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Compte-Rendu - CR du CM du 2 JUILLET 2019
Procès Verbal - PV CM 18 juillet 2019
Compte-Rendu - cr du cm du 18 juillet 2019 25072019 082853
Compte-Rendu - CR CM 18 07 2019
Compte-Rendu - CR 18 juillet 2019
Document publié le Jeudi 18 juillet 2019 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18 juillet 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Département
de
la
République
Française
Savoie
MAIRIE
DE
LA TRINITE
Nombre
de
membres
Séance
du
18
juillet
2019
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
le
dix-huit
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
18
juillet
2019,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
: 10
Sont
présents:
Jean-François
DUC,
Jacques
FAVERJON,
Olivier
TONDA-ROCH,
Aurélie
BORTOT,
Denis
DUMAS,
Nicolas
GARDET,
Fanny
Votants:
10
LEGARLANTEZECK,
Christelle
PLANCHE,
Anne
RIVOLLY,
Pierre-Louis
SAEZ
Représentés: Excuses:
Georges
FORESTIER
Absents: Secrétaire
de
séance:
Anne
RIVOLLY
Débat
autour
d'un
projet
de
création
d'un
"lieu
rencontre"
par
un
habitant
de
La
Trinité.
VOIRIE Route
de
Manificat
: la
réfection
de
cette
voirie
a
été
réalisée
dernièrement.
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
25
562,50
€
H.T.
mais
le
Syndicat
Intercommunal
d'Adduction
d'Eau
de
Chamoux
participe
à
hauteur
de
10
841,25
€.
Sur
le
reste
à
charge,
le
Conseil
Départemental
a
accordé
une
subvention
de
6
477
€.
Le
coût
pour
la
commune
est
donc
de
8
244,25
€
HT.
Entretien
des
voiries
communales
Certaines
voiries
communales
sont
en
mauvais
état.
||
est
nécessaire
de
faire
une
réfection
superficielle
de
ces
voiries
en
emplois.
Il
est
rappelé
qu'avant
la
réalisation
de
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
électriques
et
téléphoniques,
il
serait
mal
venu
de
faire
de
l'enrobé.
Un
devis
de
2
925
€
H.T.
est
validé
par
le
conseil
municipal.
Réfection
de
la
Route
de
La
Charrière
Sachant
qu'une
partie
de
cette
voirie
est
sur
la
commune
de
Villard-Léger,
une
convention
sera
établie
entre
les
deux
communes
(même
démarche
que
lors
de
l'installation
de
l'éclairage
des
arrêts
bus
sur
la
R.D.
925).
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
retient
le
devis
de
l'entreprise
Eiffage
avec
la
répartition
suivante
:
Le
coût
total
des
travaux
est
de
66
954,50
€
répartis
comme
suit
: La
Trinité
53
130
€,
Villard-léger
13
824,50
€.
Sur
ces
travaux
le
Département
nous
a
octroyé
une
subvention
de
44%
ainsi
villard-Léger
bénéficiera
de
cette
subvention.
Ce
qui
fera
à
payer
pour
la
commune
de
La
Trinité :
29
752,80
€
et
Villard-léger
: 7
759,72
€.
Demande
de
subvention
voirie
Chemin
de
la
plaine
Un
projet
est
en
cours
de
réalisation
sur
le
dernier
lot
constructible
du
Chemin
de
la
plaine.
De
ce
fait,
plus
aucune
tranchée
ne
devrait
être
programmée
dans
le
futur,
ainsi
la
pose
d'enrobé
sera
possible
l'an
prochain
sur
cette
voie
communale
en
tout-venant.
Afin
d'anticiper
ces
travaux
{ coût
estimatif
H.
T.
de
22
878,00
€)
une
demande
de
subvention
est
faite
auprès
du
Département
de
la
Savoie. Grange
Clerc
L'acte
d'achat
a
été
signé
dernièrement
et
les
travaux
vont
pouvoir
débuter.
L'entreprise
a
été
retenue. Prix
d'achat
aux
Services
des
Domaines
:
5000
€.
Frais
de
notaire :
651€
Toiture
+
bardage
:
6
684
€
Changement
portes
et
fenêtres
et
reprise
des
embrasures
:
3773€.
Coût
total
16
108
€
HT.
Deux
subventions
ont
été
demandées
et
acceptées
: Département
:4
613
€
- Etat
: 5
800
€.
Travaux
à
Pont-Belon
Les
travaux
de
câblage
ne
sont
pas
terminés
à
cause
d'un
manque
de
coordination
entre
l'entreprise
en
charge
de
la
basse
tension
et
Enedis,
maître
d'ouvrage
sur
l'enfouissement
de
la
ligne
20
000
volts.
Une
demande
de
devis
sera
faite
pour
l'aménagement
d'un
abribus
dans
le
prolongement
du
bassin. Peinture
anciennes
salles
de
classe
: un
devis
va
être
demandé
à
plusieurs
entreprises.
Concessions
cimetière
:Suite
à
des
demandes
très
anciennes,
2
concessions
sont
attribuées
à
M.
et
Mme
NOZACH
et
à
M.
et
Mme
PLANCHE
René.
Achat
matériel
:étant
donné
que
la
commune
n'utilise
plus
de
désherbant,
pour
faciliter
le
travail
de
notre
agent
technique,
un
désherbeur
thermique
a
été
acheté.
Le
Maire,