Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 43 2023 202
Conseil Municipal - 10 2023 44
Conseil Municipal - 44 2023 363
Conseil Municipal - 44 2023 231
Conseil Municipal - 1 2023 28
Conseil Municipal - 30 2023 217
Conseil Municipal - 41 2023 360
Conseil Municipal - 35 2023 354
Conseil Municipal - 1 2023 1
Conseil Municipal - 44 2024 130
Conseil Municipal - 44 2023 203
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 44 2023 203)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Enseignement supérieur, Éducation,
Délibération n°2023-203 du 27/06/23
Le mardi 27 juin 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 20 juin 2023 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, M. Brice TAYON,
Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie
GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis
MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme
Frédérique GERBAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN,
M. Michel GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, M.
Stéphane ZECCHI, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, Mme Alix
FRUCHON, M. Maxime GOURRU, Madame Muriel BEFFARA, Mme
Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (6) : Mme Florence PETIPEZ ayant donné procuration à Mme
Chantal MONJOINT, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration à
M. Stéphane ZECCHI, Mme Vanessa JOLY ayant donné procuration à
Mme Sonia ROUX, M. Michaël POINTIERE ayant donné procuration à
Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL ayant donné procuration à
M. Denis MERIGOT, M. Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony
IMBERT.
44 : Modification des tarifs de l'EMBAC pour l'année scolaire 2023-2024
Lors de la Conférence des Maires du 12 mai 2023, les maires de l’agglomération castelroussine ont donné un accord de principe pour le transfert de certains équipements culturels de la Ville de Châteauroux à l’Agglomération, dont le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique, de Danse et d’Art dramatique (CRD) et l’Ecole Municipale des Beaux-Arts de Châteauroux (EMBAC), à compter du 1er janvier 2024.
De ce fait, il est nécessaire de modifier les grilles tarifaires actuellement mises en place (qui distinguent les élèves domiciliés à Châteauroux de ceux domiciliés hors Châteauroux) dès le 1 er septembre 2023 afin d’uniformiser les tarifs sur l’ensemble de l’année scolaire 2023/2024. Les grilles distingueraient désormais les élèves domiciliés dans l’Agglomération de ceux résidant hors Agglomération. Cette modification sera applicable pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2023/2024. Il appartiendra ensuite à l’Agglomération de faire voter les grilles tarifaires pour les 2 ème et 3ème trimestres de l’année scolaire 2023/2024.
Il est proposé au Conseil municipal :
- d’approuver la modification des tarifs de l’EMBAC figurant en annexe au présent rapport,
- d’autoriser leur mise en application du 1er septembre au 31 décembre 2023. Sans discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité.
#signature# Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2022 2022 2023 2023
année scolaire
2022/2023
année scolaire
2022/2023
Année scolaire
2023/2024
Année scolaire
2023/2024
Châteauroux Hors Châteauroux Agglomération Hors Agglomération
Frais de dossier (1) : 22,00 22,00 22,00 22,00
Droit de scolarité (4) (5) :
par trimestre
année scolaire
2022/2023
par trimestre
année scolaire
2022/2023
Premier trimestre
année scolaire
2023/2024
Premier trimestre
année scolaire
2023/2024
Atelier d'expression plastique :
Adulte :
1er atelier 49,50 49,50 50,50 50,50 2ème atelier 41,00 41,00 41,80 41,80 3ème atelier 33,40 33,40 34,00 34,00 4ème atelier gratuit gratuit gratuit gratuit
Atelier céramique 56,50 56,50 57,60 57,60
Histoire de l'art
1 cycle de 15 cours 24,30 24,30 24,80 24,80 2 cycles de 15 cours 47,80 47,80 48,80 48,80
Enfant (3) :
1er enfant 35,90 35,90 36,60 36,60 2ème enfant 29,70 29,70 30,30 30,30 3ème enfant 24,20 24,20 24,70 24,70 4ème enfant et suivants gratuit gratuit gratuit gratuit
Droit d'inscription (2) (4) (5) :
dû par les personnes
domiciliées hors
Châteauroux
dû par les personnes
domiciliées hors
agglomération
Adulte : 44,70 45,60 Enfant :
1er enfant 44,70 45,60 2ème enfant 37,20 37,90 3ème enfant 29,70 30,30 4ème enfant 26,00 26,50
Histoire de l'art : 20,85 21,30
Classe préparatoire
QF1 (tranche 0 à 400 €) 104,30 104,30 106,40 106,40 QF2 (tranche 401 à 800 €) 117,65 117,65 120,00 120,00 QF3 (tranche 801 à 1 300 €) 130,65 130,65 133,30 133,30 QF4 (tranche 1301 à 1 700 €) 143,65 143,65 146,50 146,50 QF5 (tranche de 1701 € et +) 156,65 156,65 159,80 159,80
Participation des élèves au voyage d’étude en fin d’année 36,00 36,00 36,70 36,70 (1) les frais de dossier sont facturés pour toute inscription ou réinscription, même en
cas d'annulation de l'inscription. Ces frais sont exigibles dès l'inscription des élèves des ateliers et des élèves de la classe préparatoire et payables au dépôt du dossier (2) droits d'inscription à rajouter aux droits de scolarité pour les personnes domiciliées hors Communauté d'Agglomération.
(3) Jusqu'à 19 ans au 31/12/2023 et pour les étudiants de moins de 26 ans sur présentation d'un justificatif.
(4) Les droits de scolarité et les droits d'inscriptions peuvent être réglés par paiements
échelonnés.
(5) Les droits de scolarité et les droits d'inscription seront redevables définitivement au
20/10/2023
ECOLE MUNICIPALE DES BEAUX-ARTS – COLLEGE MARCEL DUCHAMP
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2023
DGA Services aux Habitants
Direction de la Culture 2022 2022 2023 2023
année scolaire
2022/2023
année scolaire
2022/2023
année scolaire
2023/2024
année scolaire
2023/2024
Châteauroux Hors Châteauroux Agglomération Hors Agglomération
prestation
unitaire prestation unitaire prestation unitaire prestation unitaire
Stage de pratiques artistiques :
enfant (par 1/2 journée de 4 heures) 20,00 20,00 20,40 20,40 enfant (par jour) 30,00 30,00 30,60 30,60 adulte (par jour) 55,00 55,00 56,10 56,10
groupe de 5 à 12 personnes (par heure) 30,00 30,00 30,60 30,60
Cuisson pièces céramique : 60,00 60,00 61,20 61,20
Ouvrage monographique Joël Bartoloméo :
Prix public 10,00 10,00 10,00 10,00 Prix libraire 7,00 7,00 7,00 7,00 Ouvrage Hucleux
Prix public 8,60 8,60 8,60 8,60 Prix libraire 6,25 6,25 6,25 6,25 Ouvrage Blazy « plantes vertes » et «les animaux »
Prix public 12,20 12,20 12,20 12,20 Prix libraire 9,00 9,00 9,00 9,00 Ouvrage Di Mattéo
Prix public 30,00 30,00 30,00 30,00 Edition d'artiste Daniel Nadaud « Attention fragile » 5,55 5,55 5,55 5,55 Edition d'artiste Pierre Savatier «Un cercle à broder » 21,40 21,40 21,40 21,40 Edition d'artiste Gerd Bonfert – catalogue 12,80 12,80 12,80 12,80 Edition d'artiste Hélène Marcoz – carte à gratter de Châteauroux 106,00 106,00 106,00 106,00 Edition d'artiste - catalogue exposition «Extrêmes coïncidences » 5,25 5,25 5,25 5,25 Edition d'artiste Alain Doret 5,45 5,45 5,45 5,45 « Les rues de Châteauroux » Editions les Amis du Vieux Châteauroux 20,00 20,00 20,00 20,00
DVD de l'exposition de l'artiste Emmanuel Camusat 10,60 10,60 10,60 10,60