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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20231101 Commune de Saint Calais Installation nouveau conseiller communautaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20231101 Commune de Saint Calais Installation nouveau conseiller communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Famille,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 072-200072692-20231123-20231101-DE Accusé
certifié
exécutoire
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Délibération
N°20231101
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-trois
novembre
à
19
h
30,
le Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
Marolles-Lès-Saint-
Calais,
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
FLAMENT
Dominique,
15
rovembre
2023
GAUTHIER
Renaud,
GUIBERT
Cédric,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-Pierre,
MASSE
Nicolas,
MERCIER
Marc,
NICOLAŸ
Christophe,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BONNEFOY
Béatrice,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
GERMAIN
Martine,
JUMERT
Date
d'affichage
Annie,
LELONG
Françoise,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
Sergine,
membres
15
novembre
2023
titulaires,
MM.
DUPIN
Christian,
HUGUET
Jean-Pierre,
membres
suppléants.
Étaient
excusés
:
Nombre
de
conseillers
: CHERON
Michel
. DARROY
Claude
remplacé
par
son
suppléant
DUPIN
Christian
. FOUCAULT
Yves
donne
pouvoir
à
MERCIER
Marc
. GREMILLON
Patrick
GUIBERT
Aris
donne
pouvoir
à
GUIBERT
Cédric
JAMOIS
Xavier
. LEBERT
Philippe
donne
pouvoir
à
BORDEAU
Christian
MORIN
Sébastien
. PARIS
Hubert
. PLUT
Jean-Claude
donne
pouvoir
à
PRIEUR
Sergine
. POTTIER
Louis
remplacé
par
son
suppléant
HUGUET
Jean-Pierre
Mme
BESNIER
Claire
Mme
MENU
Catherine
donne
pouvoir
à
BONNEFOY
Béatrice
Mme
RENARD
Candy
Mme
ROUGET
Anne-Marie
donne
pouvoir
à
FLAMENT
Dominique
Mme
STERBA
Éléonora
donne
pouvoir
à
MARTEL
Jean-Pierre
En
exercice
: 42
Présents
:
28
Votants :
35
Reese SELEEE
Mme
PRIEUR
Sergine
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
COMMUNE
DE
SAINT
CALAIS
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
Monsieur
le
Président
expose
au
Conseil
Communautaire
que
PITOU
Jean-Philippe
de
la
commune
de
Saint
CALAIS
a démissionné
de
son
mandat
de
conseiller
communautaire
le 7 novembre
2023.
Par
conséquent,
Monsieur
le
Président
présente
le
nouveau
conseiller
communautaire
pour
la
commune
de
Saint
CALAIS,
Monsieur
GUIBERT
Cédric.
Le
Conseil
Communautaire,
à
l’unanimité
:
- PREND
ACTE
de
la
nomination
de
Monsieur
GUIBERT
Cédric
- PRÉCISE
que
le
remplacement
de
Monsieur
PITOU
dans
les
différentes
commissions
communautaires
sera
débattu
lors
d’un
prochain
conseil.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
23
novembre
2023
La
secrétaire
de séance,
Le
Président,
COMMMAAUTÉ
de
COMMUNES
des
Sergine
PRIEUR
Michel
LEROY
VALLÉES.dé
la BRAYE
et de
l'ANILLE
ur
PP
ed
10,
Rue
Saint-Pierre
|
TT
72120 SAINT-CALAIS
J
dd