Compte-Rendu - compte rendu du 21062021 7e76

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du 08 01 2018

Compte-Rendu - compte rendu du 29082024

Compte-Rendu - compte rendu du 23042026

Compte-Rendu - compte rendu du 11012021 docx

Compte-Rendu - compte rendu du 03 09 2019

Compte-Rendu - compte rendu du 04032024

Compte-Rendu - compte rendu du 25052020

Compte-Rendu - compte rendu du 02122019 docx

Compte-Rendu - compte rendu du 02 06 2020

Compte-Rendu - compte rendu du 25 03 2019

Compte-Rendu - compte rendu du 21062021 7e76 Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune d'Espiet. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 21062021 7e76)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation, sus COMMUNE D'EsPi

Code INSEE DM 2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal

DECISION MODIFICATIVE N° 1 None demembes memes 15

Lan aux leg au, 21 ui 2021 Coral Muni amet conraqé, et uni en sa nat a prénce de CAJENAVE Der, Mare

Ott: Eten pren CAZERAVE, M LACOSSE, M DESPRL 1 TRLASSON M ELIS, M NUGUES, 1FOUGCAUD, ne MARTY re SEOUN Abus ornés lire GUIORNEAU qui ep pouva à. LACOBSE, M FORTAGE qui coms Pasor à DESPRIN, M GEMSSON qu dem our SE CAZENAVE, Asa: DA COSTA, Une GISAT me RQUET ot Moneur ee eue au nemes du Coral Hum qu ut naar cu de Vans à ns min A6 an mo SAT ds mamare Cons one SUN lun eee es Var ens

Désenre Dre [Anges see mn

Dar Races = Han TOTAL D a : Care à era ér soc

ovuo

ps

FD EARE

STORE

nus

Zneas

A Eget e 21082021EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DE LA COMMUNE D’ESPIET

SEANCE DU 21/06/2021

L’an deux mille vingt et un, le 21 juin, le conseil municipal s’est réuni à 20 h sous la présidence de Monsieur Cazenave Didier Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 09

Nombre de votants : 12

Convocation du 15/06/2021

Secrétaire de séance : M. ELIES

Etaient présents : M. CAZENAVE, LACOSSE, ELIES, DESPRIN, FOUCAUD, MME SEGUIN, MARTY, M. TRIJASSON, NUGUES

Etaient absents : M. DA COSTA, M. FORTAGE qui donne pouvoir à M. DESPRIN, M. GENISSON qui donne pouvoir à M. CAZENAVE, Mme GUIONNEAU qui donne pouvoir à M. LACOSSE,

Mme MAQUET, Mme GISSAT

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UNACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

(Article 3 1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)

L’an deux mille vingt et un, le 21 juin, le conseil municipal s’est réuni à 20 h sous la présidence de Monsieur Cazenave Didier Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 09

Nombre de votants : 12

Convocation du 15/06/2021

Secrétaire de séance : M. ELIES

Etaient présents : M. CAZENAVE, LACOSSE, ELIES, DESPRIN, FOUCAUD, MME SEGUIN, MARTY, M. TRIJASSON, NUGUES

Etaient absents : M. DA COSTA, M. FORTAGE qui donne pouvoir à M. DESPRIN, M. GENISSON qui donne pouvoir à M. CAZENAVE, Mme GUIONNEAU qui donne pouvoir à M. LACOSSE,

Mme MAQUET, Mme GISSAT

Le conseil municipal de la commune d’ESPIET

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment l'article 3 1° et 34 ;

Considérant qu’en raison de l’absence de personnel pour effectuer le ménage des bâtiments communaux, un accroissement temporaire d’activité d’agent technique à temps non complet pour une durée hebdomadaire d’emploi de 5 heures dans les conditions prévues à l’’article 3°1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (à savoir, un contrat d’une duréemaximale de 12 mois, renouvellement compris, pendant une même période de 18 mois consécutifs) ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents ou représentés ;

DÉCIDE

- La création au tableau des effectifs d’un emploi non permanent d’agent technique pour un accroissement temporaire d’activité à temps non complet ; pour une durée hebdomadaire d’emploi de cinq heures.

- L’imputation des dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet au budget ; - Les dispositions de la présente délibération prendront effet à compter du 01/06/2021 ;

DELIBERATION N° 220/2021 : REMPLACEMENT DE MONSIEUR NUGUES PAR MONSIEUR ELIES AU POSTE DEDELEGUE TITULAIRE DU SYNDICAT D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT D’ARVEYRES

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que Monsieur NUGUES Samuel est dans l’impossibilité d’assister aux réunions du Syndicat d’adduction d’eau et d’assainissement d’Arveyres c’est pourquoi il propose au Conseil d’être remplacé à ce poste et sera délégué suppléant en cas d’absence du titulaire

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident donc que les délégués au SIAEPA seront désormais élus comme suit :

M. FORTAGE Williams domicilié « 12 La Grangeotte » à ESPIET, délégué titulaire M. ELIES Bruno « 8 La Freynelle » à ESPIET, délégué titulaire

M. NUGUES Samuel « 3 La Borie de Castagney » à ESPIET, délégué suppléant. M. FOUCAUD Jean Marie « 8 bis Chauveau » à ESPIET, délégué suppléant.

DELIBERATION N° 221/2021 : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A VERSER UNE AIDE FINANCIERE A TITRE EXCEPTIONNEL A UN ADMINISTRE

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’un administré de la commune d’Espiet se retrouve dans une situation compliquée et qu’il est nécessaire de lui apporter une aide financière temporaire.

Afin de l’aider le Conseil municipal décide à l’unanimité des présents de lui verser un montant de 300 € afin de régler ces factures de première nécessité. Ils autorisent Monsieur le Maire à effectuer le mandat de paiement à l’article 6713.rame Activité, multipert,

Convention Multisports interventions Ecole Commune Espiet

Entre les soussignés :

Association TAMTAM

3, Avenue de la Tour

MAIRIE

33370 SALLEBOEUF

Association loi 1901, enregistrée à la préfecture de la Gironde sous le numéro 43307753400017, représentée légalement par son président, Monsieur MICHAUD Philippe (Tel : 06.67.03.76.67), d’une part

EE

La Commune d'Espiet.

Ilest convenu ce qui suit :

Article 1 : Définition globale et objet de la convention

L'association Tam-Tam s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour

promouvoir l'activité physique dans l'école multisports des enfants de l'école d'Espiet en

qualité de prestataire de service.

La mise en place et le suivi de cette prestation seront assurés par des éducateurs sportifs

diplômés à savoir : Jonathan DELPORTE et Emilie SIMON.

Article 2 : Modalités détaillées du dispositif prévu

Lieu de l’action : La commune d’Espiet, s’est assurée de la disposition de tous les lieux

nécessaires au bon déroulement de la prestation.

Durée, date et horaire de l’action : La présente convention établie du 7/09/2021 au

30/06/2022, à raison d’une séance par semaine, à savoir le mardi (sauf vacances scolaires).

L'éducateur sportif sera présent de 16h à 18h30.

DELIBERATION N° 222/2021 : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION TAM TAM POUR L’ECOLE MULTISPORTS

Monsieur TRIJASSON explique aux membres du Conseil municipal que deux associations ont postulé pour intervenir dans le cadre de l’école multisports pour la rentrée scolaire 2021/2022.

Après avoir débattu sur le sujet, les membres du Conseil municipal ont décidé à l’unanimité des membres présents de passer une convention avec l’association TAM TAM pour promouvoir l’activité physique dans l’école multisports à compter du 07/09/2021.

Ils autorisent le Maire à signer ladite convention au coût de 75 € par semaine à raison de 2 h 30 d’intervention le mardi soir.

Les familles participeront à raison de 70 € par an et par enfant.Niveau de classe : du CP au CM2

Effectif :

e siinscrit dans le cadre d’un PEDT : 18 enfants max

e sipas inscrit dans le cadre d'un PEDT : 14 enfants max

Lieux de pratique : Cour de l'école, salle municipale, stade municipal

Lieu de stockage matériel : Envisageable

Organisation : 2 CRENEAUX à la suite :

16h : Installation et mise en place matériel pédagogique

16h15 - 17h15 : Récupération du groupe 1 + temps goûters + séance d'initiation à la pratique

sportive + accompagnement du groupe aux encadrants périscolaires

17h15 - 18h15 : Retour groupe 1 et prise en main groupe 2 + séance d'initiation à la pratique

sportive + accompagnement du groupe aux encadrants périscolaires

18h15-18h30 : Rangement matériel

—> 16h15-18h15 : Activités groupe 1 et 2

—> 15 min avant et après séance pour préparation, mise en place et rangement de

séance et matériel pédagogique.

Planning des activités

Cycles Activités Nbre de séance

Cycle 1 Sports collectifs 6

Cycle 2 Jeux Nouveaux (Tchoukball, coarfball, cardioball...} 6

Cycle 3 Jeux d'opposition et Activités Gymniques 6

Cycle 4 Jeux de raquettes 7

Course d'orientation x3

Cycle 5 Golf x3 9

Tir à l'Arc x3

Article 3 : Obligations

L'association Tam-Tam couvre ses intervenants pour la durée du contrat.

En cas d'absence prolongée de l’intervenant, l'association assure son remplacement.Article 4 : Obligations Mairie d’Espiet

La mairie d'Espiet fournira les locaux en ordre de marche, et prendra toutes les initiatives

nécessaires pour rendre possible le déroulement de la présente convention dans le respect

des règles d'hygiène et de sécurité.

Article 5 : Modalités financières

La présente convention est consentit sur les bases tarifaire suivantes

30€ TTC de l'heure —> 2h30 = 75€ l'intervention du Mardi par semaine pour 2

groupes, soit 75€ l'intervention

Temps d'activité facturé : 1 quart d'heure avant et après —> prépa et rangement : 16h - 18h30

Le règlement s'effectuera sur présentation de facture par période à savoir, mensuelles.

Les éventuels frais de matériel pédagogique seront directement négociés avec l’intervenant.

Pour les animations prévues dans la présente convention, l'association prendra à sa charge

le matériel pédagogique nécessaire.

Article 6 : Relations entre les partis

Une rencontre pourra être organisée à l'initiative d'une des parties.

L'extension de l'objet de la convention pourra être négociée à tout moment.

Article 7 : Modification et dénonciation

Cette convention est établie pour durer 10 mois. Le présent contrat se trouverait suspendu

ou annulé de plein droit et sans indemnités d'aucunes sortes, dans tous les cas reconnus de

force majeure (deuil national, guerre, incendie, accident...), et par le non paiement des

factures mensuelles.

Article 8 : Compétence juridique

En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les partis

conviennent de s’en remettre à l'appréciation des tribunaux de Bordeaux, seulement après

épuisement des voix amiables (conciliation, arbitrage...).

Présent contrat établie en deux exemplaires

A Salleboeuf, le 22/07/2021.

Mairie d’Espiet

Représenté par le Maire, Monsieur CAZENAVE Didier

ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) Réunie le 10 juin 2021

Le Conseil municipal décide de reporter ce sujet à une prochaine réunion, les éléments apportés n’étant pas assez explicites.

ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D TRAVAUX/FOURNITURES/SERVICE ET AU MARCHE POUR « L’ACQUISITION DE VEHICULES ELECTRIQUES ET AU GAZ NATUREL (GNV)

Après en avoir délibéré les membres du Conseil municipal décident à l’unanimité de ne pas donner suite à cette adhésion, la commune d’Espiet ne nécessitant pas le besoin d’acquérir ce genre de matériel.