Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 3 DEC 2019
Compte-Rendu - CR du CM du 3 DEC 2019
Compte-Rendu - CR 18 juillet 2019
Compte-Rendu - CR du 29 oct 2019
Compte-Rendu - CR 08 avril 2019
unknown - 04 du 17 decembre 2019
Compte-Rendu - CR 7 Juin 2022
Compte-Rendu - cr affichage cm 17 janvier 2019
Compte-Rendu - CR CM 17 dec 2015
Compte-Rendu - CR 17 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR du 17 déc 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 17 déc 2019)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Département
de
la Savoie
République
Française
MAIRIE
DE
LA
TRINITE
Nombre
de
membres
en
Séance
du
17
décembre
2019
exercice:
11
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
le dix-sept
décembre
l'assemblée
régulièrement
.
convoquée
le 17
décembre
2019,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Présents
: 9
:
Tr
Jean-François
DUC
Votants:
9
Sont
présents:
Jean-François
DUC,
Jacques
FAVERJON,
Olivier
TONDA-ROCH,
Aurélie
BORTOT,
Denis
DUMAS,
Fanny
LEGARLANTEZECK,
Christelle
PLANCHE,
Anne
RIVOLLY,
Pierre-Louis
SAEZ
Excuses:
Georges
FORESTIER,
Nicolas
GARDET
Secrétaire
de
séance:
Jacques
FAVERJON
Approbation
compte-rendu
du
29/10/2019
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
octobre
2019,
n'ayant
soulevé
aucune
observation,
est
adopté
à
l'unanimité.
Modification
des
conditions
d'adhésion
au
contrat
d’assurance
groupe
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
souscrit
avec
le groupement
Sofaxis
/
CNP
Assurances,
pour
l’année
2020
et
avenant
à
la convention
d'adhésion
et
d’assistance
administrative
à la
mise
en
œuvre
du
contrat
d'assurance
groupe
avec
le Centre
de
gestion
de
la Savoie.
Le
Maire
expose
que
du
fait
de
l'aggravation
de
la
sinistralité
des
collectivités,
la
hausse
des
taux
de
cotisations
devait
être
envisagée
pour
l'année
2020,
dernière
année
du
contrat
groupe
(dans
le
cadre
de
ce
marché,
le
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
avait
négocié
la
garantie
de
maintien
des
taux
par
l'assureur
sur
les
3
premières
années,
à savoir
2017,
2018,
2019).
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
approuve
cette
augmentation
du
taux
pour
2020
(5,34%
de
la
masse
salariale
contre
4,27%
précédemment)
et
maintien
la
même
formule
de
garanties
avec
franchise
de
10
jours
fermes
par
arrêt
sur
la
maladie
ordinaire.
Point
sur
les
travaux
à
Pont-Belon
La
réception
des
travaux
a
eu
lieu
le
29/11/2019.
L'entreprise
Electra
s'est
engagée
à
retirer
les
poteaux
courant
janvier.
Cependant
le
fort
écoulement
des
eaux
débordant
sur
la
chaussée
devra
être
traité
prochainement.
Le
bilan
financier
de
l'opération
a été
présenté
et
n'a
pas
appelé
de
remarques.
Un
abribus
sera
réalisé
dans
le
prolongement
du
bâtiment
du
bassin.
Le
devis
présenté
par
l'entreprise
MCCM,
d'un
montant
de
5
029,80
€
TTC,
a
été
validé
à
l'unanimité
par
le
conseil
municipal. Travaux
de
l'église
Les
travaux
de
restauration
(enduits
et grilles
de
protection
des
vitraux)
sont
achevés. Certains
vitraux
nécessitant
une
reprise
des
éclats,
un
devis
a
été
demandé
à
l'entreprise
Berthier
de
Grenoble
qui
était
déjà
intervenue
lors
de
la
restauration
de
l'intérieur
de
l'église.
Ce
devis
d'un
montant
de
9 961,34
€ TTC
a été
validé
à
l'unanimité
par
le conseil
municipal.
Achat
défibrillateur
Le
conseil
municipal
décide
l'achat
d'un
défibrillateur
qui
sera
positionné
à
gauche
de
la
porte
d'entrée
de
la
mairie.
L'entreprise
DSE
sera
sollicitée
pour
le
raccordement
électrique
du
boîtier.
Dossiers
d'urbanisme
Deux
dossiers
sont
examinés :
e
Permis
d'aménager
pour
3
maisons
à
Pont-Belon
e
Projet
assainissement
maison
individuelle
au
Fléchet.
Demande
de
subvention
Lors
du
budget
2020,
le conseil
municipal
attribuera
une
subvention
de
100€
à
l'association
DACS
(Déplacement
associatif
de
la Combe
de
Savoie)
Décisions
modificatives
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
pour
financer
totalement
les
travaux
de
restauration
des
façades
latérales
de
l'église
dont
la
rénovation
des
vitraux
et
des
grilles
de
protection
(travaux
non
prévus),
il
est
nécessaire
de
transférer
18
500
€
du
programme
"Pont-Belon"
sur
le
programme
"Façades
latérales
de
l'église”.
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
répond
positivement
à
l'Association
KC4V
dont
le
siège
est
à
La
Trinité
pour
sa
demande
d'utilisation
de
la
salle
d'activités
le
lundi
soir
de
17h30
à
21h30
et
exceptionnellement
certains
samedis.
Une
convention
d'utilisation
sera
établie.