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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 ListeDeliberations 20250326)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt six mars, à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire,
s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS
Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL
Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain. Étaient absents/excusés : PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procuration : Mme Delphine WARIN a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du
jour à Mme Emilie BURLATS.
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 05 mars 2025 - délibération n° 03D01 Procès-verbal
validé à l’unanimité
2. Travaux rue de la Gare: Convention de travaux et convention financière avec le conseil
départemental - délibération n° 03D02 adoptée à l’unanimité
3. Requalification de la rue de l’Eglise : sollicitation de l’aide régionale pour le soutien à l’amélioration du cadre de vie et des services à la population pour un aménagement durable du
territoire - délibération n° 03D03 adoptée à l’unanimité
4. Fiscalité : vote des taux des taxes locales - délibération n° 03D04 adoptée à la majorité (9 voix pour / 1 abstention)
Finances : Fixation des taux de fongibilité des crédits - délibération n° 03D05 adoptée à l’unanimité PLUi : avis sur le projet de PLUi arrêté - délibération n° 03D06 avis favorable au projet à l’unanimité SH
Fait à Chambley-Bussières le 27 mars 2025
et affiché le 27 mars 2025
ire de séance,