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Déliberation - 1qbs9moq0kctljl
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - 1qbs9moq0kctljl)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du 27 mars 2023
1
MAIRIE DU BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 LE BOUCHAGE
: 04 74 80 03 42
: 04 74 80 56 77
mairie.bouchage@gmail.com
www.lebouchage38.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 27 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-sept mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune du
Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 20 mars 2023
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Madame Martine FAROUD-LESTRA, Madame Françoise GAGNEUX, Monsieur Jérôme GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Alain REPOSO, Monsieur Jérôme TRILLAT,
Absents et excusés : Monsieur Robert COPET, Madame Sophie DUCARRE, Monsieur Guy MATHIOLON, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD,
Pouvoirs : Monsieur Robert COPET à Madame Nathalie GODIN, Madame Sophie DUCARRE à Madame Françoise HERBEPIN, Monsieur Guy MATHIOLON à Monsieur Alain REPOSO, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD à Madame Annie POURTIER.
Madame Martine FAROUD-LESTRA est désignée secrétaire de séance.
❖ Délibération n° 13/23 : Approbation compte de gestion 2022
Approuvée
❖ Délibération n° 14/23 : Approbation compte administratif 2022
Approuvée
❖ Délibération n° 15/23 : Affectation du résultat 2022
Approuvée
❖ Délibération n° 16/23 : Vote des taux de fiscalité pour l’année 2023 Approuvée
❖ Délibération n°17/23 : Vote du budget primitif 2023
Approuvée
❖ Délibération n° 18/23 : Déconsignation de l’indemnité de préemption due à la SCI Ricromele Approuvée