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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20230101 Commune de Saint Calais Installation nouveau conseiller communautaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20230101 Commune de Saint Calais Installation nouveau conseiller communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[072-200072692-20230126-20230101-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 07/02/2024
|
NK/7I
1 ECO
Tr
Tr
D
A
NT
\
L
1,
1,1
LVL,
AD,
L/X
|
\
Délibération
N°20230101
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-six
janvier
à
20
h 00,
les
délégués
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqués
se
sont
réunis
à Semur
en
Vallon,
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
M.
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
CHERON
Michel,
FOUCAULT
Yves,
GAUTHIER
Renaud,
GREMILLON
Patrick,
GUIBERT
Aris,
LABURTHE-
18
janvier
2023
TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-Pierre,
MASSE
Nicolas,
MERCIER
Marc,
MORIN
Sébastien,
NICOLAŸ
Christophe,
PARIS
Hubert,
PITOU
Jean-Philippe,
PLUT
Jean-Claude,
Date
d'affichage
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BONNEFOY
Béatrice,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
18
janvier
2023
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
LELONG
Françoise,
MENU
Catherine,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
Sergine,
RENARD
Candy,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora,
-
membres
titulaires,
M.
HUGUET
Jean-Pierre,
membre
suppléant.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
42
Étaient
excusés
:
Présents
:
37
M.
DARROY
Claude
donne
pourvoir
à
LEBERT
Philippe
M.
FLAMENT
Dominique
donne
pouvoir
à
ROUGET
Anne-Marie
M. JAMOIS
Xavier
donne
pouvoir
à STERBA
Éléonora
M.
POTTIER
Louis
remplacé
par
son
suppléant
M.
HUGUET
Jean-Pierre
Mme
GERMAIN
Martine
Mme
JUMERT
Annie
donne
pouvoir
à
PRIEUR
Sergine
Votants
:
41
Mme
BESNIER
Claire
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
COMMUNE
DE
SAINT
CALAIS
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
Monsieur
le
Président
expose
au
Conseil
Communautaire
que
Madame
Françoise
HAUSSON
de
la
commune
de
Saint
CALAIS
a
démissionné
de
son
mandat
de
conseillère
communautaire
depuis
le
1°
décembre
2022.
Par
conséquent,
Monsieur
le
Président
présente
la
nouvelle
conseillère
communautaire
pour
la
commune
de
Saint
CALAIS,
Madame
Béatrice
BONNEFOY.
Le
Conseil
Communautaire,
à
l’unanimité :
-
PREND
ACTE
de
la
nomination
de
Madame
Béatrice
BONNEFOY,
- PRÉCISE
que
le
remplacement
de
Madame
HAUSSON
dans
les
différentes
commissions
communautaires
sera
débattu
lors
d’un
prochain
conseil.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le 27
janvier
2023
Le Président,
CoMMUNAUTÉ
de
COMMUNES des
VALLÉES
dela BRAYE et-de
l'ANILLE
Michel LEROY
2
30 RueSaint-Pieme
AT
72120 SAINT-CALAIS
et