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Déliberation - 2021 03 07 piscine
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Mauves-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 03 07 piscine)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune de Mauves-sur Llenoréen préfecture le 07/10/2021 Reçu en préfecture le 07/10/2021
LIL , — Affiché le ET
Délibération n2021-035-0; ID : 044-214400947-20211004-2021 03 07-DE
CONVENTION POUR L'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE
CARQUEFOU
Date de la convocation du conseil municipal : le jeudi 30 septembre 2021
Date et heure du conseil municipal : le lundi 4 octobre 2021 à 20h00
Lieu du conseil municipal : Salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville, 7 rue du Carteron
Président de séance : Emmanuel TERRIEN
Secrétaire de séance : Marie-Laure EVAIN
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Nombre de conseillers municipaux présents : 22
Nombre de conseillers municipaux représentés : 1
Nombre de votants : 23
PRÉSENTS : TERRIEN Emmanuel, Maire
LOEZ Jean-Christophe, EVAIN Marie-Laure, EVAIN Olivier, PERRAUD Sylvie, PERROT Philippe, MAISONNEUVE
Marie, Adjoints au Maire, CHARGE Dominique, BILLOT Marco, MARTIAL Eric, BROSSARD Françoise,
COUTAREL-LORIEU Martine, PREL Elisabeth, STERCHI Charles, HAUMONT Sébastien, GUITTET Laurence,
LEYGONIE Eaurent, WILLIAMS Frédéric, PERIER Julien, PINSON Hélène, TETEREL Jérémy, MARCHAIS Violette,
Conseillers Municipaux.
ABSENTS :
REPRÉSENTÉS : DAUPHIN Cathy a donné pouvoir à TERRIEN Emmanuel.
Exposé
Olivier EVAIN, Adjoint à la Vie Scolaire, à l’Enfance et la Jeunesse, informe les Conseillers que la Ville de
CARQUEFOU propose depuis de nombreuses années aux Communes environnantes d’accueillir leurs enfants
scolarisés en maternelle ou primaire à la piscine municipale.
La Commune de Mauves-sur-Loire bénéficie chaque année de cette mise à disposition. La Ville de
CARQUEFOU propose une nouvelle convention pour l’année scolaire 2021-2022. Les créneaux horaires
proposés sont les suivants :
. le lundi de 14h45 à 15h25 du 20 septembre au 10 décembre 2021 ;
. le jeudi de 10h10 à 10h50 du 3 janvier au 1° avril 2022 ;
. le vendredi de 9h25 à 10h05 du 3 janvier au 1° avril 2022 ;
. le lundi de 14h45 à 15h25 du 4 avril au 24 juin 2022.
Chaque créneau pouvant accueillir maximum 60 enfants {hors mesure particulière qui serait instituée au
regard du contexte sanitaire actuel).
Cet accès sera facturé à hauteur de 11 720 € par la Ville de CARQUEFOU.
À
Æ Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Ma Uves Tel : 02 40 25 50 36 — Mail : mairie.mauves@mauvessurloire.fr sur Loire. www.mauvessurloire.fr 1/2 Envoyé en préfecture le 07/10/2021
Reçu en préfecture le 07/10/2021
Affiché le
Olivier EVAIN précise que tout créneau non utilisé du fait d’une fermetuliP :04#214400847-20211004-202108, 07;DE
Commune de CARQUFOU pourra faire l’objet d’une réduction de facturation. En revanche, tous les autres
motifs n’incombant pas à la Commune de CARQUEFOU ne pourra donner lieu à réduction.
L’Adjoint précisé également que le transport des enfants vers la piscine est également à la charge de la
Commune.
L’Adjoint estime que l'apprentissage de la natation a toute sa place dans le cursus scolaire des enfants et
demande donc au Conseil de bien vouloir approuver la signature de cette convention pour que les enfants
des deux écoles puissent accéder à cette possibilité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
e APPROUVE la convention à intervenir avec la Ville de CARQUEFOU pour la fréquentation de sa
piscine municipale par les élèves des écoles de Mauves-sur-Loire pour l’année 2021-2022,
e DONNE DELEGATION au Maire pour signer ladite convention et engager toutes les dépenses
correspondantes.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à MAUVES SUR LOIRE, le 4 octobre 2021
Le Maire,
Emmanuel TERRIEN
—__ Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
auves Tel : 02 40 25 50 36 - Mail : mairie.mauves@ mauvessurloire.fr Sur Loire www.mauvessurloire.fr 2/2