Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 03 CR 2026 2
Compte-Rendu - 2 CR 0223
Compte-Rendu - 2 CR 0520
Compte-Rendu - 2 CR 0221
Compte-Rendu - 11 CR 1123
Compte-Rendu - 05 CR 2025
Compte-Rendu - 12 CR 1221
Compte-Rendu - 10 CR 1021
PLU - Annexes - arrete catastrophe naturelle 2
Compte-Rendu - 12 CR 2024
Compte-Rendu - 2 CR 0222
Document publié le Vendredi 4 février 2022 par la commune de Plainoiseau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR 0222)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu
Date de convocation : 28.01.2022 4 février 2022
Heure de convocation : 19h00 Heure d’ouverture constatée : 19h00 Lieu : salle des fêtes (en raison du contexte sanitaire) avec un public limité à 5 personnes
Présents : M. Daniel BONDIER – Maire / M. Eddy LACROIX – 1er adjoint / Mme Anne-Marie ANSTETT - 2ème adjointe au Maire / Madame Marie-Odile RAMELET– 3ème adjointe au Maire / Monsieur MESSAGER Christian / M. BLANC David / M. Bruno MULLIEZ / M. PERRIN Michel / Mme Frédérique VUILLOT / Mme Valérie MORAND –conseillers(ères) municipaux
Secrétaire de séance : Eddy LACROIX
Excusée représentée : Mme Amandine GAGNEUX, par pouvoir à M. Eddy LACROIX , Absents : Mme Anne-Laure LAGRANGE
------------------------------
Constatant le quorum atteint, Monsieur le Maire – Daniel BONDIER – ouvre la séance du Conseil Municipal.
------------------------------
I. Approbation du dernier compte rendu :
Le compte rendu du 3 DECEMBRE 2021 est validé à l’unanimité des présents.
II. Transfert des missions d’assistance technique en Assainissement vers l’Agence Départementale d’Ingénierie
Le Conseil Départemental assure des missions dans le domaine de l’Assainissement Collectif.Il est en contact avec le service technique de la Commune. Par souhait de réorganisation, une nouvelle façon de fonctionner est créée. Il s’agit de la mise en place d’une Agence d’Ingénierie.
Il est demandé au Conseil Municipal de transférer à cette nouvelle entité le travail fait aujourd’hui. Celui-ci sera identique à celui réalisé avec l’assistance technique départementale, avec la collaboration de M. Frédéric Charlot. Il pourrait y avoir de nouvelles missions en terme de diagnostic, expertise, projet.
Actuellement, la mission confiée au niveau de l’assainissement collectif comporte : la vérification régulière et rapport de l’assainissement collectif, point sur le fonctionnement du lagunage et préconisations de fonctionnement. A titre d’exemple : l’achat d’un dégrilleur a été décidé dans ce cadre-là.
Le Conseil Municipal vote favorablement à l’unanimité le transfert des missions actuelles vers l’Agence Départementale d’assainissement. Vote : favorable à l’unanimité.
III. Point sur Recensement de la Population
Le Recensement se poursuit, c’est plus de 50 % des habitants qui sont déjà recensés. Mesdames Marie-Odile RAMELET, coordonnatrice, et Christelle THUILLOT, agent recenseur procèdent à des relances, et récupèrent les derniers documents « papier » car plusieurs habitants n’ont pas la maitrise d’internet. Il est à noter une autre difficulté : celle d’identifier quelquefois les habitants de telles maisons et si les noms ne sont pas portés sur les boites à lettre, la tâche est compliquée.
IV. Point sur l’école
Le Président du SIVOS remercie la municipalité pour la subvention (1ère partie) accordée pour le préau.
Il informe que le nombre d’enfant pour RPI Montain Plainoiseau est en hausse, et l’inspection académique examine la possibilité d’ouverture d’une 6e classe qui serait à Plainoiseau.
Le Budget 2022 sera votée le 22 février prochain, 44957 sollicités à la commune.
V. Point sur le DUERP
M. Christian Messager rend compte de l’avancement de son travail pour l’élaboration du DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels).
Il a réalisé une pré-analyse, qui lui a permis de concevoir une trame d’Evaluation des Risques Professionnels pour chacun des 3 postes. La prochaine étape est la rencontre avec chacun des 3 agents afin de confronter sa trame avec la réalité sur le terrain.
Contact avec 2 des 3 agents,
VI. Bureau de vote prochaines élections
10 avril, Et 24 avril Présidentielles
12 juin, Et 19 juin Législatives
Une feuille d’inscription pour la tenue du bureau de vote circulera en direction des conseillers municipaux.
VII. Préparation du budget
Les documents : Compte Administratif 2021, et Budget Primitif 2022 vont bientôt être élaborés. M. le Maire souhaite faire une réunion spécifique à ces aspects budgétaires, avant le vote par le Conseil Municipal.
VIII. QUESTIONS DIVERSES
Rencontre avec Virginie Sornay, exploitante du restaurant « Le Mijeli » de Plainoiseau, qui souhaite soumettre à la commune la nécessité d’une meilleure signalisation de son établissement « Point d’appel ». Les idées peuvent lui être transmises.
M. le Maire lui a conseillé de prendre R.V. avec Florence CLEMENT qui est architecte au CAUE. Pour Info : C’est dans ce restaurant que se déroulent parfois les cafés bla-bla les dimanches matins une fois par mois.
Rencontre avec Nathalie NOVI, qui a présenté deux pré-esquisses, relativement au travail commandé. Pour rappel, il s’agit de la création d’une fresque murale sur le mur de la salle des fêtes. M. le Maire présente les 2 esquisses, que chacun trouve très réussies.
Ce midi une Coupure de courant, a eu à Jonay, et à Fontaine aux loups. Il s’agit de l’installation d’un nouveau transformateur, compte tenu des travaux de construction d’une maison à Fontaine aux Loups. ENEDIS a prévenu de cette coupure la commune au dernier moment. Un aménagement est en cours : création d’un morceau de trottoir qui permettra de passer sans déborder sur la route. C’est en arrivant à Plainoiseau par le côté de la croix, à droite, en face de l’ « ancien pressoir ».
Un devis est demandé à EIFFAGE, cela entre en compte dans la compétence voirie de la CCBHS.
Action « Environnement » : Anne-Marie ANSTETT informe que 3 séances avec le CPIE ont eu lieu à l’école. Elles se sont bien passées. Mais l’instituteur ne donne pas suite pour l’instant. Le Commune réunira une commission environnement pour décider de la suite. Plantation d’arbres par exemple.
Le Nettoyage de printemps aura lieu le 19 mars 2022 à 9 h 30.
Ateliers ABRAPA : Eddy LACROIX informe du bon déroulement des 2 ateliers mis en place par l’ABRAPA, et qui ont démarré depuis le 28 janvier 2022.
Pour rappel : « happy tab », et « voyage en terre virtuelle ». Plusieurs habitants de la Commune s’y sont inscrits, et quelques personnes des alentours.
------------------------------
L’ordre du jour étant épuisé ; la séance est levée à 20 h45
Certifié conforme aux débats et aux
votes intervenus au cours de la séance
Le Maire
Daniel BONDIER
LACROIX Eddy
1er adjoint au Maire
ANSTETT Anne-Marie
2ème adjointe au Maire
RAMELET Marie-Odile
3ème adjointe au Maire
BLANC David
Conseiller municipal
CURNILLON Jean-Philippe
Conseiller municipal
VUILLOT Frédérique
Conseillère municipale
MORAND Valérie
Conseillère municipale
PERRIN Michel
Conseiller municipal
MULLIEZ Bruno
Conseiller municipal
MESSAGER Christian
Conseiller municipal