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Procès Verbal - PV des deliberations du 11 janvier 2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV des deliberations du 11 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE GENEBRIÈRES
Conseil Municipal du 11 Janvier 2024- page 1
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Arrondissement de MONTAUBAN
CANTON DE TARN – TESCOU QUERCY VERT
Le Maire certifie avoir affiché le compte
rendu de cette séance à la porte de la
Mairie le …………. et transmis au
contrôle de légalité le …………..
.
Nombre
de conseillers en exercice:15
de présent: 14
de votants : 15
COMMUNE DE GENEBRIERES
PROCÈS VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 11 Janvier 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le Onze Janvier à 21 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Catherine DARRIGAN, Maire, avec pour ordre du jour :
N° 1) TRAVAUX– Devis de remplacement des menuiseries du bâtiment de la cantine
N° 2) DM N°4 - Réapprovisionner le compte D678 (Charges exceptionnelles du compte D022 (Dépenses imprévues fonct.)
N° 3) TRAVAUX– Cloche de l’église de Courondes – Support du battant
Questions diverses :
• Information : Commission de contrôle des
élections
• Points travaux « Chemin de Sadoulet »
• Notifications des subventions
• Fixation date de la galette
Étaient présents les membres du Conseil Municipal : Mme DARRIGAN Catherine, M. MASSEREY Pierre, M. DESQUINES Pierre, M. MALBREL Kévin, Mme SACHOT Anne Sophie, M. MORAN Christophe, Mme Nadine PIDOFF, M. Jean-François CLAUSSE, Laurent CLERIN, M. Benoit BALAT, M. Vincent CHABAN, Mme Anaïs DENOUX, M. MOREIRA Jean-Marie, M. ESCALETTE Pascal.
Sauf
Membre(s) excusé(s) : Mme Marion RIGAUD – Pouvoir à JF CLAUSSE
Membre(s) absent(s) : /
DELIB N° 20240111D003
DELIB N° 20240111D001
DELIB N° 20240111D002 COMMUNE DE GENEBRIÈRES
Conseil Municipal du 11 Janvier 2024- page 2
Membre(s) absent(s) :
Il a été procédé, conformément à l’article L2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil; Christophe MORAN ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu'il a acceptées.
N° 1) TRAVAUX– Devis de remplacement des menuiseries du bâtiment de la cantine.
Le Maire propose à l’Assemblée le remplacement des menuiseries du bâtiment de la cantine et présente au Conseil Municipal un devis de l’entreprise DavidHabitatConcept d’un montant de 12 600,20 € HT.
Interventions et débats :
Voix pour : 15 A l’unanimité
Voix contre :
Abstentions :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés:
• APPROUVE le remplacement des menuiseries du bâtiment de la cantine;
• ACCEPTE le devis de l’entreprise DavidHabitatConcept pour un montant de
12 600,20€ HT;
• AUTORISE Madame le Maire a signé tous documents afférents à ce dossier.
N°2) BUDGET : DM N° 4 - Réapprovisionner le compte D678 (Charges exceptionnelles) du compte D022 (Dépenses imprévues fonct.)
Madame Le Maire propose aux membres du conseil municipal le vote d’un réapprovisionnement du compte D678 (Charges exceptionnelles) du compte D022 (Dépenses imprévues fonct.) et d’attribuer la somme de 4 200 euros afin de délibérer pour que la commune puisse effectuer les dépenses.
Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts D022 : Dépenses
imprévues fonct.
4 200
TOTAL D022 : Dépenses
imprévues Fonct.
4 200
D678 : Autres charges
exceptionnelles
4 200
TOTAL D67 : Charges
exceptionnelles
4 200
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Interventions et débats :
Voix pour : 15 A l’unanimité
Voix contre :
Abstentions :
DELIB N°20240111D001
DELIB N° 20240111D002 COMMUNE DE GENEBRIÈRES
Conseil Municipal du 11 Janvier 2024- page 3
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés:
• AUTORISE Madame le Maire à procéder à l’affectation des sommes sur les comptes correspondants;
• AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents afférents à l’opération.
N° 3) TRAVAUX– Cloche de l’église de Courondes – Support du battant
Le Maire propose BODET CAMPANAIRE qui vérifie les 2 cloches de la commune. Lors de la dernière vérification il a été constaté que le battant de la cloche de l’église de Courondes devait être changé. Présentation au Conseil Municipal du devis de l’entreprise BODET CAMPANAIRE d’un montant de 1050 € Ht soit 1260,00 € TTC
Interventions et débats :
Voix pour : 15 A l’unanimité
Voix contre :
Abstentions :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés:
• APPROUVE le changement du battant de la cloche;
• ACCEPTE le devis de l’entreprise BODET CAMPANAIRE pour un montant de 1050,00 €
HT;
• AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES :
• Information : Commission de contrôle des élections
Conseil municipal : Christophe MORAN – Délégué d’administration :
Tatiana PIDOFF (épouse LEBE) – Délégué tribunal judiciaire : Jean-
Marc LADES
• Points travaux « Chemin de Sadoulet »
GOMES TP doit revenir pour finir les travaux
• Notifications des subventions
Le conseil départemental nous attribue une subvention concernant
les travaux de voirie communale pour les années 2019 à 2021, à
utiliser jusqu’en 2026. Subvention cumulable. Montant de 12029 € /
an.
• Fixation date de la galette = dimanche 28 janvier à 17h00 à la salle des
fêtes => Réunion communication le lundi 15 janvier à 21h00
• Adhésion à AGAP’PRO – Le conseil municipal décide d’adhérer à
AGAP’PRO à l’unanimité.
• Réunion PLU St Etienne de Tulmont – Personnes associées à la révision
du PLU : N.PIDOFF – P.MASSEREY – C.MORAN
• Organiser une réunion pour la commission TRAVAUX au sujet du calvaire
de Courondes – Faut-il le refaire?
DELIBN°20240111D003 COMMUNE DE GENEBRIÈRES
Conseil Municipal du 11 Janvier 2024- page 4
Liste d’émargement des membres du Conseil Municipal - réunion du 11 Janvier 2024.
Nom – Prénom Signatures
Mme Catherine DARRIGAN
Mme Marion RIGAUD
M. Pascal ESCALETTE
Mme Nadine PIDOFF
M. Laurent CLERIN
M. Benoit BALAT
M. Vincent CHABAN
Mme Anaïs DENOUX
M. Jean-Marie MOREIRA
M. Pierre DESQUINES
M. Kevin MALBREL
Mme Anne-Sophie SACHOT
M. Pierre MASSEREY
M. Jean-François CLAUSSE
M. Christophe MORAN