Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire n° 60 du 30 avril 2024
Arrêté - Sommaire n° 170 du 05 decembre 2024
Arrêté - Sommaire n° 96 du 30 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 79 du 03 juillet 2025
Déliberation - Sommaire n° 103 du 26 juillet 2024
Arrêté - Sommaire n° 95 du 11 juillet 2024
unknown - Sommaire n°92 du 24 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 97 du 15 juillet 2024
Arrêté - Sommaire n° 102 du 25 juillet 2024
Arrêté - sommaire RAA n° 151
Acte Administratif - Sommaire n° 101 du 24 juillet 2024
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Acte Administratif - Sommaire n° 101 du 24 juillet 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Armement,
E 3 PREFECTURE DU VAL-D'OISE Liberté Égatité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2024-101 PUBLIÉ LE 24 JUILLET 2024 Sommaire Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Pôle insertion emploi et protection 95-2024-07-22-00009 - récépissé D.2024-231 du 22 juillet 2024, délivré à madame Ali Fatui, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930548102, à Fosse (2 pages) 95-2024-07-22-00010 - récépissé D.2024-232 du 22 juillet 2024, délivré à monsieur Baqua Lockman, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP919054106, à Villiers-le-Bel. (3 pages) 95-2024-07-22-000711 - récépissé D.2024-233 du 22 juillet 2024, délivré à monsieur Serhat Rozan, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930534904 à Bezons (2 pages) 95-2024-07-22-00012 - récépissé D.2024-234 du 22 juillet 2024, délivré à madame Kasmi Sabrina, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930702451, à Jouy-le-Moutier (2 pages) 95-2024-07-22-00015 - récépissé D.2024-237 du 22 juillet 2024, délivré à madame Lelenta Fatimata, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930851456, à Argenteuil (2 pages) 95-2024-07-22-00016 - récépissé D.2024-238 du 22 juillet 2024, délivréà madame Moutibang N'Hori Joelle Danielle, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930728407,à Cergy (2 pages) 95-2024-07-22-00013 - récépissé modificatif D.2024-235 du 22 juillet 2024, délivré à madame Hadj Chaieb Yasmine, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP922767496, à Cergy (2 pages) 95-2024-07-22-00014 - récépissé modificatif D.2024-236 du 22 juillet 2024, délivré à madame Otonelli Laetitia, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP812867950 à Maudetour-en-Vexin (2 pages) Direction départementale des territoires / Service de l'environnement, de l'agriculture et de l'accompagnement des territoires 95-2024-07-11-00003 - Arrêté n°2024-17893 portant autorisation de procéder à des prélèvements de renard sur la commune de Margency (2 pages) Page 4 Page 6 Page 9 Page 11 Page 13 Page 15 Page 17 Page 19 Page 21 95-2024-07-15-00007 - Arrêté N°2024-17899 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit au renard (2 pages) Page 23 95-2024-07-15-00006 - Arrêté n°2024-17901 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit sangliers (2 pages) Page 25 95-2024-07-24-00001 - Arrêté n°2024-17911 portant autorisation de procéder à des tirs sangliers (2 pages) Page 27 Direction départementale des territoires / Service urbanisme et aménagement durable 95-2024-07-24-00002 - Arrêté n° 2024-17797 déclarant cessibles les biens immobiliers et emportant transfert de gestion des dépendance du domaine public, au profit de SNCF Réseau et de sa filiale SNCF gares et connexions, nécessaires à la réalisation du projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie sur le territoire des communes de Vémars, Fosses, Saint-Witz, Marly-la-Ville, Villeron, Chennevières-lès-Louvres et Épiais-lès-Louvres. (3 pages) Page 29 95-2024-07-24-00003 - Arrêté n°2024-17900 prescrivant sur les communes d'Herblay-sur-Seine et Pierrelaye l'ouverture au profit du Syndicat mixte d'aménagement de la plaine de PIERRELAYE-BESSANCOURT (SMAPP) d'une enquête parcellaire secteurs 2B et 3, relative à l'aménagement forestier de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt. (5 pages) Page 32