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Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM du 23 novembre 2022)
Thèmes du document : Sport, Sécurité sociale, Travail et emploi,
Conseil municipal du 23 Novembre 2022
Objet Résultat du vote
1 DAJSG ADOPTEE
2 FIN Budget ville 2022 - Décision modificative n°2 ADOPTEE
3 FIN ADOPTEE
4 FIN ADOPTEE
5 FIN ADOPTEE
6 CDV ADOPTEE
7 CDV ADOPTEE
8 FIN ADOPTEE
9 CDV ADOPTEE
Ordre
des
dossiers
Service/
direction
Approbation du PV de la séance du 30
septembre 2022
Budget ville 2023 : Autorisation anticipée au
vote du budget 2023 : dépenses
d’investissement
Avance de subventions aux associations et
établissements publics locaux
Fonds de dotation – Acceptation de dons pour
les animations 2022
Demande de subvention auprès de l'ensemble
des financeurs publics pour l'aménagement du
square de la République
Demande de subventions auprès de l'ensemble
des financeurs publics pour la construction de
l'équipement sportif Bettencourt
Demande d'une garantie d'emprunt d'AB-
Habitat pour l’acquisition de 29 logements en
VEFA situés au 31-37 avenue Gabriel Péri et
convention de réservation de logements
Protocole transactionnel entre la commune de
Bezons et la société URBAINE DE TRAVAUX
dans le cadre de l'exécution du marché public
n°PA19-08 relatif à la conception-réalisation du
gymnase Pierre de Coubertin 10 URBA ADOPTEE
11 URBA ADOPTEE
12 CDV ADOPTEE
13 CDV ADOPTEE
14 CDV PRISE D’ACTE
15 CDV ADOPTEE
16 DEE ADOPTEE
17 DEE ADOPTEE
18 MPV Avenant n°2 au contrat de ville ADOPTEE
19 SPORT ADOPTEE
20 MPV ADOPTEE
Prise en considération du projet
d’aménagement du secteur « Ilot rue Édouard
Vaillant-rue Georges Dupont » et instauration
d’un périmètre de sursis à statuer
Instauration d'un droit de préemption renforcé
« Ilot rue Édouard Vaillant-rue Georges
Dupont »
ZAC "Cœur de ville" - approbation de l'avenant
n°3 à la convention de concession
d'aménagement
Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre
la commune de Bezons et le Département du
Val d'Oise pour la construction d'un
équipement sportif au sein du futur collège à
Bezons
SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité
du service public de l'eau potable - exercice
2021
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dominical des commerces de détail pour
l'année 2023
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financement pour 4 ans (2022-2026), Bonus
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relais- poste agent France Services 21 DRH ADOPTEE
22 DRH ADOPTEE
23 DRH ADOPTEE
24 DRH ADOPTEE
25 DRH ADOPTEE
26 DRH ADOPTEE
27 DRH ADOPTEE
28 DRH ADOPTEE
29 DAJSG PRISE D’ACTE
30 ADOPTEE
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des emplois-Transformation de poste
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