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Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune d'Hombourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 09 2020)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
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COMMUNE DE HOMBOURG
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2020
Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : BAGARD TRIPONEL Stéphanie, DA SILVA Corinne, DESPRES Cécile, HAENEL Isabelle, PIERREZ Sabine, RAFFA Simone, SAUPIN Lila, MM : BRODHAG Sébastien, GRANDIDIER Noël, LAURENT Jérôme, MOEBEL Raymond, RIEGERT Roland, TERNOIS James
Absent excusé : M. CARCHANO Sébastien
A été nommé secrétaire : Nicolas WENTZ, Directeur Général des Services
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Ordre du jour :
01/ « Nos futurs » - Intervention de Sébastien WEILL, Cabinet Relayance 02/ Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2020
03/ Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2020
04/ Nomination d’un représentant à la CLECT
05/ Convention ENEDIS
06/ Nomination d’un représentant communal auprès du Conseil d’administration des Molènes 07/ Désignation des représentants communaux auprès de l’AURM
08/ Désignation des représentants communaux auprès de l’ADAUHR
09/ Acquisition foncière
10/ Vente de terrain
11/ Subventions aux associations
12/ MAPA – Information au Conseil Municipal
13/ Divers
14/ Tour de table
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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à l‘assemblée et ouvre la séance.
Il propose d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir :
- Participation aux frais de fonctionnement du complexe sportif COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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01/ « Nos futurs » - Intervention de Sébastien WEILL, Cabinet Relayance
L’équipe municipale travaille depuis plusieurs semaines sur un projet d’écoute constructive de la population hombourgeoise suite au confinement. L’intention première est d’adapter les futures actions du Conseil Municipal aux nouveaux besoins personnels des habitants en les recensant.
Monsieur le Maire constate que le confinement a énormément remué les gens et les choses. Les gens se posent à présent des questions sur leur mode de vie, leur travail, etc… Nous devons profiter de ce mouvement pour augmenter le mieux vivre à Hombourg.
Le groupe de travail de ce projet est composé de : Cécile DESPRES (référente), Stéphanie BAGARD, Corinne DA SILVA, Isabelle HAENEL, Simone RAFFA, Lila SAUPIN et James TERNOIS. Ils auront pour mission de rencontrer et d’interroger les habitants sur leurs vécus et leurs attentes.
Les rencontres s’effectueront sous forme de petites réunions en mairie et de « Stammtisch » directement placés au cœur des quartiers. Toutes les envies et tous les projets seront étudiés mais seuls les projets pouvant être utiles à la communauté seront accompagnés et encouragés.
Monsieur le Maire explique que grâce à ces rencontres, les élus pourront se rendre compte de certains besoins ou d’attentes de la population qu’ils ne soupçonnent pas encore et qui pourra les orienter dans chacune de leurs démarches.
De plus, la Fondation de France s’est montrée intéressée par cette étude et sera un soutien sérieux apportant de la crédibilité à cette action novatrice et unique dans l’histoire de notre commune.
La période des rencontres avec la population pourrait se clore début d’année, à la période habituelle des vœux du Maire. Il est donc proposé de transformer ce rendez-vous annuel en soirée lors de laquelle les projets citoyens découlant de Nos Futurs pourraient être mis en avant. Cécile DESPRES propose de l’appeler « Le Grand Soir ».
Beaucoup de questions subsistent encore : Comment vont réagir les habitants ? Vont-ils participer ? Comment mettre les gens en confiance en cette période de COVID ? Le délai fixé va-t-il suffire ? C’est énormément de travail pour un résultat encore incertain aujourd’hui !
Monsieur le Maire rappelle qu’il faut se donner les moyens d’aller au bout. Il a particulièrement à cœur que soit réussie la 1ère étape de recueil qu’il considère très importante pour la mémoire du village.
James TERNOIS espère profondément que cette action développera une énergie positive globale chez les habitants.
Jérôme LAURENT pense que même si cette étude ne débouche sur aucun projet concret, rien que le fait de parler et d’être écouté fera du bien aux hombourgeois qui sont clairement en manque de relations sociales depuis plusieurs mois. Cependant, il faut s’attendre à un certain scepticisme « normal » des villageois puisque, ni eux, ni nous, n’avons de recul sur le projet.
Sébastien WEILL conclu en rappelant que les meilleurs ambassadeurs du projet seront les élus. Il faudra rester convaincus et concentrés.
Prochaine réunion de travail : le jeudi 22/10 à 17h30 en mairie. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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02/ Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2020
Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- approuve le compte-rendu de la séance du 26 mai 2020
03/ Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2020
Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- approuve le compte-rendu de la séance du 22 juin 2020.
04/ Nomination d’un représentant à la CLECT
La CLECT est une commission qui se prononce sur l’évaluation des transferts de charges entre la communauté d’agglomération et les communes membres.
Le code général des impôts prévoit et impose, au moment des transferts de compétence et d’équipement, l’évaluation des charges transférées des communes à la communauté d’agglomération. Ces coûts sont ensuite imputés sur les attributions de compensation des communes.
Cette évaluation est présentée et débattue en commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) qui délibère à la majorité des deux tiers de ses membres.
La CLECT doit être composée à minima d’un représentant de chaque commune.
M. MOEBEL Raymond se porte candidat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité,
- nomme Raymond MOEBEL représentant communal auprès de la CLECT - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
05/ Conventions ENEDIS
Dans le cadre de l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique, des travaux sont envisagés par ENEDIS. Ces derniers doivent emprunter 3 terrains communaux situés rue du Canal d'Alsace.
Ces travaux nécessitent donc la signature d'une convention de servitude pour les terrains cadastrés section 11 parcelles 237 et 238, ainsi qu'une convention de servitude pour le terrain cadastré section 11 parcelle 263.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- approuve les termes des 2 conventions proposées
- autorise Monsieur le Maire à signer ces conventions COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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06/ Nomination d’un représentant communal auprès du Conseil d’administration des Molènes
La Commune de Hombourg est représentée par 1 délégué auprès de l'association de gestion de la Maison de retraite "les Molènes" à Bantzenheim.
Monsieur le Maire propose que le Conseil délègue ZIMMERMANN Josiane
Election de Madame ZIMMERMANN Josiane - 1er tour
Votants : 14
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
ZIMMERMANN Josiane : 14 voix
Madame ZIMMERMANN Josiane ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamée représentante de la commune à l'Association de Gestion de la Maison de Retraite "les Molènes".
07/ Désignation des représentants communaux auprès de l’AURM
La commune est membre de l'Agence d'Urbanisme de la Région Mulhousienne (AURM).
La désignation d'1 représentant communal titulaire et d'1 représentant communal suppléant est nécessaire en ce début de mandat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- désigne Monsieur le Maire comme représentant titulaire de la commune au sein de l'AURM - désigne Monsieur Raymond MOEBEL comme représentant suppléant de la commune au sein de l'AURM
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
08/ Désignation des représentants communaux auprès de l’ADAUHR
Suite à l'adhésion de notre commune auprès de l'Adauhr, et au vu du nouveau mandat, il appartient au Conseil Municipal de désigner 2 représentants communaux qui assisteront aux assemblées générales (1 titulaire et 1 suppléant).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- DESIGNE comme représentants de notre commune à l'Assemblée Générale de l'ADAUHR, agence technique départementale, Monsieur ENGASSER Thierry (titulaire) et Monsieur MOEBEL Raymond (suppléant) COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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09/ Acquisition foncière – rue des Alliés
Monsieur le Maire rappelle que le foncier situé à l'Ouest de l'Eglise appartient à Monsieur WENZINGER Jean-Marie.
Certains projets actuels d'aménagement du centre village, telle que la création de places de parking, nécessitent l'achat de 6 parcelles situées rue des Alliés, à savoir :
- parcelle n° 38 section 1 d'une contenance de 2,63a
- parcelle n° 37 section 1 d'une contenance de 3,23a
- parcelle n°243 section 1 d'une contenance de 2,22a
- parcelle n°244 section 1 d'une contenance de 4,42a
- parcelle n°277 section 1 d'une contenance de 0,67a
- parcelle n°278 section 1 d'une contenance de 0,31a
Ces 6 terrains représentent une surface totale de 13,48 ares. Monsieur le Maire tient absolument à maîtriser le foncier dans ce secteur du village.
Le prix d'achat proposé pour la totalité est de 170 000€, soit 12 611,27€ de l'are.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents,
- approuve l'achat des parcelles sus mentionnées au tarif de 170 000€
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
10/ Vente de terrain
Monsieur Jean-Marie WENZINGER s'est porté acquéreur de la parcelle forestière n°36 section 6 d'une surface de 32,01a située dans le lieu-dit RITIMATTEN.
La municipalité n'ayant aucun projet compte tenu de son emplacement, il est proposé de la céder.
Après consultation du service des domaines il est proposé de céder la parcelle en l'état pour un montant de 2000€.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- approuve la cession de la parcelle cadastrée section 6 n°36 d'une surface de 32,01a aux consorts WENZINGER Jean-Marie au prix de 2000€
- autorise Monsieur le Maire à signer l'acte de vente ainsi que tout document et acte y afférent
11/ Subventions aux associations
a. Subvention à l’AS NIFFER – Saison 2019-2020
L'AS NIFFER figure parmi ces clubs où évoluent un certain nombre de jeunes de la Commune.
Cette association a déposé une demande de subvention au titre de la saison 2019-2020 sachant que 15 jeunes sont actuellement licenciés. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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Il est proposé d'allouer une subvention de 60€ par jeune.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité,
- approuve le versement d'une subvention de 900€ au titre de la saison 2019/2020 - approuve le prélèvement de cette somme aux natures correspondantes au Budget Primitif 2020 - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
b. Subvention au CIS RHIN HARDT
Monsieur le Maire rappelle que l'association CIS RHIN HARDT, créée en 1967, a pour but de faire découvrir et d'initier les enfants de notre commune aux joies du ski.
Jusqu'en 2014 étaient organisés les "Mercredis des Neiges", mais en raison de la réforme des rythmes scolaires, l'association a dû se réorganiser et a opté pour l'organisation d'un séjour au ski durant les vacances scolaires d'hiver.
En date du 12 décembre 2015, le Conseil Municipal a décidé de continuer de subventionner le CIS RHIN HARDT à hauteur de 100€ par participant hombourgeois âgé de moins de 18 ans.
Cette année, 2 jeunes hombourgeois ont participé à ce séjour. Il est donc proposé de verser une subvention de 200€ au CIS Rhin Hardt.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
- décide l'attribution d'une subvention de 200€ au CIS RHIN HARDT
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
c. Subvention à l’association Alsa Vidéo
L'association Alsa Vidéo a le projet de tourner une série sur les légendes d'Alsace dont le 1er épisode commencera à Hombourg.
Ce projet réunissant amateurs, professionnels et étudiants, a pour but la transmission de la culture alsacienne.
Afin de pouvoir supporter les coûts très lourds de logistique dans le domaine du cinéma, l'association nous demande une aide financière afin de pouvoir finaliser ce beau projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
- décide d'attribuer une subvention de 1000€ à l'association Alsa Vidéo
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent
12/ Participation aux frais de fonctionnement du Complexe sportif
1) QUILLES RHIN HARDT
La société de quilles occupe le local affecté à cet usage. Comme convenu initialement, il est proposé de solliciter une participation aux frais de fonctionnement de l'équipement mis à disposition.
Pour la saison 2019/2020, il est proposé de fixer la participation à 450€ par an. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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Après en avoir délibéré, l'Assemblée,
- fixe le montant de la participation annuelle à 450€ au titre de la saison 2019/2020.
2) MJC
La MJC occupe différents locaux dans le complexe sportif ainsi que le court de tennis.
A ce titre, il est prévu une participation aux frais de fonctionnement de cet équipement. Pour la saison 2019/2020, il est proposé d'en fixer le montant à 7 756,25€ pour le complexe sportif et 224€ pour le court de tennis.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée,
- fixe le montant de la participation annuelle à 7 756,25€ au titre de la saison 2019/2020 pour la participation aux frais de fonctionnement du complexe sportif et de 224€ pour le court de tennis.
3) DIESES ET BEMOLS
Les DIESES ET BEMOLS occupaient régulièrement la salle de musique du complexe sportif. A ce titre, une convention avait été signée le 10 avril 2015 fixant une participation annuelle de 450€ aux frais de fonctionnement du bâtiment.
En début de saison 2019-2020, l'association a décidé de ne plus occuper cette salle. Les clefs ont été rendues. Cette convention n'a donc plus lieu d'être.
13/ MAPA – Information au Conseil Municipal
Conformément aux dispositions de l'article 2122-23 du Code des Marchés Publics, Monsieur le Maire est amené à rendre compte à l'assemblée des marchés passés, à savoir :
- Achat terrain Birsinger par Maître Christine Klein pour un montant de 35902,26€ TTC - Réalisation d'un Pumptrack à la Plaine sportive par l'entreprise Eiffage Route pour un montant de 79636,44€ TTC
- Réfection des enrobés de la Zone industrielle par l'entreprise Colas Est pour un montant de 17379,38€ TTC
- Création d'un local de rangement au complexe sportif par l'entreprise La Petite Cognée pour un montant de 15770,40€ TTC
- Achat de masques de protection Covid-19 chez Openfab La Petite Manchester pour un montant de 14263,60€ TTC
- Pontage de la voirie communale par l'entreprise Colas Est pour un montant de 12319,80€ TTC - Mise à niveau de la classe mobile du groupe scolaire par la société Comab pour un montant de 7308,00€ TTC
- Création d'un toilette dans la salle de musique du complexe sportif par l'entreprise N'Rgies pour un montant de 4825,46€ TTC
- Finition de la toiture du hangar communal situé en zone industrielle par l'entreprise Charpentes Meyer pour un montant de 4435,20€ TTC
- Réfection du plafond du préau extérieur du complexe sportif par l'entreprise Guidon pour un montant de 4236,00€ TTC
- Déplacement du réseau électrique Chemin de Habsheim par l'entreprise Sobeca pour un montant de 3750,00€ TTC
- Audit énergétique de l'école primaire par le cabinet IMAEE pour un montant de 3696,00€ TTC COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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- Réalisation d'un film par Raphaël ZIEGLER pour un montant de 3695,00€ TTC - Travaux de plâtrerie au complexe sportif par l'entreprise Technoplac pour un montant de 3531,00€ TTC
- Serveur informatique groupe scolaire par la société Comab pour un montant de 2322,00€ TTC
Le Conseil prend acte.
14/ Divers
- Salle de musculation : pas de réouverture prévue pour le moment puisque les conditions sanitaires ne sont pas réunies.
- Biennale de la photographie : le vernissage s’est tenu dimanche dernier au Comptoir. Une quarantaine de personnes étaient présentes. La commune a été très remerciée. - Maison forestière : 18 visites ont été effectuées. L’idée est à présent de demander aux intéressés leur projet écrit. Leurs retours seront ensuite examinés par le groupe de travail créé à cet effet. Pour le moment, aucun montant n’a été donné. Sébastien BRODHAG trouve que le fait de ne pas communiquer de budget doit dérouter la plupart des restaurateurs intéressés. - Etat des frais liés à la Covid-19 depuis mars 2020 : 21 500€, masques inclus. Jérôme LAURENT trouve qu’il serait intéressant de savoir combien les forces motrices ont fait gagner d’argent aux communes et aux particuliers. Monsieur le Maire explique que l’économie obtenue est quasiment impossible à chiffrer puisque tout s’est fait dans l’urgence.
15/ Tour de table
- Roland RIEGERT : une Réserve Communale de Sécurité Civile a pu être mise en place durant l’été. 12 personnes se sont inscrites sur la liste des bénévoles suite à notre appel (bulletin communal et facebook). Phoning, aide au ravitaillement, préparation de salles, aide technique,… leurs missions seront larges et adaptées à chaque situation. Elles leur seront présentées lors d’une réunion d’information qui se tiendra mi-octobre en mairie. - Lila SAUPIN :
o Pumptrack : il est temps de se pencher sur l’inauguration qui n’a pas pu avoir lieu en raison de la COVID-19. L’idée est de faire venir un club de vélo cross pour une démonstration. Monsieur le Maire estime que cette inauguration a particulièrement de sens puisque cet équipement est sportif, ludique et pourrait facilement générer la création d’une association de cross à Hombourg. Aucun regret sur ce bel investissement.
o Course des Mulhousiennes : 3 parcours sécurisés seront mis en place sur le week-end. 80 inscriptions hombourgeoises ont été comptabilisées pour le moment ! Hombourg et Zillisheim sont, pour le moment, les 2 seules communes à sécuriser et encadrer ces courses de solidarité en cette année particulière.
- Raymond MOEBEL :
o Travaux hangar ZI : une belle mise en valeur du bâtiment a été effectuée en peu de temps : une clôture a été mise en place, la toiture a été finalisée, le grand talus de terre a été retiré, et des gainages et chambres de tirage ont été installés.
o Toiture école : les travaux se sont très bien passés et l’entreprise a tenu les délais imposés. Les velux côté Ouest ont été supprimés afin de réguler la température. Monsieur le Maire explique que la priorité est à présent de trouver des solutions pour rafraîchir nos bâtiments sans avoir recours aux climatiseurs. Chauffer n’est pas compliqué, rafraichir l’est davantage. COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 15/09/2020
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- Isabelle HAENEL :
o Semaine européenne de réduction des déchets : une réunion a été organisée par la M2A afin d’encourager les communes à lancer des actions anti-déchets. Mme Haenel propose de réfléchir à la mise en place d’une opération pour 2021 puisque cette année, le calendrier est trop serré.
o « Le jour de la nuit » : Mme Haenel propose de participer à une opération de nuit noire afin de réduire les nuisances lumineuses et profiter des étoiles. Elle propose de couper l’éclairage public la nuit du 10 au 11 octobre prochain.
o Cascade : inondation régulière du pourtour de la Cascade. Contacter les services du Département.
o Composteurs : s’interroge sur la présence de rats dans les jardins des hombourgeois. Monsieur le Maire informe qu’il faudra davantage sensibiliser les gens sur l’importance d’une bonne gestion de leur composteur afin de limiter ce problème. De plus, rien n’interdit aux habitants l’utilisation de mort-aux-rats.
o Périscolaire : un pommier situé devant le périscolaire ne semble pas récolté. Dommage… Monsieur WENTZ informe que ce pommier est une variété dont les fruits sont non comestibles.
o Sortie du conseil municipal : une sortie vélo sera organisée au printemps prochain. Une sortie au restaurant est actuellement compromise.
- Stéphanie BAGARD : une visite de la boulangerie est à organiser. Un jour de conseil municipal vers 19h serait idéal. Contacter Monsieur Riclin pour convenir d’une date. - Cécile DESPRES : le travail sur le sac à balade continue. À suivre…
- Simone RAFFA : Covid-19 : qu’en est-il de l’organisation d’un dépistage de la population. Démarches non concluantes pour le moment. Lila SAUPIN a effectué la demande auprès de la Sous-préfecture. Hélas, les laboratoires d’analyse ne suivent plus le rythme et ces opérations de dépistage massives doivent être réduites pour le moment. La Sous-préfecture nous précise que si l’opération devait avoir lieu, ce serait une opération de secteur et non communale.
- Jérôme LAURENT :
o Poubelles jaunes : Monsieur Laurent s’avoue ravi de cette nouvelle gestion des déchets, beaucoup moins contraignante pour l’habitant.
o Stationnements gênants : 2 véhicules empêchent régulièrement le passage des poussettes rue des Pins. Les plaques ont été relevées.
Pour clore la séance, et en ce début de mandat, Monsieur le Maire distribue une tablette numérique à chaque élu. Une boîte mail (connectée à une adresse email pro) ainsi qu’un drive de partage de documentation ont été paramétrés sur chacune d’entre elles.
L’idée est que cette tablette devienne l’outil de communication principal entre les élus et la mairie. Monsieur le Maire propose d’organiser une formation informatique si plusieurs conseillers en ont besoin.
La séance est levée à 22h00.