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Conseil Municipal - cm du 25 septembre 20171113161527
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 25 septembre 20171113161527)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2017
Etaient
présents
:
Laurent
Torgue,
Danielle
Sérillon,
Pierre-Yves
Boudin,
Monique
Lépine,
Jean-Pierre
Moras,
Marie-Christine
Sellier,
Nicole
Besson,
Liliane
Fernandez,
Alex
Ageron
Céline
Dugua,
Frédéric
Boissonnet Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Barbara
Gagne
à Monique
Lépine
- Marie-Christine
Sellier
à
Liliane
Fernandez
Absents
excusés
: Anthony
Vallet,
Stéphane
Stintzy
Secrétaire
de
séance
: M.REY.
Monsieur
le maire
soumet
le compte
rendu
de
la réunion
précédente
à l'approbation
du
conseil
municipal,
il est
adopté
à l'unanimité.
Une
délibération
concernant
le cimetière
est
rajoutée
à
l'ordre
du
jour
| 1/
BUDGET
PRINCIPAL
DM
2 :
augmentation
de
crédits
Fonctionnement
DEPENSES
RECETTE
Cpt
6413
6 510.00
Cpt
6419
3 390.00
Cpt
65541
1 080.00
Cpt
7062
2 500.00
Cpt
70841
1 700.00
TOTAL
7 590.00
TOTAL
7 590.00
| 2/
ASSAINISSEMENT
|
A/AUGMENTATION
DE
LA
TAXE
ASSAINISSEMENT
Monsieur
le maire
propose
à l'assemblée
l'augmentation
de
la redevance
assainissement
pour
l’année
2017.
Monsieur
le maire
rappelle
que
cette
redevance
est
appliquée
à chaque
mètre
cube
d'eau
consommée
et
qu'elle
contribue
à financer
les
dépenses
de
fonctionnement
et
d'investissement
du
budget
annexe
assainissement.
Monsieur
le maire
rappelle
que
le montant
de
la redevance
à ce
jour
est
de
0.90
euros
par
m3
(délibération
du
21/09/2016)
et
propose
de
la porter
à 1
€
Le
conseil
municipal
- Vu
la délibération
D/2016/38
du
21
septembre
2016
- Vu
le budget
annexe
assainissement
Après
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
FIXE
le montant
de
la redevance
assainissement
à compter
du
1er
janvier
2018
à 1
euro
par
m3 COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2017
B/
POINT
SUR
LE
PROJET
STEP
Monsieur
le maire
explique
à l'assemblée
que
l'appel
d'offres
concernant
une
mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la
future
STEP
intercommunale
de
Serrières
/
Limony
a été
lancé
le 19
août
dernier.
4 cabinets
ont
été
consultés.
La
réception
des
offres
a
été
fixée
au
2 octobre
12
h 00.
L'ouverture
des
plis
par
la CAO
est
prévue
le 10
octobre
prochain.
Les
compromis
de
vente
seront
régularisés
prochainement
par
Maitre
RICHAUD
notaire
à
VIENNE
.
L'étude
de
la mise
à jour
du
schéma
directeur,
confiée
au
cabinet
« Réalités
environnement
»
par
délibération
du
conseil
municipal
du
7 août
2017,
est
en
cours.
L'étude
« Faune
Flore
»,
confiée
au
cabinet
EODD
de
Villeurbanne,
devrait
bientôt
se
terminer
| 3/
TRAVAUX
/VOIRIE
. dégâts
d'orages
:
Suite
aux
orages
du
22
juillet
et
l'état
des
lieux
effectué
avec
l'entreprise
Badin
de
Limony.
Des
points
noirs
ont
été
identifiés
et
seront
traités
en
priorité
:
- les
chemins
de
la madone,
des
trouillards,
des
grandes
bruyères,
au
niveau
de
la cabane
des
chasseurs
- rue
des
osches
au
niveau
des
bâtiments
des
sauveteurs
- au
sud
de
Serrières,
(nettoyage
des
fossés,
puits
perdus
et
avaloirs)
ces
travaux
dépendent
de
la direction
des
routes
; les
représentants
ont
été
reçus
en
mairie
le 22
septembre
dernier
, ils
doivent
s'en
occuper
rapidement
de
même
qu'au
niveau
de
la
maison
« Allouat
» quai
jules
Roche
(reprofilage
du
tapis)
° Musée
des
Mariniers
:
Des
travaux
de
remise
aux
normes
électriques
au
Musée
des
Mariniers
ont
été
réalisés
par
l'entreprise
Volozan
d'ANDANCE
pour
la somme
de
1944
€.
Le
problème
de
déclanchement
intempestif
de
l'alarme
du
musée
a été
résolu.
L'entreprise
Vatis
de
Limony
est
intervenue.
e Base
de
loisirs
Les
Sanitaires
sont
terminés,
reste
à exécuter
la peinture
extérieure
e Platanes
La
taille
des
platanes
a été
confiée
à l’entreprise
Bruc
de
Vinzieux
pour
3 ans.
Le
coût
a été
négocié
au
même
prix
que
l’année
dernière
soit
90
€ ht
par
platane.
Pour
infos
l'élagage
avenue
de
la gare
a été
effectué.
+ travaux
divers
Prochainement
les
employés
procèderont
au
marquage
au
sol
des
passages
piétons
et
parkings
Les
travaux
sur
la voûte
de
l'église
ainsi
que
la création
de
toilettes
aux
jardins
d'enfants
ont
été
reportés
en
2018 COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2017
e Fibre
Monsieur
le maire
rappelle
le déploiement
de
la fibre
pour
tous
initié
par
le syndicat
mixte
créée
en
2007
ADN
(Ardèche
Drome
Numérique)
et
dont
la mission
est
de
garantir
l'accès
au
numérique
à l'ensemble
des
foyers
ardéchois
et
drômois.
Pour
cela
il est
nécessaire
de
prévoir
l'installation
des
locaux
techniques
3 options
d'implantation
ont
été
proposées
à la
commune
lors
de
la réunion
du
19
septembre
dernier.
Des
études
de
faisabilités
permettront
de
définir
le site
qui
sera
retenu.
| 4/
PLUIH
|
PLUIH
{ Plan
Local
D'urbanisme
Intercommunal
et
Habitat)
Monsieur
le maire
explique
que
la dernière
réunion
du
13
septembre
avait
pour
objet
: le
partage
de
connaissance
des
dynamiques
du
territoire,
la construction
du
projet
de
territoire
et
la validation
de
la proposition
d'armature
urbaine.
Ceci
dans
le cadre
de
l'élaboration
du
PADD
(projet
d'aménagement
et
développement
durable) |
5/
AFFAIRES
SCOLAIRES
/PETITE
ENFANCE
ECOLE
PUBLIQUE
:
- Demande
de
crédits
pour
le
maitre
E
Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
du
courrier
de
monsieur
Antonio
Avelas
nommé
sur
le
poste
de
maitre
E de
l'école
de
Malleval
et
qui
est
chargé
dans
le cadre
du
réseau
RASED
(réseau
d'aides
spécialisées
aux
élèves
en
difficultés)
d'apporter
de
l’aide
auprès
des
élèves
en
difficulté
scolaire.
A ce
titre
il intervient
auprès
d'élèves
de
l'école
publique
de
Serrières
et
sollicite
une
participation
financière
de
50
€ pour
lui
permettre
l'achat
de
matériel
pédagogique
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
et
délibéré
à l'unanimité
Le
conseil
municipal
DECIDE
d’
allouer
la somme
de
50
euros
au
maitre
E.
- Rentrée
scolaire
:
Monique
Lépine
rappelle
que
depuis
la rentrée
de
septembre
les
TAP
ont
été
supprimés
ainsi
la
semaine
à 4
jours
a été
remise
en
place
apparemment
à la
satisfaction
de
tous.
Monsieur
le maire
rappelle
également
que
les
emplois
du
temps
du
personnel
de
l'Ecole
ont
dû
être
revus.
Notamment
un
emploi
de
non
titulaire,
les
heures
consacrées
au
TAP
ont
dû
réaffectées
à d'autres
taches
faute
de
quoi
les
heures
du
contrat
auraient
été
revues
à la
baisse. ECOLE
PRIVEE
Monsieur
le maire
explique
qu'il
a reçu
les
représentants
de
l'Ecole
Privée
qui
étaient
venus
lui
faire
part
de
leur
inquiétude
sur
la
situation
financière
de
l'Ecole
suite
à la
suppression
des
contrats
aidés
par
l'état.
En
effet
la somme
de
20
000
€ manquerait
à l'Ecole
pour
boucler
leur
budget.
Monsieur
le maire
leur
a rappelé
que
la commune
alioue
chaque
année
une
subvention
de
15000
E suivant
la convention
qui
a été
signée
avec
les
représentants
de
l'OGEC
et
que
la
commune
ne
peut
donner
plus. COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2017
| 6/CULTURE
ET
PATRIMOINE
|
Musée
des
Mariniers
:
Danielle
Sérillon
donne
le bilan
de
la saison
du
Musée
2017
:
Mois
Visiteurs
Dont
enfants
juin
329
0
juillet
207
64
aout
283
78
septembre
151
11
TOTAL
970
153
JOURNEE
DU
PATRIMOINE
Adultes
Enfants
- 12
ans
16/09
123
8
131
17/09
131
23
154
TOTAL
254
31
285
visite
quidée
de
la
ville
MOIS
VISITEURS
juin
4
juillet
51
aout
25
septembre
0
TOTAL
80
| 7
DIVERS
Cimetière
: Vente
des
monuments
funéraires
d'occasion
aux
particuliers
-
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
que
lors
des
reprises
de
concessions
par
la commune
suite
au
non
renouvellement
par
le titulaire,
deux
ans
après
la date
d'échéance
ou
suite
à leur
abandon,
les
monuments
funéraires
situés
sur
les
sépultures
retombent
dans
le domaine
privé
de
la commune.
Monsieur
le maire
rappelle
que
la commune
peut
ensuite
en
disposer
librement
: soit
les
détruire,
les
utiliser
ou
les
vendre.
Aussi
monsieur
le maire
propose
à l'assemblée
de
vendre
les
éléments
récupérés
aux
particuliers
qui
en
feront
la demande.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
maire
délibéré
à l'unanimité
le conseil
:
ACCEPTE
la proposition
de
monsieur
le maire
FIXE
le prix
vente
comme
suit
:
- _ monuments
funéraires
pour
les
concessions
de
1 m
à 1.
50
m :
500
€
- monuments
funéraires
pour
les
concessions
de
plus
d’
1.50
m
: 800
€
FCSS
:
Prochaine
réunion
avec
le FCSS
et
le Sivu
Sablons
Serrières
mercredi
27/09
à 19h
pour
étudier
leur
demande
d'aide
aux
financements
des
emplois
nécessaires
à l’activité
du
club. COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2017
Personnel
communal
:
Monsieur
le maire
annonce
au
conseil
municipal
que
monsieur
Do
Nascimento
a fait
valoir
ces
droit
à la
retraite
pour
le 1er
janvier
2018.
Il rappelle
également
qu'un
employé
du
service
technique
est
toujours
en
arrêt
maladie
jusqu'à
mi-décembre,
il ne
sera
pas
remplacé
faute
de
budget.
D'ailleurs
le fonctionnement
du
service
technique
sera
revu
pour
2018,
il devrait
fonctionner
avec
2 agents
titulaires
avec
embauche
d’un
saisonnier
d'avril
à septembre.
Opération
brioches
les
7 et
8 octobre
sur
le marché.
Alex
Ageron
rappel
que
le cross
« la
serrièroise
» aura
lieu
le 16
octobre
départ
à 10
h 00
à la
base
de
loisirs
La
séance
est
levée
à 20
h 45