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Procès Verbal - Proces verbal 03 juillet 2026
Document publié le Vendredi 3 juillet 2026 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 03 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 06/07/2026
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIF
4
à prétecture ie 06/07/2026
DE
BROUSSES
ET VILLARET
Publié le
Séance
du
3 juillet
2026
ID :011-211100524-20260703-PV030726-AU
L'an
deux
mille
vingt-six
le
trois
juillet
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
dans
le
foyer
communal,
sous
la
présidence
de
Yannick
DUFOUR-LORIOLLE,
Maire.
Présents
:
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick
;
Monsieur
PETERMANN
Jean-Louis
:
Madame
MULLER
Dalèle
:
Monsieur
JUST
Stéphane
;Madame
PECH
Pierrette
;Monsieur
LEBEAU
Bertrand
;Monsieur
COUCEIRO
DOS
SANTOS
Vincent
;Monsieur
LAFFON
Gilles
;Madame
BONNAFOUS
Virginie
;:Madame
ARTAUZOUL
Astrid
:
Absents
excusés
:Madame
BONNAFOUS
Nadine
:
Secrétaire
:Madame
MULLER
Dalèle
:
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
du
conseil
municipal
du
5 juin
2026
e
Rapport
eau
et
assainissement
2025
e
Adhésion
au
dispositif
de
communication
hors
territoire
e
Questions
diverses
Approbation
du
conseil
municipal
du
5
juin
2026
Mise
aux
voix
du
procès-verbal
de
la
séance
du
5
juin
2026.
Aucune
observation,
le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité. Rapport
eau
et
assainissement
2025
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
rapports
annuels
2025
de
SAUR
pour
la
période
du ler
janvier
au
31
décembre
2025
relatif
à
la
qualité
et
au
prix
des
services
de
distribution
publique
d'eau
potable
et
d'assainissement
de
la
commune.
Ces
rapports
sont
conformes
à
la
loi
n°95-101
du
2
février
1995
et
de
son
décret
d'application
2005-236
du
14
mars
2005.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
rapports
présentés.
Adhésion
au
dispositif
de
communication
hors
territoire
Dans
le
cadre
de
la
stratégie
de
développement
et
de
valorisation
de
la
Montagne
Noire,
la
Communauté
de
Communes
de
la
Montagne
Noire
met
en
place
Un
nouveau
dispositif
de
communication
afin
d'accroître
la
notoriété
de
notre
territoire
et
de
promouvoir
ses
différents
événements.
À
cette
fin,
la
CCMN
a
conclu
Un
contrat
de
location
pour
Un
panneau
publicitaire
situé
sur
le
Carcassonnais
avec
la
société
BLANCOM.
Par
délibération
de
son
Conseil
communautaire,
l'intercommunalité
a
validé
l'ouverture
de
ce
canal
de
diffusion
hors
territoire
à
l'ensemble
des
communes
membres
qui
souhaitent
y adhérer.
Monsieur
le
Maire
propose
l'adhésion
à
la
convention
de
communication
hors
territoire
pour
un
montant
forfaitaire
de
200
€ pour
la
période
allant
du
1er
septembre
2026
au
1er
septembre
2027.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'adhérer
au
dispositif
proposé
; et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
et
le
formulaire
d'adhésion.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'une
décision
du
Maire
a
été
prise
en
date
du
29
mai
2026,
afin
de
de
régulariser
le
chapitre
21
suite
à
Un
dépassement
de
crédit
suite
à
l'achat
d'un
perforateur
:
Désignation
Diminution
des
crédits
Augmentation
des
crédits
Article
2131/21
opération
205
-495.77
Construction
bâtiments
publics
Travaux
égjlise
Article
2157/21
opération
227
Matériel
+495.77
et
Outillage
technique
Monsieur
Lionel
BERNOUX
informe
le
conseil
municipal
des
nuisances
sonores
du
terrain
de
pétanque
: il
indique
les
horaires
fixés
par
arrêté
ne
se
sont
pas
respectées.
Les
doléances
sont
de
faire
évoluer
les
horaires
pour
le
bien
être
des
enfants.
Une
réunion
est
prévue
avec
le
conseil
et
l'association.
||
rappelle
en
ce
qui
concerne
le
marché
hebdomadaire
l'arrêté
municipal
que
la
fin
du
marché
est
à
22h30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Conseil
Municipal
est
clos
à
18h30.
Le
secrétaire
Monsieur
le
Maire
(