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Déliberation - Deliberation DEL 2020 125
Déliberation - Deliberation 2020 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
Affiché le 2+10S(2
2
ID
: 052-215200403-20200526-2020_1-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
1
DEPARTEMENT Haute-Marne
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
Dumardi
26
mai
2020
- en
exercice
19
- présents
17
L'an
deux
mille
vingt
le 26
mai,
à Salle
des
fêtes
à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS
- votants
17
- absents
2
Étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
:
Delphine
ANDRE,
Emilie
BEAU,
Patrick
Installation
du Conseil
Municipal
|
BREYER,
Damien
CORNU,
Christiane
GOURLOT,
Lydia
et élection du Maire
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Olivier
LADRANGE,
Aurélie
LAVILLE,
Marie-France
MERCIER,
Amélie
MOLTER,
André
NOIROT,
Emmanuel
PASQUA,
Elie
PERRIOT,
Claude
PETIOT,
Catherine
THIVET,
Christian
TROISGROS.
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le | Etait(ent) absent(s) non excusé(s) : Jean-Mary
CARBILLET,
Pierre
27/05/2020
et
que
la
convocation
du |
THOMAS
Conseil
avait
été
faite
le
19
mai
2020
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
Particle
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée
(article
L.2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
lappel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
17
conseillers
présents
et constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L.2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Monsieur
André
NOIROT,
Doyen
de
l’Assemblée,
a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
Pélection
du
Maire
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT.
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
deux
assesseurs:
Madame
Aurélie
LAVILLE
et
Monsieur
Emmanuel
PASQUA.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote,
a
remis
au
Président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc. Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
:
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
,
Affiché le 21/0512 ID
: 052-215200403-20200526-2020_1-DE
Ÿ
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Ÿ C4
Nombre
de
votants
: 17
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
: O
Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
Majorité
absolue
: 9
Nom
et prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
En
chiffres
En
toutes
lettres
NOIROT
André
16
Seize
Monsieur
André
NOIROT
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
La
présente
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les
Bains
le
27
mai
2020
8
A
AURÉ