour
se
laisser aller à cette
proposition,
mettre
en
péril
l’ensemble
de
la fiscalité
locale
sur
cette
base.
Je
vous
rappelle
que
le Département
va
perdre
le foncier
bâti.
C’est-à-dire
que
nous
n’avons
plus
de relations
du
tout
avec
nos
concitoyens.
Nous
aurons
des
dotations
de
l’Etat
et nous
ferons
comme
nous
pourrons,
mais
nous
n’avons
plus
de
relations
avec
le citoyen.
Ne
venez
plus
vous
plaindre
vers
moi
de
quoi
que
ce
soit
puisque
vous
n’avez
plus
la force
de
me
dire
que
c’est
votre
impôt.
L’impôt
que
vous
payez
localement
n’est plus
versé
au Département.
Tout
cela
fait que
je
comprends
le silence
qui
s’installe
puisqu'on
manque
de
matière.
Ceci
étant,
on
ne manque
pas
d’optimisme
et de volonté
de faire pour
nos
concitoyens.
M.
le Maire.-
Merci
Clément.
Il y a une
ligne dont
je veux
vous
parler
car elle m°a
choqué.
C’est
le petit tableau
page
3,
la première
ligne
« contribution
au redressement
des
finances
publiques
: 75
532
€
». Pascal
nous
expliquait
qu’en
gros,
qu’on
continuait
à
enterrer
la
France.
Et
on
parle
de
redressement
des
finances
publiques
!
Mais
on a
tout
de
même
quelques
pistes
car
nous
avons
la
chance,
à Champagnole,
que
nos
prédécesseurs
aient
eu
la
bonne
idée
de
relancer
la
Centrale
de
la
Roche.
Il
faut
les
en
remercier.
Après,
on
l’a
faite
perdurer,
on
a repris
des
investissements
en
2013-2014
et
on
est
reparti
sur un nouveau
contrat.
On
développe
le photovoltaïque,
on a encore
envie
de le développer
et on
a plein
d’idées
là-dessus
et là, ce sont des recettes directes
pour
la commune
qui ne deviennent
pas
négligeables
du tout
puisqu'on
parle de
150
à 200
000
€ par an, sachant
qu’on
paie
des impôts
dessus,
ce
qui
est
normal.
Et
ce
sont
des
recettes
qui
peuvent
être
évolutives
avec
de
nouveaux
investissements.
Ce
n’est
pas
énorme,
mais
c’est
intéressant.
C’est
là
où
nous
devrons
faire
preuve
d’imagination
pour
trouver
de
nouvelles
recettes.
Réfléchissons
tous
ensemble
et ayons
des
idées.
Je
sais que
nous
en
aurons,
c’est pour
cela
que
je
suis optimiste. Merci,
Pascal,
pour
cette
présentation.
Nous
prenons
acte
de
la
tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires.
La prochaine
fois,
ce
sera
le budget
2020.
HORS
COMMISSION
14.
Programme
2020
des
coupes
de
bois
M.
Grenier.-
"Exposé
des
motifs
:
Il est rappelé
au Conseil
municipal
que
:
.
la
mise
en
valeur
et
la protection
de
la
forêt
communale
sont
reconnues
d'intérêt
général.
La forêt communale
de Champagnole,
d’une
surface
de 789
ha et 85 ares étant susceptible
d'aménagement,
d'exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier ;
+
cette
forêt
est
gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le Conseil
municipal
et
arrêté
par le préfet
le 20/12/2011.
Conformément
au plan
de gestion
de cet aménagement,
l’agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la
production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la
biodiversité
et
les
paysages
; .
la
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l’application
de
l’aménagement
qui
est un
document
s’imposant
à tous.
En
conséquence,
le
Conseil
municipal
est
invité
à délibérer
sur
la présentation
d’assiette
des
coupes
2020
puis
sur
la
dévolution
et
la
destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées,
des
coupes
non
réglées
des
parcelles
18,
19,
34,
36,
37
et des
chablis.
1.
Assiette
des coupes pour
l’année
2020
En
application
de
l’article
R.213-23
du
Code
forestier
et conformément
au
programme
des
coupes
de
l’aménagement
forestier,
l’agent
patrimonial
de
l'ONF
présente
pour
l’année
2020
l’état
d’assiette
des
coupes.
2.
Dévolution
et destination
des
coupes
et des produits
de
coupes
2.1
Cas
général
:
Il est proposé
de
:
e
vendre
les
coupes
et les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit
:
EN
VENTES
DE
GRE
A
GRE
PAR
SOUMISSION
(ventes
en
salle,
ouvertes
au
public)
EN
VENTES
GROUPEES,
(he
4
PAR CONTRATS
les
En
bloc |
En futaie
is
,
parcelles
et
affouagère |
Enbloc |
Sur pied à | Façonnées
D'APPROVISIONNEMENT
et, pour
les |
sur pied
façonné
|
la mesure
|à la
mesure
feuillus, les
tm
A]
essences)
Grumes
Petits
bois |
Bois
énergi
Résineux |
Parcelles
Parcelle
36-37
34
Parcelles
|
Parcelles
18-19
18-19
.
Essences
:
Essences
:
Bois
bûche
Feuillus
Grumes
Trituration
:
.
Bois
énergi
25 Essences
:
Parcelles
Parcelles
36-37
Parcelles
18-19
18-19
e
Pour
les futaies
affouagères
(1), décide
les découpes
suivantes :
[standard
[] aux hauteurs
indiquées
sur les fûts
[]
autres
:
e
Pour
les
contrats
d’approvisionnement
(2),
donner
son
accord
pour
qu’ils
soient
conclus
par
PONF
qui
reversera
à
la
commune
la
part
des
produits
nets
encaissés
qui
lui
revient,
à
proportion
de
la
quotité
mise
en
vente,
déduction
faite
des
frais
liés
au
recouvrement
et
au
reversement
du
produit
de
la
vente,
dont
le
montant
est
fixé
à
1 %
des
sommes
recouvrées,
conformément
aux
articles
L.214-7,
L.214-8,
D.214-22
et D.214-23
du
Code
forestier
;
Nota
: La présente
délibération
vaut
engagement
de
vendeur
aux
conditions passées
entre
l'ONF
et les acheteurs
concernés
; la commune
sera
informée
de
l'identité
des
acheteurs
et des
conditions
de
vente
au plus
tard
15 jours
avant
le lancement
des
travaux
d'exploitation.
2.2
Vente
simple
de
gré
à gré:
2.2.1
Chablis
:
Il est proposé
de
:
-
vendre
les chablis
de l’exercice
sous
la forme
suivante
:
[]
en bloc
et sur pied
[en
bloc
et façonnés
[X] sur pied
à la mesure
façonnés
à la mesure
DT
Souhaiter
une
vente
de
gré
à
gré
sous
forme
d'accord
cadre
ou
par
intégration
dans
un
contrat
d'approvisionnement
existant ;
2.2.2
Produits
de
faible
valeur
:
Il est proposé
:
e
de
vendre
de
gré
à gré
selon
les procédures
de
l'ONF
en vigueur
les
produits
de
faible
valeur
;
+
de
donner
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
opérations
de
vente
;
3.
Rémunération
de l'ONF pour
les prestations
contractuelles
concernant
les
bois façonnés
et
les
bois
vendus
sur pied
à la mesure
DT
Pour
les
coupes
à vendre
façonnées
en
bloc
ou
à la mesure,
il est
demandé
e
à l'ONF
d’assurer
une
prestation
d'assistance
technique
à donneur
d'ordre
;
+
_il convient
d’autoriser
le maire
à signer
le devis que
lui présentera
l'ONF
pour
l’exécution
de cette prestation.
DT
Pour
les bois
vendus
sur pied
à la mesure,
il est demandé
:
e
à
l'ONF
d'assurer
une
prestation
de
contrôle
du
classement
des
bois
;
+
d’autoriser
le maire
à signer
le devis
que
lui présentera
l'ONF
pour
l’exécution
de
cette
prestation.
Pour
mener
à bien l'exploitation
forestière,
il est demandé
au Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
l’état
d’assiette
des
coupes,
le
programme
2020
des
coupes,
les
modalités
de
ventes,
l’assistance technique
de
l'ONF
et sa rémunération.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires."
La
forêt
subit
la
crise
du
Scolyte
et
de
la
Chalarose,
la
maladie
du
Frêne.
Le
Scolyte
26 s’attaque
plus
aux
épicéas
et aux
sapins.
Pour
votre
information,
en 2018
et 2019,
sur le territoire
communal,
on
a coupé
un
peu
plus
de 2 500
m°
de
bois
malades,
donc
par obligation.
Les
discussions
entre
l'ONF
et
les
communes
forestières
ont
abouti
à
la
mise
en
place
d’un
principe
qui
est
qu’à
l’échelle
du
département,
pour
maintenir
le prix
du
bois,
on
réduit
le
plan
de
coupe
de
l’aménagement.
Pour
le Jura, c’est à peu près dans
ces proportions-là,
Pour Champagnole,
cela s’équilibre.
On
fera
donc
la moitié
du
programme
de coupe
prévu
dans
le plan
d’aménagement
en 2020.
Pour
cela,
nous
avons
par
exemple
retiré
la parcelle
1, la parcelle
12
a été
remplacée
par la 18
et la 19.
La
parcelle
12
était
une
parcelle
en
très
bonne
santé
sanitaire,
qui
ne
présentait
pas
d’arbres
malades.
L’idée
est
de
la garder
une
année
de
plus.
À
la place,
on
a mis
une
parcelle où
les bois
sont
malades.
L’idée
est de compléter
le volume
de
ventes,
donc
ce
qui
n’a pas
été vendu
l’année
dernière,
par
les
chablis
et par
les
parcelles
où
seront
coupés
des
bois
malades.
Ceci
pour
essayer
de maintenir
le volume
prévu
afin que
nos
recettes
ne
s’effondrent
pas.
Le
principe
est
également
de
rajouter
les
invendus
qui
seront
à nouveau
mis
à la vente.
On
ne
sait
pas
s’ils
auront
un
succès
plus
important
que
l’année
dernière.
Trois
parcelles
étaient
restées
invendues,
qui
seront
donc
remises
à la vente
l’année
prochaine.
On
peut
aussi
avoir
des
interventions
sur
des
parcelles.
L’an
dernier,
on
a décidé
de
couper
dans
une
parcelle
où
des
parasites
se
répandaient
rapidement,
surtout
en
période
de
sécheresse
et de
hautes
températures,
comme
cela
a été
le
cas.
Sur
le
point 2,
vous
avez
les
principes
de
vente.
Ce
qu’il
faut
retenir,
c’est
que
nous
essayer
au maximum
de maintenir
le volume
de
coupe
qu’on
a fait
en
2020
en
espérant
que
cela
n'aura
pas
un
impact
négatif sur les prix
parce
qu’il
y a aussi
le bois
des
forêts
privées
qui
arrive
en
grande
quantité
sur
le marché
et qui
fait baisser
les prix.
En
équilibrant
de
la sorte,
on
espère
faire
un
volume
moindre
de bois
sur le marché
en maintenant
un prix
correct.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le Maire.-
Une
petite
remarque.
Jadis,
la
forêt
était
un
moyen
de
revenu
conséquent
pour
les communes.
Maintenant,
il ne
faut pas se voiler la face
; vous
avez
vu
les recettes moyennes
sur
ces
10
dernières
années,
la
moyenne
doit
être
de
50
000
€
par
an,
ceci
sur
un
budget
de
fonctionnement
de
9 millions.
Sachant
que
nous
avons
900
hectares
de
boïs,
ce qui
n’est pas
rien
!
Je ne dis pas
que
ce n’est
que
de
la grande
qualité.
M.
Grenier.-
Sur toute la forêt des Louaitaux,
c’est principalement
dû à la qualité
du sol.
M.
le Maire.-
Oui,
c’est
tout
du
résineux.
Il y a Taravent
qui
est intéressant.
Mais
vu
le prix
auquel
le bois
risque
de
se vendre
cette
année,
je
ne
suis
pas
optimiste,
mais
nous
en
sommes
conscients
à l’avance.
Le
bois
ne
rapporte
donc
plus
ce
qu’il
a
pu
rapporter.
Le
pire,
c’est
pour
les
petites
communes
qui
vivaient
principalement
de
cela,
les
communes
forestières
du
Haut
Jura,
sur
le
canton
de
Nozeroy
par
exemple.
Elles
souffrent
énormément.
Par
chance,
nous
n’avons
pas
ce
problème.
Donc
ne rêvons
pas
! En
plus,
avec
les
Scolytes
avec
deux
années
de suite de sécheresse,
c’est
plusieurs
vols
par
été
alors
qu’il
n’y
en
avait
qu’un
auparavant.
Les
épicéas
souffrent
beaucoup
plus
que
les
sapins.
Qui
a demandé
à ce
qu’on
plante
des
épicéas
? Je
ne
sais pas.
ce
n’est pas
moi. M.
Grenier.
On
a même
coupé
sur
le
Mont
Rivel,
sur
la droite
où
toute
une
zone
était
scolytée.
On
ne
l’a pas
sorti
parce
que
cela n’aurait
pas
été
rentable.
Ce
bois
a été
abattu,
mis
en
piles
et il pourrira
là.
M.
le Maire.-
Je vous
garantis
que je suis
très
attentif aux
propositions
qui
nous
seront
faites
par
l'ONF,
propositions
de
travaux,
etc.,
afin
que
ces
propositions
ne
viennent
pas
«
manger
»
les
quelques
Tevenus
que
nous
aurons.
27 M.
Grenier.-
Nous
avons
rendez-vous
avec
eux jeudi
prochain.
Avez-vous
d’autres
questions
?
M.
Mignotte.-
Que
préconisent
les ingénieurs
de
l'ONF
concernant
les plantations
?
M.
Grenier.-
Ils
parlent
beaucoup
de
pins
maritimes.
L'idée,
c’est
la régénérescence
la
plus
naturelle
possible
pour
que
les espèces
s’adaptent
d’elles-mêmes
par rapport
au réchauffement
climatique.
Pour
l’instant,
ils ne
savent
pas
du
tout,
ils n’ont
pas
de
solution
miracle,
ils sont
en
cours
de
réflexion. L'idée
qui
ressort toujours
des
discussions,
c’est
de laisser
la forêt
s’adapter
à elle-même,
bien
sûr en aidant,
en
sélectionnant.
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
15.
Subvention
à l'association
Jouef
39
M.le
Maire.-
"L'association
Jouef
39
va
organiser
les
27
et
28
décembre
2019
à
1’Oppidum
les 75
ans
de Jouef.
L’entrée
sera
libre;
l’événement
comportera
notamment
des
expositions
des
premiers
trains Jouef,
la présentation
de différentes
maquettes
et circuits,
des
animations.
L'association
a
sollicité
plusieurs
partenariats
pour
couvrir
un
budget
prévisionnel
de
5 850
€ pour
cette
manifestation.
Il est proposé
d’attribuer
une
subvention
de
1 000
€ par la ville.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
1 000
€
à
l’association
Jouef
39
pour
l’organisation
des
75
ans
de
Jouef.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer toutes
les pièces
nécessaires."
D'après
ce
que
j’ai
entendu
dire,
ces
1 000
€ correspondraient,
en
gros,
à l’amenée
de
la
locomotive
qui vient de Monsieur
Poix
qui sera exposée
devant
l’Oppidum,
pas
sur les dalles mais
sur la partie
plus
résistante.
Il y aura
donc
une
vraie
locomotive
qui
sera
mise
devant
l’Oppidum
pour
les 75
ans
de Jouef.
Ce
sera
une
grosse
manifestation
à Champagnole.
Y
a-t-il
des
remarques
?
M.
Duprez.-
Quelques
précisions.
Je fais partie
de l’association
Jouef 39.
Pourquoi
fêter
les 75
ans de Jouef plutôt que
les 76
ou
78
? Tout
simplement
parce
que
le propriétaire
de
la marque
qui
est Hornby,
une
entreprise
anglaise,
a décidé,
pour
les 75
ans
de Jouef (qui
a débuté
en
1944)
de faire un
coffret en 500
exemplaires
et tout a déjà été
vendu.
Un
engouement
a eu lieu chez
tous
les amateurs
de trains
électriques
miniatures
et les revues
ferroviaires
ont également
relayé
les 75
de
Jouef.
L'association
Jouef
39
a dit
que
Jouef
étant
sur
son
territoire,
ils
souhaitaient
fêter de
manière
ludique,
intéressante
et sympathique
cet
anniversaire.
Le
27
et
le
28
décembre,
à
l’Oppidum,
vous
aurez
donc
une
locomotive
devant
FOppidum.
Mais
1 000
€
ne
représentent
que
la moitié
des
roues
de
la
locomotive.
Pour
avoir
toutes
les
roues,
il faut
mettre
2
000
€.
Beaucoup
d’associations
et de clubs de trains miniatures vont
venir à Champagnole.
Nous
aurons
la
ligne
des
Hirondelle
qui
va
descendre.
Nous
aurons
des
gens
de
Chalon,
de
Paris,
de
Dijon
qui
amèneront
leurs
circuits.
Il y aura des
choses
un peu
ludiques,
des
choses
intéressantes.
Merci
à
Champagnole
d'accorder
ces
1 000
€.
Le
Conseil
régional
de
Franche-Comté
nous
soutient
sur la même
longueur
et d’autres
soutiens
sont
attendus,
sachant
que
le club
investit
28 lui-même
1000
€
sur
cette
opération.
Hornby
France
participera
aussi
financièrement,
étant
détenteur
de
la marque,
au
financement
de
l'opération.
Vous
êtes tous
invités, les 27
et 28
décembre,
à l’Oppidum
pour regarder passer les trains.
M.
le Maire.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
Je mets
au
vote.
M.
Duprez.-
Je
ne
prendrai
pas
part
au
vote.
M.
le Maire.-
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je vous
remercie.
16.
Rapport
d'activités
2018
de
la Communauté
de
Communes
M.
le Maire.-
Nous
avons
l’honneur
et l’avantage
d’avoir
le Président
parmi
nous. Nous
allons
donc
lui demander
de nous
présenter
ce rapport.
M.
Pernot.-
Avec
joie
et bonheur
!
Il s’agit de
l’année
2018,
ce qui
va me
permettre
de me
remémorer
certains
éléments.
L'un
d’eux
m’a
fait particulièrement
plaisir,
c'était
l’inauguration
de
la
« Marcel
Baud
Academy
», appelée
comme
cela pour
l’instant.
Lionel
Baud
et son
groupe
ont pris l’initiative,
sur
l’ancien
bâtiment
Gresset
que
la communauté
a acheté,
de
mettre
en
place
son
centre
de formation
innovent
puisqu’il
s’adresse
à des
personnes
qui
n’auraient
pas
vocation
à être
des
décolleteurs
mais
qui
peuvent
le
devenir
grâce
à
des
process
nouveaux
de
recrutement.
Commencer
par
la
formation,
c’est
commencer
par
se
donner
les
moyens
d’avoir
un
véritable
développement
économique
et je crois que, pour cela, on peut remercier Lionel
Baud,
en espérant que
son initiative
puisse
générer
une
adhésion
collective
dans
les années
à venir.
En
termes
d’économie,
je ne
vais pas
revenir
sur la zone
d’activité de Montrond.
Sachez
qu'aujourd'hui,
elle
est
opérationnelle
puisque
nous
sommes
libérés,
à
ce jour,
des
contraintes
judiciaires
que
nous
avons
subies
durant
les
10
dernières
années
concernant
ce
sujet. Nous
nous
sommes
mis
en
conformité
par
rapport
aux
desideratas
des
structures
environnementales
et nous
devenons
un
modèle
du
genre
puisque
nous
sommes
maintenant
spécialisés
dans
la protection
animale
: l’alouette
lulu
et
la pie-grièche
écorcheur
et
le papillon
l’azuré
de
la
Croisette.
Nous
avons
une
zone
de
biodiversité
à proposer
maintenant
à l’ensemble
de
notre
population.
J’ose
espérer
qu’ils
prendront
plaisir
à
la
visiter
malgré
le
coût
certain
pour
la
communauté
de
communes.
Je
n’insiste
pas.
Sachez
tout
de
même
que,
sur
2019,
nous
avons
pris
la
décision
de
construire
la
plateforme
qui
va
nous
permettre
de
lancer
notre
réseau
de
chaleur
sur
ce
site.
Nous
avons
également
deux
entreprises
qui
devraient
prochainement
s’installer
sur
ce
secteur,
mais
ce
sera
pour
le rapport
d'activités
2020.
Nous
avons
également
la
zone
Bouvet
qui
a
pris
forme.
J’ai
signé
deux
installations
d'entreprises
artisanales
et
je
ne
désespère
pas
de
voir
un
projet
d’envergure
industrielle
se
développer
également
sur
ce
secteur.
Nous
avons
la zone
commerciale
pour
2020.
Aujourd’hui,
les
terrains
sont
disponibles.
Un
certain
nombre
de
promoteurs
se les
disputent.
Et
sur
la zone
commerciale
en
face
de
l’espace
Mont-Rivel,
nous
devrions
avoir
l’installation
prochaine
de
nouvelles
enseignes
qui
devraient
continuer
à développer
l'attractivité
de notre territoire. Là aussi, je suis particulièrement
optimiste
et,
là
aussi,
Monsieur
le
Maire,
dans
la
même
stratégie,
la communauté
de
communes
cherche
à
développer
ses recettes.
En
agissant ainsi, il y a les recettes
liées aux ventes
des réserves
foncières,
29 mais
il y a également
des
recettes
à venir
en termes
de fiscalité.
Mais je crois
que
nous
disposons
là
d’un
modèle
particulièrement
vertueux
puisqu’avant
d’engager
des
dépenses,
nous
nous
efforçons
d’assurer
le développement
économique.
Développement
économique
qui
trouve
sa
concrétisation
avec
notre
politique
d’AIE
puisqu’ainsi,
nous
accompagnons
les entreprises
qui désirent investir fortement
sur notre territoire.
Notre
participation
est très en deçà
des
montants
investis
par
les entreprises,
ce qui
est bien
naturel,
mais
nous
montrons
ainsi
notre
volonté,
notre
joie
de
les
voir
faire
confiance
au
territoire
et
continuer
à se développer. Lacroix
Emballages
a fait une
belle
opération.
Après
l’entreprise
de
Foncine,
l’entreprise
d’Ardon,
nous
accueillons
l’entreprise
Lacroix
Emballages
avec
ses
bureaux
administratifs,
ainsi
qu’une
partie
de
ce
qui
sera
le
staff
de
direction.
Je
pense
que
nous
pouvons
ici
être
particulièrement heureux.
Je me permettrai
de faire un clin d’œil amical
à Pascal
Tissot qui a œuvré
dans
le
sens
où
les
négociations
entre
l’ancien
industriel
qui
exploitait
le
site
et
Lacroix
puissent
se faire dans
les meilleures
conditions.
Machine
Pagès,
à
Foncine,
a
également
fait
un
superbe
investissement.
C’est
une
entreprise
trop
méconnue
au regard
de
l’excellence
de
ses
productions
en machines
spéciales.
Là
aussi,
cela
fait
plaisir
d'accompagner
un
groupe
de
cette
qualité
et
nous
leur
souhaitons
tout
le
bonheur
possible
dans
leur
développement.
Une
entreprise
qu’il
ne
faut
pas
négliger
tant
elle
connaît
un
accroissement
depuis
quelques
années,
c’est
SIBC.
Il
s’agit
là
de
la politique
filière-bois
dans
toute
son
excellence.
Ils
ne
sont
pas
trop
marqués
par
les problématiques
de
nos
forêts
puisqu'ils
sont
principalement
dans
le
feuillu
qui
n’est
pas
encore
touché.
C’est
une
entreprise
d'excellence
en
termes
de
développement
et,
là aussi,
cela
fait plaisir
de
pouvoir
être
à leurs
côtés
dans
ce
développement
d’activité.
Kohler
France
-
Sanijura,
tout
le
monde
peut
constater
aujourd’hui
la
qualité
de
l'investissement
qui
a été réalisé
avec
un
esthétique
particulièrement
soigné
sur
cet
espace
André-
Schwartzmann.
Nous
ne cessons
de rendre
grâce
pour
l’action qu’il a entreprise
sur l’économie
de
Champagnole
puisque
nous
travaillons
dans
le prolongement
de son action,
ainsi
que
celle de (?).
Là
aussi,
on
peut
constater
les
efforts
qui
sont
réalisés
par
ces
entreprises
historiques
qui
se
développent
encore
et toujours
sur notre
territoire.
La
coopérative
beurrière
du Val
de Mièges
a également
été accompagnée.
Elle
prouve
la
vitalité
agroalimentaire
du
secteur de Nozeroy.
Voilà
pour
les
entreprises
que
nous
avons
suivies
et accompagnées
durant
l’année
2018.
Concernant
le
cadre
de
vie,
le
fait
que
nous
puissions
bénéficier
des
recettes
de
l’économie
nous
permet
d’envisager
le
développement
d’autres
activités.
L’un
des
souhaits
des
conseillers
communautaires
est d’avoir
une
attitude
dynamique
concernant
tout
ce
qui
relève
du
scolaire.
Nous
le faisons
en
relation
étroite
avec
les
villes
ou
les
SIVOS
et nous
avons
ainsi
un
certain
nombre
de
réalisations
qui
ont
vu
le jour
lors
de
l’année
2018.
Nous
avons
la réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
la
Baroche,
l’extension
du
groupe
scolaire Cize
est né et, sur l’année
2019,
c’est Champagnole
qui a eu les faveurs
de cette politique.
Cadre
de
vie.
Une
politique
dédiée
aux
séniors
a été
amorcée
sur
l’année
2018,
sous
la
vice-présidence
de
Claude
Parent.
Elle
se
développe
en
trois
axes,
un
axe
mobilité,
un
axe
logement
et
un
axe
envisageant
la
distribution
des
repas
sur
l’ensemble
du
territoire.
Ceci
a été
décidé
en
2018
et
les
choses
prennent
forme
puisqu'on
peut
dire
aujourd’hui
que
l’expérience
menée
concernant
la mobilité
est
une
réussite.
Elle
devrait
prochainement
s’étendre
à l’ensemble
de
la communauté
de communes.
Nous
allons
également,
puisque
nous
avons
la possibilité
de
le
faire
sans
altérer
notre
gestion,
développer
une
offre
culturelle
sur
le
territoire.
Le
moulin
de
Brainans
est
devenu
un
partenaire
incontournable
au
regard
du
programme
proposé.
« Scènes
du
Jura
»
continue
leur
action
avec
une
réussite
certaine
sur
le
secteur.
Nous
nous
sommes
aventurés
sur
la
« Ronde
du
Jura
» et je
crois
que
c’est
une
bonne
démarche
pour
que
cette
course
revienne
sur
Champagnole,
là
où
elle
est
née.
Et
nous
avons
engagé
un
partenariat
avec
l’école
du
cirque
; il peut
être
noté comme
étant
exemplaire
puisque
nous
permettons
à
une
entreprise
culturelle
d’envisager
un
développement
sur son
territoire.
Je crois
que
là aussi,
nous
pouvons
être particulièrement
sereins.
Land
Art
Park
a été
également
une
réalisation
de
la
ComCom
au
pied
du
Bénédegand
pour
développer
des
activités
touristiques
qui
permettent
de
fixer la population.
L’activité
Jouef et
modélisme
devra
aussi
sûrement
nous
inciter
à aller
dans
ce
secteur.
Mais j'espère pouvoir monter
un partenariat public/privé
prochainement
pour
arriver à cet objectif.
Nous
avons
également
une
offre de loisirs sur le territoire, dont un site qui
a été réhabilité
en
2018
qui
est
celui
cher
à Jean-Louis
Duprez
: l’escalade
du
Morillon,
puisque
tout
a
été
fait
pour
que
ce
site
continue
à garder
tout
son
attrait.
M.
Duprez.-
Et cela fonctionne
bien.
M.
Pernot.-
Cela
fonctionne
très bien
et depuis
maintenant
un
certain nombre
d’années.
Nous
avons
le
centre
aquatique
intercommunal
dont
la
réussite
est
avérée
puisqu’aujourd’hui,
le centre
développe
des
résultats
qui permettent
de baisser
la contribution
de
la
communauté
de
communes,
sachant
que
l’ensemble
des
élèves
du
territoire
(66
communes)
peuvent
bénéficier
de
cet
équipement
dans
la partie
payée
par
la communauté
de
communes.
Sur la promotion
du tourisme,
nous
avons
maintenant
une nouvelle
organisation
puisqu'il
n’était
plus
possible,
au
regard
de
la
loi
NOTRe
et des
injonctions
de
la Cour
des
Comptes,
de
continuer
sur
le
schéma
ancien.
Nous
travaillons
directement
via
la
communauté
de
communes,
toujours
en
partenariat
avec
l’association,
mais
dans
une
moindre
mesure.
Ce
qui
fait
que
nous
avons
repris
la main
sur un certain nombre
de sujets, en particulier
la promotion,
les magazines
et
autres
proposés
par
la communauté
de
communes.
Sachant
que
l’association
se réserve
plus
les
secteurs
économiques
avec
recettes.
Un
programme
Leader
est
parti
en
2018.
On
en
attend
les
fruits.
L’enveloppe
est
de
2,5 millions.
Je ne désespère
pas de voir un certain nombre
de ces sommes
arriver dans
l’escarcelle
de la communauté
de communes.
Je
terminerai
en
disant
que
c’est
2,6 millions
d’investis
sur
2018,
ce
qui
n’est
pas
une
paille.
Cela
a concerné
principalement
les
bâtiments
scolaires.
Il ne
faut
pas
oublier
les
budgets
annexes
puisqu'il
y
a
1,744
million
pour
l’assainissement
collectif
et
1,770
million
pour
les
ordures
ménagères.
La
communauté
de
communes
s’investit
donc
dans
ce
qui
concerne
directement
la
vie
de
nos
concitoyens
et
sur
des
postes
absolument
nécessaires,
types
assainissement
et collecte
des
ordures,
ceci
grâce
à toutes
les collaborations
mises
en place
pour
un
système
efficace.
N'oubliez
pas
que
2 670
000
€
sont
attribués
par
la
communauté
de
communes
sur
le
territoire pour
le développement
du numérique.
Nous
avons
un
changement
dans
notre
communauté
de
communes.
Mais
j’anticipe
un
peu
la présentation
de
l’exercice
2019
en
vous
spécifiant
— puisqu’il
ne
faut
surtout
plus
l’oublier
aujourd’hui
—
que
la
ComCom
a évolué
puisque
nous
avons
accueilli
trois
nouveaux
villages
:
Marigny,
Saffloz
et
Le
Frasnois
qui
contribuent,
avec
leurs
pépites
respectives,
à
porter
l'attractivité
de
notre
beau
territoire.
J'en
ai
terminé.
Je
remercie
bien
évidemment
tous
les
conseillers
communautaires
ici
présents
qui
participent
fortement
à la réussite
de
la communauté
de
communes.
Monsieur
le
Maire,
merci
de
votre
patience.
M.
le Maire.-
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
Bonjour.-
Juste une
précision.
J’en
profite
pour
rappeler
que
le Moulin
de Brainans,
qui
est
partenaire,
organise
jeudi
5 décembre
un
concert
à
l’Oppidum
en
partenariat
avec
la
ComCom
et la ville
de
Champagnole.
Le
concert
s’intitule
« Les
ogres
de
Barback
».
M.
le Maire.-
Merci
Sébastien. Questions
diverses
M.
le Maire.-
Y
a-t-il
des
questions
?
J'ai quelques
communications
à vous
faire
:
Commission
Affaires
Scolaires
et Périscolaires
: lundi
2 décembre.
Commission
Jeunesse,
Évènementiel
: lundi
2 décembre.
Commission
Affaires
Sportives
: mercredi
4 décembre.
Lancement
des festivités
et animations
de Noël
: vendredi
6 décembre.
Commission
des
Finances
: lundi
9 décembre.
Arbre
de Noël
des
agents
de la ville
: mardi
10 décembre.
Régie
de production
d’électricité
: mercredi
11
décembre.
Prochain
Conseil
municipal
: mardi
17 décembre.
Aucune
autre
question
n’étant
soulevée,
la séance
est close
à 21
h 50.
La
Secrétaire
de
Séance,
Guy
SAILLARD
ur D