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Ordre du Jour - cms Conseil Municipal 7 decembre
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms Conseil Municipal 7 decembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 07 décembre 2023, à 19 H 00
En Salle des Fêtes
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 novembre 2023
Liste des marchés et avenants
1. Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement
2. Compte principal de la Commune – Exercice 2024 – Versement d’acomptes aux principaux partenaires de la Commune (associations / structures dédiées) 3. Approbation d’un règlement budgétaire et financier
4. Fixation des durées d’amortissement des biens – M57
5. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Décision modificative n°1
6. Demandes de subvention relative à la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) 2024 pour les projets d’investissements communaux éligibles en 2024 7. Mise à jour du tableau des effectifs
8. Instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat Exceptionnelle (PPAE) pour les agents de la Ville
9. Révision du régime indemnitaire RIFSEEP pour les agents de la Ville 10. Instauration de la Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS) pour les agents de la Ville
11. PLU-H – Modification n°4 – Suppression de l’Emplacement Réservé (ER) aux équipements publics n°5
12. PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux équipements publics n° 33 destiné à du stationnement rue Champollion
13. PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux espaces verts ou nécessaires aux continuités écologiques n° 32 pour la création d’un parc public 14. PLU-H – Modification n°4 – Modification de l’Emplacement Réservé (ER) aux cheminements piétons et cyclistes n° 18
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Service des Affaires Juridiques
AH 15. PLU-H – Modification n°4 – Création de l’Emplacement Réservé (ER) aux équipements publics n° 34 destiné à du stationnement à l’intersection des rues Marat et Joseph Brenier
16. Ouverture dominicale des commerces – Année 2024
17. Organisation du recensement rénové – Création de postes d’agents recenseurs 18. Révision des tarifs des concessions de terrain des cimetières communaux, des niches de columbariums et du caveau communal
19. Actualisation des tarifs municipaux de mise à disposition des équipements sportifs couverts et de plein air
20. Partenariat avec l’Association « Sport dans la Ville » – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024-2026
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA