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Procès Verbal - liste dcm 21 dec 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Cros-de-Montvert.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste dcm 21 dec 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
CROS DE MONTVERT - Commune
Liste des délibérations de la séance du
21 décembre 2023
Président de la séance : Arlette GASQUET
Secrétaire de la séance : Aurélie DABERTRAND
Présents : Arlette GASQUET, Ludovic ANGELVY, Jérôme BROS, Serge COURTIOL, Jean- François GARON, Jean-Luc LALAURIE, Ginette BILLOUX, Aurélie DABERTRAND, Aurélien GASQUET, Ludovic SIRIEIX, Denis TEILHET
Ordre du jour :
Approbation du PV du 20 octobre 2023
*Tarifs 2024
*Présentation de devis pour Les travaux de la nouvelle plateforme d'ordures ménagères - DECISION REPORTEE
#Présentation de devis concernant une potentielle rénovation du court de tennis ainsi que du terrain de tennis - DECISION REPORTEE
* Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents publics *Autorisation d'engager des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2024 *Questions diverses
Délibérations du conseil :
Tarifs pour l'année 2024 (N° DE_050_2023)
Résultat du vote : adoptée
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents publics (N° DE_051_2023)
Résultat du vote : rejetée (2 POUR-9 CONTRE)
Autorisation d'engager et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 (N° DE_052_2023)
Résultat du vote : adoptée
Demande d'exonération de loyer pour inoccupation du logement (N° DE_053 2023)
Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - CROS DE MONTVERT 2023 (N° DE_054_2023)
Résultat du vote : adoptée