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Déliberation - Liste des deliberations examinees 20 03 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 20 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Fiscalité,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 20 MARS 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt mars à dix-huit heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT
MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 14 mars 2023
Présents : Albert BOUARD, Patrice AUVINET, Jacqueline RUCHAUD, Gilles GAUDIN, Patrice MORIT, Catherine PERADOTTO,
Jean DE LAROCQUE LATOUR, Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Jessie RACLET, Sylvain RAVON, Nathalie NEAU,
Fabrice CHAIGNE, Annabelle MAIRAND, Sébastien BROCHOIRE, Pauline PRAUD, Cédric LESUEUR.
Absents excusés : Dany THOMAS donne pouvoir à Albert BOUARD, Guillaume BOSSARD
Secrétaire de séance : Catherine PERADOTTO
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Compte administratif 2022 Approuvé
2 Compte de gestion 2022 Approuvé
3 Affectation de résultat 2022 Approuvé
4 Budget primitif 2023 Approuvé
5 Taux d’imposition 2023 Approuvé
6 Subventions aux associations Approuvé
7 Contrat d’association avec l’école privée Montfort 2023 Approuvé
8 Accueil de loisirs / espace jeunes – Tarifs des camps été 2023 Approuvé
9 Groupement de commande pour l’entretien et les travaux de voirie – Choix de l’entreprise Approuvé
10 Plateaux surélevés rue des Mûriers – Demande de subventions / plan de financement Approuvé 11 Saint Math’ Humour – Tarifs de la billetterie Approuvé
12 Saint Math’ Humour – Convention de partenariat et mécénat Approuvé
13 Saint Math’ Humour – Convention de prestations intégrées Approuvé
14 Modification de la commission « Bibliothèque » Approuvé
15 Arrêt du Programme Local de l’habitat (PLH) Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 21 mars 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.