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Conseil Municipal - cm 2022 231
Conseil Municipal - cm 2024 001
Conseil Municipal - cm 2023 229
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 229)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
2023
|
CONSEIL
MUNICIPAL
Vi
I le
2
EXTRAIT
DU
REGISTRE
d
!
nnonay
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
7 décembre
2023
(18h30)
SALLE
MONTGOLFIER-HDV
Direction
Générale
Adjointe
Nombre
de
membres
:33
Ressources
Présents
:25
Service
des
Affaires
Juridiques,
Votants
:31
Administratives
et
Foncières
Convocation
et affichage
: 01/12/2023
Président
de
séance
à
Monsieur
Simon
PLENET Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Michel
SEVENIER
Etaient
présents
: Edith
MANTELIN,
Patrick
SAIGNE,
Marc-Antoine
QUENETTE,
Nadège
COUZON,
Pascal
PAILHA,
Jérôme
DOZANCE,
Juanita
GARDIER,
Danielle
MAGAND,
Gracinda
HERNANDEZ,
Michel
SEVENIER,
Eric
PLAGNAT,
Claudie
COSTE,
Catherine
MICHALON,
Nathalie
LUTZ,
Maryanne
BOURDIN,
Clément
CHAPEL,
Antoinette
SCHERER,
Romain
EVRARD,
Catherine
MOINE,
Simon
PLENET,
Louisa
GRENOT,
François
CHAUVIN,
Laura
MARTINS
PEIXOTO,
Michel
HENRY-BLANC,
Vincent
DUGUA.
Pouvoirs
: Bernard
CHAMPANHET
(pouvoir
à Catherine
MOINE),
Frédéric
GONDRAND
(pouvoir
à
Patrick
SAIGNE),
Jérémy
FRAYSSE
(pouvoir
à
Gracinda
HERNANDEZ),
Antoine
MARTINEZ
(pouvoir
à
Clément
CHAPEL),
Stéphanie
BARBATO-BARBE
(pouvoir
à Michel
SEVENIER),
Assia
BAIBEN-MEZGUELDI
(pouvoir
à
Simon
PLENET).
Etaient
absents
et excusés
: Jamal
NAJI,
Lokman
ÜNLÜ.
-2023-229
- AD
ION
GENERALE
_-
TION
DU
PROCES-
AL
DU
CONSE
L EN
DATE
DU
2
3
Rapporteur
: Monsieur
Simon
PLENET
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
d'Annonay
qui
s'est
réuni
le 27
avril
2023
a
été
adressé
en
annexe
de
la
convocation
à
la
présente
séance.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
ledit
procès-verbal
est
soumis
ce
jour,
à
l'approbation
des
membres
du
Conseil
Municipal.
VU
les
articles
L2121-15
et L2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
favorable
de
la commission
générale
du
30
novembre
2023
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
et
à l'unanimité
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
d'Annonay
portant
sur
la
séance
du
27
avril
2023.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier
et le
CHARGE
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération, 2023
Fait
à Annonay
le
: 11/12/23
Publié
le
: 14/12/23
Transmis
en
sous-préfecture
le :
Identifiant
télétransmission
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire