Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dec 2023 014 AFPA
Déliberation - DEC 2025 002
Déliberation - DEC 2023 004 190623
Déliberation - dec 2023 001 290323
Déliberation - dec 2023 002 050423
Arrêté - ST 2025 004
Déliberation - DEL 2025 048
Arrêté - DG 2025 004
Déliberation - DEL 2025 004
Déliberation - dec 20221130 011
Déliberation - DEC 2025 004
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2025 004)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Espaces terrestres et maritimes, Formation,
CHAMPS-SUR-MARNE
EH ui O us es < =
DECISION
DE
LA
PRESIDENTE
DU
C.C.A.S.
N°
2025-004
OBJET
: ATELIER
CONVIVIAL
DE
CUISINE
AVEC
L'ASSOCIATION
NATIONALE
POUR
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
DES
ADULTES
DANS
LE
CADRE
D'ATELIERS
DE
PREVENTION
EN
DIRECTION
DES
SENIORS
La
Présidente
du
C.C.A.S.
de
Champs-sur-Marne,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.1611-6,
R.
1611-2
à
R.
1611-15, VU
le
Code
de
l'Action
Sociale
et des
Familles,
VU
le
Code
des
Marchés
Publics,
VU
le
Décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics,
notamment
l'article
28,
VU
la
délibération
n°
01
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
du
04
novembre
2020
portant
délégation
de
signature
et
de
pouvoir
à
la
Présidente
du
C.C.A.SS,
et
à
la Vice-présidente
du
C.C.A.S.,
notamment
pour
les
marchés
publics
adaptée,
VU
le
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2025
du
C.C.A.S.
et
le budget
primitif 2025,
VU
la
délibération
n°
01
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
du
02
avril
2024
portant
délégation
de
signature
et
de
pouvoir
à
la
Vice-présidence
délégué
du
C.C.A.S.,
notamment
pour
les
marchés
publics
adaptée,
CONSIDERANT
que
l'AFPA
de
Champs-sur-Marne
participe
activement
à
l'action
de
prévention
nutritive.
Il
est
proposé
de
dynamiser
et
de
développer
cette
activité
en
instaurant
des
sessions
d'atelier
convivial
de
cuisine.
L'objectif
de
ces
ateliers
est
de
créer
du
lien,
partager
un
moment
agréable
à
partir
de
la
confection
de
repas
avec
une
équipe
d'apprentis
cuisiniers
et
chefs
cuisiniers,
bénéficier
de
conseils
et
informations
liés
à
l'anti-gaspillage
et
renforcer
le
lien
intergénérationnel,
DECIDE
ARTICLE
1%:
DE
CONCLURE
un
Marché
pour
l'organisation
de
ces
ateliers
de
prévention
culinaire,
avec
l'A.F.P.A.
Entreprises
Ile-de-France,
sise
DR
Entreprises
Ile-de-France
—
3,
Rue
Franklin
à
MONTREUIL
(93100)
;
ARTICLE
2
: DE
PRECISER
que
les
ateliers
se
dérouleront
de
la
manière
suivante
:
-
D'octobre
à
décembre
2025
à
raison
de
4
sessions
comprenant
10
participants
à
chaque
atelier
qui
seront
accompagnés
par
un
agent
de
la
Solidarité
qui
se
chargera
également
de
les
véhiculer
à
l'A.F.P.A.
;
ARTICLE
3
: DE
PRECISER
que
les
sessions
représentent
un
coût
de
8 200,00
€
nets
T.T.C,
pour
40
personnes
;
ARTICLE
4
:
DE
PRECISER
que
les
dépenses
sont
et
seront
inscrites
au
budget
des
exercices
concernés; ARTICLE
6
:
DE
PRECISER
que
la
responsable
du
C.C.AS.
est
chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
adressée
à
:
-
Monsieur
le Préfet
de
Melun,
-
Monsieur
le Comptable
public
du
SGC
de
Chelles,
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
d'Administration
du
12/03/2025
C.C.A.S,
de
Champs-sur-Marne
-
BP.
1
Champs-sur-Marne
-
77
427
MARNE-LA-VALLEE
Cedex
2 Et notifiée
à l'intéressé.
Fait à Champs-sur-Marne,
le .. 41 là].
2025.
La
Présidente
du
C.C.A.sS.
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
a
été
transmis
au
représentant
de l'État
le
1
9
Q
A
9
5
Et publié
ou
notifié
le
qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
la dernière
date.
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
d'Administration
du
12/03/2025
C.C.A.S.
de
Champs-sur-Marne
-
B.P,
1
Champs-sur-Marne
-
77
427
MARNE-LA-VALLEE
Cedex
2