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Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire n° 102 du 25 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
E 3 PREFECTURE DU VAL-D'OISE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2024-102 PUBLIÉ LE 25 JUILLET 2024 Sommaire Préfecture du Val-d'Oise / Cabinet du préfet 95-2024-07-23-00006 - 20240723 AP JOP 2024-0745 Interdiction de circulation et de stationnement le 25 juillet 2024 sur les communes d'Ermont, Sannois et Saint Gratien (2 pages) Page 4 .Préfecture du Val-d'Oise / Direction de la coordination et de l'appui territorial 95-2024-07-25-00001 - arrêté préfectoral 24-044 portant renouvellement de la composition de la commission départementale de présence postale territoriale (2 pages) Page 6 Centre informatique douanier / 95-2024-07-24-00004 - Décision 2024-07-024 du 24 juillet 2024. Délégation de signature de Loïc BOQUET, directeur du CID à compter du 1er août 2024. (4 pages) Page 8 Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Pôle insertion emploi et protection 95-2024-07-22-00017 - récépissé D.2024-239 du 22 juillet 2024, délivré à monsieur Hajjaji Jawad, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP840350243, à Gonesse (3 pages) Page 12 95-2024-07-22-00019 - récépissé D.2024-241 du 22 juillet 2024 délivré à monsieur Dia Abdoul Aziz, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP928114867, à Cergy (2 pages) Page 15 95-2024-07-22-00020 - récépissé D.2024-242 du 22 juillet 2024, délivré à madame Ait Ouali Siham, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP92956002872, à Cergy (2 pages) Page 17 95-2024-07-22-00022 - récépissé D.2024-243 du 22 juillet 2024, délivré à monsieur Hammache Ahmed Aness, organisme de services à la personne enregistré sous le numéro SAP930768965, à Deuil-la-Barre (2 pages) Page 19 95-2024-07-22-00021 - récépissé D.2024-244 du 22 juillet 2024, délivré à monsieur Autar Kevin, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP930886965 à Soisy Sous-Montmorency (2 pages) Page 21 95-2024-07-22-00024 - récépissé D.2024-246 du 22 juillet 2024, délivré à Merzouk Amazigh, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP983857699, à Argenteuil (2 pages) Page 23 95-2024-07-22-00018 - récépissé modificatif D.2024-240 du 22 juillet 2024, délivré à madame Cherrou Sarah, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP978472959 à Beaumont-sur-Oise (2 pages) Page 25 95-2024-07-22-00023 - récépissé modificatif D.2024-245 du 22 juillet 2024, délivré à madame Barclais Carmen, organisme de services à la personne, enregistré sous le numéro SAP851408146 à Le Plessis-Bouchard (2 pages) Page 27