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Conseil Municipal - 44 2023 203
Conseil Municipal - 30 2024 44
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 2024 44)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ELLE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE
DE
CHÂTEAUROUX
05/04/2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance M. Gil AVEROUS M. Brice TAYON
Délibération n°2024-44 du 04/04/24
Le jeudi 4 avril 2024, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 27 mars 2024 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (36) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, M. Brice TAYON,
Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie
GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis
MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Liliane MAUCHIEN, M. Michel
GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, Mme Vanessa JOLY,
M. Stéphane ZECCHI, M. Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID,
M. Damien NOEL, M. Tony IMBERT, Mme Delphine CHAMBONNEAU,
Mme Mylène WUNSCH, Mme Charline LAURENT, M. David NAVARRO.
Excusé(s) (7) : Mme Frédérique GERBAUD, Mme Marina RENOUX. Mme
Florence PETIPEZ ayant donné procuration à Mme Catherine RUET,
Mme Joëlle MAYAUD ayant donné procuration à Mme Sonia ROUX, M.
Gilles ROUSSILLAT ayant donné procuration à Mme Christine DAGUET,
Mme Alix FRUCHON ayant donné procuration à M. Brice TAYON, M.
Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony IMBERT.
30 : Dénomination du chemin rural de Notz
De nouveaux résidents du quartier de Touvent rencontrent aujourd’hui des problèmes liés à l’adressage de leur domicile. L’accès aux parcelles concernées se fait par le biais d’un chemin rural dont la dénomination est particulièrement complexe : « chemin rural n°10 de Notz à Cré et à Crouze ». Cette complexité est aujourd’hui source de confusion pour tous les services utilisant la base adresse locale (La Poste, concessionnaires réseaux, transporteurs...). Pour répondre à cette problématique, il est proposé au Conseil municipal de dénommer :
« chemin rural de Notz » la portion de voie située entre la rue des Meuniers et la rue Michel Guillemont, conformément au plan joint.
Sans discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité.
#signature# COMMUNE DE CHÂTEAUROUX
DENOMINATION DU CHEMIN RURAL DE NOTZ Ü CHÂTEAUROUX
MÉTROPOLE
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60
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Échelle : 1 / 5 000 ere 8 | Échelle : 1 / 20 000 | ! À 0 100 200 m ee Le 200 200 m EE | 83 k RE |
SOURCES :
CHÂTEAUROUX MÉTROPOLE
BD ORTHO 2023OIGN PARIS
PCI VECTEURODGFIP Octobre 2023
SERVICE : PLANIFICATION URBAINE, AMÉNAGEMENT ET SIG
ÉDITION : 23 janvier 2024