Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - sommaire ndeg 96 du 30 juillet 2025 mi format
Arrêté - Sommaire n° 79 du 03 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 96 du 12 juillet 2024
Arrêté - Sommaire n° 84 du 09 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 95 du 28 juillet 2025
Acte Administratif - Sommaire n° 170 du 19 novembre 2025
Arrêté - Sommaire n° 51 du 16 mai 2025
Arrêté - Sommaire n° 24 du 10 mars 2025
Arrêté - Sommaire n° 06 du 27 janvier 2025
Arrêté - sommaire RAA n° 150
Arrêté - Sommaire n° 96 du 30 juillet 2025
Document publié le Mercredi 30 juillet 2025 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire n° 96 du 30 juillet 2025)
Thèmes du document : Concurrence, Jeunesse, Travail et emploi,
PREFECTURE
DU VAL-D'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2025-096
PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2025 Sommaire
Préfecture du Val-d'Oise / Direction de la coordination et de l'appui
territorial
95-2025-07-29-00001 - Arrêté n° CC-95-2025-07-29-R007 portant
renouvellement de l'habilitation de la société POLYGONE à établir
le certificat de conformité prévu à l'article L.752-23 du code de
commerce sur l'ensemble du territoire du département du Val-d'Oise. (2
pages) Page 4
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Pôle
insertion emploi et protection
95-2025-07-21-00007 - récépissé numéro D.2025-304 du 21 juillet
2025 délivré à madame Fraud Axelle, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 988369989 à Saint-Gratien (2
pages) Page 6
95-2025-07-21-00008 - récépissé numéro D.2025-3085 du 21 juillet
2025 délivré à madame Gomes Elisabete, organisme de services à la
personne enregistré sous le numéro 988440310 à Argenteuil (2 pages) Page 8
95-2025-07-23-00006 - récépissé numéro D.2025-306 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Meziani Jissim, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 988866356 à Domont (2 pages) Page 10
95-2025-07-23-00007 - récépissé numéro D.2025-307 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Adjaho Théodore Richmir, organisme de
services à la personne enregistré sous le numéro 9891628085 à Cergy
(2 pages) Page 12
95-2025-07-23-00008 - récépissé numéro D.2025-308 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Vallée Maxime, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 928632934 à l'Isle Adam (2
pages) Page 14
95-2025-07-23-00009 - récépissé numéro D.2025-309 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Dongme Tenzin, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 912637758 à Cergy (2 pages) Page 16
95-2025-07-23-00010 - récépissé numéro D.2025-310 du 23 juillet
2025 délivré à madame lyamah Doris, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 945180594 à Goussainville (2
pages) Page 18
95-2025-07-23-00011 - récépissé numéro D.2025-311 du 23 juillet
2025 délivré à madame Rodrigues Pereira Tatiana, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 989066576 à
Bezons (2 pages) Page 20 95-2025-07-23-00012 - récépissé numéro D.2025-3172 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Boukhenifa Abdelghani, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 988949319 à
Argenteuil (2 pages) Page 22
95-2025-07-23-00013 - récépissé numéro D.2025-313 du 23 juillet
2025 délivré à madame Lorthioir Marie-Christine, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 9887537485 à
Valmondois (2 pages) Page 24
95-2025-07-23-00014 - récépissé numéro D.2025-314 du 23 juillet
2025 délivré à madame Glehy Estelle Lao, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 942242082 à Persan (2 pages) Page 26
95-2025-07-23-00016 - récépissé numéro D.2025-316 du 23 juillet
2025 délivré à monsieur Amin Samyh, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 988804407 à Deuil-la-Barre (2
pages) Page 28
95-2025-07-23-00017 - récépissé numéro D.2025-317 du 23 juillet
2025 délivré à madame Tarlier Maude, organisme de services à la
personne, enregistré sous le numéro 535210058 à Le Plessis-Bouchard
(2 pages) Page 30
Direction départementale des territoires / Service de l'environnement, de
l'agriculture et de l'accompagnement des territoires
95-2025-07-22-00001 - Arrêté n° 2025-18320 du 22 juillet 2025
autorisant le Conseil départemental du Val-d'Oise à réaliser les
travaux de renaturation de l'étang des Aulnes sur la commune de
Montgeroult (17 pages) Page 32
95-2025-07-17-00072 - Arrêté préfectoral n° 18379 du 17 juillet 2025 -
Enquête publique Projet de régénération du Pont-Rail de Chaponval
sur les communes d' Auvers-sur-Oise et de Saint-Ouen-l'Aumône (4
pages) Page 49