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Conseil Municipal - cm 2022 231
Conseil Municipal - cm 2024 001
Conseil Municipal - cm 2023 2
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
2023
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Direction Générale Adjointe
Ressources
Service des Affaires Juridiques,
Administratives et Foncières
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Séance du 17 janvier 2023 (18h32)
Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
Nombre de membres : 33
En exercice : 33
Présents : 26
Votants : 32
Convocation et affichage : 11/01/2023
Président de séance : Monsieur Simon
PLENET
Secrétaire de séance : Madame Sophal LIM
Etaient présents : Edith MANTELIN, Patrick SAIGNE, Marc-Antoine QUENETTE, Nadège COUZON, Pascal PAILHA, Jérôme DOZANCE, Juanita GARDIER, Danielle MAGAND, Gracinda HERNANDEZ, Michel SEVENIER, Sophal LIM, Catherine MICHALON, Maryanne BOURDIN, Assia BAIBEN-MEZGUELDI, Lokman ÜNLÜ, Stéphanie BARBATO-BARBE, Clément CHAPEL, Jérémy FRAYSSE, Simon PLENET, Antoine MARTINEZ, Louisa GRENOT, François CHAUVIN, Laura MARTINS PEIXOTO, Frédéric GONDRAND, Michel HENRY-BLANC, Vincent DUGUA.
Pouvoirs : Bernard CHAMPANHET (pouvoir à Frédéric GONDRAND), Catherine MOINE (pouvoir à Gracinda HERNANDEZ), Romain EVRARD (pouvoir à Maryanne BOURDIN), Claudie COSTE (pouvoir à Nadège COUZON), Antoinette SCHERER (pouvoir à Juanita GARDIER), Eric PLAGNAT (pouvoir à Marc-Antoine QUENETTE).
Etaient absents et excusés : Jamal NAJI.
CM-2023-2 - ADMINISTRATION GENERALE - PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL - SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022
Rapporteur : Monsieur Simon PLENET
Le procès-verbal du Conseil Municipal de la Ville d'Annonay qui s'est réuni le 24 novembre 2022 a été adressé en annexe de la convocation à la présente séance.
Ledit procès-verbal est soumis ce jour, à l'approbation des membres du Conseil Municipal.
Aucune remarque n'étant formulée,
VU les articles L2121-15 et L2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’avis favorable de la commission générale du Mardi 10 Janvier 23,
VU l'avis favorable de la commission générale du
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal de la Ville d’Annonay portant sur la séance du 24 novembre 2022. 2023
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier et le CHARGE d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait à Annonay le : 19/01/23
Affiché le : 23/01/23
Transmis en sous-préfecture le : 19/01/23
Identifiant télétransmission : 007-210700100-20230117-37503-DE-1-1
Pour extrait certifié conforme au
registre des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire
Simon PLENET