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Procès Verbal - 2020 4 juin
Document publié le Samedi 30 mai 2020 par la commune d'Osse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 4 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 4 JUIN 20290 À 20 H 00
sous la présidence de M. Charles PIQUARD, Le Maire
Membres en exercice : 11 Ayant donné procuration : 0 Membres présents : 11 Absent(s) excusé(s): 0
Membres votants : 11 Absent: 0
Etaient présents : Mme Alba LATROYES
Ms. Pierre BARTHET - Simon BOILLON-COLLETTE - Thomas CAMELOT - Hervé CHEVASSUT -— Charley CHOPART - Franck MORGANTI — Yohan PERROT- Charles PIQUARD - Michel SAINT-HILLIER -— Nicolas TIROLE.
Etait excusé : 0
Pouvoirs : 0
Etait absent : 0
Secrétaire de séance : M. Hervé CHEVASSUT
Président de séance : Le Maire, M. Charles PIQUARD
Date de convocation : 30 mai 2020
Date d’affichage : 11 juin 2020
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 26 mai 2020;
Commissions : réflexion et mise en place;
Secrétariat de mairie, absence et renouvellement;
Dossier Forêt;
Informations et questions diverses. VNVNVYNY
M. PIQUARD), le Maire, déclare la séance ouverte à 20 heures 00 minutes.
Il procède à la lecture du procès-verbal du 26 mai 2020 approuvé à l'unanimité.
Vote : 11 pour 0 contre 0 abstention
> Commissions : réflexion et mise en place :
Pour rappel, le Conseil Municipal dispose d’une totale liberté dans la création des commissions municipales. Seule la création de la commission d’appel d'offres est obligatoire.
Le Maire est président de droit de chaque commission. Le Conseil Municipal décide de retenir les commissions suivantes :
BATIMENTS COMMUNAUX
Pierre BARTHET élu Vice-président, Yohan PERROT, Charley CHOPARD, Charles PIQUARD.
VOIRIE
Nicolas TIROLE élu Vice-président, Franck MORGANTI, Michel SAINT-HILLIER, Charles
PIQUARD.
URBANISME
Chariey CHOPARD élu Vice-président, Charles PIQUARD + membres du Conseil Municipal.
ENVIRONNEMENT
Alba LATROYE élue Vice-présidente, Simon BOILLOT-COLLETTE, Thomas CAMELOT,
Charles PIQUARD.
FORET - COMMUNES FORESTIERES
Franck MORGANTI élu Vice-président, Michel SAINT-HILLIER et Thomas CAMELOT garants, Charles PIQUARD.
ECOLE — RPI
Hervé CHEVASSUT élu Vice-président, Charles PIQUARD + membres du Conseil Municipal.
FINANCES
Hervé CHEVASSUT élu Vice-président, Charles PIQUARD.
DEFENSE
Thomas CAMELOT élu Vice-président délégué.
INFORMATION - COMMUNICATION — INTERNET
Simon BOILLOT-COLLETTE élu Vice-président, Yohan PERROT, Charles PIQUARD.
ASSAINISSEMENT
Nicolas TIROLE élu Vice-président, Charley CHOPARD, Hervé CHEVASSUT, Yohan PERROT,
Charles PIQUARD.
GESTION DES SALLES (Convivialité et associations)
Responsables : Hervé CHEVASSUT, Charles PIQUARD.
APPEL D’OFFRES
La composition de cette commission est reportée à une date ultérieure.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Les six commissaires titulaires ainsi que les six commissaires suppléants sont désignés par le Directeur des Finances Publiques, sur une liste de 24 contribuables dressée par le conseil municipal. La composition de cette commission est proposée aux membres du Conseil Municipal.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS
Titulaire : Charles PIQUARD
Suppléant : Hervé CHEVASSUT
SYNDICAT DES EAUX DE LA HAUTE LOUE
Titulaire : Charles PIQUARD Suppléant : Charley CHOPARD
> Secrétariat de mairie:
Le Maire informe le Conseil Municipal du départ de la secrétaire de mairie. Elle
quittera ses fonctions le 30 juin.
> Dossier Forêt :
Le Maire informe ie Conseil Municipal de la situation catastrophique des bois résineux
feuillus.
> Informations et questions diverses :
Covid 19 :
Distribution de masques par les membres du Conseil Municipal.
Fêtes des Mères :
Comme tous les ans, des roses seront distribuées à toutes les mamans.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
ce mardi 4 juin 2020 à 22h30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Hervé CHEVASSUT Charles PIQUARD Feuillet de clôture - Commune de Osse
Séance du 4 juin 2020
Article R 2121-9 du CGCT : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations prises et comporte la liste des membres présents avec, en regard, une place pour la signature de chacun d'eux ou, éventuellement, la mention de la cause qui
les a empêchés de signer.
Signatures :
Pierre BARTHET Simon BOILLOT COLLETTE) Thomas CAMELOT
Charley CHOPARD Alba LATROYES Franck MORGANTI
Yohan PERROT Michel SAINT-HILLIER | Nicolas TIROLE