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Procès Verbal - procès verbal du 12 décembre
Procès Verbal - proc s verbal
Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - proc s verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
67220
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
12
FEVRIER
2021
à
20
H
00
A
LA
SALLE
POLYVALENTE
Sous
la
présidence
de
Mme
UHLERICH
Marie
Odile,
Maire
Etaient
présents
:Mmes,
Mrs
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
BENOIT
Sandrine,
COLLIN
Jean-Marc,
BLUNTZER
Sylvie,
MARTIN
Joël,
WIRTH
Benoît,
KAEËTZEL
Michel,
MERTZ
Anne,
GROSSIORD
Evelyne,
MOSSER
Geoffroy,
THIRION
Romuald. Absente
excusée
:
Mme
ALISON
Frédérique
qui
donne
procuration
à
M.
MOSSER
Geoffrey
ORDRE
DU
JOUR
1) Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
4.12.2020
2)
Compte
Administratif
2020
et
Compte
de
Gestion
2020
3)
Affectation
du
résultat
2020
4)
Acquisition
d'un
véhicule
communal
5)
Aménagement
du
cimetière
: clôture
et
accès
6)
Mairie
: remplacement
des
volets
7)
Foyer
St
Materne
: remplacement
de
deux
portes
8)
Voirie
: intégration
dans
le domaine
public
9)
Divers En
préambule,
Mme
le
Maire
annonce
que
la
classe
de
CE2-CM1
est
fermée
jusqu'à
Jeudi
18/2,
en
raison
d'un
cas
de
Covid.
Quarante-huit
cas
contact
auraient
été
dénombrés
(bus,
école,
périscolaire).
Une
nouvelle
décision
de
l'Agence
Régionale
de
la
Santé
est
attendue
pour
le
lundi
15/2
au
vu
du
résultat
des
tests
effectués.
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
4.12.2020
Le
procès-verbal
ne soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à l'unanimité.
2)
Compte
Administratif
2020
et
Compte
de
Gestion
2020
Mme
le
Maire
présente
en
détail
le
compte
administratif
2020.
Quarante-cinq
mille
euros
ont
été
prévus
en
investissement
sous
la
forme
de
restes
à réaliser
afin
de
pouvoir
payer
des
dépenses
engagées
en
2020
avant
le
vote
du
Budget
2021.
Elle
indique
que
le
grand
livre
qui
retrace
chaque
dépense
et
chaque
recette
par
compte
peut
être
consulté
en
mairie. Puis
elle
se
retire
et
les
comptes
sont
vérifiés
sous
la
présidence
de
M.
DIGEL
Fabien,
1°
Adjoint
et
approuvés
par
14
voix
pour.
INVEST.
FONCT
SOLDE
RECETTES PREVISION
572
400,00
€
597
500,00
€
TITRES
EMIS
338
128,45
€
409
783,70
€
DEPENSES PREVISIONS
572
400,00
€
597
500,00
€
MANDATS
EMIS
328
888,48
€
360
066,15
€
RESULTAT
9
239,97
€
49
717,55
€
58
957,52
€
RESULTAT
REPORTE
84
368,00
€
230
145,92
€
314
513,92
€
RESULTAT
INV
CUMULE
93
607,97
€
RESTES
À
REALISER
#
45
000,00
€
-__45
000,00
€
PART
AFFECTE
EN
INVES.
RESULTAT
48
607,97
€
279
863,47€|
32847144€
Les
conseillers
municipaux
approuvent
également
le
compte
de
gestion
établi
par
le
Comptable
du
Trésor.
Adopté
à
l'unanimité
3)
Affectation
du
résultat
2020
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2020
constate
que
le compte
administratif
présente
:
Résultat
de
global
328
471.44
€
Et
décide
d'affecter
ce
résultat
comme
suit
:
Recettes
d'investissement
48
607.97
€
Recettes
de
fonctionnement
279
863.47
€
Adopté
à l'unanimité 4)
Acquisition
d'un
véhicule
communal
Mme
le
Maire
explique
que
le
véhicule
communal
a
16
ans
et
plus
de
100000
Kms,
le
contrôle
technique
est
prévu
en
mars
prochain.
Des
réparations
sont
à prévoir.
Il y a
lieu
de
le remplacer.
Une
consultation
a été
faite
auprès
de
plusieurs
concessionnaires
en
tenant
compte
des
besoins
exprimés
par
l'agent
communal.
Il en
ressort
que
le Citroën
Berlingo
répondrait
à
la demande
de
la
Commune
(prise
électrique
à
l'arrière,
bas
de
caisse
renforcé,
attache
caravane,
équipement
de
sécurité,
galerie
de
toit,
boîte
automatique)
pour
un
prix
de
20
474€
TTC.
Ce
prix
sera
encore
négocié.
La
Commission
des
Finances
a pour
sa
part
validé
cet
achat
pour
un
montant
maximum
de
25
000
€.
Les
conseillers
valident
à
l'unanimité
le principe
de
l'achat
d'un
nouveau
véhicule
et
son
inscription
au
budget
2021.
5)
Aménagement
du
cimetière
: clôture
et
accès
Mme
le
Maire
rappelle
que
la
Commission
Voirie,
Bâtiments
et
Cimetière
a
examiné
les
devis
concernant
la mise
en
place
d'une
clôture,
d'un
portail
et
d'un
nouvel
accès
pour
le
cimetière
le 9 février
dernier
et a approuvé
l'enlèvement
des
tuyas,
broyage,
rognage
des
souches,
enlèvement
lierre
et
couche
de
finition
en
broyat
par
la Ste
Wirth
Paysage
pour
un
montant
4.780
€
TTC.
À
noter
que
dans
le cadre
des
directives
environnementales,
il
est
interdit
de
couper
et tailler
des
haies
du
1% avril
au
31 juillet
de
l'année
en
cours.
Ces
travaux
seront
faits
avant
la fin
mars.
e
Clôture
et
portail
Plusieurs
devis
sont
attendus
pour
la clôture
et
le portail.
Les
entreprises
consultées
sont
Ferronnerie
BLEC
et
Ferronnerie
RINNERT.
Après
en
avoir
discuté,
le choix
sera
opéré
lorsque
tous
les devis
seront
disponibles,
tant
en
corten
qu'en
alu
thermolaqué.
L'entretien
de
la
clôture
devra
également
être
pris
en
compte. La
proposition
d'alterner
ferronnerie
avec
des
gabions
et
des
plantes
vertes
a
reçu
un
avis
favorable
des
conseillers.
+
Création
d'un
nouvel
accès
par
le
haut.
Celui-ci
facilitera
les
interventions
au
cimetière
tant
pour
les
besoins
des
professionnels
(pompes
funèbres,
pose
des
pierres
tombales,
mais
aussi
la Commune
pour
l'entretien
des
espaces
verts).
La
Commission
a
retenu
l'entreprise
HAAS
moins-disante
mais
très
qualifiée
pour
ce
type
de
travaux
d'un
montant
de
3.400
€
TTC.
Le
devenir
du
«
Dotehiesel
»
est
également
évoqué.
Autrefois
le
fossoyeur
y entreposait
son
matériel.
Une
cariole
s'y
trouve
encore,
la
porte
est
verrouillée.
Elle
ne
gène
pas
l'aménagement.
Une
réflexion
est
à mener.
L'inscription
de
la
dépense
budgétaire
de
65
000
€
proposée
en
Commission
Finances
est
entérinée
à
l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal. 6)
Mairie
: remplacement
des
volets
La
mairie
est
dotée
de
18
paires
de
volets.
Neuf
paires
ont
été
poncées
et
repeintes,
ce
qui
représente
deux
façades.
Les
neuf
autres
paires
sont
trop
abimées
pour
être
réparées.
Un
devis
a été
demandé
à la Menuiserie
MARTIN
pour
des
volets
en
aluminium
et en
bois.
D'autres
devis
seront
demandés
et
le choix
sera
fait
lors
d'une
nouvelle
réunion
de
la Commission
Bâtiments.
Le
conseil
municipal,
donne
son
aval
pour
le
remplacement
des
volets
et
l'inscription
au
budget. Adopté
à l'unanimité
7)
Foyer
St
Materne
: remplacement
de
deux
portes
La
porte
côté
route
et
une
des
portes
du
sous-sol
sont
dans
un
état
de
vétusté
avancée.
La
Menuiserie
MARTIN
a établi
un
devis
pour
8.300
€
TTC.
Cinq
paires
de
volets
seraient
également
à remplacer.
Les
membres
de
la Commission
ont
débattu
du
choix
du
matériau
pour
les
volets,
l'aluminium
présentant
l'avantage
de
ne
pas
nécessiter
d'entretien
régulier,
quant
au
bois
de
bonne
qualité,
il reste
un
matériau
noble.
Plusieurs
entreprises
seront
sollicitées
pour
établir
un
devis.
La
commission
effectuera
le choix
lors
d'une
prochaine
réunion.
Le
Conseil
Municipal
approuve
ces
travaux
et
leur
inscription
au
budget
2021.
Adopté
à l'unanimité
8)
Voirie
: intégration
dans
le
domaine
public
Plusieurs
parcelles
formant
la voirie
font
encore
partie
du
domaine
privé
de
la Commune.
Il s'agit
de
les
intégrer
dans
le domaine
public.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
-
Approuve
le classement
des
parcelles
Section
20
n°84,91,304,201,203,330,
et 334
dans
le domaine
public.
-
Charge
Mme
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Juge
du
livre
foncier.
Approuvé
à l'unanimité
9)
Divers
Salle
Polyvalente
et
Club-house
:
la
mise
en
place
d'une
caution
a
été
refusée
par
la
Trésorerie
de
Sélestat.
Elle
ne
peut
être
instaurée
pour
un seul
gardiennage
de
chèques.
Les
locataires
devront
présenter
une
attestation
d'assurance.
Le
conseil
prend
note
de
cette
décision.
Un
bilan
sera
fait
après
quelques
temps
de
location.
Ecole Une
classe
doit
être
fermée
pour
la
rentrée
2021-2022,
cette
fermeture
était
déjà
prévue
pour
2020-2021
mais
avait
été
suspendue
en
raison
de
la
Covid.
Mme
WANNER
Frédérique
directrice,
en
a
informé
le
conseil
d'école.
Huit
enfants
de
Neubois
et
trois
de
Dieffenbach
feront
leur
rentrée
en
septembre. Journées
citoyennes
:
Il
s'agira
de
repeindre
les
lampadaires
de
la
rue
principale,
de
nettoyer
les
fontaines
et
préparer
le
fleurissement.
Les
dates
retenues
sont
le
17
avril
2021
et
le
15
mai
2021.
Fleurissement
: la Commission
se
réunira
le 19
février
à 19
h
30
au
Foyer
St
Materne.
Conseil
Municipal
:
la prochaine
réunion
se
tiendra
le 26
mars
2021.
Fontaine
rue
du
Frankenbourg
:
la
manœuvre
du
débit
de
la
fontaine
se
fait
chez
un
particulier.
Cette
source
alimente
la
fontaine
près
de
chez
Mme
BENOIT
Mariette
mais
également
celle
en
face
de
M.
ZIESSEL
René
et
celle
chez
M.
BENOIT
Hubert.
Déneigement
:
M.
ARNOLD
Jean-Pierre
demande
que
sa
montée
soit
déneigée.
Cette
partie
sera
rajoutée
à celles
qui
seront
faites
par
M.
WAGENTRUTZ
Tristan
puisqu'elle
fait
partie
du
domaine
public.
A
noter
tout
de
même
qu'elle
présente
une
certaine
dangerosité
pour
un
engin
de
déneigement.
Voirie
: Mme
le
Maire
a constaté
que
plusieurs
rues
(5t
Materne,
Eglise
et
Hirondelles)
présentent
des
fissures
et sont
abimées
par
le gel.
Suivent
les signatures
de
tous
les
membres
présents
Neubois
le
n71
Mme
le
Maire
19
FEV.
Marie
Odile
UHLERICH
Les
Membres
Ven