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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 05112024 signe
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune d'Uhlwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 05112024 signe)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Commune d’'UHLWILLER
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en fonction : 15
Nombre de Conseillers présents : 11
Nombre de Conseiller(s) absents(s) : 4
| SEANCE du 05 NOVEMBRE 2024 |
Sous là Présidence de Monsieur KLEFFER Thomas, Maire, le Conseil municipal, dûment convoqué
Le 29 Octobre 2024 s'est réuni le Mardi 05 Novembre 2024 à 20 heures 00 dans la salle du Conseil.
Etaient présents :
MM. ADE Bernard - ADRIAN Thierry
Mmes/MM.-BUCHHOLTZ Jessica — DAULL Célia - JEROME Sébastien - NETH Jean-Claude - PAILLE Tatiana — SANTER Jean-Luc - SIMON Thierry - WOLFF Catherine.
Absent(s) excusé(s) :
M. DAUL Marc donne pouvoir à SANTER Jean-Luc
M. DAULL Sébastien donne pouvoir à ADE Bernard
Mme KUHN Sabrine donne pouvoir à JEROME Sébastien
M. LIENARD Eric donne pouvoir à ADRIAN Thierry
Absent(s) non excusé(s) : /
ORDRE DU JOUR :
2024-54 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
2024-55 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2024 2024-56 : DECISION MODIFICATIVE - BUDGET LOTISSEMENT
2024-57 : DECISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNAL
2024-58 : AGENT COMMUNAUX - CHEQUES DÉJEUNER
2024-59 : AVENANT ONF
2024-60 : REPARATION SIRENE COMMUNAL
2024-61 : REMPLACEMENT MATERIEL COMMUNAL
2024-62 : RAPPORT D'’ACTIVITE CAH 2023
2024-63 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE
2024-64 : COMMUNICATIONS ET DIVERS
En début de séance Monsieur le Maire propose à l'assemblée de rajouter 3 points supplémentaires à l’ordre du jour à savoir :
2024-61 : REMPLACEMENT MATERIEL COMMUNAL
2024-62 : RAPPORT D'ACTIVITE CAH 2023
2024-63 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE
Le Conseil Municipal approuve cette proposition. 2024-54 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Le Maire informe :
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire de séance lors de chacune de ses séances.
Pour assurer cette fonction lors de la séance d'aujourd'hui, Monsieur le Maire propose la candidature de :
- M. JEROME Sébastien comme secrétaire de séance.
PROPOSITION DE DECISION
Le Conseil Municipal,
VU l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, DESIGNE M. JEROME Sébastien comme secrétaire de séance.
2024-55 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
Le Maire propose à l’Assemblée d'adopter le Procès-verbal de la séance du 10 Septembre 2024.
Le Conseil Municipal
- CONSIDERANT que chaque conseiller a été destinataire du rapport des séances en question ;
- CONSIDERANT qu'aucune remarque n'est émise à l'encontre de ces rapports, - APRES délibération
Décide à l'unanimité, d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Septembre 2024.
024-56 : DECISION MODIFICAT — BUDGET LOTISSEMENT Le Maire présente la décision modificative suivante :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
1641 (16) : Emprunts en euros 200 000.00 [1641 (LE) : Emprunts en euros -400 000,00
3351 (040) : Terrains -387 277,75 [168748 (16) : Autres communes 475 843,66
3354 (040) : Etudes et prestations de servic -74 131,05 13351 (040) : Terrains 370 689,85
3355 (040) : Travaux -133 901,35 [3355 (040) : Travaux 366 210.49
3358 (33) : Frais annexes -25 000,00
3555 (040) : Terrains aménagés 1 242 054,15
821 741,00 821 744,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
65822 (65) : Revers.excédent budg. annexe 470 653,58 | 7015 (70) : Ventes de terrains aménagés 579 164,07
66111 (66) : Intérêts réglés à l'échéance 25 000,00 [7133 (042) : Variation des encours de pro -595 510,15
7133 (042) : Variation des en-cours de pro 379 689.,85171355 (042) : Variation des atocks de terr 1 242 054.15
71355 (042) : Variation des stocks de terr 366 210,49
1 241 553,92 1225 908.07
| Total Dépenses] 2063 297,92| TotalRecettes| 2 047 652,07
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité, d'adopter la décision modificative Commune d’'UHLWILLER
2024-57 : DECISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNAL Le Maire présente la décision modificative suivante :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
rticle (Chap, } - Opératior Montant arucie (Chag Opération fout an
2131 (21} : Bâtiments publics -S 190,08 1021 {021} : Virement de la section de fonct 475 843,66
27638 (27) : Autres établissements publics 475 843,66
470 653,58 475 843,66
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chaf Opératx Montan Arte (Cap pératior Montar
023 (023) : Virement à la section d'investis 475 843,66 [75821 (75) : Excédent des budgets annexes à 470 653,58
475 843,66 470 653,58
| Total Dépenses | 946 497,24 | Total Recettes | 946 497,24
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité, d'adopter la décision modificative
2024-58 : AGENT COMMUNAUX - CHEQUES DEJEUNER
Monsieur le Maire expose :
Suite au recrutement de Mme STEPHAN Maé, tous nos agents sont employés par la Communauté d'Agglomération de Haguenau et mis à disposition de la Commune.
À ce jour la commune n'a pas encore instaurer la proposition à nos agents d'opter pour les chèques déjeuner.
Monsieur le Maire propose donc de proposer cet avantage, à savoir que la valeur du titre est de 6 euros. L'employeur prend en charge 50% de la valeur de chaque titre, soit 3 euros et les 3 euros restant sont à la charge du salarié bénéficiaire (cette somme sera déduite de la paie et apparaîtra sous la rubrique « chèques restaurant ». Une proratisation est effectuée selon le temps de travail de chaque agent. Ces chèques déjeuner sont exonérés de charges patronales.
Cet avantage représente pour la commune un montant de 135 euros par mois et 1620 euros annuel si l'ensemble des agents y adhèrent.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité de proposer les chèques déjeuner aux agents. 2024-59 : AVENANT ONF
Monsieur le Maire informe l'assemblée que la clôture au niveau du plan de relance de l’état est encombrée par les végétaux qui risquent de la casser laissant pénétrer les animaux dans le parc. L'Office Nationale des Forêts propose de faire passer un broyeur monté sur une pelle à chenille.
Cette intervention sera réalisée par l’entreprise HORNEL pour un montant total de 1 728€ TIC.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité : - de valider le devis d’un montant de 1 728€ TTC :
-_ d'autoriser Monsieur le Maire à signer le devis.
2024-60 : REPARATION SIRENE COMMUNAL
Le Maire informe,
La sirène est défaillante depuis plusieurs semaines suite à une panne du moteur. L'entreprise EIE le 24 Septembre 2024 pour établir un devis pour réaliser le démontage-remontage de la sirène. L'expertise du moteur sera réalisée par l’entreprise SEW Usocome et son remplacement le cas échéant.
A ce jour nous n'avons pas de nouvelle de l’entreprise EIE, Monsieur le Maire propose de missionner une autre entreprise pour réaliser cette tâche et ne pas attendre la prochaine réunion pour valider le devis sachant que la sirène est un élément de sécurité.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité : - de missionner une autre entreprise pour le démontage-remontage de la sirène ;
- de réaliser l'expertise et le remplacement le cas échéant par l'entreprise SEW Usocome :
- le Maire à signer les devis pour cette tâche
2024-61 : REPARATION MATERIEL COMMUNAL
Le Maire informe,
La tondeuse tracté Outil Wolf TS51F1P a déjà été réparé en début d'année de manière artisanale comme la pièce n‘existe plus sur le marché et là nous avons une nouvelle panne au niveau du moteur de la partie tractée. Un devis a été réalisé par l'entreprise KRAUTH/Haguenau pour la réparation de celui-ci s'élève à 942,74 € TIC.
LA réparation à pu être réalisé suite à l'achat de la pièce d'occasion, mais Monsieur le Maire propose d'acheter une nouvelle machine pour gagner en fiabilité.
Deux devis pour 2 machines similaires ont été réalisés à savoir : - Tondeuse Honda HRH 536 HXE PRO d’un montant de 2 509 €; - Tondeuse Outil Wolf T51XP d'un montant de 3 029.40 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de réaliser un devis complémentaire chez l’entreprise ECTETERRA à Mommenheim et de valider la machine ayant le meilleur rapport qualité/prix. Commune d’UHLWILLER
2024-62 : RAPPORT D’ACTIVITE DE LA CAH 2023
Monsieur le Maire informe l'assemblée du rapport d'activité 2023 de la Communauté d'Agglomération de Haguenau qui a été transmis par mail.
Le Conseil Municipal, prend acte de ce rapport.
2024-63 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ECOL
Chaque année, pour les fêtes de Noël, la commune achète un cadeau de Noël pour les enfants scolarisés dans la commune. Cette année, sur proposition de la Directrice d'école, nous avons opté pour :
- Mon loup
- La légende des singes aux fesses rouges
- À rebrousse temps
- Contes de l’école magique
Compte- tenu que les moyens de paiement disponible sur le site ne correspondaient pas à ceux utilisés par la commune, la coopérative scolaire a avancé les frais concernant cet achat d’un montant de 45.80 €. Le Maire propose donc de leur verser une subvention exceptionnelle arrondie à 50€ correspondant à l'achat de ces livres.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité de verser cette subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire.
2024- : UNICATIONS/DIVERS
Informations :
o Tour de table des commissions :
o Urbanisme :
° Le Maire informe l'assemblée de l'avancement des travaux de
l'église de Niederaltdorf (cf. photo)
° Il souhaite également remercier Arnaud, Bernard, Francis, Daniel
et Jean-Georges pour le travail effectué.
en int CU
Mar
HE CI |
AXTTT ZI La livraison du coq par l'entreprise BODET à également été
effectuée. Avant d’être mis en place celui-ci fera des allers-retours
entre les églises d'Uhlwiller et Niederaltdorf avant d'être béni le 08
Décembre 2024 à l'église de Niederaltdorf pour ensuite être
installé.
Remplacement abris bus -— rue Principale Uhlwiller :
o Un devis a été demandé à Arnaud pour réaliser un nouvel
abri de bus.
Piste cyclable : Les travaux sont terminés
Projet Cœur de village :
s Consultation architecte
e Constitution du Jury: 4 membres du
Conseil Municipal :
1. Catherine WOLFF
2. Bernard ADE
3. Eric LIENARD
4. Thomas KLEFFER
Accessibilité du Périscolaire : une demande de dérogation doit
être effectuer concernant les points non conformes (pente
extérieure, marches escalier...)
Route forestière: nous sommes dans l'attente du retour de
Lithium de France pour la remise en état de la route. Commune d’UHLWILLER
o Association :
e Réunion calendrier associatif 2025 : le 12 novembre 2024.
o Cadre de vie :
e Mise en place des décorations de Noël le 23 novembre 2024.
Présent : Sébastien, Bernard, Thomas ;
° La banque alimentaire aura lieu le 23 novembre de 10h00 à
12h00. Présent : Jessica, Catherine. Il y aura au même moment
une collecte de jouets pour Noël ;
e Remerciement à Sébastien Daull et Bernard ADE pour le
fleurissement du village.
o Urbanisme : (PC-DP) :
" Dépôt:
+ DP06749724R0023 : M. KRENCKER Pascal - 17B rue des Prés -—
Niederaltdorf : création d'une piscine en bois hors-sol déposée le
15/10/2024 ;
e DP06749724R0024 : M. BALTZER Thibault - 2 rue des Pruniers -
Uhlwiller : mise en place d'une clôture + abri de jardin déposée
le 22/10/2024 ;
e DP06749724R0025 : M. WEISGERBER Jean-Claude - 21 rue
Principale - Uhlwiller : mise en place de brises-vues déposée le
28/10/2024.
" Décisions :
e _DP06749724R0021 : EDF ENR - 33 A rue du Stade - Uhlwiller :
installation d'un générateur photovoltaïque accordée le
15/10/2024 ;
+ _DP06749724R0022 : M. MENTZ Charles - 69 rue de l'Ouest -
Uhlwiller : mise en place d'un système photovoltaïque non
réfléchissant accordée le 24/10/2024 ;
e _PC06749724R0014 : M. STEYER Jérémy - 2 impasse des Pêchers
— Uhlwiller : construction d’une maison individuelle accordé le
29/10/2024.
o Informations diverses :
#“ Renouvellement Marché - Equipement Informatique : la commune ne
souhaite pas y participer ;
= Repas de Noël : 29 novembre 2024 à 19h00 à Batzendorf à l'Étoile d'or. © Tour de table des réunions :
07 novembre 2024 : Conseil Communautaire à 19h00 à Brumath ;
08 novembre 2024 : Visioconférence avec les Sénateurs à 19h00
concernant le ZAN :
14 novembre 2024 : RDV ES à 17h00 à Strasbourg ;
14 novembre 2024 : Conseil d'Administration Office de Tourisme à
18h00 à Haguenau ;
15 novembre 2024 : AG du Tir à 20h00 ;
17 novembre 2024 : Bourse aux vêtements APE ;
23 novembre 2024 : Mise en place des décorations de Noël ;
27 novembre 2024 : Conférence des Maires à 19h00 au Caire à
Haguenau ;
29 novembre 2024 : Repas de Noël :
02 décembre 2024 : RDV Brenner tradition pour corps de ferme à 8h00 ;
03 décembre 2024 : Réunion bien vieillir à Batzendorf à 18h00.
o Prochaines réunions CM :
17 Décembre 2024
Fait à Uhlwiller,
Le 10 Septembre 2024
Le Maire
Thomas KLEFFER