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Procès Verbal - CM 15 decembre 2023 PV
Compte-Rendu - rendu du 20 novembre 2017
Conseil Municipal - cm du 15 decembre 20180125081955
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 15 decembre 20180125081955)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
Etaient
présents
:
Laurent
Torgue,
Danielle
Sérillon,
Pierre-Yves
Boudin,
Monique
Lépine,
Jean-Pierre
Moras,
Marie-Christine
Sellier,
Nicole
Besson,
Alex
Ageron,
Stéphane
Stintzy,
Céline
Dugua,
Liliane
Fernandez Absents
excusés
: Anthony
Vallet,
Barbara
Gagne,
Frédéric
Boissonnet
Secrétaire
de
séance
: M.REY.
| 1/
BUDGET -_ BUDGET
PRINCIPAL
:
DM
N°4
: AUGMENTATION
de
crédits
Fonctionnement DEPENSES D 60612
: Energie-électricité
2 000.00
€
D 60623
: alimentation
1 300.00
€
D 60632
: F.petit
quipement
1 000.00
€
D 615228
: Autres
bâtiments
1600.00
€
D 615231
: voirie
2 000.00
€
D 6156
: maintenance
1 600.00
€
D 6231
: Annonces
et
Insertions
500.00
€
D 6238
: frais
divers
de
Publicité
200.00
€
D 6251
: Voyages
et
Déplacements
-200.00
€
D 6411
: personnel
Titulaire
-900.00
€
D 6574
: subventions
154.00
€
D 6811
: dot
amortissement
1.00
€
TOTAL
9 255.00€
RECETTES R 70311
: Concessions
dans
les
cimetières
200.00
€
R 7062
: Redev.
services
à car.
culturel
200.00
€
R 70846
: Mi
E a
dispo
à un
GFP
640.00
€
R 70878
: Remb
par
autres
redevables
7 000.00
€
R 752
: Revenus
des
immeubles
1 215.00
€
Total
9 255.00
€
Investissement DEPENSES D
2152
: Installation
de
voierie
575.00
€
D 21568-11
: poteau
incendie
2 280.00
€
D 2161-11
: Mäirie
246.00
€
D 2188-11
: mairie
3 914.00
€
D 2313-11
: Mairie
985,00
€
D 238
: Avance/cde
imo.corp
1.00
€
TOTAL
8 001.00
€
RECETTES R 28051
: Concession
et
droits
similaires
1€
R 10222
: Fctva
8 000.00
€
TOTAL
GENERAL
8 001.00
€ COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
- TRAVAUX
EN
REGIE
2017
:
Monsieur
le maire
donne
lecture
des
travaux
exécutés
par
le personnel
des
services
techniques
pendant
l'année
2017
:
Création
Toilettes
QUAI
NORD
1/
FOURNITURES
: 4 150.83
€
2/
MAIN
D'ŒUVRE
: 2 762.79€
Création
D'un
Deuxième
Ossuaire
au
cimetière
1/
FOURNITURES
: 746.22
€
2/
MAIN
D'ŒUVRES
: 1657.31
€
Réfection
des
toilettes
au
local
technique
1/
FOURNITURES
: 372.02
€
2/
MAIN
D'ŒUVRE:
395.79
€
Création
d’un
abri
bus
1/
FOURNITURES:
632.20
€
2/
MAIN
D'ŒUVRE
: 349.20
€
Création
d’un
_urinoir
extérieur
à la
base
de
loisirs
1/
FOURNITURES
: 1 685.32
€
2/
MAIN
D'ŒUVRE
: 1 253.58
€
Monsieur
le maire
explique
que
ces
travaux
ont
contribué
à la
valorisation
du
patrimoine
et
qu'il
convient
donc
de
basculer
leur
charge
financière
de
la section
de
fonctionnement
à la
section
d'investissement
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
délibéré
à l'unanimité
:
VALIDE
les
travaux
réalisés
en
régie
qui
s'élèvent
à la
somme
total
de
: 13
985.31
€
DIT
QUE
les
dépenses
engagées
à cet
effet
sont
imputées
en
recette
au
chapitre
042
compte
722
pour
13
985.31
€ et
en
dépenses
au
chapitre
040
compte
2313
pour
13
985.31
€
-_ ASSAINISSEMENT
DM
2 :
virement
de
crédits
:
Investissement
:
D 2762
: Créances
droit
déduction
tva.
2 913.00
€
D 2313
: Construction
- 1 888.00
€
D 2315
: Installations
9 000.00
€
TOTAL
10
025.00€
R 2313
Construction
10
697.00€
R 2315
Installations
- 7
784.00
€
R 2762
Créances
déduction
7 112.00
€
total
10
025.00
€ COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
2-PERSONNEL
COMMUNAL
:
Monsieur
le maire
annonce
que
le départ
à la
retraite
de
M.
Fernando
Do
Nascimento
a été
repoussé
au
ler
avril
2018.
Il rappelle
également
qu'un
agent
technique
est
toujours
en
congés
maladie.
Pour
les
raisons
invoquées
précédemment
monsieur
le maire
propose
à l'assemblée
de
création
d'un
poste
d’adjoint
technique
non
titulaire
pour
1 an
à compter
du
2 janvier
2018.
L'agent
recruté
assurera
les
fonctions
d'agent
polyvalent
des
services
techniques
à temps
complet.
La
rémunération
de
l'agent
sera
rattachée
à l'échelle
indiciaire
des
adjoints
techniques
territoriaux
échelle
C1.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
BP
2018
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
délibéré
à l'unanimité:
Vu
la loi
N°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
de
fonctionnaires
Vu
la loi
N°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale
et
notamment
son
article
3-1°
Considérant
la nécessité
de
recruter
temporairement
un
agent
non
titulaire
ACCEPTE
la
proposition
du
maire.
Monsieur
Olivier
Reina,
ayant
déposé
sa
candidature
et
ayant
déjà
travaillé
pour
la commune,
sera
nommé
sur
ce
poste.
| 3/
RAPPORT
ANNUEL
DU
SYNDICAT
DES
EAUX
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DE
L EAU
Monsieur
le maire
soumet
à l'approbation
du
conseil
municipal
le rapport
annuel
du
syndicat
des
eaux
Annonay
Serrières
sur
le prix
et
la qualité
du
service
de
l'eau
potable
pour
l'exercice
2016. Le
conseil
après
avoir
délibéré
à l'unanimité
APPROUVE
le rapport
annuel
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
potable
pour
l'exercice
2016.
| 4/
SDEA
: ADHESION
DE
COMMUNES
Monsieur
le maire
soumet
à l'approbation
du
conseil
municipal
l'adhésion
des
communes
suivantes
au
SDEA
- les
communes
de
Lablachère,
Saint
Cierge
sous
le Cheylard,
et
Saint
Jean
le Centenier
(délibération
du
comité
du
23/10/2017)
- La
commune
de
Saint
Julien
Labrousse
(délibération
du
comité
du
01/12/2017)
Le
conseil
après
avoir
délibéré
à l'unanimité
APPROUVE
l'adhésion
des
communes
précitées. 5/ ASSURANCE
COMMUNALE
— CHOIX
DU
PRESTATAIRE
Monsieur
le maire
rappelle
qu'il
a lancé
une
consultation
auprès
de
2 assureurs
pour
le
renouvellement
des
contrats
d'assurance
des
bâtiments
communaux
ainsi
que
pour
les
véhicules
de
la commune
de
Serrières
à compter
du
1er
janvier
2018.
Après
analyse
des
propositions
monsieur
le maire
suggère
de
retenir
l'offre
de
la société
ALLIANZ
représentée
par
Monsieur
Jérôme
Barbin
- agence
de
Serrières
- quai
Jules
Roche
-
07
340
SERRIERES
pour
:
Les
lots
1 à
4 (1
dommages
aux
biens
- 2
responsabilité
civile-
3 protection
juridiques
- 4
défense
pénale
des
agents
et
membres
du
conseil
municipal)
pour
la somme
annuelle
TTC
de
6 562.76
€ TTC COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
Sur
proposition
du
maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
DECIDE
d'accepter
la proposition
de
la Société
Allianz
- agence
de
Serrières
- quai
Jules
Roche
- 07
340
SERRIERES
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
les
contrats
à intervenir
pour
une
durée
de
an
à
compter
du
1er
janvier
2018.
|
5/
ASSSAINISSEMENT
:
- __1/Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
de
la
future
STEP
intercommunale
SERRIERES/
LIMONY
Monsieur
le maire
rappelle
l’appel
d'offres
lancé
le 19
août
2017
pour
une
mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la future
STEP
intercommunale
SERRIERES/
LIMONY.
Monsieur
le maire
explique
que
la Commission
d'Appel
d'Offres
s'est
réunie
ce
vendredi
15
décembre
2017
pour
l'attribution
du
marché.
vu
rapport
des
analyses
des
offres,
vu
les
décisions
prises
quant
à l'élimination
et
au
classement
des
offres,
La
commission
d'appel
d'offres
propose
d'attribuer
le marché
à la
SARL
BEAUR
- 10
rue
Condorcet
- 26
100
ROMANS
pour
un
montant
HT
de
77
500
€ -
TVA
20
%
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
délibéré
à l'unanimité
:
DECIDE
de
suivre
la proposition
de
la commission
d'appel
d'offres
et
d'attribuer
le marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la future
STEP
intercommunale
SERRIERES/
LIMONY
à
la Sarl
BEAUR
- 10
rue
Condorcet
- 26
100
ROMANS
pour
un
montant
HT
de
77
500
€ -
TVA
20
%
-
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à signer
tous
les
documents
et
pièces
se
rapportant
au
marché
précité.
-__2/Transfert
compétence
assainissement
à Annonay
Rhône
Agglo
:
Monsieur
le maire
rappelle
aux
élus
que
la compétence
Assainissement
va
être
transférée
à la
CC
Annonay
Rhône
Agglo
à compter
du
1er
janvier
2018.
Dans
le cadre
et
compte
tenu
d'une
harmonisation
tarifaire
dès
le 1er
janvier
2018
et
du
principe
de
continuité
du
service
et
des
engagements
contractuels
de
la commune,
il est
nécessaire
de
transférer
les
résultats
du
compte
administratif
2017
à La
CC
Annonay
Rhône
Agglo
;
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
de
monsieur
le maire
et
délibéré
à l'unanimité
:
- ACTE
le principe
de
transfert
de
compétence
Assainissement
ainsi
que
le montant
définitif
du
compte
administratif
- CHARGE
monsieur
le maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
utiles
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
TRAVAUX
/VOIRIE
-__1/Point
sur
les
travaux
en
cours
:
- Réseau
EU
: traitement
des
eaux
parasitaires
sur
le réseau
EU
effectué
par
l'entreprise
BADIN
pour
la somme
de
19
215
€ COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
- Borne
de
recharge
électrique
: elle
est
installée,
l'entreprise
Grenot
a effectué
les
travaux
nécessaires
pour
l'alimentation
BT,
ENEDIS
doit
procéder
à son
raccordement
au
réseau.
- __Illuminations
: la
pose
des
guirlandes
de
noël
a été
effectuée
par
les
employés.
- _2/
maison
médicale
:
Lors
de
dernière
l'assemblée
générale
de
la copropriété
du
19
rue
Seyve
Buisset
le
cabinet
de
géomètre
« arpenteurs
» représenté
par
monsieur
Philippe
Lacour
à présenté
le projet
du
nouveau
règlement
de
copropriété
dans
le cadre
de
la cession
de
la maison
médicale
à la
CC
Annonay
Rhône
Agglo.
L'échange
des
garages
communaux
avec
les
propriétaires
de
la co
propriété
est
en
toujours
en
cours.
AFFAIRES
SCOLAIRES
/PETITE
ENFANCE
|
- Monsieur
le maire
annone
le transfert
de
la petite
enfance
à la
CC
Annonay
Rhône
Agglo
au
ler
janvier
2018
- Sivu
jeunesse
de
Peaugres
: monsieur
rappelle
que
la commune
de
Serrières
doit
statuer
sur
son
adhésion
où
non
au
syndicat.
CULTURE
PATRIMOINE
- Musée
des
Mariniers
- Convention
de
Prise
en
charge
du
salaire
de
l'agent
d'accueil
Monsieur
le maire
rappelle
aux
élus
l'ouverture
du
Musée
des
mariniers
en
2017,
du
mois
juin
aux
journées
du
patrimoine,
et
le recrutement
d’un
agent
contractuel
saisonnier
chargé
de
l'accueil
du
public
et
des
visites
guidées.
Monsieur
le maire
explique
à l'assemblée
que
pour
permettre
le financement
de
cet
emploi
la
commune
de
Serrières
a sollicité
une
aide
auprès
de
l'office
du
tourisme
Ardèche
Grand
Air
à
hauteur
des
2/3
du
salaire
de
l'agent
(charges
patronales
comprises)
soit
un
montant
total
de
6 443.26
€.
Monsieur
le maire
donne
lecture
de
la convention
à intervenir
entre
la commune
et
l'Office
du
tourisme
Ardèche
Grand
Air
à Annonay
pour
la prise
en
charge
des
2/3
du
salaire
de
l'agent
du
Musée. Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
délibéré
à l'unanimité
SOLLICITE
auprès
de
l'office
du
Tourisme
Ardèche
Grand
Air
une
participation
financière
à hauteur
de
6 443.26
€
et
AUTORISE
le maire
à signer
la convention
à intervenir
entre
la commune
et
l'office
du
Tourisme
Ardèche
Grand
Air.
FETES
SPORTS
ET
LOISIRS
|
- _ Illuminations
Alex
ageron
explique
que
le spectacle
de
Noël
a attiré
peu
de
monde.
La
question
du
maintien
du
spectacle
l'année
prochaine
sera
à l'ordre
du
jour
de
la prochaine
réunion
du
comité
des
fêtes.
- vœux
du
maire
Lors
de
la cérémonie
des
vœux
du
12
janvier
3 associations
seront
mises
à l'honneur. COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
| DIVERS
|
-
Cession
broyeur
Monsieur
le maire
rappelle
à l'assemblée
que
la commune
a décidé
de
mettre
en
vente
un
broyeur
acquis
en
2009
référence
sous
le numéro
d'inventaire
matv9-1.
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
là SARL
Bellevègue
- 23
quartier
Saint
Clair
- 07340
ANDANCE
a proposé
une
reprise
pour
un
montant
de
1 040
€.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
à l'unanimité
ACCEPTE
la reprise
du
broyeur
par
la Sarl
Bellevègue
moyennant
la somme
de
1 040
€.
=
Bulletin
municipal
:
Distribution
du
1er
week-end
de
janvier
=
ventes
notifiées
SAFER
Monsieur
le maire
explique
à l'assemblée
que
la commune
a reçu
depuis
cet
été
plusieurs
notifications
de
la
SAFER
concernant
des
ventes
de
terrains
agricoles
au
sud
de
Serrières.
Monsieur
le maire
rappelle
qu'il
faut
veiller
à ce
que
ces
terrains
gardes
leur
vocation
agricole
et
ne
soit
utilisés
à d’autres
usages.
De
plus
il rappelle
que
ces
terrains
sont
classés
en
zone
ND
du
POS
et
en
zone
rouge
du
PPRI.
Il explique
que
la commune
exercera
son
droit
de
préemption
si nécessaire
pour
maintenir
ses
terrains
à vocation
agricole.
-
Sécurité
/ incendie/
protection
de
la
population
:
Monsieur
le maire
explique
que
la commune
devra
établir
son
Schéma
Communal
de
Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie
(SCDECI).
Son
objectif
est
l'amélioration
de
la Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie
de
la commune
à des
coûts
maîtrisés.
Il doit
permettre
à la
commune
de
planifier
ses
aménagements
en
matière
de
Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie.
De
même
qu'un
arrêté
municipal
pris
avant
le 31/12
devra
désigner
l'ensemble
des
moyens
mis
en
œuvre
pour
assurer
l'alimentation
en
eau
des
engins
ou
matériels
de
lutte
contre
l'incendie,
par
l'intermédiaire
de
points
d'eau
incendie
(P.E.I.)
identifiés
à cette
fin.
A noter
la
Visite
du
directeur
du
SDIS
le
Colonel
LAURENT
au
centre
de
Secours
de
Serrières
(effectif
28
pompiers).
La
séance
est
levée
à 20
h 00