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Déliberation - Liste deliberations CM 16 Octobre 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 16 Octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Conseil municipal du 16 Octobre 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_082 ADOPTEE
2 DEL_2024_083 ADOPTEE
3 DEL_2024_084 PREND ACTE
4 DEL_2024_085 ADOPTEE
5 DEL_2024_086 ADOPTEE
6 DEL_2024_087 PREND ACTE
7 DEL_2024_088 ADOPTEE
8 DEL_2024_089 ADOPTEE
9 DEL_2024_090 FAVORABLE
10 DEL_2024_091 ADOPTEE
11 DEL_2024_092 ADOPTEE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 26 juin 2024
Versement d’une subvention exceptionnelle en
faveur du Secours populaire français en soutien à
la population libanaise
Rapport annuel d'activité de la Communauté
d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
(CASGBS) au titre de l'année 2023
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
entre la commune de Bezons et le département du
Val d'Oise pour la démolition des bâtiments
existants du lycée du Grand Cerf
Demande d'obtention du label " 500 petits
patrimoines naturels en Île-de-France" pour le
square Yves Morel
Examen du rapport d'activité de l'année 2023 dans
le cadre de l'exécution de la concession de
service public relative à la gestion et l'exploitation
du marché communal
Déclaration sans suite de la consultation relative à
la concession de service public portant sur la
gestion et l'exploitation du marché communal "Au
temps des cerises"
Adhésion au bouquet n°2: "Mobilité propre" de la
centrale d'achat "SIPP'N'CO" du Syndicat
Intercommunal de la périphérie de Paris pour les
énergies et les réseaux de communication
(SIPPEREC)
Avis portant sur les dérogations au repos
dominical des commerces de détail pour l'année
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Adhésion à la convention de participation
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