Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 092
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 072
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 020
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - cr 26012
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 072
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 062
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 020
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 022
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 071
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 0922 avisreunionconseil
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - 2020 0922 avisreunionconseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL
Séance ordinaire
Le mardi 22 septembre 2020
A 19h30
Salle polyvalente à Vimpelles
ORDRE DU JOUR
A) Approbation de procès-verbal de séance
: Séance de Conseil du 23 juillet 2020
B) Compte rendu de décisions
- Mise en concurrence d'un marché de maitrise d'œuvre pour la construction de 10 maisons individuelles
pour personnes âgées
- Demande de versement de Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire
C) Délibérations
- mise en place du Conseil de Développement
: Remboursement d'acomptes de réservation de la salle des fêtes
- Désignation de représentants au syndicat Seine-et-Marne Numérique
- Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d'Intérêt Public MAXIMILIEN
- Mise en concurrence du marché de contrôle des installations d'assainissement non collectif
° Remboursement de droits d'inscription à des stages de vacances
- Gestion de la passerelle de l'ouvrage écluse de Jaulnes
« Création d’un groupement de commande de panneaux de signalisation des itinéraires cyclables
: Instruction des permis de construire et permis d'aménager du site pilote par un cabinet spécialisé
° Mise en concurrence du marché d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
D) Questions diverses
Le 14 septembre 2020
Le Président,
Roger no
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
contact@cc-basseemontois.fr